Aide
Espace perso
Contact
Glossaire
Référentiel administratif
Accès au(x) document(s)
Récapitulatif des évolutionsMétadonnées
Type:
Dictionnaire
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
2.0
Créateur:
Sandre
Editeur:
Sandre
Date de création:
02 Février 2007
Date de dernière modification:
13 Février 2009
Date de validation:
01 Mars 2007
Identifiant de la ressource:
urn:sandre:dictionnaire:sa_com::2.0
Couverture:
France
Associés à ce document
Documents associés
- Dictionnaire
- Scénario d'échanges géographique
- Présentation des données
- Scénario d'échanges
- Ressource complémentaire
Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
Document interactif