Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques
Le référentiel * des masses d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la Directive cadre sur l'eau (DCE) (s ource dictionnaire de données * Sandre version 1.3) . Au sein de ce référentiel * , on distingue les masses d'eau cours d'eau, les masses d'eau souterraine, etc. Ce document s'inscrit dans le cadre d'une harmonisation nationale des données ayant trait au référentiel * des masses d'eau. Ce document a une portée nationale et contribue à répondre à un objectif d'échange des données entre les différents acteurs impliqués dans l'utilisation du référentiel * des masses d'eau selon un format Sandre * simplifié.
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Documents associés
- Présentation des données
- Scénario d'échanges géographique
- Diffusion du référentiel des Masses d'eau aux formats géographiques (version : 1.2)
- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques (version : 1.1)
- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1)
- Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1)
- Dictionnaire
- Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)