DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages de rejet

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1

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OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL REJET DIFFUS REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE REJET EN MILIEU MARIN REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE

OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

L'ouvrage de rejet dans le milieu décrit l'aboutissement des flux de pollution dans le milieu naturel qu'il y ait ouvrage physique ou non. En fonction du milieu auquel il se rattache, chaque ouvrage de rejet se décline en l'un des cinq sous-types suivants : - rejet dans une entité hydrographique, - rejet en milieu marin, - rejet diffus, - et rejet dans un système aquifère. Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographiques sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejettent dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluents qui y aboutissent. Les ouvrages de rejets en milieu marin sont tous les dispositifs (qui se résument dans la plupart des cas à un tuyau) qui dispersent directement dans la mer ou l'océan les effluents qui y aboutissent. Les rejets diffus sont l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines puissent être connues. Les rejets dans un système aquifère sont tous les dispositifs qui rejettent de façon directe en milieu souterrain (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/OuvrageRejet
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Liste des propriétés:

Code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Le code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel est un groupe de caractères alphanumériques qui lui est attribué à des fins d'identification. Les codes sont composés de la concaténation du code de l'ouvrage associé au rejet (12) et d'un code spéc...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/CdOuvrageRejet
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Définition:	Le code de l'ouvrage de rejet au milieu naturel est un groupe de caractères alphanumériques qui lui est attribué à des fins d'identification. Les codes sont composés de la concaténation du code de l'ouvrage associé au rejet (12) et d'un code spécifique du rejet au sein de l'ouvrage. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Libellé de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Le libellé de l'ouvrage de rejet dans le milieu est un nom qui est associé à chaque ouvrage et qui rappelle, suivant l'ouvrage qui lui est en amont, la raison sociale de l'établissement industriel, le nom de l'ouvrage de dépollution ou l'aggloméra...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/LbOuvrageRejet
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Définition:	Le libellé de l'ouvrage de rejet dans le milieu est un nom qui est associé à chaque ouvrage et qui rappelle, suivant l'ouvrage qui lui est en amont, la raison sociale de l'établissement industriel, le nom de l'ouvrage de dépollution ou l'agglomération (au sens de la Directive de l'UE)... Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Coordonnée X du point caractéristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

La coordonnée X de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonnée X de l'ouvrage de rejet dans le milieu dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejets dans le milieu". Selon la loi d'aménagem...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/CoordXOuvrageRejet
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Définition:	La coordonnée X de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonnée X de l'ouvrage de rejet dans le milieu dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejets dans le milieu". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les ouvrages de rejets dans le milieu situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejets dans le milieu". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 en mètres au niveau de l'équateur. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point de rejet. Pour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et épandages), le point de référence sera le centroïde de la zone ; par défaut il s'agira du point caractéristique. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000e. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Coordonnée Y du point caractéristique de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

La coordonnée Y de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonnée Y de l'ouvrage de rejets dans le milieu dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejets dans le milieu". Selon la loi d'aménagem...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/CoordYOuvrageRejet
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Définition:	La coordonnée Y de l'ouvrage de rejet dans le milieu est la coordonnée Y de l'ouvrage de rejets dans le milieu dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejets dans le milieu". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les ouvrages de rejets dans le milieu situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage rejet dans le milieu". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord) en mètres. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera le point de rejet. Pour les ouvrages surfaciques (rejets diffus et épandages), le point de référence sera le centroïde de la zone ; par défaut il s'agira du point caractéristique. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000e. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Projection des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'ouvrage de rejet dans le milieu. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/ProjCoordOuvrageRejet
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Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'ouvrage de rejet dans le milieu. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées des ouvrages de rejets dans le milieu seront en Lambert 93, exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. La liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIGéO : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel. Liste de valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. Les informat...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/ModeObtCoordOuvrageRejet
Balise XML:	ModeObtCoordOuvrageRejet
Définition:	Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de rejet au milieu naturel. Liste de valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Section de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

La section de l'ouvrage de rejet est le diamètre intérieur exprimé en millimètre de la canalisation qui amène l'effluent dans le milieu. Cet attribut n'est pas renseigné lorsque le rejet représente un rejet diffus, un rejet d'épandage ou un ensem...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/SectionOuvrageRejet
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Définition:	La section de l'ouvrage de rejet est le diamètre intérieur exprimé en millimètre de la canalisation qui amène l'effluent dans le milieu. Cet attribut n'est pas renseigné lorsque le rejet représente un rejet diffus, un rejet d'épandage ou un ensemble de rejets physique. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Date de mise en service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

La date de mise en service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage commence à être utilisé pour apporter des effluents dans le milieu ; par défaut, il s'agit de la date la plus ancien...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/DateMiseServiceOuvrageRejet
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Définition:	La date de mise en service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage commence à être utilisé pour apporter des effluents dans le milieu ; par défaut, il s'agit de la date la plus ancienne à laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel existait avec certitude. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Date de mise hors service de l'ouvrage de rejet au milieu naturel

