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La documentation Sandre comprend les dictionnaires de données, les scénarios d'échanges et de service web, les documents d'administration des référentiels et des ressources complémentaires liées au Sandre comme par exemple certains textes réglementaires.

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Titre Type Statut Services proposés
Référentiel BD CarTHAgE®: circulaire du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine Référentiel BD CarTHAgE®: circulaire du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Référentiel BD CarTHAgE®: circulaire du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique des milieux aquatiques superficiels continentaux Référentiel BD CarTHAgE®: circulaire du 12 janvier 2006 relative à la codification hydrographique des milieux aquatiques superficiels continentaux - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Les règles de la codification hydrographique Les règles de la codification hydrographique - version 2004-1 Ressource complémentaire Validé
Référentiel hydrogéologique BD RHF®- Guide méthodologique de découpage des entités Référentiel hydrogéologique BD RHF®- Guide méthodologique de découpage des entités - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
 Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires: Règles de conformité- Annexe 3 EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires: Règles de conformité- Annexe 3 - version 1.1 Ressource complémentaire Validé
EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires: Règles de conformité EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires: Règles de conformité - version 1.1 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires Arrêté du 27 octobre 2011 portant modalités d'agrément des laboratoires - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2010 établissant le programme de surveillance de l'état des eaux - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Présentation du référentiel BD RHF® Présentation du référentiel BD RHF® - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Licence de réutilisation à des fins non commerciales de la BD CARTHAGE ® Licence de réutilisation à des fins non commerciales de la BD CARTHAGE ® - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Point sur: le découpage des aires hydrographiques Point sur: le découpage des aires hydrographiques - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Point sur: les lignes littorales Point sur: les lignes littorales - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Point sur: le code hydrographique Point sur: le code hydrographique - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Refonte de la BD Carthage- Retours sur le questionnaire envoyé aux utilisateurs Refonte de la BD Carthage- Retours sur le questionnaire envoyé aux utilisateurs - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
EDILABO: exemples de résultats de demande de prestations- v1.0 - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Pour l'identification des captages d'eau souterraine- Le code BSS, code national du point d'eau Pour l'identification des captages d'eau souterraine- Le code BSS, code national du point d'eau - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
EDILABO: informations supplémentaires échangeables (liste des commémoratifs au 15/09/2014) - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Synthèse Eaufrance n°1: les dispositifs de collecte de données sur l'eau - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Disc'Eau: l'aide à la recherche des réseaux de données sur l'eau Disc'Eau: l'aide à la recherche des réseaux de données sur l'eau - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
EDILABO dans le domaine de l'assainissement urbain EDILABO dans le domaine de l'assainissement urbain - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Res'Eau infos n°2, la lettre des partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) Res'Eau infos n°2, la lettre des partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Descriptif du format d'échanges XML Descriptif du format d'échanges XML - version 0.53 Ressource complémentaire Validé
Présentation du format d'échange simplifié Présentation du format d'échange simplifié - version 2.0 Ressource complémentaire Validé
EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires- Manuel utilisateur utilitaire Excel EDILABO: Echanges Laboratoires-Commanditaires- Manuel utilisateur utilitaire Excel - version 2.0 Ressource complémentaire Validé
Res'Eau infos n°6, la lettre des partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) Res'Eau infos n°6, la lettre des partenaires du système d'information sur l'eau (SIE) - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Prélèvements des ressources en eau: acquisition des données volumes d'eau prélevés et données élaborées Prélèvements des ressources en eau: acquisition des données volumes d'eau prélevés et données élaborées - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques Arrêté du 30 juin 2005 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 21 mars 2007 relatif au programme national d'action contre la pollution des milieux aquatiques - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants Arrêté du 17 juillet 2009 relatif aux mesures de prévention ou de limitation des introductions de polluants - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface Arrêté du 25 janvier 2010 relatif aux méthodes et critères d'évaluation de l'état écologique, de l'état chimique et du potentiel écologique des eaux de surface - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Convention Onema / IGN (n°40000227/IGN) relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE Convention Onema / IGN (n°40000227/IGN) relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Descriptif du format d’échanges XML Descriptif du format d’échanges XML - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Pour l'identification des captages d'eau souterraine: le code BSS code national du point d'eau / industrie Pour l'identification des captages d'eau souterraine: le code BSS code national du point d'eau / industrie - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Pour l'identification des captages d'eau souterraine- Le code BSS, code national du point d'eau / eau potable Pour l'identification des captages d'eau souterraine- Le code BSS, code national du point d'eau / eau potable - version 1.0 Ressource complémentaire Validé
Procès verbal relatif au déploiement sur le site du Sandre du scénario d'échanges "flux OUGC V9" Procès verbal relatif au déploiement sur le site du Sandre du scénario d'échanges "flux OUGC V9" - version 1 Ressource complémentaire Validé
Mandat du groupe de travail Sandre- Administrateurs DISC'EAU Mandat du groupe de travail Sandre- Administrateurs DISC'EAU - version 2 Ressource complémentaire Validé
Descriptif de livraison de la BD LISA version 2 Descriptif de livraison de la BD LISA version 2 - version 3 Ressource complémentaire Validé
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