dispositifs de collecte

Conditions de diffusion des données

Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°271.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Acces
Balise XML:	Acces

Liste des propriétés:

Code de l'accès

Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles, administrées par le SANDRE, sont celles défin...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdAcces
Balise XML:	CdAcces
Définition:	Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles, administrées par le SANDRE, sont celles définies dans la nomenclature Sandre n°271.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé de l'accès

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbAcces
Balise XML:	LbAcces
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique de l'accès

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnAcces
Balise XML:	MnAcces
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de l'accès

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfAcces
Balise XML:	DfAcces
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

BANQUE DE DONNEES

Une banque de données est un ensemble de données élémentaires issues d’un ou plusieurs dispositifs de collecte organisés par traitement informatique. Elle permet d’extraire des données et de les mettre à disposition des utilisateurs. Les données élémentaires du dispositif de collecte peuvent être situées dans plusieurs banques de données. Dans certains cas la banque de données peut contenir des données un peu plus élaborées, par exemple : la banque HYDRO comporte à la fois des données élémentaires telles que les hauteurs et des données élaborées comme les débits. ” Il est retenu que seuls les systèmes informatiques conservant, réalisant la mise à jour et mettant à disposition les données élémentaires - issues directement des analyses dans le cadre du dispositif de collecte - sont conservés en tant que banque de données. Néanmoins, dans le cas où aucune banque ne met pas à disposition les données élémentaires, il sera possible d’indiquer la banque contenant les données les plus élémentaires possibles. Il faut distinguer la banque de données et le stockage des données. En effet, une banque de données est obligatoirement informatisée, structurée et organisée, alors que le stockage peut s’effectuer sous forme papier ou sous format informatique non structuré. Une banque de données est identifiée par son maître d'ouvrage. Le maître d’ouvrage de la banque de données est l’organisme en charge de : - Ordonner, fixer les objectifs à atteindre, faire établir le cahier des charges, rédiger les conventions et les signer, - Financer ou cofinancer la mise en place et le fonctionnement de la banque. - Il est propriétaire de la banque, même s’il n’est souvent pas propriétaire des données stockées dans la banque. L'exploitant de la banque est l’organisme qui a en charge l’administration de la banque (sauvegarde, maintenance, optimisation ….), l’extraction des données. L’exploitant de la banque peut sous traiter une partie de l’exploitation ( par exemple l’infogérance) ” Un seul exploitant de la banque est possible. Chaque banque de données est caractérisée par des informations qui sont invariantes d'un réseau de mesure à un autre : - le mode de stockage de données, - Les fréquences de mise à disposition, - les formats de mise à disposition des données précise le format proposé pour mettre à disposition les données aux utilisateurs de la banque. Cette information est à différencier du format d’intégration des données d’un réseau de mesure. - les modes de transmission possibles des données aux utilisateurs. - les procédures de validation de données.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Bdd
Balise XML:	Bdd

Liste des propriétés:

Code de la banque de données

Le code de la banque de données est l'identifiant attribué par le maître d'ouvrage de la banque de données. Ce numéro doit être un identifiant unique pour toutes les banques du maître d'ouvrage. L'identifiant national de la banque de données est ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdBdd
Balise XML:	CdBdd
Définition:	Le code de la banque de données est l'identifiant attribué par le maître d'ouvrage de la banque de données. Ce numéro doit être un identifiant unique pour toutes les banques du maître d'ouvrage. L'identifiant national de la banque de données est la concaténation du code de la banque et du code SIRET/SANDRE de l'intervenant en tant que maître d'ouvrage de la banque.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	50

Libellé de la banque de données

Une banque de données correspond à l’ensemble des données élémentaires du dispositif de collecte organisée par traitement informatique et accessible. Une banque de donnée est “ accessible ” si l’on a la capacité technique de mettre à disposition d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbBdd
Balise XML:	LbBdd
Définition:	Une banque de données correspond à l’ensemble des données élémentaires du dispositif de collecte organisée par traitement informatique et accessible. Une banque de donnée est “ accessible ” si l’on a la capacité technique de mettre à disposition du demandeur les informations qu’il sollicite. Les données élémentaires du réseau de mesure peuvent être situées dans plusieurs banques de données.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Gestion des données cartographiques dans la banque de données

La gestion des données cartographiques indique si des données cartographiques liées au réseau de mesure sont gérées dans la banque. Les données cartographiques de réseau de mesure sont notamment : - la localisation spatiale des stations, - l’env...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CartoBdd
Balise XML:	CartoBdd
Définition:	La gestion des données cartographiques indique si des données cartographiques liées au réseau de mesure sont gérées dans la banque. Les données cartographiques de réseau de mesure sont notamment : - la localisation spatiale des stations, - l’environnement du réseau de mesure (zonage particulier servant de référence au réseau,…). Les valeurs possibles sont les suivantes : 1 (vrai) : les données cartographiques sont gérées dans la banque 0 (faux) : les données cartographiques ne sont pas gérées
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Date de mise à jour des données sur la banque

La date de mise à jour des données sur la banque est la date, au jour près, à laquelle les informations sur les caractéristiques de la banque ont été actualisées.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateMajBdd
Balise XML:	DateMajBdd
Définition:	La date de mise à jour des données sur la banque est la date, au jour près, à laquelle les informations sur les caractéristiques de la banque ont été actualisées.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateTimeType
Longueur max:

Adresse URL de la banque

L’adresse URL de la banque de données est une adresse Internet localisant le site Internet associé à la banque de données. Cette adresse doit être publique. Le site associé permet généralement d’accéder à : - une information générale et/ou détai...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/AdresseURLBdd
Balise XML:	AdresseURLBdd
Définition:	L’adresse URL de la banque de données est une adresse Internet localisant le site Internet associé à la banque de données. Cette adresse doit être publique. Le site associé permet généralement d’accéder à : - une information générale et/ou détaillée sur la banque de données, - aux métadonnées de la banque, - aux données de la banque. Cette localisation respecte les caractéristiques techniques d'une adresse Internet de type URI, décrite par le Consortium W3C (www.w3c.org ). Elle doit notamment débuter par http:// ou https://
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Liste des associations:

TypeBdd TYPE DE BANQUE

L’outil de bancarisation des données issues du dispositif de collecte est le type d’outil informatique utilisé pour le stockage de ces données. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°265.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeBanque
Balise XML:	TypeBdd
Définition:	L’outil de bancarisation des données issues du dispositif de collecte est le type d’outil informatique utilisé pour le stockage de ces données. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°265.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

ModeTransmissionBdd MODE DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces don...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeTransmission
Balise XML:	ModeTransmissionBdd
Définition:	Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces données de la banque vers les utilisateurs.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

FormatTransmissionBdd Format de transmission des données disponibles dans la banque

Lorsque le format de transmission des données vers la banque n'est pas un format SANDRE ou colonné, il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échange qui est utilisé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatTransmissionBdd
Balise XML:	FormatTransmissionBdd
Définition:	Lorsque le format de transmission des données vers la banque n'est pas un format SANDRE ou colonné, il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échange qui est utilisé.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

EmpriseAdminBdd Emprise spatiale du dispositif de collecte

L’emprise spatiale définit la zone administrative couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°262.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EmpriseAdmin
Balise XML:	EmpriseAdminBdd
Définition:	L’emprise spatiale définit la zone administrative couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°262.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

Banque stockant les données du dispositif de collecte

Les données issues d'un dispositif de collecte sont généralement stockées dans une ou plusieurs banques de données. Lorsque ce mode de stockage est indiquée, il est possible de préciser la fréquence de mise à jour des données du dispositif dans chaque banque.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/BddRdd
Balise XML:	BddRdd

Liste des associations:

FrequenceBancarisationBddRdd Fréquence de mise à disposition des données

Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Frequence
Balise XML:	FrequenceBancarisationBddRdd
Définition:	Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

