Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau
Accès au(x) document(s)
Métadonnées
Type:
Dictionnaire
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
2.0
Créateur:
Sandre
Editeur:
Sandre
Contributeur:
Membres du groupe de travail "Zonages"
Date de création:
01 Mars 2012
Date de dernière modification:
05 Juin 2012
Date de validation:
05 Juin 2012
Identifiant de la ressource:
urn:sandre:dictionnaire:sa_zon::2.0
Couverture:
France
Associés à ce document
Documents associés
- Ressource complémentaire
- Document d'administration des référentiels
- Scénario d'échanges géographique
Diffusion du référentiel des Périmètres de Gestion Collective aux formats géographiques (version : 2.0)
Zone de production conchylicole (version : 1.0)
Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (version : 1.0)
Contrat de milieu (version : 1.0)
Diffusion du référentiel des zones vulnérables (version : 2.1)
Zone vulnérable (version : 2.2)
Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 2.0)
Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 1.1)
Diffusion du référentiel Segment de classement de continuité écologique (version : 1)
Zone d'Actions Renforcées aux formats géographiques (version : 1)
Diffusion des zones sensibles aux formats géographiques (version : 1)
Diffusion du référentiel des périmètres de gestion collective aux formats géographiques (version : 1)
Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1.2)
Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1.1)
Diffusion du référentiel des zones vulnérables aux formats géographiques (version : 1)
Cours d'eau Police de l'eau aux formats géographiques (version : 1)
- Dictionnaire
Zones d'alerte sécheresse (version : 1.0)
Domaine public fluvial (version : 1)
Texte réglementaire (version : 1)
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 2.2)
Cours d'eau Police de l'eau (version : 1)
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 1.0)
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau (version : 2.0)