Masses d'eau
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Type:
Dictionnaire
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
1.2
Créateur:
Sandre
Editeur:
Sandre
Date de création:
10 Février 2011
Date de dernière modification:
18 Mai 2011
Date de validation:
10 Février 2011
Identifiant de la ressource:
urn:sandre:dictionnaire:sa_mdo::1.2
Sources:
Couverture:
France
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- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1)
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- Dictionnaire
- Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)