Bdd BANQUE DE DONNEES

Une banque de données est un ensemble de données élémentaires issues d’un ou plusieurs dispositifs de collecte organisés par traitement informatique. Elle permet d’extraire des données et de les mettre à disposition des utilisateurs. Les données é...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Bdd
Balise XML:	Bdd
Définition:	Une banque de données est un ensemble de données élémentaires issues d’un ou plusieurs dispositifs de collecte organisés par traitement informatique. Elle permet d’extraire des données et de les mettre à disposition des utilisateurs. Les données élémentaires du dispositif de collecte peuvent être situées dans plusieurs banques de données. Dans certains cas la banque de données peut contenir des données un peu plus élaborées, par exemple : la banque HYDRO comporte à la fois des données élémentaires telles que les hauteurs et des données élaborées comme les débits. ” Il est retenu que seuls les systèmes informatiques conservant, réalisant la mise à jour et mettant à disposition les données élémentaires - issues directement des analyses dans le cadre du dispositif de collecte - sont conservés en tant que banque de données. Néanmoins, dans le cas où aucune banque ne met pas à disposition les données élémentaires, il sera possible d’indiquer la banque contenant les données les plus élémentaires possibles. Il faut distinguer la banque de données et le stockage des données. En effet, une banque de données est obligatoirement informatisée, structurée et organisée, alors que le stockage peut s’effectuer sous forme papier ou sous format informatique non structuré. Une banque de données est identifiée par son maître d'ouvrage. Le maître d’ouvrage de la banque de données est l’organisme en charge de : - Ordonner, fixer les objectifs à atteindre, faire établir le cahier des charges, rédiger les conventions et les signer, - Financer ou cofinancer la mise en place et le fonctionnement de la banque. - Il est propriétaire de la banque, même s’il n’est souvent pas propriétaire des données stockées dans la banque. L'exploitant de la banque est l’organisme qui a en charge l’administration de la banque (sauvegarde, maintenance, optimisation ….), l’extraction des données. L’exploitant de la banque peut sous traiter une partie de l’exploitation ( par exemple l’infogérance) ” Un seul exploitant de la banque est possible. Chaque banque de données est caractérisée par des informations qui sont invariantes d'un réseau de mesure à un autre : - le mode de stockage de données, - Les fréquences de mise à disposition, - les formats de mise à disposition des données précise le format proposé pour mettre à disposition les données aux utilisateurs de la banque. Cette information est à différencier du format d’intégration des données d’un réseau de mesure. - les modes de transmission possibles des données aux utilisateurs. - les procédures de validation de données.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

DEMARCHE QUALITE DU DISPOSITIF DE COLLECTE

La démarche qualité décrit l’ensemble des actions mises en œuvre par le maître d’ouvrage pour assurer la qualité des données produites dans le cadre du réseau. La démarche qualité peut concerner un ou plusieurs domaines suivants : - Démarche qualité pour le prélèvement ou la collecte, - Démarche qualité pour l’analyse ou le traitement de l'enquête, - Démarche qualité pour le transport/conditionnement, - Démarche qualité pour la bancarisation - Démarche qualité pour la validation. Une référence au document s’appliquant (par ex : ISO 9001 : v2000, mode opératoire interne,…) ainsi que la date de mise en application de cette démarche seront précisées par domaine concerné.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DemarcheQualiteRdd
Balise XML:	DemarcheQualiteRdd

Liste des propriétés:

Date de mise en application de la démarche qualité pour ce domaine

La date de mise en application de la démarche qualité pour le domaine est la date exprimée au jour près, à laquelle le document de référence est appliqué sur le dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateDemarcheQualite
Balise XML:	DateDemarcheQualite
Définition:	La date de mise en application de la démarche qualité pour le domaine est la date exprimée au jour près, à laquelle le document de référence est appliqué sur le dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Référence du document utilisé pour référent de la démarche

La référence du document utilisé en tant que référent de la démarche qualité est le texte permettant d'identifier le document utilisé pour la démarche qualité. Il s'agit par exemple : ISO 9001 : v2000, mode opératoire interne,…

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ReferenceDocDemarcheQualite
Balise XML:	ReferenceDocDemarcheQualite
Définition:	La référence du document utilisé en tant que référent de la démarche qualité est le texte permettant d'identifier le document utilisé pour la démarche qualité. Il s'agit par exemple : ISO 9001 : v2000, mode opératoire interne,…
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

TypeQualite Domaine concerné par la démarche qualité

Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeQualite
Balise XML:	TypeQualite
Définition:	Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

DISPOSITIF DE COLLECTE

Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressources en eau - les usages de l’eau - les pressions (et impacts associés) qui s’exercent sur les milieux et les ressources - les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : - les réseaux de mesure - les dispositifs de l’autosurveillance - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : - Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, - Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, - Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes,…), dans ce cas, il est associé au département. - Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. - Le dispositif de collecte est à l’échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, - Le dispositif de collecte est à l’échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Sites de références des cours d'eau de la France Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d’ouvrage, maître(s) d’œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données. Certains dispositifs de collecte sont nommés "méta dispositif de collecte". Ils correspondent à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : - soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, - soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, - soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maîtres d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DispositifCollecte
Balise XML:	DispositifCollecte

Liste des propriétés:

Code SANDRE du dispositif de collecte

Le code du dispositif de collecte est un code artificiel non signifiant sur 10 positions qui identifie sur le plan national tout dispositif relatif à l'eau. Il est constitué : [code bassin étendu sur 2 caractères] + [code sans signification]. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CodeSandreRdd
Balise XML:	CodeSandreRdd
Définition:	Le code du dispositif de collecte est un code artificiel non signifiant sur 10 positions qui identifie sur le plan national tout dispositif relatif à l'eau. Il est constitué : [code bassin étendu sur 2 caractères] + [code sans signification]. Le code bassin est celui attribué par l'INSEE pour les 6 bassins auquel il est ajouté les cas suivants : 00 réseau de niveau national (Ensemble des bassins) 01 Artois-Picardie 02 Rhin-Meuse 03 Seine-Normandie 04 Loire-Bretagne 05 Adour-Garonne 06 Rhône-Méditerranée 07 Guadeloupe 08 Martinique 09 Guyane 10 Réunion 11 Mayotte 12 Corse 99 Réseau concernant plus de 1 bassin et moins de 6, ou s'il est transfrontalier Ce code est attribué par le Sandre pour les dispositifs de collecte nationaux et par les administrateurs de bassin pour les dispositifs de collecte des bassin.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Nom du dispositif de collecte

Le libellé du dispositif de collecte est un nom sur 110 caractères qui identifie explicitement le réseau de mesure. Les noms des nouveaux réseaux de mesure comportent les informations suivantes sur 110 caractères : : - la nature (quantité ou quali...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/NomRdd
Balise XML:	NomRdd
Définition:	Le libellé du dispositif de collecte est un nom sur 110 caractères qui identifie explicitement le réseau de mesure. Les noms des nouveaux réseaux de mesure comportent les informations suivantes sur 110 caractères : : - la nature (quantité ou qualité), - la géographie (local, régional, national, ou l’aquifère,…) - le type d’eau : eaux superficielles, souterraines, littorales…. Les abréviations sont à éviter dans le nom du réseau de mesure et seront utilisées uniquement pour le mnémonique du réseau de mesure. Les informations sur le dispositif de collecte relèvent de la responsabilité du maître d'ouvrage du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	200

Mnémonique du dispositif de collecte

Le mnémonique du dispositif de collecte est un nom sur 15 caractères qui désigne le dispositif. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique du nom du réseau peut contenir des sigles ou des abréviations. Il est libre et attribué par l'...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnRdd
Balise XML:	MnRdd
Définition:	Le mnémonique du dispositif de collecte est un nom sur 15 caractères qui désigne le dispositif. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique du nom du réseau peut contenir des sigles ou des abréviations. Il est libre et attribué par l'Administrateur de Bassin. L'administrateur National vérifie uniquement la présence ou non de doublons. Toutefois, à titre indicatif, un exemple de « règles » de rédaction du mnémonique est proposé ci-dessous. Indication du type de dispositif de collecte : R pour réseau de mesure Emprise du réseau N : réseau national R : réseau régional B : réseau de bassin D : réseau départemental A : réseau d'aquifères ID: réseau d’intérêt départemental L : local Transfrontalier, Rivière, BV RIV : contrat de rivière Spécificité du réseau (si besoin) C : complémentaire T : test Milieu concerné ESOU : eaux souterraines ESU : eaux superficielles LI : eaux littorales Type de mesures : Q : qualité P : quantité, pour les ESOU H : hydrométrie, pour les ESU Pour les réseaux qualité en eaux superficielles : Pour les réseaux physico-chimique : P Pour les réseaux pesticides : Y Pour les réseaux de suivi biologique : BIO ou B selon la place restante Pour les réseaux de suivi bactériologique : BAC Pour les réseaux qualité en eaux souterraines : pour les réseaux phyto, pesticides : Y pour les réseaux nitrates : NO3 ou N selon la place restante Pour les réseaux de bassin, les mnémoniques sont complétés par l'abrégé en 2 (ou 3) caractères du bassin AP, RM, SN, LB, AG, RHM, CO, GUA, MAR, GUY, REU, MAY Pour les réseaux régionaux, les mnémoniques sont complétés par un abrégé en 3 caractères de la région : ALS, AQI, AUV, BOU, BRE, CEN, CHA, CSC, FRC, IDF, LRO, LIM, LOR, MPY, NPC, BNO, HNO, PAL, PIC, POC, PAC, RHA, GUY, REU, MAR, GUA, CAL (Nouvelle Calédonie), POL (Polynésie) Pour les réseaux départementaux : le numéro de département sur 2 caractères. Pour les réseaux d'aquifères un libellé en 3 caractères. Exemple (PIE : nappe du PIege, PLIO : aquifère du pliocène du Roussillon) Pour les réseaux d’eaux superficielles : un libellé en 3 caractères. Exemple (RAN : Rance) Pour les réseaux nationaux, les mnémoniques devront coller au plus près du sigle connu. Exemples : REPAMO, REPOM, RHP, RNSISEAU, RNESP, RNESQ
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	15

