Le référentiel administratif

Document de présentation de données sur le référentiel * administratif.

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Type:

Présentation des données

Statut du document Sandre:

Obsolète

Version:

2002-1

Créateur:

Système d’Information sur l’Eau / Sandre

Editeur:

Ministère chargé de l’environnement

Contributeur:

Groupe d'experts national

Date de création:

01 Janvier 2001

Date de dernière modification:

10 Décembre 2002

Date de validation:

10 Décembre 2002

Format:

PDF

URN Sandre:

Couverture:

France entière

Droits:

Dictionnaire
Scénario d'échanges géographique
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1.1)
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1)
Présentation des données
- Le référentiel administratif (version : 2002-1)
Scénario d'échanges
Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)