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Echanges de données des prélèvements des ressources en eau entre OASIS et les OUGC

Scénario qui décrit les échanges de données de prélèvement des ressources en eau (quantitative) entre les OUGC (Organismes uniques de gestion collective) et l'application OASIS qui assiste l'agent en charge de la police de l'eau dans la gestion des dossiers portant sur les prélèvements.

Métadonnées

Type: 
Scénario d'échanges (xml)
Statut du document Sandre: 
Validé
Version: 
9
Créateur: 
Système d’Information sur l’Eau / Sandre
Editeur: 
Ministère en charge de l'environnement
Contributeur: 
CERIT
OIEau
Onema
Date de création: 
27 November 2014
Date de dernière modification: 
09 September 2016
Date de validation: 
03 November 2016
URN Sandre: 
urn:sandre:scenario-d-echanges:prel_eau_oasis::::ressource:9:::
Couverture: 
France entière
Droits: 
Creative commons 2.0 BY NC SA - France
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