Métadispositif de collecte

Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d’une agglomération à une échelle administrative plus imp...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MetaRdd
Balise XML:	MetaRdd
Définition:	Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. Les valeurs possibles sont les suivantes : 0 (vrai) : il s'agit d'un métadispositif de collecte 1 (faux) : il ne s'agit pas d'un métadispositif de collecte
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Année de mise en place du dispositif de collecte

L’année de mise en place est la date, à l’année près, à laquelle la première mesure ou première enquête a été réalisée dans le cadre du dispositif de collecte, postérieurement à sa création.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/AnneeMisePlaceRdd
Balise XML:	AnneeMisePlaceRdd
Définition:	L’année de mise en place est la date, à l’année près, à laquelle la première mesure ou première enquête a été réalisée dans le cadre du dispositif de collecte, postérieurement à sa création.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Contact du dispositif de collecte

Il s’agit de la personne et du nom de l’organisme, auquel elle est rattachée, susceptible de fournir le plus d’informations sur le dispositif de collecte, avec l’accord du maître d’ouvrage. Le champ est libre et précise au minimum le nom de l’org...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ContactRdd
Balise XML:	ContactRdd
Définition:	Il s’agit de la personne et du nom de l’organisme, auquel elle est rattachée, susceptible de fournir le plus d’informations sur le dispositif de collecte, avec l’accord du maître d’ouvrage. Le champ est libre et précise au minimum le nom de l’organisme, la direction, le nom de la ville et si possible le numéro de téléphone du standard.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Date de mise à jour du dispositif de collecte

La date de mise à jour du dispositif de collecte est la date, au jour près, à laquelle les informations descriptives sur le dispositif de collecte ont été actualisée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateMajFicheRdd
Balise XML:	DateMajFicheRdd
Définition:	La date de mise à jour du dispositif de collecte est la date, au jour près, à laquelle les informations descriptives sur le dispositif de collecte ont été actualisée.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateTimeType
Longueur max:

Etat de la fiche descriptive

L'état de la fiche descriptive du dispositif de collecte est affecté par le SANDRE au travers de la nomenclature n°537. Il correspond en quelque sorte au statut de validation des données descriptives d'un dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EtatAvancementFicheRdd
Balise XML:	EtatAvancementFicheRdd
Définition:	L'état de la fiche descriptive du dispositif de collecte est affecté par le SANDRE au travers de la nomenclature n°537. Il correspond en quelque sorte au statut de validation des données descriptives d'un dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Commentaires sur le dispositif de collecte

Champ libre comportant toutes les informations complémentaires permettant de préciser les informations manquantes sur la fiche “ Dispositif de collecte "

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CommentairesRdd
Balise XML:	CommentairesRdd
Définition:	Champ libre comportant toutes les informations complémentaires permettant de préciser les informations manquantes sur la fiche “ Dispositif de collecte "
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Nombre total de stations de mesure, de sites, d'établissements rattachés au dispositif de collecte en activité

Le nombre total de stations correspond au nombre total de stations de mesure, de sites, d’établissements en activité, appartenant au dispositif. Ce nombre ne doit pas être confondu avec le nombre indicatif de stations de mesure annuel programmé o...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/NbTotalRdd
Balise XML:	NbTotalRdd
Définition:	Le nombre total de stations correspond au nombre total de stations de mesure, de sites, d’établissements en activité, appartenant au dispositif. Ce nombre ne doit pas être confondu avec le nombre indicatif de stations de mesure annuel programmé ou le nombre indicatif total de stations de mesure ayant appartenu au dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Nombre indicatif total de stations de mesure, de sites, d'établissements ayant appartenu au réseau de mesure

Le nombre indicatif total de stations, de sites, d’établissements ayant appartenu au dispositif de collecte correspond au nombre total de stations, de sites, d’établissements ayant été rattaché au dispositif depuis sa création. Cette valeur doit ê...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/NbAppartenuRdd
Balise XML:	NbAppartenuRdd
Définition:	Le nombre indicatif total de stations, de sites, d’établissements ayant appartenu au dispositif de collecte correspond au nombre total de stations, de sites, d’établissements ayant été rattaché au dispositif depuis sa création. Cette valeur doit être analysée avec précaution car il existe quelquefois des substitutions de points de mesure par indisponibilité des points précédents Ce nombre ne doit pas être confondu avec le nombre total de stations de mesure en activité ou le nombre indicatif de stations de mesure annuel programmé.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Nom du protocole du dispositif de collecte

Un protocole est le texte qui définit : - les règles de prélèvement d’analyses, de fréquences pour acquisition des données sur ce réseau de mesure / autosurveillance. - les règles de prélèvements, d'enquêtes et de dépouillement pour les autres dis...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ProtocoleRdd
Balise XML:	ProtocoleRdd
Définition:	Un protocole est le texte qui définit : - les règles de prélèvement d’analyses, de fréquences pour acquisition des données sur ce réseau de mesure / autosurveillance. - les règles de prélèvements, d'enquêtes et de dépouillement pour les autres dispositifs de collecte Le nom du protocole du dispositif de collecte est l'appellation exacte du protocole de mesure utilisé. Il est complété par l'attribut "Adresse URL du dispositif de collecte" et la date du protocole
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Localisation Internet du protocole du dispositif de collecte

La localisation Internet du protocole du dispositif de collecte est une adresse URI (Uniform Resource Identifier) contenant le document ou un lien vers le document décrivant le protocole du dispositif. Cette localisation respecte les caractéristi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/UrlProtocoleRdd
Balise XML:	UrlProtocoleRdd
Définition:	La localisation Internet du protocole du dispositif de collecte est une adresse URI (Uniform Resource Identifier) contenant le document ou un lien vers le document décrivant le protocole du dispositif. Cette localisation respecte les caractéristiques techniques d'une adresse Internet de type URI , décrite par le Consortium W3C.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Date de publication du protocole

La date de publication du protocole est la date, au jour près, à laquelle le protocole relatif au dispositif de collecte a été validé et publié.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateProtocole
Balise XML:	DateProtocole
Définition:	La date de publication du protocole est la date, au jour près, à laquelle le protocole relatif au dispositif de collecte a été validé et publié.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Finalités du dispositif de collecte

Champ libre permettant de décrire en détail la ou les finalité(s), le(s) objectif(s), la ou les pression(s) et la ou les réponse(s) du dispositif de collecte. Exemple de finalité: Assurer la surveillance des cours d'eau du bassin X au titre du pro...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DescriptionFinaliteRdd
Balise XML:	DescriptionFinaliteRdd
Définition:	Champ libre permettant de décrire en détail la ou les finalité(s), le(s) objectif(s), la ou les pression(s) et la ou les réponse(s) du dispositif de collecte. Exemple de finalité: Assurer la surveillance des cours d'eau du bassin X au titre du programme de surveillance de la Directive cadre sur l'Eau (DCE) Etat initial et suivi de la qualité des eaux superficielles sur la Zone d'Actions Renforcées Contrôle, Alerte, Connaissance, Impact. Répondre aux exigences de la directive Nitrate Identifier les secteurs atteints ou menacés par la pollution et prendre des mesures adaptées pour réduire et prévenir les pollutions gestion et annonce des crues gestion des etiages autocontrôle ...
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Données téléchargeables

Le champ “ Données téléchargeables ” permet de préciser si les données sont disponibles en ligne sur l’une des banques précédemment décrites. Les valeurs possibles sont les suivantes : 0 (vrai) : les données sont téléchargeables 1 (faux) : les ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DonneesTelechargeables
Balise XML:	DonneesTelechargeables
Définition:	Le champ “ Données téléchargeables ” permet de préciser si les données sont disponibles en ligne sur l’une des banques précédemment décrites. Les valeurs possibles sont les suivantes : 0 (vrai) : les données sont téléchargeables 1 (faux) : les données ne sont pas téléchargeables
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Année de fin d'exploitation du dispositif de collecte

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/AnneeFinRdd
Balise XML:	AnneeFinRdd
Définition:	Année de fin d'exploitation du dispositif de collecte
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Commentaires sur le descriptif technique du dispositif de collecte

Champ libre comportant toutes les informations complémentaires permettant de préciser les informations manquantes sur le volet Descriptif technique de la fiche 'Dispositif de collecte'

