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Glossary [FR]
Masses d'eau
Document de présentation de données sur les masses d'eau (DCE-SIG - Constitution des thèmes cartographiques).
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Métadonnées
Type:
Présentation des données
Statut du document Sandre:
Obsolète
Version:
2005-1
Créateur:
Système d’Information sur l’Eau / Sandre
Editeur:
Ministère chargé de l’environnement
Contributeur:
Groupe d'experts national
Date de création:
10 October 2005
Date de dernière modification:
10 October 2005
Date de validation:
10 October 2005
Format:
PDF
Couverture:
France entière
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- Diffusion du référentiel des masses d'eau aux formats géographiques (version : 1)
- Dictionnaire
- Ressource complémentaire
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- Circulaire DCE 2005/11 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d'eau, plans d'eau, eau de transition et eaux côtières) (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)