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Les données peuvent être de nature géographique (cours d'eau, masses d'eau, stations de mesures, aquifères, zonages, ...), ou bien alphanumérique (paramètres, taxons, méthodes, unités, ...). Ces informations de référence ont pour vocation d'être partagées librement au sein du système d'information sur l'eau (SIE).
Critères de recherche
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Service de visualisation cartographique (WMS) du référentiel Masse d’eau Guyane- Version Rapportage 2010 Le service de visualisation cartographique (WMS) du référentiel Masse d’eau Guyane permet de consulter le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la Directive Cadre sur l'Eau. Les différents concepts définis dans le scénario d...
Service de visualisation cartographique (WMS) du référentiel hydrographique BD CarTHAgE Réunion Le service WMS BD CarTHAgE Réunion permet de consulter le référentiel hydrographique national. Celui-ci vise à décrire les entités hydrographiques présentes sur le territoire français afin de constituer un réseau national permettant de localiser des données relatives à l'eau. Les différents...
Service de visualisation cartographique (WMS) du référentiel Masse d’eau Métropole- Version Rapportage 2010 Le service de visualisation cartographique (WMS) du référentiel Masse d’eau Métropole permet de consulter le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la Directive Cadre sur l'Eau. Les différents concepts définis dans le scénario...
Secteurs hydrographiques- Métropole 2014- BD Carthage Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes:- région hydrographique (1er ordre),- secteur hydrographique (2ème ordre),- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),- zone hydrographique...
Sous-secteurs hydrographiques- Métropole 2014- BD Carthage Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes:- région hydrographique (1er ordre),- secteur hydrographique (2ème ordre),- sous-secteur hydrographique (3ème ordre),- zone hydrographique...
Zones hydrographiques- Métropole 2014- BD Carthage La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit: "L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées...
Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau- ZON Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.
Zones sensibles- Guadeloupe L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment...
Périmètre de Gestion Collective (PGC)- Métropole Le Périmètre de Gestion Collective (PGC) est une portion du territoire sur laquelle l'autorisation de prélèvement d'eau à usage irrigation* est délivrée pour une période et une ressources données à un Organisme Unique (OU) de Gestion Collective. La gestion collective des prélèvements d...
Segment de classement de continuité écologique- Martinique Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L....
Référentiel Administratif- COM Le référentiel administratif regroupe l'ensemble des découpages administratifs du territoire.
Lieux de surveillance des eaux littorales- SEL Lieu géographique où il est prévu d'effectuer des observations et/ou des mesures. Il est localisé de façon unique par son emprise cartographique sous forme de polygone ou de ligne ou de point. Les informations descriptives du lieu de surveillance relèvent de la responsabilité de l'Ifremer.
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- STQ La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit....
Point d'eau- PTE Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) aux eaux souterraines. Chaque point d'eau est doté d'un code national. Il s'agit du code du dossier du point d'eau au sein de la Banque du Sous-Sol (BSS). Il est constitué de la concaténation...
Ouvrages de dépollution- ODP Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles: les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement...
Valorisation- Croisements Croisements de différents référentiels.
Vigilance crues- VIC Un territoire de compétence crues désigne une surface géographique sur laquelle des intervenants (service de prévision des crues (SPC) ou une cellule de veille hydrométéorologique (CVH) ou le service central d'hydrométéorologie et d'appui à la prévision des inondations (Schapi)) ont...
Départements administratifs Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale autonome, avec un organe délibérant et un exécutif élus, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage universel, qui élit à son tour un président, exécutif du...
Points de prélèvements associés aux stations de la mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Guadeloupe Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la...
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Martinique La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit....
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Martinique Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la...
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Guyane La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit....
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Guyane Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la...
Stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Mayotte La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, microbiologiques..., afin de déterminer la qualité des milieux aquatiques à cet endroit....
Points de prélèvements associés aux stations de mesure de la qualité des eaux superficielles continentales- Mayotte Le point de prélèvement est un sous-espace caractéristique et représentatif pour l'objet qui lui a été défini de la station, qui est clairement identifié et localisé afin d'y effectuer de façon répétitive des mesures pour une connaissance approfondie du milieu à l'endroit de la...

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