description des ports maritimes

PERIODE D'APPARTENANCE D'UN PORT A UNE CLASSE D'ACTIVITE

Le port est utilisé, pour une période donnée, pour une ou plusieurs activités. Hormis pour l'activité Militaire, un niveau d'importance du port est attribué par activité pour une période donnée selon les définitions définis dans le tableau suivant : TYPES DE PORT CLASSE ! COMMERCE ! PECHE ! PLAISANCE 1 ! 0,2 à 0,5 Millions tonnes/an ou 0,05 à 0,2 Millions passagers/an ! 500 à 2 000 tonnes/an ! 100 à 500 anneaux 2 ! 0,5 à 2 Millions tonnes/an ou 0,2 à 0,5 Millions passagers/an ! 2 000 à 5 000 tonnes/an ! 500 à 1 000 anneaux 3 ! 2 à 10 Millions tonnes/an ou 0,5 à 2 Millions passagers/an ! 5 000 à 10 000 tonnes/an ! > 1 000 anneaux 4 ! > 10 Millions tonnes/an ou > 2 Millions passagers/an ! > 10 000 tonnes/an Les ports militaires n'ont pas de classification et les ports de plaisance n'ont pas de classe 4. Le renseignement de ces informations relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AppartenancePortClasseActivite
Balise XML:	AppartenancePortClasseActivite

Liste des propriétés:

Date de début d'appartenance à une classe d'activité du port

La date de début d'appartenance d'un port à une classe d'activité est la date fournie au jour près à laquelle le port est affecté à une activité et/ou son niveau de classement pour cette activité a été modifié (par exemple, passage de la classe 1 ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateDebAppartenance
Balise XML:	DateDebAppartenance
Définition:	La date de début d'appartenance d'un port à une classe d'activité est la date fournie au jour près à laquelle le port est affecté à une activité et/ou son niveau de classement pour cette activité a été modifié (par exemple, passage de la classe 1 à 2). Le renseignement de ces informations relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin d'appartenance à une classe d'activité du port

La date de fin d'appartenance d'un port à une classe d'activité est la date fournie au jour près à laquelle le port cesse une activité et/ou son niveau de classement pour cette activité a été modifié (par exemple, passage de la classe 1 à 2). Le...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateFinAppartenance
Balise XML:	DateFinAppartenance
Définition:	La date de fin d'appartenance d'un port à une classe d'activité est la date fournie au jour près à laquelle le port cesse une activité et/ou son niveau de classement pour cette activité a été modifié (par exemple, passage de la classe 1 à 2). Le renseignement de ces informations relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Classe d'activité du port

La classe d'activité est le niveau d'importance d'un port pour une activité donnée (commerce, pêche, plaisance) décrit par l'un des codes défini dans le tableau suivant : TYPES DE PORT CLASSE ! COMMERCE ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ClasseActivitePort
Balise XML:	ClasseActivitePort
Définition:	La classe d'activité est le niveau d'importance d'un port pour une activité donnée (commerce, pêche, plaisance) décrit par l'un des codes défini dans le tableau suivant : TYPES DE PORT CLASSE ! COMMERCE ! PECHE ! PLAISANCE 1 ! 0,2 à 0,5 Millions tonnes/an ou 0,05 à 0,2 Millions passagers/an ! 500 à 2 000 tonnes/an ! 100 à 500 anneaux 2 ! 0,5 à 2 Millions tonnes/an ou 0,2 à 0,5 Millions passagers/an ! 2 000 à 5 000 tonnes/an ! 500 à 1 000 anneaux 3 ! 2 à 10 Millions tonnes/an ou 0,5 à 2 Millions passagers/an ! 5 000 à 10 000 tonnes/an ! > 1 000 anneaux 4 ! > 10 Millions tonnes/an ou > 2 Millions passagers/an ! > 10 000 tonnes/an Les ports militaires n'ont pas de classification et les ports de plaisance n'ont pas de classe 4. Le renseignement de ces informations relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	1

Liste des associations:

TypeActivitePortuaire TYPE D'ACTIVITE PORTUAIRE

Le type d'activité portuaire décrit les différentes possibilités d'activités qui peuvent être présentes dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 --------------------------------------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeActivitePortuaire
Balise XML:	TypeActivitePortuaire
Définition:	Le type d'activité portuaire décrit les différentes possibilités d'activités qui peuvent être présentes dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

AUTRES COORDONNEES DU PORT

Le port est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information du port. Les coordonnées du port dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées du port. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AutresCoordPort
Balise XML:	AutresCoordPort

Liste des propriétés:

Expression des autres coordonnées du port

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par conventi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ExpAutresCoordPort
Balise XML:	ExpAutresCoordPort
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées du port seront en Lambert 93 (code 26), exceptées celles situées en dehors du territoire métropolitain et corse. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Autre coordonnée X du port

La coordonnée X du port est la coordonnée X du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. E...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AutreCoordXPort
Balise XML:	AutreCoordXPort
Définition:	La coordonnée X du port est la coordonnée X du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les ports situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point caractéristique port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Autre coordonnée Y du port

La coordonnée Y du port est la coordonnée Y du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. E...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AutreCoordYPort
Balise XML:	AutreCoordYPort
Définition:	La coordonnée Y du port est la coordonnée Y du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 1 600 000 (pour le sud de la Corse) à 2 700 000 (pour le Nord-Pas-de-Calais). Pour les ports en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point caractéristique du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Précision des autres coordonnées du port

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du port. Liste de valeurs définie dans la nomenclature n°159. Les informations...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/PrecisionAutresCoordPort
Balise XML:	PrecisionAutresCoordPort
Définition:	La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du port. Liste de valeurs définie dans la nomenclature n°159. Les informations sur le port sont sous la responsabilité du ou des producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

BASSIN

Le bassin est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit de la zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Un bassin est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/Bassin
Balise XML:	Bassin

Cette entité hérite de INSTALLATION PORTUAIRE

Liste des propriétés:

Superficie du bassin

Aire du bassin exprimée en hectare (hectomètre carré). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/SuperficieBassin
Balise XML:	SuperficieBassin
Définition:	Aire du bassin exprimée en hectare (hectomètre carré). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Profondeur moyenne du bassin

Profondeur moyenne exprimée en mètre avec la précision maximale du centimètre, rencontrée sur tout le bassin. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ProfMoyBassin
Balise XML:	ProfMoyBassin
Définition:	Profondeur moyenne exprimée en mètre avec la précision maximale du centimètre, rencontrée sur tout le bassin. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de bassin

Présence de l'eau dans le bassin portuaire. La nomenclature administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°192. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeBassin
Balise XML:	TypeBassin
Définition:	Présence de l'eau dans le bassin portuaire. La nomenclature administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°192. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Bassin ouvert / fermé

Présence d'un système de retenue de l'eau au sein du bassin décrite par l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°196. Le renseignement de cet attri...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/BassinOuvertFerme
Balise XML:	BassinOuvertFerme
Définition:	Présence d'un système de retenue de l'eau au sein du bassin décrite par l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°196. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Confinement de l'eau dans le bassin

Description du système de confinement de l'eau au sein du bassin à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°193. Le renseignement de cet a...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ConfinementEauBassin
Balise XML:	ConfinementEauBassin
Définition:	Description du système de confinement de l'eau au sein du bassin à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°193. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

INSTALLATION PORTUAIRE

Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au fonctionnement du port. Le type d'installation portuaire est géré par la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE. Une installation portuaire peut être située dans une ou plusieurs zones portuaires d'activité. Le renseignement des informations concernant l'installation portuaire relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/InstallationPortuaire
Balise XML:	InstallationPortuaire

Liste des propriétés:

Code de l'installation portuaire

Identifiant attribué à l'installation portuaire par le gestionnaire du port. Cet identifiant est unique pour un port donné. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdInstallationPortuaire
Balise XML:	CdInstallationPortuaire
Définition:	Identifiant attribué à l'installation portuaire par le gestionnaire du port. Cet identifiant est unique pour un port donné. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	17

Libellé de l'installation portuaire

Appellation affectée à l'installation portuaire pour l'identifier de façon plus explicite que le code. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbInstallationPortuaire
Balise XML:	LbInstallationPortuaire
Définition:	Appellation affectée à l'installation portuaire pour l'identifier de façon plus explicite que le code. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	80

Date de création de l'installation portuaire

Date exprimée au jour près à laquelle l'installation portuaire est mise en service. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateCreationInstallationPortuaire
Balise XML:	DateCreationInstallationPortuaire
Définition:	Date exprimée au jour près à laquelle l'installation portuaire est mise en service. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de suppression de l'installation portuaire

Date exprimée au jour près, à laquelle l'installation portuaire est définitivement inutilisable. Il s'agit de la date à laquelle l'installation portuaire est détruite, désarmée (retrait des équipements) ou abandonnée. Le renseignement de cet attr...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateSupprInstallationPortuaire
Balise XML:	DateSupprInstallationPortuaire
Définition:	Date exprimée au jour près, à laquelle l'installation portuaire est définitivement inutilisable. Il s'agit de la date à laquelle l'installation portuaire est détruite, désarmée (retrait des équipements) ou abandonnée. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Commentaires sur l'installation portuaire

Les commentaires rassemblent des informations générales sur l'installation portuaire, comme les faits marquant de l'installation (agrandissement, …). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ComInstallationPortuaire
Balise XML:	ComInstallationPortuaire
Définition:	Les commentaires rassemblent des informations générales sur l'installation portuaire, comme les faits marquant de l'installation (agrandissement, …). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

