DICTIONNAIRE DES DONNEES

Référentiel masses d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4
Code Sandre: MDO
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Statut: Validé
Ce document recense les définitions de l'ensemble des concepts et attributs métiers relatifs à la thématique des masses d'eau.
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Ontologie

BASSIN VERSANT SPECIFIQUE

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède pas de bassin versant spécifique. C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine. D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, etc.) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréique : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BVSpeMasseDEauSurface
BVSpeMasseDEauSurface

Liste des propriétés:

Ce code est l’identifiant national du bassin versant spécifique. Il est structuré sous la forme suivante : Code national du bassin DCE + Incrément numérique sur 40 caractères. L’application de la règle de codification est de la responsabilité de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdBVSpeMDO
CdBVSpeMDO
Ce code est l’identifiant national du bassin versant spécifique. Il est structuré sous la forme suivante : Code national du bassin DCE + Incrément numérique sur 40 caractères. L’application de la règle de codification est de la responsabilité des bassins.
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cct:IdentifierType
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Le nom du bassin versant spécifique est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomBVSpeMDO
NomBVSpeMDO
Le nom du bassin versant spécifique est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
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cct:TextType

La date de la dernière mise à jour d'un bassin versant spécifique est la date exprimée au jour près, de la dernière mise à jour validée des informations descriptives de celui-ci.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateMajBVSpeMDO
DateMajBVSpeMDO
La date de la dernière mise à jour d'un bassin versant spécifique est la date exprimée au jour près, de la dernière mise à jour validée des informations descriptives de celui-ci.
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cct:DateTimeType

Date exprimée au jour près, à laquelle le bassin versant spécifique a été enregistré.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateCreSpeMDO
DateCreSpeMDO
Date exprimée au jour près, à laquelle le bassin versant spécifique a été enregistré.
0
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cct:DateType

Processus (méthode) utilisé pour la création de bassin versant spécifique, exemple : MNT + calage avec les zones hydrographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NiveauPrecisionBVSpeMDO
NiveauPrecisionBVSpeMDO
Processus (méthode) utilisé pour la création de bassin versant spécifique, exemple : MNT + calage avec les zones hydrographique.
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cct:TextType

Surface totale du bassin versant spécifique en km².

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SurfaceBVSpeMDO
SurfaceBVSpeMDO
Surface totale du bassin versant spécifique en km².
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cct:NumericType

Complément d'information sur le bassin versant spécifique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CommentBVSpeMDO
CommentBVSpeMDO
Complément d'information sur le bassin versant spécifique.
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cct:TextType

La géométrie du bassin versant spécifique est sa représentation cartographique. Un bassin versant spécifique de masse d’eau est représenté sous la forme d’un polygone. Les multipolygones et les polygones à trou sont autorisés. Il n’y a pas de supe...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomSpeMDO
GeomSpeMDO
La géométrie du bassin versant spécifique est sa représentation cartographique. Un bassin versant spécifique de masse d’eau est représenté sous la forme d’un polygone. Les multipolygones et les polygones à trou sont autorisés. Il n’y a pas de superposition de bassin(s) versant(s) spécifique(s) possible. A la frontière entre deux bassins on s’appuiera sur les limites hydrographiques de bassin.
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1

Liste des associations:

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque bassin versant spécifique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieBVSpe
bvSpeEnfant
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque bassin versant spécifique.
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La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque bassin versant spécifique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieBVSpe
bvSpeParent
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque bassin versant spécifique.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
concerneMasseDEauSurf
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
mdoConcernee
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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BASSIN DCE

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
BassinDCE

Liste des propriétés:

Le code européen correspond au code national préfixé par le code ISO du pays sur 2 caractères; "FR" pour la France.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEuBassinDCE
CdEuBassinDCE
Le code européen correspond au code national préfixé par le code ISO du pays sur 2 caractères; "FR" pour la France.
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cct:IdentifierType
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Code national du bassin DCE. Ce code est disponible sur le site du Sandre (http://www.sandre.eaufrance.fr).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdBassinDCE
CdBassinDCE
Code national du bassin DCE. Ce code est disponible sur le site du Sandre (http://www.sandre.eaufrance.fr).
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cct:TextType
5

Le nom associé à chaque bassin DCE est celui attribué par le Sandre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomBassinDCE
NomBassinDCE
Le nom associé à chaque bassin DCE est celui attribué par le Sandre.
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cct:TextType
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La géométrie du bassin DCE est sa représentation cartographique. Un bassin DCE est représenté sous la forme d’un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomBassinDCE
GeomBassinDCE
La géométrie du bassin DCE est sa représentation cartographique. Un bassin DCE est représenté sous la forme d’un polygone.
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Liste des associations:

Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surf...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2/EntiteHydrographique
planEauPrinc
Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant notamment aux plans d'eau, - les entités de transition correspondant par exemple aux estuaires et deltas. Correspond au concept « SurfaceWater » d'Inspire.
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Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gesti...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DistrictHydro
districtHydro
Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Au sens de la DCE, un bassin hydrographique est toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta. Les États membres recensent les bassins hydrographiques qui se trouvent sur leur territoire national et, aux fins de la DCE, les rattachent à des districts hydrographiques. Les petits bassins hydrographiques peuvent, si nécessaire, être liés à des bassins plus importants ou regroupés avec des petits bassins avoisinants pour former un district hydrographique. Lorsque les eaux souterraines ne correspondent pas complètement à un bassin hydrographique particulier, elles sont identifiées et intégrées au district hydrographique le plus proche ou le plus approprié. Les eaux côtières sont identifiées et rattachées au(x) district(s) hydrographique(s) le(s) plus proche(s) ou le(s) plus approprié(s). Un district hydrographique est international lorsque sa délimitation géographique inclut des territoires appartenant à plusieurs états membres.
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEHydro
ssBassinDCEHydroDuBassinDCE
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souter...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSouterraine
rattacheMasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ; - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ; - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ; - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ; - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ; - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ; - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ; - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ; - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.
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Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/RoleAutoriteCompetente
aPourAutoriteCompetente
Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.
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Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surf...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2/EntiteHydrographique
coursEauPrincDuBassinDCE
Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant notamment aux plans d'eau, - les entités de transition correspondant par exemple aux estuaires et deltas. Correspond au concept « SurfaceWater » d'Inspire.
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Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEAdmin
ssBassinDCEAdminDuBassinDCE
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DROM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de SubUnits de WISE.
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CONTEXTE PISCICOLE

Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l'unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les caractéristiques sont la représentativité du domaine piscicole et l'écosensibilité. Le contexte piscicole se définit selon le domaine piscicole et l'état fonctionnel du peuplement considéré. Il est lié à la zonation piscicole du cours d‘eau. Trois types de peuplements ont été identifiés selon le potentiel originel du contexte piscicole : - Salmonicole (S) : dans le domaine salmonicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de la Truite fario et des espèces d'accompagnement. - Intermédiaire (I) : dans le domaine intermédiaire, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de l'ombre commun et des cyprinidés d'eaux vives. - Cyprinicole (C) : dans le domaine cyprinicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences des cyprinidés d'eaux calmes et à leurs prédateurs (carnassiers).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ContextePiscicole
ContextePiscicole

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°312. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:312::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdCtxPisci
CdCtxPisci
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°312. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:312::::::referentiel:3.1:html
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La liste des noms des 3 contextes piscicoles sont les suivants : - Salmonicole ; - Intermédiaire ; - Cyprinicole.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomCtxPisci
NomCtxPisci
La liste des noms des 3 contextes piscicoles sont les suivants : - Salmonicole ; - Intermédiaire ; - Cyprinicole.
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cct:TextType
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Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
estAssocieA
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.
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DISTRICT HYDROGRAPHIQUE

Au sens de la DCE, un district hydrographique est une zone terrestre et maritime, composée d'un ou plusieurs bassins hydrographiques ainsi que des eaux souterraines et eaux côtières associées, identifiée comme principale unité aux fins de la gestion des bassins hydrographiques. Au sens de la DCE, un bassin hydrographique est toute zone dans laquelle toutes les eaux de ruissellement convergent à travers un réseau de rivières, fleuves et éventuellement de lacs vers la mer, dans laquelle elles se déversent par une seule embouchure, estuaire ou delta. Les États membres recensent les bassins hydrographiques qui se trouvent sur leur territoire national et, aux fins de la DCE, les rattachent à des districts hydrographiques. Les petits bassins hydrographiques peuvent, si nécessaire, être liés à des bassins plus importants ou regroupés avec des petits bassins avoisinants pour former un district hydrographique. Lorsque les eaux souterraines ne correspondent pas complètement à un bassin hydrographique particulier, elles sont identifiées et intégrées au district hydrographique le plus proche ou le plus approprié. Les eaux côtières sont identifiées et rattachées au(x) district(s) hydrographique(s) le(s) plus proche(s) ou le(s) plus approprié(s). Un district hydrographique est international lorsque sa délimitation géographique inclut des territoires appartenant à plusieurs états membres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DistrictHydro
DistrictHydro

