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Recensement des travaux sur les rivières en Basse-Normandie 0300000113 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des prélèvements des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000045 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Atlas régional des zones inondables de Basse-Normandie 0300000097 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête de mortalités conchylicoles en Basse-Normandie 0300000111 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des modifications du régime des eaux dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000039 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Attribution des aides financières de l'Agence de l'Eau sur le Bassin Loire-Bretagne 0400000051 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration de la production conchylicole en Basse-Normandie 0300000090 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des prélèvements pour l'irrigation dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000046 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête sur l'occupation et l'utilisation du territoire national (TERUTI) 0000000074 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Cartographie et caractérisation des zones à dominante humide du bassin Seine Normandie 0300000142 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2006-10-05
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des rejets d'origine domestique dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000048 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des prélèvements en eau dans le bassin Seine-Normandie 0300000082 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des rejets d'origine industrielle dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000047 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Etudes des filières d'usage sur le bassin Seine-Normandie 0300000098 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des rejets d'origine agricole dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000049 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Suivi administratif des unités de distribution d'eau potable de l'Orne 0300000089 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Assistance Technique Epuration pour les collectivités du Bassin Loire-Bretagne 0400000080 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Inventaire à l'échelle du bassin Seine-Normandie des ouvrages d'alimentation en eau potable 0300000087 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Inventaire des périmètres de protection autour des points de production d'eau potable de l'Orne 0300000112 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête sur le prix de l'eau dans le bassin Seine-Normandie 0300000122 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des boues des collectivités dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000050 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des paramètres de suivi de la pollution d'origine agricole en Loire-Bretagne (PMPOA) 0400000052 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Connaissance des pratiques phytosanitaires en zones agricoles et non agricoles de Basse-Normandie 0300000109 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête sur les volumes prélevés et distribués pour l'alimentation en eau potable de l'Orne 0300000091 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des activités d'élevage dans le bassin Seine-Normandie 0300000066 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Inventaire cartographique des zonages réglementaires du Bassin Loire-Bretagne 0400000059 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des activités industrielles dans le bassin Seine-Normandie en vue de la prime épuration 0300000092 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des prélèvements industriels dans le Bassin Loire-Bretagne 0400000044 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Les zonages en France 0000000098 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Suivi des actions de Police de l'Eau 0000000095 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Gestion électronique du registre des emissions polluantes (GEREP) / Registre européen(EPER) 0000000097 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Suivi de la pêche aux lignes (SNPL) 0000000094 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Suivi national de la pêche aux engins (SNPE) 0000000103 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Déclaration des rejets industriels de polluants dans les eaux 0000000093 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Recueil des données sur les ouvrages souterrains pour la Banque de donnés du Sous-Sol 0000000088 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Base des procès verbaux établis par les MISE 0000000092 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Recensement agricole 0000000087 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Base des déclarations et autorisations instruites par les MISE 0000000091 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête cheptels 0000000096 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Inventaire national des plans d'eau (ELDRED) 0000000085 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Inventaires des ventes de taxes piscicoles 0000000084 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête production des terres labourables 0000000083 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête sur les pratiques culturales 0000000082 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Enquête les collectivités locales et l'environnement 0000000081 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2015-12-08
Bulletin national de situation hydrologique 0000000099 Dispositifs de collecte Validé Créé le 2011-02-15
Mis à jour le 2016-07-22
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