TypeInstPortuaire TYPE D'INSTALLATION PORTUAIRE

Le type d'installation portuaire décrit les différentes possibilités d'équipements terrestres ou maritimes qui peuvent être utilisés en tant qu'installation dans un port. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 -----------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeInstPortuaire
Balise XML:	TypeInstPortuaire
Définition:	Le type d'installation portuaire décrit les différentes possibilités d'équipements terrestres ou maritimes qui peuvent être utilisés en tant qu'installation dans un port. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Cette entité est héritée par :

LIEU D'ENTREPOSAGE:

Le lieu d'entreposage est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'une construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Le lieu d'entreposage permet d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LieuEntreposage
Balise XML:	LieuEntreposage
Définition:	Le lieu d'entreposage est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'une construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Le lieu d'entreposage permet de stocker un ou plusieurs matériaux, codifié par la nomenclature NST. Un mode de manutention et de conditionnement des marchandises est indiqué. Un ou plusieurs moyens d'amenenée et d'évacuation peut être utilisés pour transporter les matériaux. Un lieu d'entreposage est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

BASSIN:

Le bassin est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit de la zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Un bassin est codifié par le code de l'...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/Bassin
Balise XML:	Bassin
Définition:	Le bassin est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit de la zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Un bassin est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

POSTE A QUAI:

Le poste à quai est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'un tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandise...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/PosteAQuai
Balise XML:	PosteAQuai
Définition:	Le poste à quai est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'un tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Un poste à quai est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

LIEU D'ENTREPOSAGE

Le lieu d'entreposage est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'une construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Le lieu d'entreposage permet de stocker un ou plusieurs matériaux, codifié par la nomenclature NST. Un mode de manutention et de conditionnement des marchandises est indiqué. Un ou plusieurs moyens d'amenenée et d'évacuation peut être utilisés pour transporter les matériaux. Un lieu d'entreposage est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LieuEntreposage
Balise XML:	LieuEntreposage

Cette entité hérite de INSTALLATION PORTUAIRE

Liste des propriétés:

Superficie du lieu d'entreposage

Surface utile exprimée en mètres carrés du lieu de stockage. Les dépendances associées aux moyens d'accès (stationnements, …), aux bâtiments administratifs… ne sont pas pris en compte. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/SuperficieLieuEntreposage
Balise XML:	SuperficieLieuEntreposage
Définition:	Surface utile exprimée en mètres carrés du lieu de stockage. Les dépendances associées aux moyens d'accès (stationnements, …), aux bâtiments administratifs… ne sont pas pris en compte. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Capacité de stockage

Volume utile exprimé en mètres cubes du lieu de stockage. Les volumes annexes associés aux moyens d'accès (garages, …), aux bâtiments administratifs… ne sont pas pris en compte. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CapciteStockage
Balise XML:	CapciteStockage
Définition:	Volume utile exprimé en mètres cubes du lieu de stockage. Les volumes annexes associés aux moyens d'accès (garages, …), aux bâtiments administratifs… ne sont pas pris en compte. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Mode de stockage

Description de la voie utilisée pour acheminer les marchandises à l'entrepôt à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°197. Le renseignement de cet attribut relève ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ModeStockage
Balise XML:	ModeStockage
Définition:	Description de la voie utilisée pour acheminer les marchandises à l'entrepôt à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°197. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Mode de conditionnement des marchandises

Description du mode de conditionnement des marchandises entreposées sur le lieu de stockage à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°199. Le renseignement de cet a...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ModeCondMarchandises
Balise XML:	ModeCondMarchandises
Définition:	Description du mode de conditionnement des marchandises entreposées sur le lieu de stockage à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°199. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Liste des associations:

TransportEvacMarchandises TYPE DE TRANSPORT DES MARCHANDISES

Le type de transport des marchandises décrit les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeTransportMarchandises
Balise XML:	TransportEvacMarchandises
Définition:	Le type de transport des marchandises décrit les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

NomenclatureNST NOMENCLATURE NST

La nomenclature NST décrit les matériaux possibles qui transitent dans un port. Cette nomenclature est gérée par la Direction des Transports Maritimes des Ports et du Littoral du Ministère de l'Equipement permet de réaliser des statistiques portua...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/NomenclatureNST
Balise XML:	NomenclatureNST
Définition:	La nomenclature NST décrit les matériaux possibles qui transitent dans un port. Cette nomenclature est gérée par la Direction des Transports Maritimes des Ports et du Littoral du Ministère de l'Equipement permet de réaliser des statistiques portuaires. Nomenclature : Codification NST / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 19 ! ! Animaux vivants 110 ! ! Froment 120 ! ! Orge 130 ! ! Seigle 140 ! ! Avoine 150 ! ! Mais 160 ! ! Riz 199 ! ! Céréales n.d.a. 200 ! ! Pommes de terre 319 ! ! Agrumes 351 ! ! Pommes 352 ! ! Bananes 359 ! ! Autres fruits frais, noix, à coque, NON DÉFINIS AILLEURS 399 ! ! Autres légumes frais ou congelés 419 ! ! Laine et autres poils d'origine animale 420 ! ! Coton 430 ! ! Fibres textiles artificielles ou synthétiques 459 ! ! Fibres textiles végétales non définis ailleurs 499 ! ! Chiffons déchets de textile non définis ailleurs 510 ! ! Bois à papier bois à pulpe 520 ! ! Bois de mine 551 ! ! Bois en grumes exotiques 559 ! ! Bois en grumes non définis ailleurs 560 ! ! Traverses en bois, bois équarris ou scies 579 ! ! Bois de chauffage, liège brut et déchets 600 ! ! Betteraves à sucre 919 ! ! Peaux pelleteries brutes, dechets, peaux lainées 921 ! ! Caoutchouc naturel, brut ou régénéré 922 ! ! Caoutchouc synthétique 929 ! ! Caoutchouc non défini ailleurs 999 ! ! Autres produits bruts non comestibles non définis ailleurs 1110 ! ! Sucre brut 1120 ! ! Sucre raffine 1130 ! ! Mélasses 1219 ! ! Vins, moûts de raisins 1220 ! ! Bières 1251 ! ! Rhum 1259 ! ! Boissons alcoolisées non définies ailleurs 1289 ! ! Boissons non alcoolisées 1310 ! ! Café 1329 ! ! Cacao et chocolat 1339 ! ! Thé, mate, épices 1340 ! ! Tabacs bruts et déchets 1350 ! ! Tabacs manufactures 1369 ! ! Glucose, dextrose, sucreries, confiserie 1399 ! ! Préparations alimentaires non définies ailleurs 1419 ! ! Viande fraîche, réfrigérée ou congelée 1421 ! ! Poissons crustacés coquillages frais ou congèle 1422 ! ! Morues salles et esches 1429 ! ! Poissons sales fumés non définis ailleurs 1430 ! ! Lait frais et crème fraîche 1449 ! ! Beurre, fromage, autres produits laitiers non définis ailleurs 1459 ! ! Margarine, saindoux, graisses alimentaires non définis ailleurs 1460 ! ! Œufs 1470 ! ! Préparations et conserves de viande 1480 ! ! Préparations et conserves de poissons 1619 ! ! Farines semoules et gruaux de céréales 1620 ! ! Malt 1630 ! ! Produits à base de céréales non définis ailleurs 1649 ! ! Préparations et conserves de fruits 1659 ! ! Légumes secs 1669 ! ! Préparations et conserves de légumes 1670 ! ! Houblon 1710 ! ! Paille, foin, balles de céréales, fourrages 1720 ! ! Tourteaux et résidus des huiles végétales 1799 ! ! Sons, issues, autres nourritures animales non définis ailleurs 1811 ! ! Arachides 1819 ! ! Graines oléagineuses non définies ailleurs 1829 ! ! Huiles et graisses origine animale ou végétale 2119 ! ! Houille 2130 ! ! Agglomères de houille 2210 ! ! Lignite 2230 ! ! Agglomérés de lignite 2240 ! ! Tourbe 2310 ! ! Coke et semi-coke 2330 ! ! Coke et semi-coke de lignite 3100 ! ! Pétrole brut 3210 ! ! Essence de pétrole 3239 ! ! Pétrole lampant, kerosene, carbureacteur, whitespirite 3259 ! ! Gazoles, fiouls légers et domestiques 3270 ! ! Fiouls lourds et autres produits noirs non définis ailleurs 3309 ! ! Hydrocarbures énergétiques gazeux liquéfiés 3410 ! ! Huiles et graisses lubrifiantes 3439 ! ! Bitumes de pétrole et mélanges bitumeux 3499 ! ! Dérives du pétrole non énergétiques non définies ailleurs 4100 ! ! Minerais de fer et concentrés, sauf pyrites 4510 ! ! Déchets de métaux non ferreux non définis ailleurs 4520 ! ! Minerais de cuivre, concentrés, mattes de cuivre 4530 ! ! Minerais d'aluminium et concentres, bauxite 4550 ! ! Minerais de manganèse et concentres 4599 ! ! Minerais de métaux non ferreux, concentrés, non définis ailleurs 4620 ! ! Ferrailles pour la refonte 4630 ! ! Déchets de fer et d'acier 4650 ! ! Scories à refondre 4660 ! ! Poussiers, autres déchets de hauts fourneaux non définis ailleurs 4670 ! ! Pyrites de fer grillées 5120 ! ! Fonte brute ou spiegel, ferromanganese carbure 5130 ! ! Ferro-alliages sauf ferromanganese carbure 5150 ! ! Acier brut 5229 ! ! Demi-produits sidérurgiques laminés 5230 ! ! Demi-produits sidérurgiques non définis ailleurs 5329 ! ! Barres laminées et profilées à chaud 5330 ! ! Barres laminées et profilées a froid ou forgées 5350 ! ! Fil machine 5360 ! ! Fil de fer ou d'acier 5370 ! ! Rails et éléments de voie ferrée en acier 5420 ! ! Tôles d'acier laminées en feuilles ou rouleaux 5430 ! ! Tôles d'acier non définis ailleurs 5450 ! ! Feuillards et bandes en acier, fer blanc 5460 ! ! Feuillards et bandes en acier non définis ailleurs 5510 ! ! Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauteries 5520 ! ! Moulages et pièces de forge et d'acier 5610 ! ! Cuivre et ses alliages bruts 5620 ! ! Aluminium et ses alliages bruts 5630 ! ! Plomb et ses alliages bruts 5640 ! ! Zinc et ses alliages bruts 5659 ! ! Métaux non ferreux et leurs alliages bruts non définis ailleurs 5680 ! ! Produits finis et semi-finis sauf article manufacturé 6110 ! ! Sables pour usages industriels 6120 ! ! Sables communs et graviers 6130 ! ! Pierre ponce, sables et graviers ponceux 6149 ! ! Argiles et terres argileuses 6150 ! ! Scories non destinées à la refonte, laitiers 6210 ! ! Sel brut ou raffine 6229 ! ! Pyrites de fer non grillées et masses épurantes 6230 ! ! Soufre 6319 ! ! Pierres concassées, cailloux, macadam 6320 ! ! Pierres de taille ou de construction, brutes 6339 ! ! Pierres calcaires pour l'industrie 6340 ! ! Craie 6399 ! ! Minéraux bruts non définis ailleurs 6410 ! ! Ciments 6420 ! ! Chaux 6500 ! ! Plâtre 6910 ! ! Agglomérés ponceux, pieces en béton et en ciment 6929 ! ! Briques, tuiles et mat de construction en argile 7110 ! ! Nitrate de soude naturel 7120 ! ! Phosphates naturels 7130 ! ! Sels de potasses naturels bruts 7190 ! ! Engrais naturels bruts non définis ailleurs 7210 ! ! Scories de dephosphoration 7220 ! ! Engrais phosphates non définis ailleurs 7230 ! ! Engrais potassiques 7240 ! ! Engrais nitres 7290 ! ! Engrais composés, autres engrais manufactures 8110 ! ! Acide sulfurique, oléum 8120 ! ! Soude caustique et lessive de soude 8130 ! ! Carbonate de sodium 8140 ! ! Carbure de calcium 8191 ! ! Alcools industriels 8199 ! ! Produits chimiques de base non définis ailleurs 8200 ! ! Alumine 8310 ! ! Benzols 8391 ! ! Goudron minéral, goudron non définis ailleurs 8399 ! ! Brais et autres produits dérivés du charbon 8410 ! ! Pâte a papier, cellulose 8420 ! ! Déchets de papier, vieux papiers 8910 ! ! Matières plastiques brutes 8929 ! ! Colorants et peintures 8939 ! ! Produits pharmaceutique, produits d'entretien non définis ailleurs 8940 ! ! Explosifs manufacturés, munitions de chasse et sport 8950 ! ! Amidons, fécules et gluten 8969 ! ! Matières et produits chimiques non définis ailleurs 9101 ! ! Voitures particulières 9102 ! ! Camions et autobus 9103 ! ! Matériel roulant de chemin de fer 9109 ! ! Autres véhicules, matériel de transport et pièces 9200 ! ! Tracteurs, machines et appareillage agricoles 9310 ! ! Machines, appareillages et moteurs électriques 9399 ! ! Autres machines et moteurs non électriques 9410 ! ! Eléments de construction finis 9490 ! ! Articles manufacturés en métal non définis ailleurs 9510 ! ! Verre 9529 ! ! Verrerie, poterie, produits céramiques 9610 ! ! Cuirs et articles manufacturés en cuir ou peau 9629 ! ! Fils, files, tissus, articles textiles et connexes 9630 ! ! Art. De voyage, vêtements, bonneterie, chaussures 9719 ! ! Demi-produits et articles en caoutchouc non définis ailleurs 9720 ! ! Papiers, cartons bruts 9730 ! ! Articles manufacturés en papier et carton 9740 ! ! Imprimes 9750 ! ! Meubles et articles d'ameublement, neufs 9769 ! ! Articles manufacturés En bois et liège sauf meubles 9790 ! ! Articles manufactures non définis ailleurs 9911 ! ! Conteneurs vides 9919 ! ! Emballages usages non définis ailleurs 9920 ! ! Matériel de cirque ou d'entreprise usage 9930 ! ! Mobilier de déménagement 9940 ! ! Or, monnaies et médailles 9991 ! ! Véhicules automobiles de tourisme 9992 ! ! Autocars de tourisme 9993 ! ! Autres véhicules de tourisme 9994 ! ! Camions immatriculés (poids a vide) 9995 ! ! Autres véhicules immatriculés (poids a vide) 9999 ! ! Marchandises non définies ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