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CommmentaireDescrTech
Balise XML:	CommmentaireDescrTech
Définition:	Champ libre comportant toutes les informations complémentaires permettant de préciser les informations manquantes sur le volet Descriptif technique de la fiche 'Dispositif de collecte'
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

TypeRdd Type de réseau de données

La nature du réseau de mesure précise le type de mesures réalisé par le réseau de mesure.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeRdd
Balise XML:	TypeRdd
Définition:	La nature du réseau de mesure précise le type de mesures réalisé par le réseau de mesure.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

DureeRdd Durée du réseau de mesure

La durée du réseau de mesure permet de classifier les deux principaux types de réseaux de mesure dans le domaine de l'eau. La liste de valeurs possibles administrée par le SANDRE est définie dans la nomenclature n°257.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DureeRdd
Balise XML:	DureeRdd
Définition:	La durée du réseau de mesure permet de classifier les deux principaux types de réseaux de mesure dans le domaine de l'eau. La liste de valeurs possibles administrée par le SANDRE est définie dans la nomenclature n°257.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

PERRdd USAGES, PRESSIONS, ETAT ET REPONSES

Le modèle Pressions, Etat, Réponses (PER) mis au point par l'OCDE, est utilisé pour décrire les types de données suivis par le dispositif de collecte. Ce modèle repose sur la notion de causalité : les activités humaines exercent des pressions sur...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/PER
Balise XML:	PERRdd
Définition:	Le modèle Pressions, Etat, Réponses (PER) mis au point par l'OCDE, est utilisé pour décrire les types de données suivis par le dispositif de collecte. Ce modèle repose sur la notion de causalité : les activités humaines exercent des pressions sur l'environnement et modifient la qualité et la quantité des ressources naturelles. La société répond à ces changements en adoptant des mesures de protection, de dépollution, etc... Trois types de données sont identifiés : Données décrivant l'état du milieu : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte se rapportant à la qualité et aux fonctionnalités des milieux aquatiques, à la quantité des ressources en eau, ainsi qu'à l'état des usages représentant un enjeu de santé publique. Données décrivant la pression et l'usage exervées par les activités humaines : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte décrivant les pressions exercées par l'ensemble des activités humaines sur la ressource en eau. Il s'agit des pollutions rejetées et les prélèvements (pression directe), ainsi que les activités humaines à l'origine des pollutions, prélèvements ou autres effets néfastes pour les milieux (pression indirecte). Données sur la description des réponses réduisant la pression de l'activité humaine : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte illustrant l'état d'avancement des mesures apportées par la société pour corriger l'état de la ressource en eau : actions réglementaires, actions d'amélioration de la connaissance, mesures de gestion,...
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

TypoMilieuRss TYPOLOGIE DES MILIEUX AQUATIQUES

Le milieu de l'eau est l'environnement aquatique dans lequel sont réalisées des opérations regroupées dans un réseau de mesure.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypoMilieu
Balise XML:	TypoMilieuRss
Définition:	Le milieu de l'eau est l'environnement aquatique dans lequel sont réalisées des opérations regroupées dans un réseau de mesure.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

DepartementRdd DEPARTEMENT

Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il ser...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Departement
Balise XML:	DepartementRdd
Définition:	Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il sert alors de cadre à la déconcentration de l'Etat sous la direction du préfet. Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. La liste des départements est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ValidationRdd PROCEDURE DE VALIDATION

Les procédures de validation, au niveau de la production de base et au niveau de la bancarisation, décrivent les différents contrôles des données du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ProcValidation
Balise XML:	ValidationRdd
Définition:	Les procédures de validation, au niveau de la production de base et au niveau de la bancarisation, décrivent les différents contrôles des données du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ModeStockageRdd MODE DE STOCKAGE

Le mode de stockage des données issues du dispositif de collecte définit les modalités pour conserver les informations recensées. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°292.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeStockage
Balise XML:	ModeStockageRdd
Définition:	Le mode de stockage des données issues du dispositif de collecte définit les modalités pour conserver les informations recensées. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°292.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

AccesDonneesRdd Conditions de diffusion des données

Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°271.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Acces
Balise XML:	AccesDonneesRdd
Définition:	Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°271.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

Tarification TARIFICATION DES DONNEES

Les modes de tarification correspondent aux conditions qui sont globalement appliquées à l’ensemble des données du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Tarification
Balise XML:	Tarification
Définition:	Les modes de tarification correspondent aux conditions qui sont globalement appliquées à l’ensemble des données du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ModeDiffusionRdd Mode(s) de diffusion des données

Le mode de diffusion des données est le support utilisé pour transmettre les données d'un dispositif de collecte aux utilisateurs. Lorsque le mode de transmission est "Internet", il est possible de préciser le nom de l'adresse Internet où sont l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeDiffusionRdd
Balise XML:	ModeDiffusionRdd
Définition:	Le mode de diffusion des données est le support utilisé pour transmettre les données d'un dispositif de collecte aux utilisateurs. Lorsque le mode de transmission est "Internet", il est possible de préciser le nom de l'adresse Internet où sont localisés les données téléchargeables. Cette localisation respecte les caractéristiques techniques d'une adresse Internet de type URI , décrite par le Consortium W3C.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

FormatDiffusionRdd Format de diffusion des données

Le format de diffusion des données précise la spécification d'échanges utilisé pour mettre à disposition les données du dispositif de collecte vers le public. Lorsque le format est "Autres", il est possible de préciser le libellé de la spécifica...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatDiffusionRdd
Balise XML:	FormatDiffusionRdd
Définition:	Le format de diffusion des données précise la spécification d'échanges utilisé pour mettre à disposition les données du dispositif de collecte vers le public. Lorsque le format est "Autres", il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échanges.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ExceptionsRdd EXCEPTIONS DE DIFFUSION

Les exceptions précisent les lots de données dont l’accessibilité, la diffusion et le mode de tarification sont particuliers au regard des règles générales définis préalablement pour le dispositif de collecte (restrictions d’utilisation, …).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ExceptionsRdd
Balise XML:	ExceptionsRdd
Définition:	Les exceptions précisent les lots de données dont l’accessibilité, la diffusion et le mode de tarification sont particuliers au regard des règles générales définis préalablement pour le dispositif de collecte (restrictions d’utilisation, …).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

BddRdd Banque stockant les données du dispositif de collecte

Les données issues d'un dispositif de collecte sont généralement stockées dans une ou plusieurs banques de données. Lorsque ce mode de stockage est indiquée, il est possible de préciser la fréquence de mise à jour des données du dispositif dans ch...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/BddRdd
Balise XML:	BddRdd
Définition:	Les données issues d'un dispositif de collecte sont généralement stockées dans une ou plusieurs banques de données. Lorsque ce mode de stockage est indiquée, il est possible de préciser la fréquence de mise à jour des données du dispositif dans chaque banque.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

EmpriseAdminRdd Emprise spatiale du dispositif de collecte

L’emprise spatiale définit la zone administrative couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°262.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EmpriseAdmin
Balise XML:	EmpriseAdminRdd
Définition:	L’emprise spatiale définit la zone administrative couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°262.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

EmpriseMilieuRdd Emprise spatiale liée au milieu du dispositif de collecte

L’emprise spatiale définit la zone couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°263.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EmpriseMilieu
Balise XML:	EmpriseMilieuRdd
Définition:	L’emprise spatiale définit la zone couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°263.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

EvenementsRdd EVENEMENTS DU DISPOSITIF DE COLLECTE

Les événements remarquables à noter depuis la création du réseau sont par exemple : le changement de protocole, les changements de méthodes analytiques, passage d’un réseau temporaire en pérenne, changement de mode opératoire,.… Ce champ devra com...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EvenementsRdd
Balise XML:	EvenementsRdd
Définition:	Les événements remarquables à noter depuis la création du réseau sont par exemple : le changement de protocole, les changements de méthodes analytiques, passage d’un réseau temporaire en pérenne, changement de mode opératoire,.… Ce champ devra comporter la date et le commentaire associé.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

DemarcheQualiteRdd DEMARCHE QUALITE DU DISPOSITIF DE COLLECTE

La démarche qualité décrit l’ensemble des actions mises en œuvre par le maître d’ouvrage pour assurer la qualité des données produites dans le cadre du réseau. La démarche qualité peut concerner un ou plusieurs domaines suivants : - Démarche qua...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DemarcheQualiteRdd
Balise XML:	DemarcheQualiteRdd
Définition:	La démarche qualité décrit l’ensemble des actions mises en œuvre par le maître d’ouvrage pour assurer la qualité des données produites dans le cadre du réseau. La démarche qualité peut concerner un ou plusieurs domaines suivants : - Démarche qualité pour le prélèvement ou la collecte, - Démarche qualité pour l’analyse ou le traitement de l'enquête, - Démarche qualité pour le transport/conditionnement, - Démarche qualité pour la bancarisation - Démarche qualité pour la validation. Une référence au document s’appliquant (par ex : ISO 9001 : v2000, mode opératoire interne,…) ainsi que la date de mise en application de cette démarche seront précisées par domaine concerné.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