Liste des propriétés:

Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul état membre, le code européen est préfixé...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEuDistrict
CdEuDistrict
Le code européen d'un district hydrographique est un identifiant alphanumérique attribué à chaque district à l'échelle de l'Europe. Lorsqu'un district hydrographique est inclus dans le territoire d'un seul état membre, le code européen est préfixé par deux caractères identifiant l'état membre en question (exemple: "FR" pour la France). Lorsqu'un district hydrographique englobe des territoires de plusieurs états membres, le code européen est préfixé par les caractères "EU". La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°454.
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cct:IdentifierType
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Le nom du district hydrographique est attribué par l’autorité compétente pour les districts nationaux et par la Commission Européenne pour les districts internationaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomDistrict
NomDistrict
Le nom du district hydrographique est attribué par l’autorité compétente pour les districts nationaux et par la Commission Européenne pour les districts internationaux.
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cct:TextType
100

Permet de savoir si le district est un district international (ie. traverse les frontières) ou national (ie. entièrement compris sur un territoire d'un état membre).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DistrictInternational
DistrictInternational
Permet de savoir si le district est un district international (ie. traverse les frontières) ou national (ie. entièrement compris sur un territoire d'un état membre).
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cct:IndicatorType

Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
bassinDCEDuDistrictHydro
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.
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ECOREGION POUR LES RIVIERES ET LES PLANS D'EAU

Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J.Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G.Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écorégions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionContinentale
EcoregionContinentale

Liste des propriétés:

Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les codes attribués aux écorégions ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des valeurs possibles est défin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEcoregionContinentale
CdEcoregionContinentale
Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les codes attribués aux écorégions ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°307. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:307::::::referentiel:3.1:html
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Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomEcoregionContinentale
NomEcoregionContinentale
Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.
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cct:TextType
40

Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
masseDEauRiviereEcoregion
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.
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Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
masseDEauPlanDEauEcoregion
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.
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ECOREGION POUR LES EAUX COTIERES ET DE TRANSITIONS

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdivisions géographiques des mers et des océans.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionEauxCotTrans
EcoregionEauxCotTrans

Liste des propriétés:

Les codes des écorégions pour les eaux de transition et les eaux côtières ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°308. cf http://ww...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEcoregionLittorale
CdEcoregionLittorale
Les codes des écorégions pour les eaux de transition et les eaux côtières ont été publiés sous forme de carte dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°308. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:308::::::referentiel:3.1:html
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Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomEcoregionLittorale
NomEcoregionLittorale
Nom de l'écorégion tel que publié dans l'annexe XI de la directive cadre sur les eaux.
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cct:TextType
40

Liste des associations:

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauTransition
masseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'.
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Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauCotiere
masseDEauCotiere
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.
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GENEALOGIE DE BASSIN VERSANT SPECIFIQUE

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque bassin versant spécifique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieBVSpe
GenealogieBVSpe

Liste des propriétés:

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeGenealogieBVSpe
TypeGenealogieBVSpe
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
1
1

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurrence d'un référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateModificationBVSpe
DateModificationBVSpe
Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurrence d'un référentiel.
1
1
cct:DateTimeType

Complément d'information sur la modification de généalogie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ComGenealogieBVSpe
ComGenealogieBVSpe
Complément d'information sur la modification de généalogie.
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1
cct:TextType
255

Liste des associations:

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BVSpeMasseDEauSurface
BVSpeMasseDEauSurface
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède pas de bassin versant spécifique. C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine. D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, etc.) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréique : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
1
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GENEALOGIE DE MASSE D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieMDO
GenealogieMDO

Liste des propriétés:

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeGenealogieMDO
TypeGenealogieMDO
Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
1
1

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurrence d'un référentiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateModificationMDO
DateModificationMDO
Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurrence d'un référentiel.
1
1
cct:DateTimeType

Complément d'information sur la modification de généalogie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ComGenealogieMDO
ComGenealogieMDO
Complément d'information sur la modification de généalogie.
0
1
cct:TextType
255

Liste des associations:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEau
MasseDEau
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
1
1

HYDROECOREGION DE NIVEAU 1

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 hydroécorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site de l'IRESTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion1
Hydroecoregion1

Liste des propriétés:

Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 est un code sans signifiance unique attribué par L'IRSTEA pour chaque HER de niveau 1.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdHER1
CdHER1
Le code de l'hydroécorégion de niveau 1 est un code sans signifiance unique attribué par L'IRSTEA pour chaque HER de niveau 1.
1
1
cct:IdentifierType
2

Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique (par exemple Pyrénées), soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette information est sous la ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomHER1
NomHER1
Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique (par exemple Pyrénées), soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette information est sous la responsabilité de l'IRSTEA.
0
1
cct:TextType
40

La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 1 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 1 est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomHER1
GeomHER1
La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 1 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 1 est représentée par un polygone.
0
1

Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
masseDEauRiviereDeHER1
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.
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Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
masseDEauPlanDEauDeHER1
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion2
estComposeHER2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydroécorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site dE L'IRSTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
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HYDROECOREGION DE NIVEAU 2

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydroécorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site dE L'IRSTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion2
Hydroecoregion2

Liste des propriétés:

Le code de l'hydroécorégion de niveau 2 est un code sans signifiance unique attribué par l'IRSTEApour chaque HER de niveau 2.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdHER2
CdHER2
Le code de l'hydroécorégion de niveau 2 est un code sans signifiance unique attribué par l'IRSTEApour chaque HER de niveau 2.
1
1
cct:IdentifierType
3

Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique (par exemple Pyrénées), soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette information est sous la ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomHER2
NomHER2
Le nom de l'hydroécorégion est un texte libre décrivant l'hydroécorégion. Il est précisé soit la localisation géographique (par exemple Pyrénées), soit les caractéristiques géologiques (par exemple Tables calcaires). Cette information est sous la responsabilité de l'IRSTEA.
0
1
cct:TextType
50

La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 2 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 2 est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomHER2
GeomHER2
La géométrie de l'hydroécorégion de niveau 2 est la représentation cartographique de ce dernier. Une hydroécorégion de niveau 2 est représentée par un polygone.
0
1

Liste des associations:

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
masseDEauPlanDEauDeHER2
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.
0
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Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
masseDEauRiviereDeHER2
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.
0
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion1
estDansHER1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 hydroécorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site de l'IRESTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
1
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MASSE D'EAU

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEau
MasseDEau

Liste des propriétés:

Le code européen de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code national de la masse d'eau préfixé par "FR". Cet identifiant doit être conforme à la nouvelle (par rapport à 2010) règle de syntaxe dans le guide WISE : • Commencer pa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEuMasseDEau
CdEuMasseDEau
Le code européen de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code national de la masse d'eau préfixé par "FR". Cet identifiant doit être conforme à la nouvelle (par rapport à 2010) règle de syntaxe dans le guide WISE : • Commencer par le code pays ISO 3166-1 alpha-2 ("FR" pour la France) ; • Suivi du code national, avec un maximum de 40 caractères ; • N’utiliser que des lettres majuscules, des chiffres, le tiret bas ('_') ou le tiret ('-'). Cela signifie que la virgule (',') et le point ('.') ne peuvent plus être utilisés. (Le slash n’est toujours pas autorisé, comme en 2010). Ces contraintes peuvent être exprimées dans les scripts sous forme d’une regex : ^[A-Z]{2}[0-9A-Z]{1}([0-9A-Z_-]{0,38}[0-9A-Z]{1}){0,1}$) La raison de ce changement est que chaque identifiant sera associé à une URL stable dans le système WISE (par ex. http://dd.eionet.europa.eu/vocabulary/wise/SpatialUnit/euRBDCode.ES030). La règle choisie pour effectuer les modifications nécessaires est la suivante : • Les ‘/’ sont remplacés par ‘-‘ (tiret du 6) • Les ‘.’ Remplacés par ‘_’ (underscore tiret du 8) • Les minuscules doivent être passées en majuscules.
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cct:IdentifierType
42

