Référentiel administratif

Ce dictionnaire de données * a trait à la définition * des classes relatives au découpage administratif du territoire national français.

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Type:

Dictionnaire

Statut du document Sandre:

Validé

Version:

5.0

Créateur:

Système d’Information sur l’Eau / Sandre

Editeur:

Ministère chargé de l'environnement

Contributeur:

Office International de l'eau

Date de création:

07 Novembre 2023

Date de dernière modification:

13 Février 2024

Date de validation:

13 Juin 2024

Format:

PDF

Identifiant de la ressource:

http://id.eaufrance.fr/ddd/com/5

URN Sandre:

Couverture:

France entière

Droits:

Dictionnaire
Scénario d'échanges géographique
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1.1)
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1)
Présentation des données
- Le référentiel administratif (version : 2002-1)
Scénario d'échanges
Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)