Règles de gestion du référentiel des ouvrages de dépollution | Sandre - Portail national d'accès aux référentiels sur l'eau

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Type:

Document d'administration des référentiels

Statut du document Sandre:

Validé

Version:

1.0

Créateur:

Sandre

Editeur:

Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires

Contributeur:

Office International de l'Eau

Ministère de la Transition Ecologique et de la Cohésion des Territoires

Office Français de la Biodiversité

Date de création:

19 Septembre 2022

Date de dernière modification:

08 Janvier 2023

Date de validation:

09 Janvier 2023

Format:

Open Document, Pdf

URN Sandre:

Couverture:

France entière

Droits:

Dictionnaire
Scénario d'échanges
Document d'administration des référentiels
- Règles de gestion du référentiel des ouvrages de dépollution (version : 1.0)
Scénario d'échanges géographique
- Diffusion du référentiel des ouvrages de dépollution aux formats géographiques (version : 1.1)
- Diffusion du référentiel des ouvrages de dépollution aux formats géographiques (version : 1)