Diffusion des référentiels par le Sandre
Ce scénario d'échanges * de données décrit les nouvelles modalités d'échange des informations * sur une plus large palette de référentiels * fréquemment utilisés dans le domaine de l'eau. Certains référentiels * sont directement administrés par le Sandre. D'autres sont simplement contrôlés puis diffusés par le Sandre ; leur administration dépend dans ce cas d'autres organismes.
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Documents associés
- Dictionnaire
- Scénario d'échanges géographique
- Présentation des données
- Scénario d'échanges
- Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)