Description des masses d'eau
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Type:
Dictionnaire
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
1.0
Créateur:
Sandre
Editeur:
Sandre
Identifiant de la ressource:
urn:sandre:dictionnaire:sa_mdo::1.0
Couverture:
France
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- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)