TransportAchemMarchandises TYPE DE TRANSPORT DES MARCHANDISES

Le type de transport des marchandises décrit les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeTransportMarchandises
Balise XML:	TransportAchemMarchandises
Définition:	Le type de transport des marchandises décrit les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ModeManutMarchandises MODE DE MANUTENTION DES MARCHANDISES

Le mnémonique du mode de manutention des marchandises est un libellé associé à chaque mode de manutention. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Mode de manute...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ModeManutMarchandises
Balise XML:	ModeManutMarchandises
Définition:	Le mnémonique du mode de manutention des marchandises est un libellé associé à chaque mode de manutention. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Liquide en vrac ! Installation spécialisée liquide en vrac 10 ! Solides en vrac ! Installation spécialisée solides en vrac 20 ! Conteneurs 6m ou + ! Installation spécialisée conteneurs 6m ou + 30 ! Roulage ! Manutention horizontale par roulage 40 ! Engins terrestres ! Manutention verticale par engins terrestres 50 ! Engins flottants ! Manutention verticale par engins flottants 60 ! Moyens du bord ! Manutention verticale par les moyens du bord 99 ! Autres ! Autres non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

MER / OCEAN

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal - Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MerOcean
Balise XML:	MerOcean

Cette entité hérite de MILIEU SUPERFICIEL (ESU)

Liste des propriétés:

Code de la mer

Le code de la mer précise les différentes mers et océans qui ont été délimités par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la no...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdMerOcean
Balise XML:	CdMerOcean
Définition:	Le code de la mer précise les différentes mers et océans qui ont été délimités par le Bureau Hydrographique International (OHI). Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°243. Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	5

Libellé de la mer

Le libellé de la mer est l'appellation explicite des mers et océans qui ont été déterminé par le Bureau Hydrographique International (OHI).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbMerOcean
Balise XML:	LbMerOcean
Définition:	Le libellé de la mer est l'appellation explicite des mers et océans qui ont été déterminé par le Bureau Hydrographique International (OHI).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	80

MODE DE MANUTENTION DES MARCHANDISES

Le mnémonique du mode de manutention des marchandises est un libellé associé à chaque mode de manutention. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Liquide en vrac ! Installation spécialisée liquide en vrac 10 ! Solides en vrac ! Installation spécialisée solides en vrac 20 ! Conteneurs 6m ou + ! Installation spécialisée conteneurs 6m ou + 30 ! Roulage ! Manutention horizontale par roulage 40 ! Engins terrestres ! Manutention verticale par engins terrestres 50 ! Engins flottants ! Manutention verticale par engins flottants 60 ! Moyens du bord ! Manutention verticale par les moyens du bord 99 ! Autres ! Autres non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ModeManutMarchandises
Balise XML:	ModeManutMarchandises

Liste des propriétés:

Code du mode de manutention des marchandises

Description du mode de manutention des marchandises entreposées à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°198.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdModeManutMarchandises
Balise XML:	CdModeManutMarchandises
Définition:	Description du mode de manutention des marchandises entreposées à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°198.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	5

Mnémonique du mode de manutention des marchandises

Description du mode de manutention des marchandises entreposées à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ----------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MnModeManutMarchandises
Balise XML:	MnModeManutMarchandises
Définition:	Description du mode de manutention des marchandises entreposées à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante, administrée par le SANDRE : Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Liquide en vrac ! Installation spécialisée liquide en vrac 10 ! Solides en vrac ! Installation spécialisée solides en vrac 20 ! Conteneurs 6m ou + ! Installation spécialisée conteneurs 6m ou + 30 ! Roulage ! Manutention horizontale par roulage 40 ! Engins terrestres ! Manutention verticale par engins terrestres 50 ! Engins flottants ! Manutention verticale par engins flottants 60 ! Moyens du bord ! Manutention verticale par les moyens du bord 99 ! Autres ! Autres non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du mode de manutention des marchandises

Le libellé du mode de manutention des marchandises est l'appelation explicite affectée à chaque mode de manutention. Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 -----------------------------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbModeManutMarchandises
Balise XML:	LbModeManutMarchandises
Définition:	Le libellé du mode de manutention des marchandises est l'appelation explicite affectée à chaque mode de manutention. Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Liquide en vrac ! Installation spécialisée liquide en vrac 10 ! Solides en vrac ! Installation spécialisée solides en vrac 20 ! Conteneurs 6m ou + ! Installation spécialisée conteneurs 6m ou + 30 ! Roulage ! Manutention horizontale par roulage 40 ! Engins terrestres ! Manutention verticale par engins terrestres 50 ! Engins flottants ! Manutention verticale par engins flottants 60 ! Moyens du bord ! Manutention verticale par les moyens du bord 99 ! Autres ! Autres non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition du mode de manutention des marchandises

