Description des masses d'eau
Accès au(x) document(s)
Métadonnées
Type: 
Dictionnaire
Statut du document Sandre: 
Obsolète
Version: 
1.0
Créateur: 
Sandre
Editeur: 
Sandre
Identifiant de la ressource: 
urn:sandre:dictionnaire:sa_mdo::1.0
Couverture: 
France
Associés à ce document
Documents associés
- Présentation des données
- Scénario d'échanges géographique Diffusion du référentiel des Masses d'eau aux formats géographiques (version : 1.2) Diffusion du référentiel des Masses d'eau aux formats géographiques (version : 1.2)
 Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques (version : 1.1) Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques (version : 1.1)
 Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1) Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1)
 Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1) Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1)
 
- Dictionnaire
- Ressource complémentaire Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0) Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
 Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières)  (version : 1.0) Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières)  (version : 1.0)
 Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0) Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
 
 
               
               
               Aide
Aide Espace perso
Espace perso Contact
Contact Glossaire
Glossaire


 Document interactif
 Document interactif