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Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières)
Référentiel * Masses d'eau.
Document fixant la typologie nationale des eaux de surface et son domaine d'application.
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Documents associés
- Présentation des données
- Scénario d'échanges géographique
Diffusion du référentiel des Masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1.2)- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) version 1.1 aux formats géographiques (version : 1.1)
- Scénario du référentiel des masses d'eau (VEDL 2019) aux formats géographiques (version : 1)
- Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1)
- Dictionnaire
- Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)