La définition du mode de manutention des marchandises précise pour chaque mode décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 -...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DefModeManutMarchandises
Balise XML:	DefModeManutMarchandises
Définition:	La définition du mode de manutention des marchandises précise pour chaque mode décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Mode de manutention des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Liquide en vrac ! Installation spécialisée liquide en vrac 10 ! Solides en vrac ! Installation spécialisée solides en vrac 20 ! Conteneurs 6m ou + ! Installation spécialisée conteneurs 6m ou + 30 ! Roulage ! Manutention horizontale par roulage 40 ! Engins terrestres ! Manutention verticale par engins terrestres 50 ! Engins flottants ! Manutention verticale par engins flottants 60 ! Moyens du bord ! Manutention verticale par les moyens du bord 99 ! Autres ! Autres non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

NOMENCLATURE NST

La nomenclature NST décrit les matériaux possibles qui transitent dans un port. Cette nomenclature est gérée par la Direction des Transports Maritimes des Ports et du Littoral du Ministère de l'Equipement permet de réaliser des statistiques portuaires. Nomenclature : Codification NST / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 19 ! ! Animaux vivants 110 ! ! Froment 120 ! ! Orge 130 ! ! Seigle 140 ! ! Avoine 150 ! ! Mais 160 ! ! Riz 199 ! ! Céréales n.d.a. 200 ! ! Pommes de terre 319 ! ! Agrumes 351 ! ! Pommes 352 ! ! Bananes 359 ! ! Autres fruits frais, noix, à coque, NON DÉFINIS AILLEURS 399 ! ! Autres légumes frais ou congelés 419 ! ! Laine et autres poils d'origine animale 420 ! ! Coton 430 ! ! Fibres textiles artificielles ou synthétiques 459 ! ! Fibres textiles végétales non définis ailleurs 499 ! ! Chiffons déchets de textile non définis ailleurs 510 ! ! Bois à papier bois à pulpe 520 ! ! Bois de mine 551 ! ! Bois en grumes exotiques 559 ! ! Bois en grumes non définis ailleurs 560 ! ! Traverses en bois, bois équarris ou scies 579 ! ! Bois de chauffage, liège brut et déchets 600 ! ! Betteraves à sucre 919 ! ! Peaux pelleteries brutes, dechets, peaux lainées 921 ! ! Caoutchouc naturel, brut ou régénéré 922 ! ! Caoutchouc synthétique 929 ! ! Caoutchouc non défini ailleurs 999 ! ! Autres produits bruts non comestibles non définis ailleurs 1110 ! ! Sucre brut 1120 ! ! Sucre raffine 1130 ! ! Mélasses 1219 ! ! Vins, moûts de raisins 1220 ! ! Bières 1251 ! ! Rhum 1259 ! ! Boissons alcoolisées non définies ailleurs 1289 ! ! Boissons non alcoolisées 1310 ! ! Café 1329 ! ! Cacao et chocolat 1339 ! ! Thé, mate, épices 1340 ! ! Tabacs bruts et déchets 1350 ! ! Tabacs manufactures 1369 ! ! Glucose, dextrose, sucreries, confiserie 1399 ! ! Préparations alimentaires non définies ailleurs 1419 ! ! Viande fraîche, réfrigérée ou congelée 1421 ! ! Poissons crustacés coquillages frais ou congèle 1422 ! ! Morues salles et esches 1429 ! ! Poissons sales fumés non définis ailleurs 1430 ! ! Lait frais et crème fraîche 1449 ! ! Beurre, fromage, autres produits laitiers non définis ailleurs 1459 ! ! Margarine, saindoux, graisses alimentaires non définis ailleurs 1460 ! ! Œufs 1470 ! ! Préparations et conserves de viande 1480 ! ! Préparations et conserves de poissons 1619 ! ! Farines semoules et gruaux de céréales 1620 ! ! Malt 1630 ! ! Produits à base de céréales non définis ailleurs 1649 ! ! Préparations et conserves de fruits 1659 ! ! Légumes secs 1669 ! ! Préparations et conserves de légumes 1670 ! ! Houblon 1710 ! ! Paille, foin, balles de céréales, fourrages 1720 ! ! Tourteaux et résidus des huiles végétales 1799 ! ! Sons, issues, autres nourritures animales non définis ailleurs 1811 ! ! Arachides 1819 ! ! Graines oléagineuses non définies ailleurs 1829 ! ! Huiles et graisses origine animale ou végétale 2119 ! ! Houille 2130 ! ! Agglomères de houille 2210 ! ! Lignite 2230 ! ! Agglomérés de lignite 2240 ! ! Tourbe 2310 ! ! Coke et semi-coke 2330 ! ! Coke et semi-coke de lignite 3100 ! ! Pétrole brut 3210 ! ! Essence de pétrole 3239 ! ! Pétrole lampant, kerosene, carbureacteur, whitespirite 3259 ! ! Gazoles, fiouls légers et domestiques 3270 ! ! Fiouls lourds et autres produits noirs non définis ailleurs 3309 ! ! Hydrocarbures énergétiques gazeux liquéfiés 3410 ! ! Huiles et graisses lubrifiantes 3439 ! ! Bitumes de pétrole et mélanges bitumeux 3499 ! ! Dérives du pétrole non énergétiques non définies ailleurs 4100 ! ! Minerais de fer et concentrés, sauf pyrites 4510 ! ! Déchets de métaux non ferreux non définis ailleurs 4520 ! ! Minerais de cuivre, concentrés, mattes de cuivre 4530 ! ! Minerais d'aluminium et concentres, bauxite 4550 ! ! Minerais de manganèse et concentres 4599 ! ! Minerais de métaux non ferreux, concentrés, non définis ailleurs 4620 ! ! Ferrailles pour la refonte 4630 ! ! Déchets de fer et d'acier 4650 ! ! Scories à refondre 4660 ! ! Poussiers, autres déchets de hauts fourneaux non définis ailleurs 4670 ! ! Pyrites de fer grillées 5120 ! ! Fonte brute ou spiegel, ferromanganese carbure 5130 ! ! Ferro-alliages sauf ferromanganese carbure 5150 ! ! Acier brut 5229 ! ! Demi-produits sidérurgiques laminés 5230 ! ! Demi-produits sidérurgiques non définis ailleurs 5329 ! ! Barres laminées et profilées à chaud 5330 ! ! Barres laminées et profilées a froid ou forgées 5350 ! ! Fil machine 5360 ! ! Fil de fer ou d'acier 5370 ! ! Rails et éléments de voie ferrée en acier 5420 ! ! Tôles d'acier laminées en feuilles ou rouleaux 5430 ! ! Tôles d'acier non définis ailleurs 5450 ! ! Feuillards et bandes en acier, fer blanc 5460 ! ! Feuillards et bandes en acier non définis ailleurs 5510 ! ! Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauteries 5520 ! ! Moulages et pièces de forge et d'acier 5610 ! ! Cuivre et ses alliages bruts 5620 ! ! Aluminium et ses alliages bruts 5630 ! ! Plomb et ses alliages bruts 5640 ! ! Zinc et ses alliages bruts 5659 ! ! Métaux non ferreux et leurs alliages bruts non définis ailleurs 5680 ! ! Produits finis et semi-finis sauf article manufacturé 6110 ! ! Sables pour usages industriels 6120 ! ! Sables communs et graviers 6130 ! ! Pierre ponce, sables et graviers ponceux 6149 ! ! Argiles et terres argileuses 6150 ! ! Scories non destinées à la refonte, laitiers 6210 ! ! Sel brut ou raffine 6229 ! ! Pyrites de fer non grillées et masses épurantes 6230 ! ! Soufre 6319 ! ! Pierres concassées, cailloux, macadam 6320 ! ! Pierres de taille ou de construction, brutes 6339 ! ! Pierres calcaires pour l'industrie 6340 ! ! Craie 6399 ! ! Minéraux bruts non définis ailleurs 6410 ! ! Ciments 6420 ! ! Chaux 6500 ! ! Plâtre 6910 ! ! Agglomérés ponceux, pieces en béton et en ciment 6929 ! ! Briques, tuiles et mat de construction en argile 7110 ! ! Nitrate de soude naturel 7120 ! ! Phosphates naturels 7130 ! ! Sels de potasses naturels bruts 7190 ! ! Engrais naturels bruts non définis ailleurs 7210 ! ! Scories de dephosphoration 7220 ! ! Engrais phosphates non définis ailleurs 7230 ! ! Engrais potassiques 7240 ! ! Engrais nitres 7290 ! ! Engrais composés, autres engrais manufactures 8110 ! ! Acide sulfurique, oléum 8120 ! ! Soude caustique et lessive de soude 8130 ! ! Carbonate de sodium 8140 ! ! Carbure de calcium 8191 ! ! Alcools industriels 8199 ! ! Produits chimiques de base non définis ailleurs 8200 ! ! Alumine 8310 ! ! Benzols 8391 ! ! Goudron minéral, goudron non définis ailleurs 8399 ! ! Brais et autres produits dérivés du charbon 8410 ! ! Pâte a papier, cellulose 8420 ! ! Déchets de papier, vieux papiers 8910 ! ! Matières plastiques brutes 8929 ! ! Colorants et peintures 8939 ! ! Produits pharmaceutique, produits d'entretien non définis ailleurs 8940 ! ! Explosifs manufacturés, munitions de chasse et sport 8950 ! ! Amidons, fécules et gluten 8969 ! ! Matières et produits chimiques non définis ailleurs 9101 ! ! Voitures particulières 9102 ! ! Camions et autobus 9103 ! ! Matériel roulant de chemin de fer 9109 ! ! Autres véhicules, matériel de transport et pièces 9200 ! ! Tracteurs, machines et appareillage agricoles 9310 ! ! Machines, appareillages et moteurs électriques 9399 ! ! Autres machines et moteurs non électriques 9410 ! ! Eléments de construction finis 9490 ! ! Articles manufacturés en métal non définis ailleurs 9510 ! ! Verre 9529 ! ! Verrerie, poterie, produits céramiques 9610 ! ! Cuirs et articles manufacturés en cuir ou peau 9629 ! ! Fils, files, tissus, articles textiles et connexes 9630 ! ! Art. De voyage, vêtements, bonneterie, chaussures 9719 ! ! Demi-produits et articles en caoutchouc non définis ailleurs 9720 ! ! Papiers, cartons bruts 9730 ! ! Articles manufacturés en papier et carton 9740 ! ! Imprimes 9750 ! ! Meubles et articles d'ameublement, neufs 9769 ! ! Articles manufacturés En bois et liège sauf meubles 9790 ! ! Articles manufactures non définis ailleurs 9911 ! ! Conteneurs vides 9919 ! ! Emballages usages non définis ailleurs 9920 ! ! Matériel de cirque ou d'entreprise usage 9930 ! ! Mobilier de déménagement 9940 ! ! Or, monnaies et médailles 9991 ! ! Véhicules automobiles de tourisme 9992 ! ! Autocars de tourisme 9993 ! ! Autres véhicules de tourisme 9994 ! ! Camions immatriculés (poids a vide) 9995 ! ! Autres véhicules immatriculés (poids a vide) 9999 ! ! Marchandises non définies ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/NomenclatureNST
Balise XML:	NomenclatureNST