SupportRdd Support(s) suivi(s) par le dispositif de collecte

Le support(s) suivi(s) par le réseau de mesure décrit, pour chaque support de prélèvement, les fréquences moyennes de mesure et d'échantillonnage établies dans le cadre de ce réseau de mesure. Par support peut être précisé la liste des paramètre...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/SupportRdd
Balise XML:	SupportRdd
Définition:	Le support(s) suivi(s) par le réseau de mesure décrit, pour chaque support de prélèvement, les fréquences moyennes de mesure et d'échantillonnage établies dans le cadre de ce réseau de mesure. Par support peut être précisé la liste des paramètres suivis dans le cadre du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

IntervenantRdd HISTORIQUE DES INTERVENANTS SUR LE DISPOSITIF DE COLLECTE

L'historique des intervenants du dispositif de collecte regroupe l'ensemble des intervenants ayant participé à l'une de ces fonctions sur le dispositif : - maître d'ouvrage - maître d'oeuvre - financeur - producteur de données. L'historique des i...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/IntervenantRdd
Balise XML:	IntervenantRdd
Définition:	L'historique des intervenants du dispositif de collecte regroupe l'ensemble des intervenants ayant participé à l'une de ces fonctions sur le dispositif : - maître d'ouvrage - maître d'oeuvre - financeur - producteur de données. L'historique des intervenants permet de préciser la période (date de début et date de fin) et la fonction à laquelle l'organisme est intervenu sur le dispositif de collecte. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

RddFilsRdd Méta Dispositif de collecte

Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d’une agglomération à une échelle administrative plus imp...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/RddFils
Balise XML:	RddFilsRdd
Définition:	Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure « Réseau littoral Méditerranéen » (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maître d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Durée du réseau de mesure

La durée du réseau de mesure permet de classifier les deux principaux types de réseaux de mesure dans le domaine de l'eau. La liste de valeurs possibles administrée par le SANDRE est définie dans la nomenclature n°257.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DureeRdd
Balise XML:	DureeRdd

Liste des propriétés:

Code de la durée du réseau

La durée du réseau de mesure permet de classifier les deux principaux types de réseaux de mesure dans le domaine de l'eau. La liste de valeurs possibles administrée par le SANDRE est définie dans la nomenclature n°257.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdDuree
Balise XML:	CdDuree
Définition:	La durée du réseau de mesure permet de classifier les deux principaux types de réseaux de mesure dans le domaine de l'eau. La liste de valeurs possibles administrée par le SANDRE est définie dans la nomenclature n°257.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé de la durée du réseau

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbDuree
Balise XML:	LbDuree
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique de la durée du réseau

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnDuree
Balise XML:	MnDuree
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de la durée du réseau

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfDuree
Balise XML:	DfDuree
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Emprise spatiale du dispositif de collecte

L’emprise spatiale définit la zone administrative couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°262.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EmpriseAdmin
Balise XML:	EmpriseAdmin

Liste des propriétés:

Code de l'emprise administrative

Identifiant associé à chaque emprise administrative. Les valeurs sont définies dans la nomenclature Sandre n°262.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdEmpriseAdmin
Balise XML:	CdEmpriseAdmin
Définition:	Identifiant associé à chaque emprise administrative. Les valeurs sont définies dans la nomenclature Sandre n°262.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé de l'emprise administrative

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbEmpriseAdmin
Balise XML:	LbEmpriseAdmin
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique de l'emprise administrative

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnEmpriseAdmin
Balise XML:	MnEmpriseAdmin
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de l'emprise administrative

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfEmpriseAdmin
Balise XML:	DfEmpriseAdmin
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Emprise spatiale liée au milieu du dispositif de collecte

L’emprise spatiale définit la zone couverte par les stations de mesure incluses dans le réseau de mesure réseau ou par les sites/établissements enquêtés. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°263.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EmpriseMilieu
Balise XML:	EmpriseMilieu

Liste des propriétés:

Code de l'emprise liée au milieu

Identifiant associé à chaque emprise liée au milieu. Les valeurs sont définies dans la nomenclature Sandre n°263.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdEmpriseMilieu
Balise XML:	CdEmpriseMilieu
Définition:	Identifiant associé à chaque emprise liée au milieu. Les valeurs sont définies dans la nomenclature Sandre n°263.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé de l'emprise liée au milieu

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbEmpriseMilieu
Balise XML:	LbEmpriseMilieu
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique de l'emprise liée au milieu

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnEmpriseMilieu
Balise XML:	MnEmpriseMilieu
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de l'emprise liée au milieu

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfEmpriseMilieu
Balise XML:	DfEmpriseMilieu
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

EVENEMENTS DU DISPOSITIF DE COLLECTE

Les événements remarquables à noter depuis la création du réseau sont par exemple : le changement de protocole, les changements de méthodes analytiques, passage d’un réseau temporaire en pérenne, changement de mode opératoire,.… Ce champ devra comporter la date et le commentaire associé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/EvenementsRdd
Balise XML:	EvenementsRdd

Liste des propriétés:

Date de l'évènement

La date de l'évènement du dispositif de collecte est la date, au jour près, à laquelle l'évènement sur le dispositif a eu lieu.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateEvenement
Balise XML:	DateEvenement
Définition:	La date de l'évènement du dispositif de collecte est la date, au jour près, à laquelle l'évènement sur le dispositif a eu lieu.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Description de l'évènement

Le descriptif de l'évènement du dispositif de collecte est le texte libre contenant le ou les caractéristiques remarquables à noter à la date indiquée dans l'attribut associé : le changement de protocole, les changements de méthodes analytiques, p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbEvenement
Balise XML:	LbEvenement
Définition:	Le descriptif de l'évènement du dispositif de collecte est le texte libre contenant le ou les caractéristiques remarquables à noter à la date indiquée dans l'attribut associé : le changement de protocole, les changements de méthodes analytiques, passage d’un réseau temporaire en pérenne, changement de mode opératoire,.…
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

EXCEPTIONS DE DIFFUSION

Les exceptions précisent les lots de données dont l’accessibilité, la diffusion et le mode de tarification sont particuliers au regard des règles générales définis préalablement pour le dispositif de collecte (restrictions d’utilisation, …).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ExceptionsRdd
Balise XML:	ExceptionsRdd

Liste des propriétés:

Composantes concernées

Les composantes concernées précisent les lots de données qui présentent des exceptions de diffusion.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ComposantesExceptionsRdd
Balise XML:	ComposantesExceptionsRdd
Définition:	Les composantes concernées précisent les lots de données qui présentent des exceptions de diffusion.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

ModeDiffusionExceptionsRdd MODE DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces don...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeTransmission
Balise XML:	ModeDiffusionExceptionsRdd
Définition:	Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces données de la banque vers les utilisateurs.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ModeTarificationExceptionRdd TARIFICATION DES DONNEES

Les modes de tarification correspondent aux conditions qui sont globalement appliquées à l’ensemble des données du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Tarification
Balise XML:	ModeTarificationExceptionRdd
Définition:	Les modes de tarification correspondent aux conditions qui sont globalement appliquées à l’ensemble des données du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

AccesExceptionsRdd Conditions de diffusion des données

Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°271.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Acces
Balise XML:	AccesExceptionsRdd
Définition:	Les conditions de diffusion des données élémentaires validées précisent le niveau de mise à disposition des données proposées par la banque de données pour ce réseau de mesure. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°271.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

FAMILLE DE PARAMETRES

Les familles de paramètres définissent les grandes catégories de paramètres qui sont suivies sur tout ou partie du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FamilleParametres
Balise XML:	FamilleParametres

Liste des propriétés:

Code de la famille de paramètres

Le code de la famille de paramètres est l'identifiant unique non signifiant de la famille de paramètre. Il est administré par le Sandre. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°573.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CodeFamilleParametres
Balise XML:	CodeFamilleParametres
Définition:	Le code de la famille de paramètres est l'identifiant unique non signifiant de la famille de paramètre. Il est administré par le Sandre. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°573.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	10

Libellé long de la famille de paramètre

Le libellé long de la famille de paramètres est le nom, de préférence unique, de la famille de paramètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbLongFamilleParametres
Balise XML:	LbLongFamilleParametres
Définition:	Le libellé long de la famille de paramètres est le nom, de préférence unique, de la famille de paramètres.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique de la famille de paramètres

Le mnémonique de la famille de paramètre est un texte court précisant la famille de paramètre. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnFamilleParametres
Balise XML:	MnFamilleParametres
Définition:	Le mnémonique de la famille de paramètre est un texte court précisant la famille de paramètre. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de la famille de paramètres

