Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques

Scénario d'échange * - selon les formats géographiques - des données du référentiel * administratif.

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Type:

Scénario d'échanges géographique

Statut du document Sandre:

Obsolète

Version:

Créateur:

Système d’Information sur l’Eau / Sandre

Editeur:

Ministère chargé de l’environnement

Contributeur:

AFB

OIEau

Date de création:

22 May 2018

Date de dernière modification:

13 June 2018

Date de validation:

13 June 2018

Format:

PDF

URN Sandre:

Couverture:

France entière

Droits:

Scénario d'échanges géographique
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1.1)
- Diffusion du référentiel administratif aux formats géographiques (version : 1)
Présentation des données
- Le référentiel administratif (version : 2002-1)
Scénario d'échanges
Dictionnaire
Ressource complémentaire
- Arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)
- Arrêté du 27 octobre 2010 modifiant l'arrêté du 16 mai 2005 portant délimitation des bassins ou groupements de bassins en vue de l'élaboration et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (version : 1.0)