La date de la dernière mise-à-jour d'une masse d'eau est la date exprimée au jour près, de la dernière mise-à-jour validée des informations descriptives de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateMajMasseDEau
DateMajMasseDEau
La date de la dernière mise-à-jour d'une masse d'eau est la date exprimée au jour près, de la dernière mise-à-jour validée des informations descriptives de la masse d'eau.
1
1
cct:DateTimeType

Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du bassin (district au sens de la dce) + Code du type ("R" pour rivière, "L" pour plan d'eau, "T" pour transition, "C" pour côtière, "G" pour masse d'eau souterraine) + Incrémen...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdMasseDEau
CdMasseDEau
Le code de la masse d'eau est structuré de la manière suivante : Code du bassin (district au sens de la dce) + Code du type ("R" pour rivière, "L" pour plan d'eau, "T" pour transition, "C" pour côtière, "G" pour masse d'eau souterraine) + Incrément. Il est attribué par l'autorité compétente coordinatrice. Cet identifiant doit être conforme à la nouvelle (par rapport à 2010) règle de syntaxe dans le guide WISE : • Maximum de 40 caractères ; • N’utiliser que des lettres, des chiffres, le tiret bas ('_') ou le tiret ('-'). Cela signifie que la virgule (',') et le point ('.') ne peuvent plus être utilisés. (Le slash n’est toujours pas autorisé, comme en 2010). La règle choisie pour effectuer les modifications nécessaires est la suivante : • Les ‘/’ sont remplacés par ‘-‘ (tiret du 6) • Les ‘.’ Remplacés par ‘_’ (underscore tiret du 8).
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1
cct:TextType
40

Le nom de la masse d'eau est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomMasseDEau
NomMasseDEau
Le nom de la masse d'eau est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
0
1
cct:TextType
250

La catégorie de la masse d'eau permet de connaître le type de milieu de la masse d'eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°457. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:457::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdCategorieMasseDEau
CdCategorieMasseDEau
La catégorie de la masse d'eau permet de connaître le type de milieu de la masse d'eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°457. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:457::::::referentiel:3.1:html
0
1

Date exprimée au jour près, à laquelle une masse d'eau a été enregistrée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DateCreationMasseDEau
DateCreationMasseDEau
Date exprimée au jour près, à laquelle une masse d'eau a été enregistrée.
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cct:DateType

Le statut d'une masse d'eau prend une des valeurs définies dans la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/StMasseDEau
StMasseDEau
Le statut d'une masse d'eau prend une des valeurs définies dans la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
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Précise si la masse d’eau est incorporée dans le jeu de données de références. Le jeu de données de référence WISE sert de base pour les représentations et évaluations au niveau européen. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomencla...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/AppartJeuDonneesRefWISE
AppartJeuDonneesRefWISE
Précise si la masse d’eau est incorporée dans le jeu de données de références. Le jeu de données de référence WISE sert de base pour les représentations et évaluations au niveau européen. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°592. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:592::::::referentiel:3.1:html
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1

Précise l’échelle de définition de la masse d’eau. Qualification du référentiel sur la base duquel la masse d'eau a été créée. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°593. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EchDefMasseDEau
EchDefMasseDEau
Précise l’échelle de définition de la masse d’eau. Qualification du référentiel sur la base duquel la masse d'eau a été créée. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°593. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:593::::::referentiel:3.1:html
0
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La latitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la latitude correspond à la latitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/LatMasseDEau
LatMasseDEau
La latitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la latitude correspond à la latitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DROM. B/ Pour une masse d'eau plan d'eau, de transition ou côtière, la latitude correspond à la latitude du centre de gravité de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DROM. C/ Pour une masse d’eau souterraine, la latitude correspond à la latitude du centroïde de la masse d’eau. Celui-ci est calculé de la manière suivante : - pour les masses d’eau possédant des parties affleurantes, la règle employée donne priorité aux centroïdes des seules parties affleurantes. Dans le cas de polygones disjoints pour une même masse d’eau affleurante, un seul centroïde est créé pour le polygone de plus grande extension afin de limiter la surreprésentation de la masse d’eau, - pour les masses d’eau dont aucune partie n’affleure (ou dont plus de 95% de la surface est sous couverture), le centroïde de toutes les parties sous couverture est calculé.
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cct:NumericType

La longitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la longitude correspond à la longitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitai...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/LonMasseDEau
LonMasseDEau
La longitude de la masse d'eau est calculée avec les règles suivantes: A/ Pour une masse d'eau rivière, la longitude correspond à la longitude du milieu curviligne de la branche la plus longue de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DROM. B/ Pour une masse d'eau plan d'eau, de transition ou côtière, la longitude correspond à la longitude du centre de gravité de la masse d'eau en RGF93 pour la France Métropolitaine et la Corse et en WGS84 pour les DROM. C/ Pour une masse d’eau souterraine, la longitude correspond à la longitude du centroïde de la masse d’eau. Celui-ci est calculé de la manière suivante : - pour les masses d’eau possédant des parties affleurantes, la règle employée donne priorité aux centroïdes des seules parties affleurantes. Dans le cas de polygones disjoints pour une même masse d’eau affleurante, un seul centroïde est créé pour le polygone de plus grande extension afin de limiter la surreprésentation de la masse d’eau, - pour les masses d’eau dont aucune partie n’affleure (ou dont plus de 95% de la surface est sous couverture), le centroïde de toutes les parties sous couverture est calculé.
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cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de référence géographique dans lequel s'expriment les coordonnées de la masse d’eau. La liste des systèmes de référence géographique et projections utilisées dans le SIE est définie ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SystemeRefGeoMasseDEau
SystemeRefGeoMasseDEau
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système de référence géographique dans lequel s'expriment les coordonnées de la masse d’eau. La liste des systèmes de référence géographique et projections utilisées dans le SIE est définie au sein de la nomenclature n°22. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html
0
1

Liste des associations:

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieMDO
masseDEauEnfant
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GenealogieMDO
masseDEauParent
La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque masse d'eau.
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Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
MasseDEauSurface
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souter...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ; - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ; - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ; - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ; - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ; - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ; - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ; - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ; - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.

MASSE D'EAU COTIERE

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauCotiere
MasseDEauCotiere

Cette entité hérite de MASSE D'EAU LITTORALE

Liste des propriétés:

La catégorie de profondeur indique la profondeur moyenne de la masse d'eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°319. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:319::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CategorieProfondeur
CategorieProfondeur
La catégorie de profondeur indique la profondeur moyenne de la masse d'eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°319. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:319::::::referentiel:3.1:html
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Méthodologie L’identification des types des masses d’eau côtières a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs ph...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeMasseDEauCotiere
TypeMasseDEauCotiere
Méthodologie L’identification des types des masses d’eau côtières a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs physiques et chimiques qui déterminent les caractéristiques des eaux et, donc, la structure et la composition de la population biologique ”. Le système B est, en effet, plus pertinent que le système A. C’est ce système qui est préconisé dans le “ guide d’orientation relatif aux types, aux conditions de référence et systèmes de classification des eaux de transition et des eaux côtières ” élaboré par le groupe d’experts européens COAST. Pour initialiser le processus de définition, l’échelle spatiale d’un secteur a été considérée de l’ordre de 20-50 kms. Cette échelle a été choisie avec l’objectif de disposer d’un nombre raisonnable de secteurs pour l’ensemble des côtes françaises. Ensuite, des groupes de travail de bassin ont finalisé cette réflexion avec pour objectif de délimiter des unités à la fois adaptées aux spécificités de chaque bassin et de définir des unités réalistes (en terme de taille notamment) pour les étapes ultérieures du travail. Pour l’Atlantique, la Manche et la Mer du Nord, cette méthode a conduit à l’identification d’un nombre très important de types (une cinquantaine) sans que cela corresponde à une réalité en termes de diversité écologique. Un travail de regroupement de types a donc été effectué après, toutefois, avoir pris en compte de nouveaux facteurs jugés pertinents, comme la surface du bassin versant pour les eaux de transition et une deuxième nature de substrat pour les eaux côtières. Finalement, les facteurs utilisés ont été, pour les eaux côtières, le marnage, la profondeur, la vitesse du courant, l’exposition aux vagues, le temps de résidence, le mélange, les deux principaux substrats et le pourcentage de la masse d’eau couvert par la zone intertidale. Ce travail a conduit à identifier 17 types eaux côtières. Pour la Méditerranée, la méthode a conduit d’emblée à un nombre plus faible de types, 9 pour les eaux côtières, du fait des particularités de cette mer. En effet : En ce qui concerne le mélange, le “ critère de stratification ” tel que l’ont défini Simpson et Hunter n’est pas applicable. La bibliographie montre que tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles. La limite de 25 psu permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. Il est confirmé qu’en raison de l’échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires fait apparaître la zone comprise entre le Cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette comme zone sous l’influence du panache du Rhône. En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu n’a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité. Les courants résiduels de marée n’ont pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l’échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure. A la différence de la Manche ou de la partie Nord du plateau Atlantique, le vent crée des circulations complexes généralement tridimensionnelles. Quand le vent souffle durant plusieurs jours parallèlement à la côte, des upwellings (remontées d’eau) peuvent apparaître ; le courant en surface est dirigé vers le large et, dans les couches inférieures, un courant de compensation se dirige vers la côte dans un mouvement ascendant. Les upwellings sont des zones de très fort renouvellement des eaux. Ils ont la caractéristique d’être occasionnels le long des côtes méditerranéennes, en particulier en région Provence Alpes Côte d’Azur. La profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade Méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la côte d’Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d’un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Le type de la masse d'eau côtière est décrit dans la nomenclature n°412. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:412::::::referentiel:3.1:html
0
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La géométrie de la masse d'eau côtière est la représentation cartographique de cette dernière. Une masse d'eau côtière est représentée par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomMasseDEauCotiere
GeomMasseDEauCotiere
La géométrie de la masse d'eau côtière est la représentation cartographique de cette dernière. Une masse d'eau côtière est représentée par un polygone.
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Liste des associations:

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdivisions géographiques des mers et des océans.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionEauxCotTrans
ecoregionDeLaMasseDEauCotiere
Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdivisions géographiques des mers et des océans.
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MASSE D'EAU LITTORALE

Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauLittorale
MasseDEauLittorale

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE

Liste des propriétés:

La salinité est exprimé en pour mille ou psu (unité pratique de salinité). La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°317. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:317::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DegreSalinite
DegreSalinite
La salinité est exprimé en pour mille ou psu (unité pratique de salinité). La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°317. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:317::::::referentiel:3.1:html
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1

L'amplitude des marées correspond à la différence entre la hauteur d'une pleine mer ou d'une basse mer et le niveau moyen. L'amplitude des marées n'est pas un facteur de pertinence pour la Mer Méditerranéenne parce que les marées sont d'amplitude ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/AmplitudeMoyMaree
AmplitudeMoyMaree
L'amplitude des marées correspond à la différence entre la hauteur d'une pleine mer ou d'une basse mer et le niveau moyen. L'amplitude des marées n'est pas un facteur de pertinence pour la Mer Méditerranéenne parce que les marées sont d'amplitude négligeable. Ces régions sont donc définies comme microtidales. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°318. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:318::::::referentiel:3.1:html
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Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauTransition
MasseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'.

Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauCotiere
MasseDEauCotiere
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'coastalWaterBody'.

MASSE D'EAU PLAN D'EAU

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°314. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:314::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypologieProfondeur
TypologieProfondeur
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°314. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:314::::::referentiel:3.1:html
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1

L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la li...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/AltitudeEnMetre
AltitudeEnMetre
L’altitude du plan d’eau sera notée à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels. La cote normale, tout comme la cote moyenne, se définissent comme le niveau habituel de la ligne d’eau du plan d’eau. Par défaut, on utilisera l’altitude de la ligne d’eau lors de la délimitation de l’objet d’hydrographie surfacique dans la BD Carthage. Sauf nivellement, l'altitude du plan d’eau est celle de l'indication altimétrique la plus proche obtenue sur les lieux (borne, etc.) ou sur une carte au 1/25000ème. L'altitude est indiquée au maximum au mètre près. Elle peut dépasser les 1000 mètres pour des plans d’eau en montagne mais être également négative pour des stations situées dans des zones inférieures au niveau de la mer.
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1
cct:NumericType

Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ProfMaxM
ProfMaxM
Hauteur d’eau au droit du point de plus grande profondeur à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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cct:NumericType

Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SuperficiePla
SuperficiePla
Surface du plan d’eau en km² à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel.
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cct:NumericType

La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ProfMoyCoteNormaleM
ProfMoyCoteNormaleM
La profondeur moyenne du plan d’eau, est l’expression du volume par la surface, exprimée en mètre (1 chiffre après la virgule maximum) , à la cote moyenne pour un plan d’eau naturel et à la cote normale d’exploitation pour un plan d’eau artificiel. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°442. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:442::::::referentiel:3.1:html
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Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°315. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:315::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/FormeCuvette
FormeCuvette
Une seule forme est attribuée au plan d’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°315. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:315::::::referentiel:3.1:html
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Il s’agit de la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / module annuel des cours d’ea...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TempsSejourMoyenAnnuel
TempsSejourMoyenAnnuel
Il s’agit de la durée nécessaire au renouvellement théorique complet de l’eau du plan d’eau, en moyenne sur une année calendaire. Le temps de séjour de l’eau peut être calculé par la formule suivante (capacité totale / module annuel des cours d’eau qui alimentent le plan d’eau). L’unité sera le jour.
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1
cct:NumericType

Un lac est qualifié de mono, di- ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. - Les lacs monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. - Les lacs dimictiques basculent deux fois par an. On observe une stratificat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CaracteristiqueMelangeEaux
CaracteristiqueMelangeEaux
Un lac est qualifié de mono, di- ou polymictique selon le nombre de brassages annuels des eaux. - Les lacs monomictiques sont ceux qui ne basculent qu'une fois par an. - Les lacs dimictiques basculent deux fois par an. On observe une stratification thermique directe en saison chaude et une stratification inverse lorsque le lac gèle (lacs de Sylans dans l'Ain et de Pétichet en Isère). - les lacs polymictiques connaissent une stratification thermique estivale instable et facilement détruite par le vent (lac du Morillon en Haute Savoie). La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°420. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:420::::::referentiel:3.1:html
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Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Consei...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeMasseDEauPlanDEau
TypeMasseDEauPlanDEau
Circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°407. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:407::::::referentiel:3.1:html
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1

Pour une retenue, la capacité totale est le volume total, culot compris, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité totale s'exprime en m3.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CapaciteTotale
CapaciteTotale
Pour une retenue, la capacité totale est le volume total, culot compris, que peut emmagasiner un réservoir au-dessous de la cote normale d’exploitation. Pour un lac, il s’agit du volume maximal normal. La capacité totale s'exprime en m3.
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1
cct:NumericType

La capacité utile d'un lac de barrage (ou réserve utile ou tranche utile) est un volume utilisable du réservoir pour la fourniture d'énergie, l'irrigation, la maîtrise des crues ou tout autre usage. La réserve ne comprend pas le sur-remplissage dû...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CapaciteUtile
CapaciteUtile
La capacité utile d'un lac de barrage (ou réserve utile ou tranche utile) est un volume utilisable du réservoir pour la fourniture d'énergie, l'irrigation, la maîtrise des crues ou tout autre usage. La réserve ne comprend pas le sur-remplissage dû à une crue. C'est le volume de la retenue moins le culot vidangeable et la tranche morte. La capacité utile s'exprime en m3.
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cct:NumericType

Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PerimetreKm
PerimetreKm
Il s’agit du périmètre du plan d’eau à la cote moyenne pour les plans d’eau naturels et à la cote normale d’exploitation pour les plans d’eau artificiels ; à partir de la précision du 1/50 000 de la BD Carthage. Le périmètre sera indiqué en mètres avec une précision maximale du mètre.
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1
cct:NumericType

Il s’agit d’indiquer la présence ou non de barrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PresenceBarrage
PresenceBarrage
Il s’agit d’indiquer la présence ou non de barrage.
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cct:IndicatorType

Liste des associations:

Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J.Illies (1978) dans Limnofaun...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionContinentale
ecoregionDeLaMasseDEauPlanDEau
Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J.Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G.Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écorégions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion1
aPourHER1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 hydroécorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site de l'IRESTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion2
estDansHER2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydroécorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site dE L'IRSTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
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Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauPlanDEau
seDecomposeEnPolygMasseDEauPlanDEau
Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
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MASSE D'EAU COURS D'EAU

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Liste des propriétés:

La longueur totale en km est la longueur totale de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/LongueurTotKm
LongueurTotKm
La longueur totale en km est la longueur totale de la masse d'eau.
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cct:NumericType

La description de la géologie est une description succincte de la géologie du terrain. Elle vient préciser l'attribut "Catégorie géologique".

