Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau

Accès au(x) document(s)

Dictionnaire de données

Schéma XML

Récapitulatif des évolutions

Métadonnées

Type: 

Dictionnaire

Statut du document Sandre: 

Obsolète

Version: 

2.0

Créateur: 

Sandre

Editeur: 

Sandre

Contributeur: 

Membres du groupe de travail "Zonages"

Date de création: 

01 Mars 2012

Date de dernière modification: 

05 Juin 2012

Date de validation: 

05 Juin 2012

Identifiant de la ressource: 

urn:sandre:dictionnaire:sa_zon::2.0

URN Sandre: 

urn:sandre:dictionnaire:ZON::::ressource:2.0:::xsd

Couverture: 

France

Droits: 

Creative commons 2.0 BY NC SA - France

Associés à ce document

Documents associés

• Dictionnaire
  • Domaine public fluvial (version : 1)
  • Texte réglementaire (version : 1)
  • Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 2.2)
  • Cours d'eau Police de l'eau (version : 1)
  • Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 1.0)
  • Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 2.0)
• Document d'administration des référentiels
  • Règles de gestion du référentiel des zones sensibles (version : 1.0)
  • Description de gestion du référentiel des Aires d’Alimentation de Captages (AAC) (version : 1)
• Scénario d'échanges géographique
  • Zone de production conchylicole (version : 1.0)
  • Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (version : 1.0)
  • Contrat de milieu (version : 1.0)
  • Diffusion du référentiel des zones vulnérables (version : 2.1)
  • Zone vulnérable (version : 2.2)
  • Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 2.0)
  • Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 1.1)
  • Diffusion du référentiel Segment de classement de continuité écologique (version : 1)
  • Zone d'Actions Renforcées aux formats géographiques (version : 1)
  • Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 1)
  • Diffusion du référentiel des périmètres de gestion collective aux formats géographiques (version : 1)
  • Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1.2)
  • Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1.1)
  • Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1)
  • Cours d'eau Police de l'eau aux formats géographiques (version : 1)

Services associés

• Document interactif