La définition de la famille de paramètres est un énoncé qui permet une bonne compréhension du contenu de la famille de paramètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DefFamilleParametres
Balise XML:	DefFamilleParametres
Définition:	La définition de la famille de paramètres est un énoncé qui permet une bonne compréhension du contenu de la famille de paramètres.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Format de diffusion des données

Le format de diffusion des données précise la spécification d'échanges utilisé pour mettre à disposition les données du dispositif de collecte vers le public. Lorsque le format est "Autres", il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échanges.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatDiffusionRdd
Balise XML:	FormatDiffusionRdd

Liste des propriétés:

Précisions sur le format de diffusion

La précision sur le format de diffusion permet d'indiquer le libellé de la spécification utilisé pour la mise à disposition des données auprès des utilisateurs. Ce libellé sera indiqué avec le maximum d'informations, notamment la version de la spé...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/PrecisionsFormatDiffusion
Balise XML:	PrecisionsFormatDiffusion
Définition:	La précision sur le format de diffusion permet d'indiquer le libellé de la spécification utilisé pour la mise à disposition des données auprès des utilisateurs. Ce libellé sera indiqué avec le maximum d'informations, notamment la version de la spécification retenue. Cet attribut est uniquement utilisé lorsque le format de transmission est "Autres" (code 3). Par exemple, SISE'EAU Version 1.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Liste des associations:

FormatTransmission FORMAT DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le format d’échange des données disponible précise les structures de fichiers utilisables pour transmettre les données vers la banque ou vers les utilisateurs. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°269.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatTransmission
Balise XML:	FormatTransmission
Définition:	Le format d’échange des données disponible précise les structures de fichiers utilisables pour transmettre les données vers la banque ou vers les utilisateurs. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°269.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

FORMAT DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le format d’échange des données disponible précise les structures de fichiers utilisables pour transmettre les données vers la banque ou vers les utilisateurs. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°269.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatTransmission
Balise XML:	FormatTransmission

Liste des propriétés:

Code du format d'échanges des données

Le code du format d'échanges des données est l'identifiant unique permettant de préciser un format de transmission des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont déf...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdFormatTransmission
Balise XML:	CdFormatTransmission
Définition:	Le code du format d'échanges des données est l'identifiant unique permettant de préciser un format de transmission des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°269.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libellé du format d'échanges des données

Le libellé du format d'échanges de données est l'appellation courante précisant le format de transmission de données de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont défini...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbFormatTransmission
Balise XML:	LbFormatTransmission
Définition:	Le libellé du format d'échanges de données est l'appellation courante précisant le format de transmission de données de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°269.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique du format d'échanges des données

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnFormatTransmission
Balise XML:	MnFormatTransmission
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du format d'échanges des données

La définition du format d'échanges des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le format d'échanges.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfFormatTransmission
Balise XML:	DfFormatTransmission
Définition:	La définition du format d'échanges des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le format d'échanges.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Format de transmission des données disponibles dans la banque

Lorsque le format de transmission des données vers la banque n'est pas un format SANDRE ou colonné, il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échange qui est utilisé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatTransmissionBdd
Balise XML:	FormatTransmissionBdd

Liste des propriétés:

Précisions sur le format de transmission

Lorsque le format de transmission des données vers la banque n'est pas un format SANDRE ou colonné, il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échange qui est utilisé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/PrecisionsFormatIntegration
Balise XML:	PrecisionsFormatIntegration
Définition:	Lorsque le format de transmission des données vers la banque n'est pas un format SANDRE ou colonné, il est possible de préciser le libellé de la spécification d'échange qui est utilisé.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Liste des associations:

FormatTransmission FORMAT DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le format d’échange des données disponible précise les structures de fichiers utilisables pour transmettre les données vers la banque ou vers les utilisateurs. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°269.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FormatTransmission
Balise XML:	FormatTransmission
Définition:	Le format d’échange des données disponible précise les structures de fichiers utilisables pour transmettre les données vers la banque ou vers les utilisateurs. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°269.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Fréquence de mise à disposition des données

Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Frequence
Balise XML:	Frequence

Liste des propriétés:

Code de la fréquence

Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°268.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdFrequence
Balise XML:	CdFrequence
Définition:	Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°268.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé de la fréquence

Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbFrequence
Balise XML:	LbFrequence
Définition:	Précise la fréquence de mise à jour des données de chaque Banque pour chaque Dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique de la fréquence

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnFrequence
Balise XML:	MnFrequence
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de la fréquence

La définition de la fréquence est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfFrequence
Balise XML:	DfFrequence
Définition:	La définition de la fréquence est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

HISTORIQUE DES INTERVENANTS SUR LE DISPOSITIF DE COLLECTE

L'historique des intervenants du dispositif de collecte regroupe l'ensemble des intervenants ayant participé à l'une de ces fonctions sur le dispositif : - maître d'ouvrage - maître d'oeuvre - financeur - producteur de données. L'historique des intervenants permet de préciser la période (date de début et date de fin) et la fonction à laquelle l'organisme est intervenu sur le dispositif de collecte. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/IntervenantRdd
Balise XML:	IntervenantRdd

Liste des propriétés:

Date de début de la fonction par l'intervenant

La date de début de la fonction par l'intervenant est la date, au jour près, à laquelle l'intervenant identifié par son code SIRET ou SANDRE prend en charge sa fonction. Cette information est obligatoire pour caractériser un maître d'oeuvre, un m...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateDebutIntervenant
Balise XML:	DateDebutIntervenant
Définition:	La date de début de la fonction par l'intervenant est la date, au jour près, à laquelle l'intervenant identifié par son code SIRET ou SANDRE prend en charge sa fonction. Cette information est obligatoire pour caractériser un maître d'oeuvre, un maître d'ouvrage et un financeur.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date d'arrêt de la fonction par l'intervenant

La date d'arrêt de la fonction par l'intervenant est la date, au jour près, à laquelle l'intervenant identifié par son code SIRET ou SANDRE cesse de prendre en charge sa fonction au sein du dispositif de collecte

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DateFinIntervenant
Balise XML:	DateFinIntervenant
Définition:	La date d'arrêt de la fonction par l'intervenant est la date, au jour près, à laquelle l'intervenant identifié par son code SIRET ou SANDRE cesse de prendre en charge sa fonction au sein du dispositif de collecte
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Précisions sur l'intervenant

La précision sur l'intervenant est une information permettant d'indiquer le service, lepôle de compétence au sein de la structure chargée de réaliser cette fonction.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/PrecisionServiceIntervenant
Balise XML:	PrecisionServiceIntervenant
Définition:	La précision sur l'intervenant est une information permettant d'indiquer le service, lepôle de compétence au sein de la structure chargée de réaliser cette fonction.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Relations externe:

INTERVENANT:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/3.0/Intervenant
Balise XML:	Intervenant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : laboratoire d'analyse, préleveur, opérateur en hydrométrie, laboratoire d'hydrobiologie, organisme chargé de la police des eaux, et producteur/ gestionnaire, … Les règles de remplissage de l'attribut "Code SIRET de l’organisme auquel l'intervenant est rattaché" sont les suivantes : Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET et n'est rattaché à aucune structure. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mode(s) de diffusion des données

Le mode de diffusion des données est le support utilisé pour transmettre les données d'un dispositif de collecte aux utilisateurs. Lorsque le mode de transmission est "Internet", il est possible de préciser le nom de l'adresse Internet où sont localisés les données téléchargeables. Cette localisation respecte les caractéristiques techniques d'une adresse Internet de type URI , décrite par le Consortium W3C.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeDiffusionRdd
Balise XML:	ModeDiffusionRdd

Liste des propriétés:

Précisions sur le mode de publication des données

La précision sur le mode de publication des données permet d'indiquer l'adresse Internet où sont localisés les données relatives aux dispositifs de collecte. Cet attribut est rempli uniquement si le mode de publication est "En ligne" (code3). Cet...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/AdresseInternetDiffusion
Balise XML:	AdresseInternetDiffusion
Définition:	La précision sur le mode de publication des données permet d'indiquer l'adresse Internet où sont localisés les données relatives aux dispositifs de collecte. Cet attribut est rempli uniquement si le mode de publication est "En ligne" (code3). Cette localisation respecte les caractéristiques techniques d'une adresse Internet de type URI , décrite par le Consortium W3C.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Commentaires sur la diffusion des données

Le commentaire sur la diffusion des données est un texte libre permettant d’indiquer, lorsque le mode de diffusion est « En ligne » une information sur le contenu du site référencé au regard des données produites par le dispositif de collecte. Par...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CommModeDiffusionRdd
Balise XML:	CommModeDiffusionRdd
Définition:	Le commentaire sur la diffusion des données est un texte libre permettant d’indiquer, lorsque le mode de diffusion est « En ligne » une information sur le contenu du site référencé au regard des données produites par le dispositif de collecte. Par exemple, - Site contenant uniquement les données physico-chimiques de l’année précédente - Site contenant les données des stations du département de la Haute-Vienne - … .
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