Liste des propriétés:

Code de l'élément NST

Le code de l'élément NST précise le type de marchandises possibles qui transite dans un port. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°201. Cette liste d'éléments NST des marchandises est administrée par la Direction des...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdElementNST
Balise XML:	CdElementNST
Définition:	Le code de l'élément NST précise le type de marchandises possibles qui transite dans un port. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°201. Cette liste d'éléments NST des marchandises est administrée par la Direction des Transports Maritimes des Ports et du Littoral du Ministère de l'Equipement
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	4

Libellé de l'élément NST

Le libellé de l'élement NST est l'appellation explicite des marchandises qui peuvent transiter dans un port selon la nomenclature NST. Nomenclature : Codification NST / PTL / 2001 - 1 -------------------------------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbElementNST
Balise XML:	LbElementNST
Définition:	Le libellé de l'élement NST est l'appellation explicite des marchandises qui peuvent transiter dans un port selon la nomenclature NST. Nomenclature : Codification NST / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 19 ! ! Animaux vivants 110 ! ! Froment 120 ! ! Orge 130 ! ! Seigle 140 ! ! Avoine 150 ! ! Mais 160 ! ! Riz 199 ! ! Céréales n.d.a. 200 ! ! Pommes de terre 319 ! ! Agrumes 351 ! ! Pommes 352 ! ! Bananes 359 ! ! Autres fruits frais, noix, à coque, NON DÉFINIS AILLEURS 399 ! ! Autres légumes frais ou congelés 419 ! ! Laine et autres poils d'origine animale 420 ! ! Coton 430 ! ! Fibres textiles artificielles ou synthétiques 459 ! ! Fibres textiles végétales non définis ailleurs 499 ! ! Chiffons déchets de textile non définis ailleurs 510 ! ! Bois à papier bois à pulpe 520 ! ! Bois de mine 551 ! ! Bois en grumes exotiques 559 ! ! Bois en grumes non définis ailleurs 560 ! ! Traverses en bois, bois équarris ou scies 579 ! ! Bois de chauffage, liège brut et déchets 600 ! ! Betteraves à sucre 919 ! ! Peaux pelleteries brutes, dechets, peaux lainées 921 ! ! Caoutchouc naturel, brut ou régénéré 922 ! ! Caoutchouc synthétique 929 ! ! Caoutchouc non défini ailleurs 999 ! ! Autres produits bruts non comestibles non définis ailleurs 1110 ! ! Sucre brut 1120 ! ! Sucre raffine 1130 ! ! Mélasses 1219 ! ! Vins, moûts de raisins 1220 ! ! Bières 1251 ! ! Rhum 1259 ! ! Boissons alcoolisées non définies ailleurs 1289 ! ! Boissons non alcoolisées 1310 ! ! Café 1329 ! ! Cacao et chocolat 1339 ! ! Thé, mate, épices 1340 ! ! Tabacs bruts et déchets 1350 ! ! Tabacs manufactures 1369 ! ! Glucose, dextrose, sucreries, confiserie 1399 ! ! Préparations alimentaires non définies ailleurs 1419 ! ! Viande fraîche, réfrigérée ou congelée 1421 ! ! Poissons crustacés coquillages frais ou congèle 1422 ! ! Morues salles et esches 1429 ! ! Poissons sales fumés non définis ailleurs 1430 ! ! Lait frais et crème fraîche 1449 ! ! Beurre, fromage, autres produits laitiers non définis ailleurs 1459 ! ! Margarine, saindoux, graisses alimentaires non définis ailleurs 1460 ! ! Œufs 1470 ! ! Préparations et conserves de viande 1480 ! ! Préparations et conserves de poissons 1619 ! ! Farines semoules et gruaux de céréales 1620 ! ! Malt 1630 ! ! Produits à base de céréales non définis ailleurs 1649 ! ! Préparations et conserves de fruits 1659 ! ! Légumes secs 1669 ! ! Préparations et conserves de légumes 1670 ! ! Houblon 1710 ! ! Paille, foin, balles de céréales, fourrages 1720 ! ! Tourteaux et résidus des huiles végétales 1799 ! ! Sons, issues, autres nourritures animales non définis ailleurs 1811 ! ! Arachides 1819 ! ! Graines oléagineuses non définies ailleurs 1829 ! ! Huiles et graisses origine animale ou végétale 2119 ! ! Houille 2130 ! ! Agglomères de houille 2210 ! ! Lignite 2230 ! ! Agglomérés de lignite 2240 ! ! Tourbe 2310 ! ! Coke et semi-coke 2330 ! ! Coke et semi-coke de lignite 3100 ! ! Pétrole brut 3210 ! ! Essence de pétrole 3239 ! ! Pétrole lampant, kerosene, carbureacteur, whitespirite 3259 ! ! Gazoles, fiouls légers et domestiques 3270 ! ! Fiouls lourds et autres produits noirs non définis ailleurs 3309 ! ! Hydrocarbures énergétiques gazeux liquéfiés 3410 ! ! Huiles et graisses lubrifiantes 3439 ! ! Bitumes de pétrole et mélanges bitumeux 3499 ! ! Dérives du pétrole non énergétiques non définies ailleurs 4100 ! ! Minerais de fer et concentrés, sauf pyrites 4510 ! ! Déchets de métaux non ferreux non définis ailleurs 4520 ! ! Minerais de cuivre, concentrés, mattes de cuivre 4530 ! ! Minerais d'aluminium et concentres, bauxite 4550 ! ! Minerais de manganèse et concentres 4599 ! ! Minerais de métaux non ferreux, concentrés, non définis ailleurs 4620 ! ! Ferrailles pour la refonte 4630 ! ! Déchets de fer et d'acier 4650 ! ! Scories à refondre 4660 ! ! Poussiers, autres déchets de hauts fourneaux non définis ailleurs 4670 ! ! Pyrites de fer grillées 5120 ! ! Fonte brute ou spiegel, ferromanganese carbure 5130 ! ! Ferro-alliages sauf ferromanganese carbure 5150 ! ! Acier brut 5229 ! ! Demi-produits sidérurgiques laminés 5230 ! ! Demi-produits sidérurgiques non définis ailleurs 5329 ! ! Barres laminées et profilées à chaud 5330 ! ! Barres laminées et profilées a froid ou forgées 5350 ! ! Fil machine 5360 ! ! Fil de fer ou d'acier 5370 ! ! Rails et éléments de voie ferrée en acier 5420 ! ! Tôles d'acier laminées en feuilles ou rouleaux 5430 ! ! Tôles d'acier non définis ailleurs 5450 ! ! Feuillards et bandes en acier, fer blanc 5460 ! ! Feuillards et bandes en acier non définis ailleurs 5510 ! ! Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauteries 5520 ! ! Moulages et pièces de forge et d'acier 5610 ! ! Cuivre et ses alliages bruts 5620 ! ! Aluminium et ses alliages bruts 5630 ! ! Plomb et ses alliages bruts 5640 ! ! Zinc et ses alliages bruts 5659 ! ! Métaux non ferreux et leurs alliages bruts non définis ailleurs 5680 ! ! Produits finis et semi-finis sauf article manufacturé 6110 ! ! Sables pour usages industriels 6120 ! ! Sables communs et graviers 6130 ! ! Pierre ponce, sables et graviers ponceux 6149 ! ! Argiles et terres argileuses 6150 ! ! Scories non destinées à la refonte, laitiers 6210 ! ! Sel brut ou raffine 6229 ! ! Pyrites de fer non grillées et masses épurantes 6230 ! ! Soufre 6319 ! ! Pierres concassées, cailloux, macadam 6320 ! ! Pierres de taille ou de construction, brutes 6339 ! ! Pierres calcaires pour l'industrie 6340 ! ! Craie 6399 ! ! Minéraux bruts non définis ailleurs 6410 ! ! Ciments 6420 ! ! Chaux 6500 ! ! Plâtre 6910 ! ! Agglomérés ponceux, pieces en béton et en ciment 6929 ! ! Briques, tuiles et mat de construction en argile 7110 ! ! Nitrate de soude naturel 7120 ! ! Phosphates naturels 7130 ! ! Sels de potasses naturels bruts 7190 ! ! Engrais naturels bruts non définis ailleurs 7210 ! ! Scories de dephosphoration 7220 ! ! Engrais phosphates non définis ailleurs 7230 ! ! Engrais potassiques 7240 ! ! Engrais nitres 7290 ! ! Engrais composés, autres engrais manufactures 8110 ! ! Acide sulfurique, oléum 8120 ! ! Soude caustique et lessive de soude 8130 ! ! Carbonate de sodium 8140 ! ! Carbure de calcium 8191 ! ! Alcools industriels 8199 ! ! Produits chimiques de base non définis ailleurs 8200 ! ! Alumine 8310 ! ! Benzols 8391 ! ! Goudron minéral, goudron non définis ailleurs 8399 ! ! Brais et autres produits dérivés du charbon 8410 ! ! Pâte a papier, cellulose 8420 ! ! Déchets de papier, vieux papiers 8910 ! ! Matières plastiques brutes 8929 ! ! Colorants et peintures 8939 ! ! Produits pharmaceutique, produits d'entretien non définis ailleurs 8940 ! ! Explosifs manufacturés, munitions de chasse et sport 8950 ! ! Amidons, fécules et gluten 8969 ! ! Matières et produits chimiques non définis ailleurs 9101 ! ! Voitures particulières 9102 ! ! Camions et autobus 9103 ! ! Matériel roulant de chemin de fer 9109 ! ! Autres véhicules, matériel de transport et pièces 9200 ! ! Tracteurs, machines et appareillage agricoles 9310 ! ! Machines, appareillages et moteurs électriques 9399 ! ! Autres machines et moteurs non électriques 9410 ! ! Eléments de construction finis 9490 ! ! Articles manufacturés en métal non définis ailleurs 9510 ! ! Verre 9529 ! ! Verrerie, poterie, produits céramiques 9610 ! ! Cuirs et articles manufacturés en cuir ou peau 9629 ! ! Fils, files, tissus, articles textiles et connexes 9630 ! ! Art. De voyage, vêtements, bonneterie, chaussures 9719 ! ! Demi-produits et articles en caoutchouc non définis ailleurs 9720 ! ! Papiers, cartons bruts 9730 ! ! Articles manufacturés en papier et carton 9740 ! ! Imprimes 9750 ! ! Meubles et articles d'ameublement, neufs 9769 ! ! Articles manufacturés En bois et liège sauf meubles 9790 ! ! Articles manufactures non définis ailleurs 9911 ! ! Conteneurs vides 9919 ! ! Emballages usages non définis ailleurs 9920 ! ! Matériel de cirque ou d'entreprise usage 9930 ! ! Mobilier de déménagement 9940 ! ! Or, monnaies et médailles 9991 ! ! Véhicules automobiles de tourisme 9992 ! ! Autocars de tourisme 9993 ! ! Autres véhicules de tourisme 9994 ! ! Camions immatriculés (poids a vide) 9995 ! ! Autres véhicules immatriculés (poids a vide) 9999 ! ! Marchandises non définies ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste d'éléments NST des marchandises est administrée par la Direction des Transports Maritimes des Ports et du Littoral du Ministère de l'Equipement
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