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/DescGeologie
DescGeologie
La description de la géologie est une description succincte de la géologie du terrain. Elle vient préciser l'attribut "Catégorie géologique".
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cct:TextType
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La typologie des masse d'eau cours d'eau a été défini par l'IRSTEA. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeMasseDEauRiviere
TypeMasseDEauRiviere
La typologie des masse d'eau cours d'eau a été défini par l'IRSTEA. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Le type de la masse d'eau cours d'eau est décrit dans la nomenclature n°408. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:408::::::referentiel:3.1:html
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Rang de Strahler de la partie la plus aval de la masse d'eau. "0" indique que la valeur est indéterminée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/StrahlMax
StrahlMax
Rang de Strahler de la partie la plus aval de la masse d'eau. "0" indique que la valeur est indéterminée.
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cct:NumericType

Rang de Strahler de la partie la plus amont de la masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/StrahlMin
StrahlMin
Rang de Strahler de la partie la plus amont de la masse d'eau.
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cct:NumericType

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°410. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:410::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TailleFctStrahler
TailleFctStrahler
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°410. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:410::::::referentiel:3.1:html
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Indique si la masse d’eau est un réservoir qui a été créé en aménageant un barrage sur un cours d’eau. Cet attribut est créé pour répondre à l’attribut réservoir de Wise. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°976. cf ht...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EtendueSurfacique
EtendueSurfacique
Indique si la masse d’eau est un réservoir qui a été créé en aménageant un barrage sur un cours d’eau. Cet attribut est créé pour répondre à l’attribut réservoir de Wise. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°976. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:976::::::referentiel:3.1:html
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Liste des associations:

Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l'unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ContextePiscicole
aPourContextePiscicole
Le contexte piscicole est une composante du réseau hydrographique délimitée par un critère biologique. Il est l'unité spatiale dans laquelle une population de poissons fonctionne de façon autonome. Il est établi pour une population repère dont les caractéristiques sont la représentativité du domaine piscicole et l'écosensibilité. Le contexte piscicole se définit selon le domaine piscicole et l'état fonctionnel du peuplement considéré. Il est lié à la zonation piscicole du cours d‘eau. Trois types de peuplements ont été identifiés selon le potentiel originel du contexte piscicole : - Salmonicole (S) : dans le domaine salmonicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de la Truite fario et des espèces d'accompagnement. - Intermédiaire (I) : dans le domaine intermédiaire, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences de l'ombre commun et des cyprinidés d'eaux vives. - Cyprinicole (C) : dans le domaine cyprinicole, les caractéristiques naturelles du milieu conviennent aux exigences des cyprinidés d'eaux calmes et à leurs prédateurs (carnassiers).
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Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J.Illies (1978) dans Limnofaun...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionContinentale
ecoregionDeLaMasseDEauRiviere
Les écorégions reposent sur la faune vivant dans les eaux de surface Européennes. Les données ont été publiées sous forme de cartes dans l'annexe XI, de la Directive Cadre sur les Eaux. Les limites ont été créées par J.Illies (1978) dans Limnofauna Europaea (G.Fischer Verlag, Stuttgart). Ces limites ont été utilisées comme support pour la constitution des écorégions. La couverture est pan-européenne (avec exclusion de la Turquie).
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion1
seTrouveDansHER1
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 hydroécorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site de l'IRESTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
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Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Hydroecoregion2
aPourHER2
Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. L'IRESTEA a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydroécorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site dE L'IRSTEA (méthode et résultats) : https://www.irstea.fr/fr/les-hydroecoregions-de-france-metropolitaine
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Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même manière que la BDCa...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TronconElemMasseDEauRiviere
seDecomposeEnTronconElemMasseDEauRiviere
Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Centre line de WISE.
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MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ; - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ; - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ; - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ; - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ; - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ; - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ; - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ; - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine

Cette entité hérite de MASSE D'EAU

Liste des propriétés:

Surface totale de la masse d’eau en km².

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SurfaceTotaleKm
SurfaceTotaleKm
Surface totale de la masse d’eau en km².
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cct:NumericType

Surface de l’aire d’extension de la masse d’eau sous couverture en km². Cette information est complétée par la précision de la surface sous couverture.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SurfaceSsCouvKm
SurfaceSsCouvKm
Surface de l’aire d’extension de la masse d’eau sous couverture en km². Cette information est complétée par la précision de la surface sous couverture.
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cct:NumericType

La précision sur la surface sous couverture précise la signification qui peut être attribuée aux valeurs indiquées pour la surface sous couverture. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°441. cf http://www.sandre.eaufran...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PrecSupMasseDEauSout
PrecSupMasseDEauSout
La précision sur la surface sous couverture précise la signification qui peut être attribuée aux valeurs indiquées pour la surface sous couverture. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°441. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:441::::::referentiel:3.1:html
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La masse d’eau est localisée sur plusieurs bassins DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauTransDistrict
MasseDEauTransDistrict
La masse d’eau est localisée sur plusieurs bassins DCE.
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cct:IndicatorType

La masse d’eau est dite associée à plusieurs pays si son emprise couvre plusieurs pays.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauAssocPlusieursPays
MasseDEauAssocPlusieursPays
La masse d’eau est dite associée à plusieurs pays si son emprise couvre plusieurs pays.
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cct:IndicatorType

Les classes de masse d’eau souterraine sont définies par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeMasseDEauSouterraine
TypeMasseDEauSouterraine
Les classes de masse d’eau souterraine sont définies par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement. La liste des différentes classes de masse d’eau souterraines est définie au sein de la nomenclature n°322. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:322::::::referentiel:3.1:html
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Le caractère karstique est attribué aux masses d’eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d’eau de ce type sont caractérisées p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Karstique
Karstique
Le caractère karstique est attribué aux masses d’eau souterraine qui comportent des karsts actifs, fonctionnels (fonctionnement hydraulique particulier avec une organisation spécifique du drainage). Les masses d’eau de ce type sont caractérisées par la présence de zones de surface d’une extrême vulnérabilité et des écoulements souterrains particulièrement rapides. Les spécificités de ce caractère sont développées dans un paragraphe spécifique. (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003).
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cct:IndicatorType

Les masses d’eau côtières et insulaires en relation avec l’eau de mer peuvent, en raison d’une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d’intrusion saline des aquifères. Ce risque es...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/FrangeLittorale
FrangeLittorale
Les masses d’eau côtières et insulaires en relation avec l’eau de mer peuvent, en raison d’une surexploitation chronique ou temporaire (forte augmentation estivale des captages AEP), induire un risque d’intrusion saline des aquifères. Ce risque est explicitement indiqué dans la DCE. (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003).
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cct:IndicatorType

Cette possibilité permet le regroupement d’entités hydrogéologiques disjointes appartenant au même type de masse d’eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression. Elle concerne : - des entités disjointes horizontalement : Exemple :...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Regroupees
Regroupees
Cette possibilité permet le regroupement d’entités hydrogéologiques disjointes appartenant au même type de masse d’eau et soumises aux mêmes sollicitations en terme de pression. Elle concerne : - des entités disjointes horizontalement : Exemple : Regroupement en une seule masse d’eau des plaines alluviales des côtiers méditerranéens ; - des entités disjointes verticalement. On considérera qu’une ou plusieurs entités aquifères de faible extension sans enjeu ou captage AEP surmontant une entité aquifère d’extension régionale ne forment qu’une seule masse d’eau avec le caractère « regroupé » appliqué ici à deux entités aquifères superposées. Exemple : Regroupement de petits aquifères situés sur des buttes témoins disjointes pour lesquels il n’y a pas de prélèvement AEP ni d’enjeu (sables thanétiens) avec l’aquifère sous-jacent de plus grande extension (Craie). Par contre ce caractère « regroupé » ne sera pas utilisé pour les masses d’eau de types socle dans le cas de regroupement de bassins versants contigus et pour les masses d’eau de type imperméable localement aquifère (qui regroupent de fait des petits aquifères) pour lesquelles ce caractère est implicite. Les masses d’eau concernées implicitement ou explicitement par la caractéristique « regroupées » comportent des entités hydrogéologiques hydrauliquement indépendantes. Cette caractéristique posera ultérieurement le problème de la représentativité du réseau de mesures quantitatives et/ou qualitatives puisque la masse d’eau résultante est formée d’entités de même nature disjointes ou contiguës mais surtout hydrauliquement indépendantes. Un piézomètre de contrôle situé dans une entité ne pourra rendre compte des états quantitatif et qualitatif des autres entités puisqu’il sera sans liaison hydraulique avec elles. (source : BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003).
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cct:IndicatorType