ModeTransmission MODE DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces don...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeTransmission
Balise XML:	ModeTransmission
Définition:	Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces données de la banque vers les utilisateurs.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

MODE DE STOCKAGE

Le mode de stockage des données issues du dispositif de collecte définit les modalités pour conserver les informations recensées. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°292.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeStockage
Balise XML:	ModeStockage

Liste des propriétés:

Code du mode de stockage

Le code du mode de stockage est l'identifiant unique permettant de préciser le type de stockage des données d'un dispositif de collecte. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possible...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdModeStockage
Balise XML:	CdModeStockage
Définition:	Le code du mode de stockage est l'identifiant unique permettant de préciser le type de stockage des données d'un dispositif de collecte. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°292.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libellé du mode de stockage

Le libellé du mode de stockage est l'appellation courante précisant le type de stockage des données du dispositif. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nom...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbModeStockage
Balise XML:	LbModeStockage
Définition:	Le libellé du mode de stockage est l'appellation courante précisant le type de stockage des données du dispositif. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°292.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique du mode de stockage

Le mnémonique du mode de stockage est un texte court sur 10 caractères précisant le type de stockage des données du dispositif de collecte. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnModeStockage
Balise XML:	MnModeStockage
Définition:	Le mnémonique du mode de stockage est un texte court sur 10 caractères précisant le type de stockage des données du dispositif de collecte. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du mode de stockage

La définition du mode de stockage est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le type de stockage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfModeStockage
Balise XML:	DfModeStockage
Définition:	La définition du mode de stockage est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le type de stockage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

MODE DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Le mode de transmission des données regroupe les différents types de supports physiques utilisables pour la transmission des données. Le mode de transmission concerne l'intégration des données du réseau dans une banque et la diffusion de ces données de la banque vers les utilisateurs.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ModeTransmission
Balise XML:	ModeTransmission

Liste des propriétés:

Code du mode de transmission des données

Le code du mode de transmission des données est l'identifiant unique permettant de préciser un support de transmission des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdModeTransmission
Balise XML:	CdModeTransmission
Définition:	Le code du mode de transmission des données est l'identifiant unique permettant de préciser un support de transmission des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°270.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libellé du mode de transmission des données

Le libellé du mode de transmission des données est l'appellation courante précisant le support de transmission de données de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbModeTransmission
Balise XML:	LbModeTransmission
Définition:	Le libellé du mode de transmission des données est l'appellation courante précisant le support de transmission de données de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°270.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique du mode de transmission des données

Le mnémonique du mode de transmissions des données est un texte court sur 10 caractères précisant le support de transmission des données. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnModeTransmission
Balise XML:	MnModeTransmission
Définition:	Le mnémonique du mode de transmissions des données est un texte court sur 10 caractères précisant le support de transmission des données. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du mode de transmission des données

La définition du mode de transmission des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode de transmission.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfModeTransmission
Balise XML:	DfModeTransmission
Définition:	La définition du mode de transmission des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode de transmission.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

USAGES, PRESSIONS, ETAT ET REPONSES

Le modèle Pressions, Etat, Réponses (PER) mis au point par l'OCDE, est utilisé pour décrire les types de données suivis par le dispositif de collecte. Ce modèle repose sur la notion de causalité : les activités humaines exercent des pressions sur l'environnement et modifient la qualité et la quantité des ressources naturelles. La société répond à ces changements en adoptant des mesures de protection, de dépollution, etc... Trois types de données sont identifiés : Données décrivant l'état du milieu : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte se rapportant à la qualité et aux fonctionnalités des milieux aquatiques, à la quantité des ressources en eau, ainsi qu'à l'état des usages représentant un enjeu de santé publique. Données décrivant la pression et l'usage exervées par les activités humaines : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte décrivant les pressions exercées par l'ensemble des activités humaines sur la ressource en eau. Il s'agit des pollutions rejetées et les prélèvements (pression directe), ainsi que les activités humaines à l'origine des pollutions, prélèvements ou autres effets néfastes pour les milieux (pression indirecte). Données sur la description des réponses réduisant la pression de l'activité humaine : données techniques ou économiques issues du dispositif de collecte illustrant l'état d'avancement des mesures apportées par la société pour corriger l'état de la ressource en eau : actions réglementaires, actions d'amélioration de la connaissance, mesures de gestion,...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/PER
Balise XML:	PER

Liste des propriétés:

Code de la liste PER

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°294.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdPER
Balise XML:	CdPER
Définition:	La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°294.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	10

Libellé de la liste PER

Décrit dans la nomenclature n°294.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbPER
Balise XML:	LbPER
Définition:	Décrit dans la nomenclature n°294.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique de la liste PER

Le mnémonique de la liste PER est un texte court sur 10 caractères précisant la PER possible pour les données du dispositif. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnPER
Balise XML:	MnPER
Définition:	Le mnémonique de la liste PER est un texte court sur 10 caractères précisant la PER possible pour les données du dispositif. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de la liste PER

La définition de la liste PER est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour chaque liste.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfPER
Balise XML:	DfPER
Définition:	La définition de la liste PER est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour chaque liste.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

PROCEDURE DE VALIDATION

Les procédures de validation, au niveau de la production de base et au niveau de la bancarisation, décrivent les différents contrôles des données du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ProcValidation
Balise XML:	ProcValidation

Liste des propriétés:

Code de la procédure de validation

Identifiant associé à chaque procédure de validation. Les valeurs possible sont définies dans la nomenclature Sandre n°267.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdProcValidation
Balise XML:	CdProcValidation
Définition:	Identifiant associé à chaque procédure de validation. Les valeurs possible sont définies dans la nomenclature Sandre n°267.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libellé de la procédure de validation

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbProcValidation
Balise XML:	LbProcValidation
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique de la procédure de validation

Chaine de caractère limitée sur 10 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnProcValidation
Balise XML:	MnProcValidation
Définition:	Chaine de caractère limitée sur 10 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition de la procédure de validation

texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour la procédure de validation.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfProcValidation
Balise XML:	DfProcValidation
Définition:	texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour la procédure de validation.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	0

Méta Dispositif de collecte

Un méta dispositif de collecte est un dispositif de collecte correspondant à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure « Réseau littoral Méditerranéen » (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maître d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/RddFils
Balise XML:	RddFils

Liste des propriétés:

Nombre de stations de mesure, de sites, d'établissements participant au méta dispositif de collecte

Le nombre de stations, de sites, d’établissements participant au méta dispositif de collecte correspond au nombre total de stations, de sites, d’établissements intégrés au méta dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/NbStationsParticipantMetaRdd
Balise XML:	NbStationsParticipantMetaRdd
Définition:	Le nombre de stations, de sites, d’établissements participant au méta dispositif de collecte correspond au nombre total de stations, de sites, d’établissements intégrés au méta dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

DispositifCollecte DISPOSITIF DE COLLECTE

Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressour...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DispositifCollecte
Balise XML:	DispositifCollecte
Définition:	Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressources en eau - les usages de l’eau - les pressions (et impacts associés) qui s’exercent sur les milieux et les ressources - les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : - les réseaux de mesure - les dispositifs de l’autosurveillance - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : - Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, - Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, - Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes,…), dans ce cas, il est associé au département. - Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. - Le dispositif de collecte est à l’échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, - Le dispositif de collecte est à l’échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Sites de références des cours d'eau de la France Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d’ouvrage, maître(s) d’œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données. Certains dispositifs de collecte sont nommés "méta dispositif de collecte". Ils correspondent à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : - soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, - soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, - soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maîtres d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Support(s) suivi(s) par le dispositif de collecte

Le support(s) suivi(s) par le réseau de mesure décrit, pour chaque support de prélèvement, les fréquences moyennes de mesure et d'échantillonnage établies dans le cadre de ce réseau de mesure. Par support peut être précisé la liste des paramètres suivis dans le cadre du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/SupportRdd
Balise XML:	SupportRdd

Liste des propriétés:

Fréquence d'analyse

La fréquence d’analyse ou de mesure décrit le nombre moyen d’analyses réalisées par support, annuellement dans le cadre du réseau de mesure. Il s’agit d’un descriptif sur 100 caractères par support, respectant, si possible, les règles suivantes : ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FrequenceAnalyse
Balise XML:	FrequenceAnalyse
Définition:	La fréquence d’analyse ou de mesure décrit le nombre moyen d’analyses réalisées par support, annuellement dans le cadre du réseau de mesure. Il s’agit d’un descriptif sur 100 caractères par support, respectant, si possible, les règles suivantes : - Quantitatif : continu / discontinu - Qualitatif : nombre d’analyse (ou fourchette) par an. Par exemple : “ de 4 à 12 mesures par an sur l’eau ” “ 3 mesures mensuelles sur eau en période d’étiage ”
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Détail des paramètres suivis

