Aide
Espace perso
Contact
Glossaire
Masses d'eau
Accès au(x) document(s)
Métadonnées
Type:
Dictionnaire
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
1.1
Créateur:
Sandre
Editeur:
Sandre
Date de création:
10 Février 2007
Date de dernière modification:
10 Février 2007
Date de validation:
10 Février 2007
Identifiant de la ressource:
urn:sandre:dictionnaire:sa_mdo::1.1
URN Sandre:
Couverture:
France
Associés à ce document
Documents associés
- Présentation des données
- Scénario d'échanges géographique
Diffusion du référentiel des Masses d'eau aux formats géographiques (version : 1.2)- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques (version : 1.1)
- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1)
- Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1)
- Dictionnaire
- Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
Document interactif