L'information Commentaires permet de préciser toute information utile à la description d'une masse d'eau souterraine qui ne serait pas identifiée par les autres informations disponibles dans le modèle de donnée Sandre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Commentaires
Commentaires
L'information Commentaires permet de préciser toute information utile à la description d'une masse d'eau souterraine qui ne serait pas identifiée par les autres informations disponibles dans le modèle de donnée Sandre.
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cct:TextType
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La nature des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dres...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NatureEcoulement
NatureEcoulement
La nature des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie par l’arrêté du 12 janvier 2010 (publié au JORF n°0027 du 2 février 2010) relatif aux méthodes et aux critères à mettre en œuvre pour délimiter et classer les masses d'eau et dresser l'état des lieux prévu à l'article R. 212-3 du code de l'environnement. La liste des natures des écoulements d’une masse d’eau souterraine est définie dans la nomenclature n°594. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:594::::::referentiel:3.1:html
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Surface non recouverte par une autre masse d'eau, en règle générale il s'agit de la surface affleurante, en km².

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SurfaceAffKm
SurfaceAffKm
Surface non recouverte par une autre masse d'eau, en règle générale il s'agit de la surface affleurante, en km².
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cct:NumericType

Indique si oui ou non la masse d'eau souterraine possède des multi-couches.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MultiCouches
MultiCouches
Indique si oui ou non la masse d'eau souterraine possède des multi-couches.
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Le type principal de milieu permet de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°353. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3....

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypePrincipalMilieu
TypePrincipalMilieu
Le type principal de milieu permet de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°353. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html
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Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
rattacheeBassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.
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L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2.1/EntiteHydroGeol
entiteHydrogeol
L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) - caractérisée par un type de porosité (milieu) - caractérisée par la présence ou non d'une nappe, qui peut être libre, captive ou libre et captive (état) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
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La représentation cartographique des masses d’eau souterraines est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘Horizon' permet de connaître l’ordre de superp...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
PolygMasseDEauSouterraine
La représentation cartographique des masses d’eau souterraines est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘Horizon' permet de connaître l’ordre de superposition des couches.
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MASSE D'EAU DE SURFACE

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
MasseDEauSurface

Cette entité hérite de MASSE D'EAU

Liste des propriétés:

Le mode de caractérisation est le système ‘B’ pour la France.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/ModeCaracterisation
ModeCaracterisation
Le mode de caractérisation est le système ‘B’ pour la France.
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cct:TextType
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Description de la nature de la masse d'eau de surface. La nature de la masse d'eau de surface est décrite dans la nomenclature n°591. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:591::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdNatureMasseDEau
CdNatureMasseDEau
Description de la nature de la masse d'eau de surface. La nature de la masse d'eau de surface est décrite dans la nomenclature n°591. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:591::::::referentiel:3.1:html
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Liste des associations:

On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BVSpeMasseDEauSurface
estDansBvSpecifiqueMDO
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède pas de bassin versant spécifique. C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine. D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, etc.) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréique : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
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On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BVSpeMasseDEauSurface
draineBVSpecifiqueMDO
On appelle « bassin versant spécifique » l’aire limitée par un contour appelé ligne de crête, à l‘intérieur de laquelle l’eau précipitée s'écoule et finit par rejoindre directement la masse d’eau sans passer par une autre masse d’eau. Les règles de création à prendre en compte sont : A/ Cas d’une masse d’eau cours d’eau non artificielle - Les exutoires amont et aval de la masse d’eau cours d’eau, - Il n’y a pas d'inclusion d’une autre masse d’eau dans le bassin versant spécifique. B/ Cas d’une masse d’eau cours d'eau artificielle : elle ne possède pas de bassin versant spécifique. C/ Cas d’une masse d’eau plan d'eau - Artificielle ou non, elle doit avoir un bassin versant spécifique, - Dans le cas d’une gravière : On reprendra son périmètre comme bassin versant spécifique. On réutilisera le bassin versant topographique si l'information disponible est assez fine. D/ Cas d’une Masse d’eau littorale - Le bassin versant spécifique correspond à la masse d’eau littorale enrichie de son bassin versant topographique (ex : les éventuels cours d’eau côtiers n’étant pas identifiés comme masse d’eau cours d’eau, etc.) à l’exception de ce qui appartient à une autre masse d’eau. L’intégralité du territoire administratif national est couverte par des bassins versants spécifiques de masse d’eau. Un bassin versant spécifique peut ne pas contenir de masse d’eau de surface continentale dans les cas suivants : - Cours d’eau côtier du référentiel hydrographique non identifié comme masse d’eau cours d’eau, - Têtes de bassin versant allant à l’étranger, - Zone endoréique : Celui-ci sera défini uniquement en reprenant le contour de la zone endoréique.
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEHydro
ssBassinDCEHydroDeMasseDEauSurf
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
masseDEauSurfaceAval
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
masseDEauSurfaceAmont
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le déco...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurfaceContinentale
MasseDEauSurfaceContinentale
Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauLittorale
MasseDEauLittorale
Une masse d'eau littorale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

MASSE D'EAU DE SURFACE CONTINENTALE

Une masse d'eau de surface continentale est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurfaceContinentale
MasseDEauSurfaceContinentale

Cette entité hérite de MASSE D'EAU DE SURFACE

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°309. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:309::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypologieAltitude
TypologieAltitude
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°309. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:309::::::referentiel:3.1:html
0
1

La catégorie géologique indique le type géologique principal. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°310. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:310::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CategorieGeologique
CategorieGeologique
La catégorie géologique indique le type géologique principal. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°310. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:310::::::referentiel:3.1:html
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1

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°311. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:311::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypologieDimension
TypologieDimension
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°311. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:311::::::referentiel:3.1:html
0
1

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°395. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:395::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CritDecoupageMasseDEau
CritDecoupageMasseDEau
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°395. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:395::::::referentiel:3.1:html
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Cette entité est héritée par :

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
MasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
MasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.

MASSE D'EAU DE TRANSITION

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauTransition
MasseDEauTransition

Cette entité hérite de MASSE D'EAU LITTORALE

Liste des propriétés:

Méthodologie L’identification des types de masses d’eau de transition a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteur...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeMasseDEauTransition
TypeMasseDEauTransition
Méthodologie L’identification des types de masses d’eau de transition a été réalisée en deux étapes. Dans un premier temps, une typologie nationale a été établie à l’aide du système B figurant dans la directive, c’est à dire à partir des “ facteurs physiques et chimiques qui déterminent les caractéristiques des eaux et, donc, la structure et la composition de la population biologique ”. Le système B est, en effet, plus pertinent que le système A. C’est ce système qui est préconisé dans le “ guide d’orientation relatif aux types, aux conditions de référence et systèmes de classification des eaux de transition et des eaux côtières ” élaboré par le groupe d’experts européens COAST. Pour initialiser le processus de définition, l’échelle spatiale d’un secteur a été considérée de l’ordre de 20-50 kms. Cette échelle a été choisie avec l’objectif de disposer d’un nombre raisonnable de secteurs pour l’ensemble des côtes françaises. Ensuite, des groupes de travail de bassin ont finalisé cette réflexion avec pour objectif de délimiter des unités à la fois adaptées aux spécificités de chaque bassin et de définir des unités réalistes (en terme de taille notamment) pour les étapes ultérieures du travail. Pour l’Atlantique, la Manche et la Mer du Nord, cette méthode a conduit à l’identification d’un nombre très important de types (une cinquantaine) sans que cela corresponde à une réalité en termes de diversité écologique. Un travail de regroupement de types a donc été effectué après, toutefois, avoir pris en compte de nouveaux facteurs jugés pertinents, comme la surface du bassin versant pour les eaux de transition et une deuxième nature de substrat pour les eaux côtières. Finalement, les facteurs utilisés ont été, pour les eaux de transition, la salinité, le marnage, le mélange, le pourcentage de la masse d’eau couvert par la zone intertidale, le débit, la surface du bassin versant, la surface de l’estuaire et la turbidité ; Ce travail a conduit à identifier 9 types eaux de transition. Pour la Méditerranée, la méthode a conduit d’emblée à un nombre plus faible de types, 3 pour les eaux de transition, du fait des particularités de cette mer. En effet : En ce qui concerne le mélange, le “ critère de stratification ” tel que l’ont défini Simpson et Hunter n’est pas applicable. La bibliographie montre que tout le milieu marin est stratifiable en Méditerranée. Seules les lagunes ont une stratification variable qui peut voir alterner, en fonction de caractéristiques locales dues à la saison, aux vents et aux apports fluviaux très locaux, de longues périodes de mélange homogène avec des épisodes stratifiés durant les périodes de vents faibles. La limite de 25 psu permet de définir les eaux de transition pour le milieu marin. Il est confirmé qu’en raison de l’échelle spatiale adoptée pour cette typologie, seules les eaux affectées par le panache du Rhône pourraient figurer en eaux de transition. Ce panache se déplace principalement sous les effets du vent et des préliminaires fait apparaître la zone comprise entre le Cap Croisette (sud de Marseille) et la pointe de l'Espiguette comme zone sous l’influence du panache du Rhône. En ce qui concerne les lagunes et les systèmes lagunaires (lagunes communiquant entre elles), la limite de 25 psu n’a pas la même signification, même si le facteur salinité reste un facteur primordial, le milieu lagunaire se distinguant par de fortes variations de salinité. Les courants résiduels de marée n’ont pas de sens en Méditerranée. Les courants à des échelles de temps supérieures à la marée ou à la journée sont générés par le vent local ou la circulation à l’échelle du bassin occidental marquée par le courant Ligure. A la différence de la Manche ou de la partie Nord du plateau Atlantique, le vent crée des circulations complexes généralement tridimensionnelles. Quand le vent souffle durant plusieurs jours parallèlement à la côte, des upwellings (remontées d’eau) peuvent apparaître ; le courant en surface est dirigé vers le large et, dans les couches inférieures, un courant de compensation se dirige vers la côte dans un mouvement ascendant. Les upwellings sont des zones de très fort renouvellement des eaux. Ils ont la caractéristique d’être occasionnels le long des côtes méditerranéennes, en particulier en région Provence Alpes Côte d’Azur. La profondeur moyenne est très discriminante, puisque la façade Méditerranéenne est caractérisée par une absence de plateau continental au large de la côte d’Azur, ainsi que pour la partie ouest de la Corse, et la présence d’un large plateau dans le golfe du Lion, ainsi que pour la partie est de la Corse. La circulaire DCE n° 2005-11 du 29 avril 2005 relative à la typologie nationale des eaux de surface (cours d’eau, plans d’eau, eau de transition et eaux côtières) en application de la directive 2000/60/DCE du 23 octobre 2000 du Parlement et du Conseil établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l’eau fixe la typologie nationale des eaux de surface. Le type de la masse d'eau de transition est décrit dans la nomenclature n°411. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:411::::::referentiel:3.1:html
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Liste des associations:

Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdivisions géographiques des mers et des océans.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/EcoregionEauxCotTrans
ecoregionDeLaMasseDEauTransition
Ensemble des eaux salées recouvrant la partie immergée de la planète terre. Le Bureau Hydrographique International (OHI) a déterminé des subdivisions géographiques des mers et des océans.
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Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauTransition
seDecomposeEnPolygMasseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
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HORIZON DE PROFONDEUR DE LA MASSE D'EAU SOUTERRAINE

La représentation cartographique des masses d’eau souterraines est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘Horizon' permet de connaître l’ordre de superposition des couches.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau

Liste des propriétés:

Dans le cas où plusieurs masses d'eau souterraine sont superposées, l'attribut Horizon permet de positionner les masses d'eau les une par rapport aux autres pour le polygone élémentaire concerné. La masse d'eau la plus profonde ayant l'horizon le ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/Horizon
Horizon
Dans le cas où plusieurs masses d'eau souterraine sont superposées, l'attribut Horizon permet de positionner les masses d'eau les une par rapport aux autres pour le polygone élémentaire concerné. La masse d'eau la plus profonde ayant l'horizon le plus élevé. L'horizon commence à 1.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souter...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSouterraine
MasseDEauSouterraine
Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les masses d'eau souterraine sont dérivées de travaux réalisés sur le référentiel BDLISA. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci après : - Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques ; - Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité ; - Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables ; - A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BDLISA. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend 2 niveaux de caractéristiques (principales et secondaires) ; - Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles ; - Tous les prélèvements d'eau à usage eau potable fournissant plus de 10m3/jour ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes doivent être inclus dans une masse d’eau ; - Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui se sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température, etc.), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau ; - Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif ; - En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. (source : d'après BRGM, MISE EN OEUVRE DE LA DCE : IDENTIFICATION ET DELIMITATION DES MASSES D’EAU SOUTERRAINE - guide méthodologique, Janvier 2003) Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Ground Water Body (GWB) de WISE.
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Une masse d’eau plan souterraine peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauSouterraine
PolygMasseDEauSouterraine
Une masse d’eau plan souterraine peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.
1
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU PLAN D'EAU

Une masse d’eau plan d'eau peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauPlanDEau
PolygMasseDEauPlanDEau

Liste des propriétés:

Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau correspond au code du tronçon élémentaire BDCarthage correspondant (Attribut ID_ELSURF).

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdPolygMasseDEauPlanDEau
CdPolygMasseDEauPlanDEau
Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau correspond au code du tronçon élémentaire BDCarthage correspondant (Attribut ID_ELSURF).
1
1
cct:IdentifierType
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La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomPolygMasseDEauPlanDEau
GeomPolygMasseDEauPlanDEau
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau plan d'eau est représenté par un polygone.
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1

Liste des associations:

Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauPlanDEau
composeMasseDEauPlanDEau
Une masse d'eau plan d'eau est une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'lakeWaterBody'.
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU SOUTERRAINE

Une masse d’eau plan souterraine peut être composée de plusieurs polygones élémentaires. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauSouterraine
PolygMasseDEauSouterraine

Liste des propriétés:

Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est attribué par l'autorité compétente.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdPolygMasseDEauSouterraine
CdPolygMasseDEauSouterraine
Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est attribué par l'autorité compétente.
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cct:IdentifierType
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La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomPolygMasseDEauSouterraine
GeomPolygMasseDEauSouterraine
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau souterraine est représenté par un polygone.
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1

Liste des associations:

La représentation cartographique des masses d’eau souterraines est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘Horizon' permet de connaître l’ordre de superp...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolyElemMasseDEauSouterraineNiveau
MasseDEauSouterraine
La représentation cartographique des masses d’eau souterraines est réalisée par décomposition en polygones élémentaires de chaque masse d’eau suivant l'organisation verticale des entités. Un attribut ‘Horizon' permet de connaître l’ordre de superposition des couches.
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POLYGONE ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU DE TRANSITION

Une masse d'eau de transition est constituée de polygone élémentaire de masse d'eau. L'agrégation de ces polygones permet de reconstituer la géométrie de la masse d'eau à laquelle ils appartiennent.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/PolygMasseDEauTransition
PolygMasseDEauTransition

Liste des propriétés:

Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdPolygMasseDEauTransition
CdPolygMasseDEauTransition
Le code du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est attribué par l'autorité compétente coordinatrice.
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1
cct:IdentifierType
24

Le nom du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est un texte décrivant la localisation où est située la portion de masse d'eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomPolygMasseDEauTransition
NomPolygMasseDEauTransition
Le nom du polygone élémentaire de masse d'eau de transition est un texte décrivant la localisation où est située la portion de masse d'eau.
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1
cct:TextType
100

La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est représenté par un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomPolygMasseDEauTransition
GeomPolygMasseDEauTransition
La géométrie du polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est la représentation cartographique de ce dernier. Un polygone élémentaire de la masse d'eau de transition est représenté par un polygone.
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1

Liste des associations:

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauTransition
composeMasseDEauTransition
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'.
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ROLE DE L'AUTORITE COMPETENTE

Identités et rôles définis des différents organismes amenés à assurer la gestion du bassin DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/RoleAutoriteCompetente
RoleAutoriteCompetente

Liste des propriétés:

La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°337. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:337::::::referentiel:3.1:html

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeRole
TypeRole
La liste des codes possibles relève de la nomenclature n°337. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:337::::::referentiel:3.1:html
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Résumé (<5000 caractères) des bases juridiques instituant l’autorité compétente, établissant les obligations de l’autorité compétente en relation avec la DCE, et les autres obligations de l’autorité compétente en relation avec la DCE (mais non dir...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/StatutLegalRole
StatutLegalRole
Résumé (<5000 caractères) des bases juridiques instituant l’autorité compétente, établissant les obligations de l’autorité compétente en relation avec la DCE, et les autres obligations de l’autorité compétente en relation avec la DCE (mais non directement liées).
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cct:TextType

