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Convention Onema / IGN (n°40000227/IGN) relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE
La présente convention a pour but de fixer les principes de coopération entre l'IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) et l'Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques) aux fins de la mise à jour, des droits d'usage et de la diffusion de la BD CARTHAGE * , le référentiel * hydrographique.
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- Scénario de transformation
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- Ressource complémentaire
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