La date de mise hors service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage cesse d'être utilisé pour apporter des effluents dans le milieu ; par défaut, il s'agit de la date la plus récente...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/DateMiseHorsServiceOuvrageRejet
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Définition:	La date de mise hors service de l'ouvrage de rejets dans le milieu est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage cesse d'être utilisé pour apporter des effluents dans le milieu ; par défaut, il s'agit de la date la plus récente à laquelle l'ouvrage de rejet au milieu naturel n'existait plus avec certitude. Cette date ne s'applique que lorsque l'ouvrage est définitivement condamné. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Commentaires sur l'ouvrage de rejet au milieu naturel

Les commentaires sur l'ouvrages de rejets contiennent notamment des précisions d'informations sur l'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/ComOuvrageRejet
Balise XML:	ComOuvrageRejet
Définition:	Les commentaires sur l'ouvrages de rejets contiennent notamment des précisions d'informations sur l'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets relèvent de la responsabilité de l'organisme chargé de la codification de l'ouvrage associé.
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Liste des associations:

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Cette entité est héritée par :

REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE:

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetEntiteHydrographique
Balise XML:	RejetEntiteHydrographique
Définition:	Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographique sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit d'un ouvrage (réduit dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejette dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluent qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE:

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetSystemeAquifere
Balise XML:	RejetSystemeAquifere
Définition:	Un ouvrage de rejet dans un système aquifère est un sous-type des ouvrages de rejet dans le milieu. Il s'agit d'ouvrages qui rejettent en milieu souterrain de façon directe (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

REJET EN MILIEU MARIN:

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetMilieuMarin
Balise XML:	RejetMilieuMarin
Définition:	Les ouvrages de rejets en milieu marin sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de dispositifs (parfois réduits à un simple tuyau) qui assure la dispersion dans la mer ou l'océan des effluents qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

REJET DIFFUS:

Les rejets diffus sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines peuvent être connus. Les informations sur les ouvrages de rej...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetDiffus
Balise XML:	RejetDiffus
Définition:	Les rejets diffus sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de l'ensemble des rejets non localisables et non directement mesurables bien que la ou les origines peuvent être connus. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

REJET DIFFUS

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetDiffus
Balise XML:	RejetDiffus

Cette entité hérite de OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

REJET DANS UNE ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Les ouvrages de rejets dans une entité hydrographique sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit d'un ouvrage (réduit dans la plupart des cas à un tuyau) qui rejette dans un cours d'eau, dans un lac, dans une zone humide... les effluent qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetEntiteHydrographique
Balise XML:	RejetEntiteHydrographique

Cette entité hérite de OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

Liste des propriétés:

PKM du rejet

Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 100...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/PKMRejet
Balise XML:	PKMRejet
Définition:	Le point kilométrique hydrographique (pk) permet de repérer un point sur le linéaire d'une entité. Au sens de la codification hydrographique, le point kilométrique 1000 étant pris pour origine, le pk d'un point est défini comme le complément à 1000 km de la distance entre ce point et cette origine dans un référentiel cartographique donné. Le PKM de l'ouvrage de rejet sera donc le complément à 1000 sur la base du référentiel BDCARTHAGE, de la distance entre l'ouvrage de rejet et le pk 1000 définie par l'Agence de l'Eau du bassin où se situe l'ouvrage de rejet. Le pk ne doit pas être considéré comme une mesure absolue, il ne permet qu'un repérage relatif des points les uns par rapport aux autres le long du linéaire de l'entité considérée. La détermination des pk relève de la responsabilité des Agences de l'Eau. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.
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Liste des associations:

EntiteHydrographique ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
Balise XML:	EntiteHydrographique
Définition:	Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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ZoneHydro ZONE HYDROGRAPHIQUE

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
Balise XML:	ZoneHydro
Définition:	La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

REJET EN MILIEU MARIN

Les ouvrages de rejets en milieu marin sont un sous-type des ouvrages de rejets dans le milieu. Il s'agit de dispositifs (parfois réduits à un simple tuyau) qui assure la dispersion dans la mer ou l'océan des effluents qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetMilieuMarin
Balise XML:	RejetMilieuMarin

Cette entité hérite de OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

Liste des propriétés:

Longueur de l'émissaire

La longueur de l'émissaire est la distance exprimée en mètres entre la ligne des hautes eaux et l'extrémité de l'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabil...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/LongueurEmissaire
Balise XML:	LongueurEmissaire
Définition:	La longueur de l'émissaire est la distance exprimée en mètres entre la ligne des hautes eaux et l'extrémité de l'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Profondeur de l'émissaire

La profondeur de l'émissaire est la distance exprimée en mètres entre la surface et l'extrémité d'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/ProfondeurEmissaire
Balise XML:	ProfondeurEmissaire
Définition:	La profondeur de l'émissaire est la distance exprimée en mètres entre la surface et l'extrémité d'ouvrage de rejet. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