Adresse URL du document attribuant le rôle à l'autorité compétente. L'adresse URL doit être conforme aux règles établies par le W3C.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/UrlDocAttribuantRole
UrlDocAttribuantRole
Adresse URL du document attribuant le rôle à l'autorité compétente. L'adresse URL doit être conforme aux règles établies par le W3C.
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cct:TextType
254

Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
BassinDCE
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.
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Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
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SOUS-BASSIN DCE ADMINISTRATIF

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DROM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de SubUnits de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEAdmin
SsBassinDCEAdmin

Liste des propriétés:

Le code européen du sous bassin DCE administratif est structuré de la manière suivante : Code du bassin DCE auquel le sous-bassin appartient + "_" + code du sous-bassin à l'échelle du bassin DCE. Ce code est sous la responsabilité de la Directi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdEuSsBassinDCEAdmin
CdEuSsBassinDCEAdmin
Le code européen du sous bassin DCE administratif est structuré de la manière suivante : Code du bassin DCE auquel le sous-bassin appartient + "_" + code du sous-bassin à l'échelle du bassin DCE. Ce code est sous la responsabilité de la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.
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Le nom associé à chaque sous-bassin DCE administratif est celui attribué par la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomSsBassinDCEAdmin
NomSsBassinDCEAdmin
Le nom associé à chaque sous-bassin DCE administratif est celui attribué par la Direction de l’Eau et de la Biodiversité du Ministère chargé de l’Environnement.
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La géométrie du sous-bassin DCE administratif est sa représentation cartographique. Un sous-bassin DCE administratif est représenté sous la forme d’un polygone.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/GeomBassinDCEHydro
GeomBassinDCEHydro
La géométrie du sous-bassin DCE administratif est sa représentation cartographique. Un sous-bassin DCE administratif est représenté sous la forme d’un polygone.
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Liste des associations:

Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
bassinDCEDuSsBassinDCEAdmin
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.
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Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEHydro
ssBassinDCEHydroDuSsBassinDCEAdmin
Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/4/Commune
communeDuSsBassinDCEAdmin
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE. Ce concept de COMMUNE est également utilisé pour gérer les communes des pays frontaliers à des fins de gestion de données. Le nom du concept se rapportant à la plus petite subdivision administrative varie selon les pays. exemple: pour l'Espagne "municipio" dont les codes sont attribués par l'INE. pour l'Italie "comune" dont les codes sont attribués par l'ISTAT. pour la Belgique "commune" dont les codes sont attribués par l'INS pour l'Allemagne "gemeinde" dont les codes sont attribués par l'AGS. pour les Pays-Bas "gemeente" dont les codes sont attribués par le GEM. pour la Suisse "kommun" dont les codes sont attribués par l'OFS pour le Luxemboug "commune" dont les codes sont attribués par le STATEC
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SOUS-BASSIN DCE HYDROGRAPHIQUE

Cette entité est le pendant hydrographique de l’entité sous bassin DCE administratif. Une masse d’eau suivant par définition un découpage hydrographique, dans la pratique les agences gèrent l’appartenance de leurs masses d’eau à un sous niveau de découpage du bassin versant (souvent les commissions territoriales). C’est à partir de cette entité et d’une liste de correspondance commune-sous bassin DCE hydrographique que l’entité sous-bassin DCE administratif peut être alimentée. Cette entité possède un découpage purement hydrographique.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEHydro
SsBassinDCEHydro

Liste des propriétés:

Le code du sous-bassin DCE hydrographique est un identifiant unique, attribué à chaque sous bassin DCE hydrographique. Ce code est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/CdSsBassinDCEHydro
CdSsBassinDCEHydro
Le code du sous-bassin DCE hydrographique est un identifiant unique, attribué à chaque sous bassin DCE hydrographique. Ce code est sous la responsabilité des Agences de l'Eau.
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cct:IdentifierType
40

Le nom associé à chaque sous bassin DCE hydrographique est celui attribué par les Agences de l'Eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/NomSsBassinDCEHydro
NomSsBassinDCEHydro
Le nom associé à chaque sous bassin DCE hydrographique est celui attribué par les Agences de l'Eau.
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100

Liste des associations:

Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une po...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauSurface
masseDEauSurface
Une masse d'eau de surface est définie comme une partie distincte et significative des eaux de surface telle qu'un lac, un réservoir, une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, une eau de transition ou une portion d'eaux côtières, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/SsBassinDCEAdmin
ssBassinDCEAdminDuSsBassinDCEHydro
Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d’agrégation entre la masse d’eau et le basin DCE. Il a été mis en œuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe). En France, le sous bassin DCE administratif est défini comme la zone de compétence des Commissions territoriales. Les seules exceptions à la règle de découpage des bassins DCE en sous bassins DCE administratifs sont, en métropole, les bassins DCE : A, B1, B2, E ainsi que les DROM. Pour eux, le sous bassin DCE administratif est égal au bassin DCE. Le sous bassin DCE administratif est dérivé du thème administratif BDCarto®. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de SubUnits de WISE.
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Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/BassinDCE
bassinDCEDuSsBassinDCEHydro
Un bassin DCE correspond: - soit à un district hydrographique national (exemple: Les cours d'eau de la Corse) ; - soit à une portion d'un district hydrographique international située sur le territoire d'un état membre (exemples: la Meuse; la Sambre). Chaque bassin DCE dispose d'une autorité compétente coordinatrice qui est l'instance responsable de la mise en oeuvre de la DCE au sein du bassin DCE. Sa représentation cartographique est l'agrégation des polygones des sous bassins DCE administratifs le composant. Correspondance rapportage DCE : cette entité est rapportée pour la couche River Basin District (RBD) de WISE.
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TRONCON ELEMENTAIRE DE MASSE D'EAU COURS D'EAU

Le tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau permet de répondre à deux objectifs. Tout d’abord de détailler la composition de la masse d’eau cours d’eau en tronçons élémentaires situés en surface ou souterrain (de la même manière que la BDCarthage). La géométrie du thème Masse d’eau de surface / Rivières est alors l’agrégation des tronçons élémentaires qui la compose. Il permet également d’assurer la continuité du réseau de masses d’eau en créant des tronçons fictifs traversant les masses d’eau plan d’eau, côtière ou de transition mais également en permettant d’assurer la connexion des masses d’eau par l’intermédiaire d’affluents présent dans le réseau hydrographique de la BDCarthage mais non identifiés comme faisant parti d’une masse d’eau au regard des règles de constitution du référentiel des masses d’eau. Dans le cas où ce tronçon correspond à un tronçon élémentaire présent dans la BDCarthage, cet élément héritera donc des caractéristiques du tronçon hydrographique élémentaire en question. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Centre line de WISE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TronconElemMasseDEauRiviere
TronconElemMasseDEauRiviere

Cette entité hérite de SEGMENT HYDROGRAPHIQUE THEMATIQUE

Liste des propriétés:

Identifiant attribué aux tronçons sous la responsabilité des bassins.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/IdTronconHydrograElt
IdTronconHydrograElt
Identifiant attribué aux tronçons sous la responsabilité des bassins.
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Code du type de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Permet de distinguer les tronçons réel de masse d’eau cours d’eau, des tronçons virtuels ainsi que la raison d’être du tronçon par rapport aux masses d’eau qu’il connecte/traverse. La...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/TypeTronconElemMasseDEauRiv
TypeTronconElemMasseDEauRiv
Code du type de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau. Permet de distinguer les tronçons réel de masse d’eau cours d’eau, des tronçons virtuels ainsi que la raison d’être du tronçon par rapport aux masses d’eau qu’il connecte/traverse. La liste des types de tronçon élémentaire de masse d’eau cours d’eau est définie au sein de la nomenclature n°595. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:595::::::referentiel:3.1:html
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Liste des associations:

Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destin...

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.4/MasseDEauRiviere
composeMasseDEauRiviere
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Les critères de réalisation des masses d'eau rivère sont : - Une masse d’eau appartient à une seule hydroécorégion ; - Le peuplement piscicole dominant basé sur le contexte piscicole (Salmonicole, Cyprinicole, Intermédiaire) ; - Classe de taille (rang de confluence de strahler). Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body Line de WISE.
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Graphique de l'ontologie
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