PORT

Abri naturel ou artificiel pour les navires, muni d'ouvrages et d'installations nécessaires à l'embarquement et au débarquement des passagers ou des marchandises, et le cas échéant de bien d'autres installations associées au trafic maritimes (stockage, entretien, réparations, etc.). Géographiquement, un port est un ensemble de bassins contigus ayant une continuité hydraulique et au moins une sortie commune en mer. Le port est en connexion avec la mer ou l'océan directement ou par une entité hydrographique (cours d'eau, canal, …) qui sert de liaison entre le port et l'entité maritime (exemple : le port de Rochefort sur Mer relié à l'Atlantique par la Charente). Le port est localisé sur une seule commune, correspondant à la commune sur laquelle la totalité ou la plus grand partie des installations portuaires se situe. Le port est géré par le gestionnaire du port qui veille à son bon fonctionnement. A ce titre, il gère notamment les installations, édicte le règlement du port et veille à l'application de ce règlement sur la zone portuaire administrative. Les informations sur les ports relèvent de la responsabilité des gestionnaires qui utilisent le port

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/Port
Balise XML:	Port

Liste des propriétés:

Code national du port

Le code du port est un identifiant attribué par le responsable du réseau REPOM. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du responsable du réseau REPOM.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdNationalPort
Balise XML:	CdNationalPort
Définition:	Le code du port est un identifiant attribué par le responsable du réseau REPOM. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du responsable du réseau REPOM.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	17

Libellé du port

Le nom du port permet d'identifier le port de façon plus explicite que son code. En général, le nom du port contient des indications administrative (port autonome…), fonctionnelle (plaisance, commerce, …) ou géographiques comme la commune ou le li...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbPort
Balise XML:	LbPort
Définition:	Le nom du port permet d'identifier le port de façon plus explicite que son code. En général, le nom du port contient des indications administrative (port autonome…), fonctionnelle (plaisance, commerce, …) ou géographiques comme la commune ou le lieu-dit où se situe le port. Exemple : - Port des Minimes, - Port de commerce de Rochefort, - Port de Hyères... Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	80

Coordonnée X du point caractéristique du port

La coordonnée X du port est la coordonnée X du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. E...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CoordXPort
Balise XML:	CoordXPort
Définition:	La coordonnée X du port est la coordonnée X du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les ports situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point caractéristique port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée Y du point caractéristique du port

La coordonnée Y du port est la coordonnée Y du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. E...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CoordYPort
Balise XML:	CoordYPort
Définition:	La coordonnée Y du port est la coordonnée Y du port dans la projection indiquée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ports situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 1 600 000 (pour le sud de la Corse) à 2 700 000 (pour le Nord-Pas-de-Calais). Pour les ports en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut 'Projection des coordonnées du port'. Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point caractéristique du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Expression des coordonnées du point caractéristique du port

Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de coordonnées géographique ou le système de projection dans lequel s'expriment les coordonnées du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est su...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ExpCoordPort
Balise XML:	ExpCoordPort
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de coordonnées géographique ou le système de projection dans lequel s'expriment les coordonnées du port. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. L'utilisation du Lambert 93 (code 26) est préconisée pour les coordonnées des ports, exceptée pour ceux situés en dehors du territoire métropolitain et Corse. La liste des codes possibles pour cet attribut est administrée par le SANDRE Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Précision des coordonnées du port

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du port. Liste de valeurs définie dans la nomenclature n°159. Le renseignement de ce...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/PrecisionCoordPort
Balise XML:	PrecisionCoordPort
Définition:	La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du port. Liste de valeurs définie dans la nomenclature n°159. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Carte de localisation du port

Pour une meilleure localisation, chaque port est situé sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée port par port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CarteLocPort
Balise XML:	CarteLocPort
Définition:	Pour une meilleure localisation, chaque port est situé sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée port par port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Carte de la zone portuaire administrative

Carte comprenant la zone terrestre complétée de la zone en eau périphérique où s'exprime la responsabilité de l'autorité en charge du port. Elle sera à une échelle pertinente qui sera précisée port par port. Le renseignement de cet attribut relèv...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CarteZonePortAdm
Balise XML:	CarteZonePortAdm
Définition:	Carte comprenant la zone terrestre complétée de la zone en eau périphérique où s'exprime la responsabilité de l'autorité en charge du port. Elle sera à une échelle pertinente qui sera précisée port par port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Schéma du port

Le schéma de localisation est un plan simplifié du port qui doit permettre à l'opérateur d'y identifier et d'y repérer des sites déterminés (station de mesure, …). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/SchemaPort
Balise XML:	SchemaPort
Définition:	Le schéma de localisation est un plan simplifié du port qui doit permettre à l'opérateur d'y identifier et d'y repérer des sites déterminés (station de mesure, …). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Situation du port vis à vis de la mer

Localisation du port et plus particulièrement de son ou ces accès par rapport à l'aspect géographique et maritime du littoral proche. Ce littoral est défini selon la nomenclature suivante administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibl...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/SituationPortMer
Balise XML:	SituationPortMer
Définition:	Localisation du port et plus particulièrement de son ou ces accès par rapport à l'aspect géographique et maritime du littoral proche. Ce littoral est défini selon la nomenclature suivante administrée par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°190. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Marnage maximum dans le port

Différence maximale entre le niveau des plus hautes eaux en vives eaux et le niveau des basses eaux en vives eaux dans le port au niveau d'un bassin ouvert. Le marnage est indiqué en mètres. Le renseignement de cet attribut relève de la responsa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MarnageMaxPort
Balise XML:	MarnageMaxPort
Définition:	Différence maximale entre le niveau des plus hautes eaux en vives eaux et le niveau des basses eaux en vives eaux dans le port au niveau d'un bassin ouvert. Le marnage est indiqué en mètres. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
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Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Envasement moyen par an