MerOcean MER / OCEAN

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la sui...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTS/2002-1/MerOcean
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Définition:	Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdvisions géographiques des mers et des océans.. Cette classification, reprise par l'IFREMER, est la suivante : Nomenclature : Mer / ELI / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1.2 ! Mer du Nord ! Mer du Nord 1.6 ! Mer celtique ! Mer celtique ou Celtic Sea 1.7 ! Manche ! La Manche ou English Channel 1.8 ! Golfe de Gascogne ! Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay 3.1 ! Mer Méditerranée ! Mer Méditerranée ---------------------------------------------------------------------- Golfe de Gascogne ou Bay of Biscay : ------------------------------------ Les limites du Golfe de Gascogne sont les suivantes : - A l'Ouest : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal - Au Nord, à l'Est et au Sud : côtes françaises et espagnoles entre la Pointe de Penmarc'h et le Cap Ortegal. La Manche ou English Channel : ------------------------------ Les limites de la Manche sont les suivantes : - A l'Est : ligne joignant la frontière France-Belgique à North Foreland, - Au Sud : côtes françaises entre la frontière France-Belgique et l'Ile Vierge, France (48°38'N - 4°34'W), - A l'Ouest : ligne joignant l'Ile Vierge, à Land's End, Angleterre (50°04'N - 5°43'W). - Au Nord : côtes anglaises entre North Foreland et Land's End. Mer celtique ou Celtic Sea : ---------------------------- Les limites de la mer celtique pour la France sont les suivantes : - Au nord : ligne joignant l'Ile Vierge à Land's End, - A l'Est : côtes françaises entre l'Ile Vierge et la Pointe de Penmarc'h, France (47°48'N - 4°22'W), - Au sud : ligne joignant la Pointe de Penmarc'h au Cap Ortegal, Espagne (43°46'N - 7°52'W). Mer du Nord : ------------- Pour la France, la mer du Nord est délimitée à l'Ouest par la ligne joignant la frontière France-Belgique (51°06'N - 2°33'E) à North Foreland, Angleterre (51°23'N - 1°27'E). Fin de la nomenclature Les informations sur les mers et oceans relèvent de la responsabilité de l'IFREMER.
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REJET DANS UN SYSTEME AQUIFERE

Un ouvrage de rejet dans un système aquifère est un sous-type des ouvrages de rejet dans le milieu. Il s'agit d'ouvrages qui rejettent en milieu souterrain de façon directe (forage, puits, ...) les effluents qui y aboutissent. Ce rejet peut n'être qu'une indication sur le type de milieu auquel les effluents aboutissent quand il n'est pas précisément connu. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/RejetSystemeAquifere
Balise XML:	RejetSystemeAquifere

Cette entité hérite de OUVRAGE DE REJET AU MILIEU NATUREL

Liste des propriétés:

Profondeur

La profondeur de l'ouvrage de rejet dans un système aquifère est la profondeur en mètre par rapport au sol à laquelle le tuyau ou tout autre dispositif rejettent leurs effluents dans le système aquifère. Les informations sur les ouvrages de rejet...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ORM/2002-1/Profondeur
Balise XML:	Profondeur
Définition:	La profondeur de l'ouvrage de rejet dans un système aquifère est la profondeur en mètre par rapport au sol à laquelle le tuyau ou tout autre dispositif rejettent leurs effluents dans le système aquifère. Les informations sur les ouvrages de rejets qui sont utilisées dans le cadre du R.N.D.E. relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.
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Type:	cct:NumericType
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EntiteHydroGeol ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2002-1/EntiteHydroGeol
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Définition:	L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de son comportement hydrogéologique. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage plus ou moins « artificiel » d’une réalité complexe. Le système peut se définir comme « Tout ensemble complexe dont on renonce à détailler la structure au-delà d’une schématisation nécessaire et suffisante pour analyser et exprimer les relations qu’il détermine entre entrées et sorties, considérées dans le temps et dans l’espace, suivant un degré de précision donné » [Dictionnaire Français d’Hydrogéologie]. D’une manière plus pratique, l’entité hydrogéologique correspond à une modélisation d’une réalité à un moment donné (avec les connaissances de cet instant). Sa représentation cartographique dans des outils cartographiques actuels entraîne une simplification de cette réalité, notamment les contours fixes de chaque entité. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à instant donné du milieu souterrain. L’ensemble du territoire est décomposé en plusieurs entités hydrogéologiques assurant une « jointivité » horizontale et verticale des entités. Les entités hydrogéologiques ont été distinguées en trois niveaux : Les entités de premier niveau ou niveau national : un grand système aquifère, un grand domaine hydrogéologique, les entités de second niveau ou niveau régional : un domaine hydrogéologique, un système aquifère, les entités de 3ième niveau ou niveau local : une unité aquifère, une unité semi-perméable, une unité imperméable. Le concept d'entité hydrogéologique est décrit en détail dans le document SANDRE de description des données du référentiel hydrogéologique. Chaque entité possède un code qui est attribuée par le SANDRE. Chaque entité est décrite et validée par le comité national BD RHF Version 2. Les informations associées à une entité hydrogéologique sont : - les alias de l'entité - les cartes exploitées et couvertes par l'entité, - les entités au-dessus de l'entité, - l'entité mère de l'entité en cours (si l'entité n'est pas de niveau d'utilisation Nationale), - les cartes de structures et piézométriques, - la lithologie et la stratigraphie, - les relations avec les entrées et sorties d'eau, - les relations avec les cours d'eau et les plans d'eau.
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