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Descriptif des contrôles réalisés sur le Référentiel des Ouvrages faisant obstacle à l’écoulement (OBS)

Les contrôles de conformité SANDRE appliqués au jeu de données * respectent les exigences définies dans ce document descriptif des contrôles du référentiel * des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement.

Accès au(x) document(s)

Voir la fiche Descriptif des contrôles

Métadonnées

Type: 
Ressource complémentaire
Statut du document Sandre: 
Validé
Version: 
1.0
Créateur: 
Système d’Information sur l’Eau / SANDRE
Editeur: 
Ministère chargé de l’environnement
Contributeur: 
Agences de l'eau
Onema
OiEau
Date de création: 
08 September 2025
Date de dernière modification: 
08 September 2025
Date de validation: 
08 September 2025
Format: 
PDF
URN Sandre: 
urn:sandre::ressource-complementaire:obs:FRA:::ressource:1:::
Couverture: 
France entière
Droits: 
Creative commons 2.0 BY NC SA - France
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