Hauteur moyenne de sédimentation calculée dans le port. Elle est mesurée en mètre par an. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/EnvasementMoyAnnuel
Balise XML:	EnvasementMoyAnnuel
Définition:	Hauteur moyenne de sédimentation calculée dans le port. Elle est mesurée en mètre par an. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
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Type:	cct:NumericType
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Type principal des bassins

Ce champ indique la présence de l'eau dans les bassins du port. On considère que le port est en échouage lorsque la majorité des bassins de l'activité ayant la plus grande surface du port est en échouage. Dans le cas contraire, le port est considé...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypePrincipalBassins
Balise XML:	TypePrincipalBassins
Définition:	Ce champ indique la présence de l'eau dans les bassins du port. On considère que le port est en échouage lorsque la majorité des bassins de l'activité ayant la plus grande surface du port est en échouage. Dans le cas contraire, le port est considéré être en eau. Cette information peut prendre l'un des codes suivants administré par le SANDRE : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°192. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
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Type:	cct:CodeType
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Commentaires sur le port

Les commentaires rassemblent des informations générales sur le port, comme les faits marquant de la vie du port (agrandissement, nouvelle activité…). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ComPort
Balise XML:	ComPort
Définition:	Les commentaires rassemblent des informations générales sur le port, comme les faits marquant de la vie du port (agrandissement, nouvelle activité…). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
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Type:	cct:TextType
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Liste des associations:

Gestionnaire INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Gestionnaire
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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Cardinalité max:	1

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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EntiteHydrographique ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
Balise XML:	EntiteHydrographique
Définition:	Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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MerOcean MER / OCEAN

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la sui...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MerOcean
Balise XML:	MerOcean
Définition:	Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal - Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.
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ZonePortuaireActivite ZONE PORTUAIRE D'ACTIVITE

Les ports comportent des zones dédiées à une activité pour une période de temps donné généralement assez longue. Cette zone portuaire d'activité regroupe un ou plusieurs bassins, un ou plusieurs lieux d'entreposage et un ou plusieurs postes à qu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ZonePortuaireActivite
Balise XML:	ZonePortuaireActivite
Définition:	Les ports comportent des zones dédiées à une activité pour une période de temps donné généralement assez longue. Cette zone portuaire d'activité regroupe un ou plusieurs bassins, un ou plusieurs lieux d'entreposage et un ou plusieurs postes à quai. Une zone portuaire d'activité est généralement une unité homogène du point de vue géographique. Il peut, au sein d'un port, y avoir plusieurs zones portuaires ayant la même catégorie d'activité. Les catégories d'activités sont gérées par la nomenclature suivante administrée par le SANDRE : Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Les informations sur la zone portuaire d'activité relève du gestionnaire du port.
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Cardinalité max:	*

AppartenancePortClasseActivite PERIODE D'APPARTENANCE D'UN PORT A UNE CLASSE D'ACTIVITE

Le port est utilisé, pour une période donnée, pour une ou plusieurs activités. Hormis pour l'activité Militaire, un niveau d'importance du port est attribué par activité pour une période donnée selon les définitions définis dans le tableau suivant...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AppartenancePortClasseActivite
Balise XML:	AppartenancePortClasseActivite
Définition:	Le port est utilisé, pour une période donnée, pour une ou plusieurs activités. Hormis pour l'activité Militaire, un niveau d'importance du port est attribué par activité pour une période donnée selon les définitions définis dans le tableau suivant : TYPES DE PORT CLASSE ! COMMERCE ! PECHE ! PLAISANCE 1 ! 0,2 à 0,5 Millions tonnes/an ou 0,05 à 0,2 Millions passagers/an ! 500 à 2 000 tonnes/an ! 100 à 500 anneaux 2 ! 0,5 à 2 Millions tonnes/an ou 0,2 à 0,5 Millions passagers/an ! 2 000 à 5 000 tonnes/an ! 500 à 1 000 anneaux 3 ! 2 à 10 Millions tonnes/an ou 0,5 à 2 Millions passagers/an ! 5 000 à 10 000 tonnes/an ! > 1 000 anneaux 4 ! > 10 Millions tonnes/an ou > 2 Millions passagers/an ! > 10 000 tonnes/an Les ports militaires n'ont pas de classification et les ports de plaisance n'ont pas de classe 4. Le renseignement de ces informations relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
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Cardinalité max:	*

InstallationPortuaire INSTALLATION PORTUAIRE

Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au fonctionnement du port. Le type d'installation portuaire est géré par la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/InstallationPortuaire
Balise XML:	InstallationPortuaire
Définition:	Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au fonctionnement du port. Le type d'installation portuaire est géré par la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE. Une installation portuaire peut être située dans une ou plusieurs zones portuaires d'activité. Le renseignement des informations concernant l'installation portuaire relève de la responsabilité du gestionnaire du port.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

AutresCoordPort AUTRES COORDONNEES DU PORT

Le port est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information du p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/AutresCoordPort
Balise XML:	AutresCoordPort
Définition:	Le port est localisée géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales de la source sont indiquées comme information du port. Les coordonnées du port dans un autre système de projection sont indiquées dans les autres coordonnées du port. Ces informations relèvent de la responsabilité des producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

OuvrageRejet OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/1.1/OuvrageRejet
Balise XML:	OuvrageRejet
Définition:	L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types suivants : - rejet dans une entité hydrographique, - rejet en milieu marin, - rejet diffus, - et rejet dans un système aquifère. Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent. Les ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'océan les effluents qui y aboutissent. Les rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent être connues. Les rejets dans un système aquifère sont tous les dispositifs qui rejettent de façon directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

POSTE A QUAI

Le poste à quai est un type particulier d'installation portuaire. Il s'agit d'un tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Un poste à quai est codifié par le code de l'installation portuaire du port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du gestionnaire du port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/PosteAQuai
Balise XML:	PosteAQuai

Cette entité hérite de INSTALLATION PORTUAIRE

Liste des propriétés:

Longueur du quai

Distance en mètre, exprimée avec la précision maximale du mètre, qui sépare les deux extrémité du poste à quai. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LongueurQuai
Balise XML:	LongueurQuai
Définition:	Distance en mètre, exprimée avec la précision maximale du mètre, qui sépare les deux extrémité du poste à quai. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Profondeur au pied du quai

Profondeur moyenne exprimée en mètre avec la précision, maximale du centimètre, rencontrée sur toute la longueur du poste à quai. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilise...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ProfPiedQuai
Balise XML:	ProfPiedQuai
Définition:	Profondeur moyenne exprimée en mètre avec la précision, maximale du centimètre, rencontrée sur toute la longueur du poste à quai. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

TYPE D'ACTIVITE PORTUAIRE

Le type d'activité portuaire décrit les différentes possibilités d'activités qui peuvent être présentes dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeActivitePortuaire
Balise XML:	TypeActivitePortuaire

Liste des propriétés:

Code du type d'activité portuaire

Le type d'activité portuaire précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différentes possibilités qui peuvent être présentes dans un port. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdTypeActivitePortuaire
Balise XML:	CdTypeActivitePortuaire
Définition:	Le type d'activité portuaire précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différentes possibilités qui peuvent être présentes dans un port. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°195. Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Mnémonique du type d'activité portuaire

Le mnémonique du type d'activité portuaire est un libellé associé à chaque activité qui peut être présente dans un port. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MnTypeActivitePortuaire
Balise XML:	MnTypeActivitePortuaire
Définition:	Le mnémonique du type d'activité portuaire est un libellé associé à chaque activité qui peut être présente dans un port. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du type d'activité portuaire

Le libellé du type d'activité portuaire est l'appelation explicite affectée à chaque activité qui peut être présente dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 --------------------------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbTypeActivitePortuaire
Balise XML:	LbTypeActivitePortuaire
Définition:	Le libellé du type d'activité portuaire est l'appelation explicite affectée à chaque activité qui peut être présente dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition du type d'activité portuaire

La définition du type d'activité portuaire précise pour chaque activité décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DefTypeActivitePortuaire
Balise XML:	DefTypeActivitePortuaire
Définition:	La définition du type d'activité portuaire précise pour chaque activité décrite dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

TYPE D'INSTALLATION PORTUAIRE

Le type d'installation portuaire décrit les différentes possibilités d'équipements terrestres ou maritimes qui peuvent être utilisés en tant qu'installation dans un port. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeInstPortuaire
Balise XML:	TypeInstPortuaire

Liste des propriétés:

Code du type d'installation portuaire

Le type d'installation portuaire précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différentes possibilités d'équipements terrestres ou maritimes qui peuvent être utilisés en tant qu'installation dans un port. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdTypeInstPortuaire
Balise XML:	CdTypeInstPortuaire
Définition:	Le type d'installation portuaire précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différentes possibilités d'équipements terrestres ou maritimes qui peuvent être utilisés en tant qu'installation dans un port. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°194. Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Mnémonique du type d'installation portuaire

Le mnémonique du type d'installation portuaire est un libellé associé à chaque type d'équipements terrestres ou maritimes qui peut être utilisé en tant qu'installation dans un port. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des int...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MnTypeInstPortuaire
Balise XML:	MnTypeInstPortuaire
Définition:	Le mnémonique du type d'installation portuaire est un libellé associé à chaque type d'équipements terrestres ou maritimes qui peut être utilisé en tant qu'installation dans un port. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du type d'installation portuaire

Le libellé du type d'installation portuaire est l'appelation explicite affectée à chaque type d'équipements terrestres ou maritimes qui peut être utilisé en tant qu'installation dans un port. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbTypeInstPortuaire
Balise XML:	LbTypeInstPortuaire
Définition:	Le libellé du type d'installation portuaire est l'appelation explicite affectée à chaque type d'équipements terrestres ou maritimes qui peut être utilisé en tant qu'installation dans un port. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition du type d'installation portuaire

La définition du type d'installation portuaire précise pour chaque type d'équipements décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DefTypeInstPortuaire
Balise XML:	DefTypeInstPortuaire
Définition:	La définition du type d'installation portuaire précise pour chaque type d'équipements décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

TYPE DE TRANSPORT DES MARCHANDISES

Le type de transport des marchandises décrit les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeTransportMarchandises
Balise XML:	TypeTransportMarchandises

Liste des propriétés:

Code du type de transport des marchandises

Le type de transport des marchandises précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Les codes de vale...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdTypeTransportMarchandises
Balise XML:	CdTypeTransportMarchandises
Définition:	Le type de transport des marchandises précise à l'aide d'un des codes de la liste ci-dessous administrée par le SANDRE, les différents moyens possibles pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°200. Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Mnémonique du type de transport des marchandises

Le mnémonique du type de transport des marchandises est un libellé associé à chaque type de transport pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interf...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MnTypeTransportMarchandises
Balise XML:	MnTypeTransportMarchandises
Définition:	Le mnémonique du type de transport des marchandises est un libellé associé à chaque type de transport pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du type de transport des marchandises

Le libellé du type de transport des marchandises est l'appelation explicite affectée à chaque type de transport pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbTypeTransportMarchandises
Balise XML:	LbTypeTransportMarchandises
Définition:	Le libellé du type de transport des marchandises est l'appelation explicite affectée à chaque type de transport pour amener ou évacuer les marchandises stockées dans un lieu d'entreposage. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition du type de transport des marchandises

La définition du type de transport des marchandises précise pour chaque type de transport décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DefTypeTransportMarchandises
Balise XML:	DefTypeTransportMarchandises
Définition:	La définition du type de transport des marchandises précise pour chaque type de transport décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurence. Nomenclature : Type de transport des marchandises / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Route ! Route 2 ! Fer ! Fer 3 ! Bateau de navigation ! Bateau de navigation intérieure 4 ! Conduite ! Conduite (canalisation pipe-line etc) 5 ! Navire de mer ! Navire de mer (transbordement direct) 9 ! Autres modes ! Autres modes non définis ailleurs ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature Cette liste de type de transport des marchandises est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

ZONE PORTUAIRE D'ACTIVITE

Les ports comportent des zones dédiées à une activité pour une période de temps donné généralement assez longue. Cette zone portuaire d'activité regroupe un ou plusieurs bassins, un ou plusieurs lieux d'entreposage et un ou plusieurs postes à quai. Une zone portuaire d'activité est généralement une unité homogène du point de vue géographique. Il peut, au sein d'un port, y avoir plusieurs zones portuaires ayant la même catégorie d'activité. Les catégories d'activités sont gérées par la nomenclature suivante administrée par le SANDRE : Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Les informations sur la zone portuaire d'activité relève du gestionnaire du port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ZonePortuaireActivite
Balise XML:	ZonePortuaireActivite

Liste des propriétés:

Code de la zone d'activité portuaire d'activité

Identifiant attribué à une zone portuaire d'activité par le gestionnaire du port. Le code de la zone portuaire d'activité est unique au sein d'un port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/CdZonePortuaireActivite
Balise XML:	CdZonePortuaireActivite
Définition:	Identifiant attribué à une zone portuaire d'activité par le gestionnaire du port. Le code de la zone portuaire d'activité est unique au sein d'un port. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	17

Libellé de la zone d'activité portuaire d'activité

Appellation affectée à la zone portuaire d'activité pour l'identifier de façon plus explicite que le code. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/LbZonePortuaireActivite
Balise XML:	LbZonePortuaireActivite
Définition:	Appellation affectée à la zone portuaire d'activité pour l'identifier de façon plus explicite que le code. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	80

Description de la zone d'activité portuaire d'activité

Présentation textuelle libre faisant état des différentes caractéristiques de la zone d'activité. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DsZonePortuaireActivite
Balise XML:	DsZonePortuaireActivite
Définition:	Présentation textuelle libre faisant état des différentes caractéristiques de la zone d'activité. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Surface de la zone portuaire d'activité

Surface totale réservée à la zone d'activité en hectares. La surface de la zone d'activité correspond à la somme des surfaces des installations classés incluses dans la zone. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/SurfZonePortuaireActivite
Balise XML:	SurfZonePortuaireActivite
Définition:	Surface totale réservée à la zone d'activité en hectares. La surface de la zone d'activité correspond à la somme des surfaces des installations classés incluses dans la zone. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Date de création de la zone portuaire

Date exprimée au jour près à laquelle la zone portuaire d'activité a été mise en service. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateCreationZonePortuaireActivite
Balise XML:	DateCreationZonePortuaireActivite
Définition:	Date exprimée au jour près à laquelle la zone portuaire d'activité a été mise en service. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de suppression de la zone portuaire

Date exprimée au jour près, à laquelle la zone portuaire d'activité est mise définitivement hors service. Il s'agit de la date à laquelle la zone portuaire d'activité a été détruite ou déplacée, ou encore la date à laquelle la nature de l'activité...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/DateSupprZonePortuaireActivite
Balise XML:	DateSupprZonePortuaireActivite
Définition:	Date exprimée au jour près, à laquelle la zone portuaire d'activité est mise définitivement hors service. Il s'agit de la date à laquelle la zone portuaire d'activité a été détruite ou déplacée, ou encore la date à laquelle la nature de l'activité est modifiée sur la zone. Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Commentaires sur la zone d'activité portuaire d'activité

Les commentaires rassemblent des informations générales sur la zone homogène d'activité, comme les faits marquant de la vie de la zone (agrandissement, nouvelle activité…). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des o...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/ComZonePortuaireActivite
Balise XML:	ComZonePortuaireActivite
Définition:	Les commentaires rassemblent des informations générales sur la zone homogène d'activité, comme les faits marquant de la vie de la zone (agrandissement, nouvelle activité…). Le renseignement de cet attribut relève de la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

TypeActivitePortuaire TYPE D'ACTIVITE PORTUAIRE

Le type d'activité portuaire décrit les différentes possibilités d'activités qui peuvent être présentes dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 --------------------------------------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/TypeActivitePortuaire
Balise XML:	TypeActivitePortuaire
Définition:	Le type d'activité portuaire décrit les différentes possibilités d'activités qui peuvent être présentes dans un port. Nomenclature : Type d'activité d'un port / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Commerce ! Commerce 2 ! Pêche ! Pêche 3 ! Plaisance ! Plaisance 4 ! Militaire ! Militaire ---------------------------------------------------------------------- Commerce : ---------- L'activité commerce correspond à l'importation ou l'exportation de marchandises à partir de bateaux de marchandises de natures diverses. L'importance de l'activité commerce est mesurée à partir du trafic de passagers ou de marchandises Militaire : ----------- L'activité Militaire correspond à la présence d'une zone militaire. Son importance n'est pas classée. Pêche : ------- L'activité Pêche correspond au débarquement de produits de la pêche (poissons et crustacés) récoltés en pleine mer à partir de bateaux. L'importance de l'activité Pêche est mesurée à partir du trafic de marchandises Plaisance : ----------- L'activité Plaisance est l'aménagement d'un port ou d'une partie d'un port pour l'amarrage et l'entretien de bateaux destinés à la navigation de loisir. L'importance de l'activité Plaisance est mesurée à partir du nombre d'anneaux présents dans le port. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'activité portuaire est administrée par le SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

InstallationPortuaire INSTALLATION PORTUAIRE

Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au fonctionnement du port. Le type d'installation portuaire est géré par la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/InstallationPortuaire
Balise XML:	InstallationPortuaire
Définition:	Les installations portuaires sont tous les équipements terrestres ou marins nécessaires au fonctionnement du port. Le type d'installation portuaire est géré par la nomenclature suivante : Nomenclature : Type d'installation portuaire / PTL / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Bassin ! Bassin 2 ! Entrepôt ! Entrepôt 3 ! Poste à quai ! Poste à quai ---------------------------------------------------------------------- Bassin : -------- Zone en eau dans laquelle les bateaux viennent accoster pour effectuer une opération commerciale, d’entretien ou de stationnement. Entrepôt : ---------- Construction terrestre où sont stockées temporairement les marchandises provenant ou destinées à être chargées sur les bateaux. Poste à quai : -------------- Tronçon de quai spécialisé dans : - l’embarquement ou le débarquement de passagers, - la manutention de marchandises (vrac solide, vrac liquide, marchandises conditionnées), - éventuellement, le ravitaillement des navires. Fin de la nomenclature Cette liste de type d'installation portuaire est administrée par le SANDRE. Une installation portuaire peut être située dans une ou plusieurs zones portuaires d'activité. Le renseignement des informations concernant l'installation portuaire relève de la responsabilité du gestionnaire du port.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

DICTIONNAIRE DES DONNEES

PERIODE D'APPARTENANCE D'UN PORT A UNE CLASSE D'ACTIVITE

AUTRES COORDONNEES DU PORT

BASSIN

INSTALLATION PORTUAIRE

LIEU D'ENTREPOSAGE

MER / OCEAN

MODE DE MANUTENTION DES MARCHANDISES

NOMENCLATURE NST

PORT

POSTE A QUAI

TYPE D'ACTIVITE PORTUAIRE

TYPE D'INSTALLATION PORTUAIRE

TYPE DE TRANSPORT DES MARCHANDISES

ZONE PORTUAIRE D'ACTIVITE