Texte libre permettant, par support de préciser les paramètres ou groupes de paramètres suivis par le dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DescriptifParametres
Balise XML:	DescriptifParametres
Définition:	Texte libre permettant, par support de préciser les paramètres ou groupes de paramètres suivis par le dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

GroupeParametreSupport FAMILLE DE PARAMETRES

Les familles de paramètres définissent les grandes catégories de paramètres qui sont suivies sur tout ou partie du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/FamilleParametres
Balise XML:	GroupeParametreSupport
Définition:	Les familles de paramètres définissent les grandes catégories de paramètres qui sont suivies sur tout ou partie du dispositif de collecte.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Relations externe:

SUPPORT:

Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusque...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Support
Balise XML:	Support
Définition:	Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusques, - des invertébrés benthiques, - ... Le support ne correspond pas au support réellement analysé puisque généralement il s’agit d’une fraction du support qui est analysée (par exemple, pour le poisson, le foie,… ou pour l’eau, l’eau filtrée). La notion de fraction analysée doit être utilisée en priorité. La liste des supports est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

TARIFICATION DES DONNEES

Les modes de tarification correspondent aux conditions qui sont globalement appliquées à l’ensemble des données du dispositif de collecte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/Tarification
Balise XML:	Tarification

Liste des propriétés:

Code du mode de tarification

Le code du mode de tarification des données est l'identifiant unique permettant de préciser une tarification des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdTarification
Balise XML:	CdTarification
Définition:	Le code du mode de tarification des données est l'identifiant unique permettant de préciser une tarification des données. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°293.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libellé du mode de tarification

Le libellé du mode de tarification des données est l'appellation courante précisant le tarif de utilisé pour les données. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbTarification
Balise XML:	LbTarification
Définition:	Le libellé du mode de tarification des données est l'appellation courante précisant le tarif de utilisé pour les données. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°293.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique du mode de tarification

Le mnémonique du mode de tarification des données est un texte court sur 10 caractères précisant le support de tarification des données. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnTarification
Balise XML:	MnTarification
Définition:	Le mnémonique du mode de tarification des données est un texte court sur 10 caractères précisant le support de tarification des données. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du mode de tarification

La définition du mode de tarification des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode de tarification.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfTarification
Balise XML:	DfTarification
Définition:	La définition du mode de tarification des données est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le mode de tarification.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	1

TYPE DE BANQUE

L’outil de bancarisation des données issues du dispositif de collecte est le type d’outil informatique utilisé pour le stockage de ces données. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°265.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeBanque
Balise XML:	TypeBanque

Liste des propriétés:

Code du type de banque

L’outil de bancarisation des données issues du dispositif de collecte est le type d’outil informatique utilisé pour le stockage de ces données La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°265.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdTypeBanque
Balise XML:	CdTypeBanque
Définition:	L’outil de bancarisation des données issues du dispositif de collecte est le type d’outil informatique utilisé pour le stockage de ces données La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°265.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé du type de banque

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbTypeBanque
Balise XML:	LbTypeBanque
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique du type de banque

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnTypeBanque
Balise XML:	MnTypeBanque
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du type de banque

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfTypeBanque
Balise XML:	DfTypeBanque
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Domaine concerné par la démarche qualité

Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeQualite
Balise XML:	TypeQualite

Liste des propriétés:

Code du type de démarche qualité

Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°264.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdTypeQualite
Balise XML:	CdTypeQualite
Définition:	Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°264.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé du type de démarche qualité

Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbTypeQualite
Balise XML:	LbTypeQualite
Définition:	Le domaine concerné par la démarche qualité précise sur quel secteur de fonctionnement du réseau de mesure a lieu la démarche qualité.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique du type de démarche qualité

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnTypeQualite
Balise XML:	MnTypeQualite
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du type de démarche qualité

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfTypeQualite
Balise XML:	DfTypeQualite
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Type de réseau de données

La nature du réseau de mesure précise le type de mesures réalisé par le réseau de mesure.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypeRdd
Balise XML:	TypeRdd

Liste des propriétés:

Code du type de réseau

Un dispositif de collecte est un moyen structuré d’acquisition de la donnée, permettant une connaissance directe ou indirecte sur l’eau. Il peut s’agir : soit d’un dispositif de mesure dans le milieu, soit des dispositifs de l’auto-surveillance, s...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdTypeRdd
Balise XML:	CdTypeRdd
Définition:	Un dispositif de collecte est un moyen structuré d’acquisition de la donnée, permettant une connaissance directe ou indirecte sur l’eau. Il peut s’agir : soit d’un dispositif de mesure dans le milieu, soit des dispositifs de l’auto-surveillance, soit d’un autre dispositif : recensement, inventaire, collecte formelle ou instruction administrative. Le dispositif de collecte doit être organisé de manière à collecter régulièrement ou de manière pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°290.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:

Libellé du type de réseau

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbTypeRdd
Balise XML:	LbTypeRdd
Définition:	Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Mnémonique du type de réseau

Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'aff...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnTypeRdd
Balise XML:	MnTypeRdd
Définition:	Un mnémonique est un texte court sur 10 caractères, créé pour chaque valeur possible d'un attribut à des fins d'exploitation informatique au niveau des interfaces utilisateurs. Il permet de faciliter la saisie des données ou bien d'optimiser l'affichage des données. Il peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du type de réseau

Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfTypeRdd
Balise XML:	DfTypeRdd
Définition:	Texte libre permettant de préciser la signification de chaque valeur possible de cet attribut.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

TYPOLOGIE DES MILIEUX AQUATIQUES

Le milieu de l'eau est l'environnement aquatique dans lequel sont réalisées des opérations regroupées dans un réseau de mesure.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/TypoMilieu
Balise XML:	TypoMilieu

Liste des propriétés:

Code du type de milieu Eau

Le code du milieu Eau est l'identifiant unique permettant de préciser un ou plusieurs milieux rattachées à un réseau de mesure dans le domaine de l'Eau. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE et fonctionne selon un principe ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/CdTypoMilieu
Balise XML:	CdTypoMilieu
Définition:	Le code du milieu Eau est l'identifiant unique permettant de préciser un ou plusieurs milieux rattachées à un réseau de mesure dans le domaine de l'Eau. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE et fonctionne selon un principe de liste hiérarchique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°259.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	10

Libellé du type de milieu Eau

Le libellé du milieu Eau est l'appellation courante précisant le ou les milieaux possibles pour le réseau de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/LbTypoMilieu
Balise XML:	LbTypoMilieu
Définition:	Le libellé du milieu Eau est l'appellation courante précisant le ou les milieaux possibles pour le réseau de mesure. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°259.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Mnémonique du type de milieu Eau

Le mnémonique du milieu Eau est un texte court sur 10 caractères précisant le milieu possible pour le réseau de mesure. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/MnTypoMilieu
Balise XML:	MnTypoMilieu
Définition:	Le mnémonique du milieu Eau est un texte court sur 10 caractères précisant le milieu possible pour le réseau de mesure. Cet attribut créé à des fins d'exploitation informatique peut contenir des sigles ou des abréviations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Définition du type de milieu Eau

La définition du milieu Eau est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le milieu suivi par le réseau de mesure.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DfTypoMilieu
Balise XML:	DfTypoMilieu
Définition:	La définition du milieu Eau est un texte libre permettant de préciser la signification de chaque occurence contenue pour le milieu suivi par le réseau de mesure.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

DICTIONNAIRE DES DONNEES

Conditions de diffusion des données

BANQUE DE DONNEES

Banque stockant les données du dispositif de collecte

DEMARCHE QUALITE DU DISPOSITIF DE COLLECTE

DISPOSITIF DE COLLECTE

Durée du réseau de mesure

Emprise spatiale du dispositif de collecte

Emprise spatiale liée au milieu du dispositif de collecte

EVENEMENTS DU DISPOSITIF DE COLLECTE

EXCEPTIONS DE DIFFUSION

FAMILLE DE PARAMETRES

Format de diffusion des données

FORMAT DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

Format de transmission des données disponibles dans la banque

Fréquence de mise à disposition des données

HISTORIQUE DES INTERVENANTS SUR LE DISPOSITIF DE COLLECTE

Mode(s) de diffusion des données

MODE DE STOCKAGE

MODE DE TRANSMISSION/DIFFUSION DES DONNEES

USAGES, PRESSIONS, ETAT ET REPONSES

PROCEDURE DE VALIDATION

Méta Dispositif de collecte

Support(s) suivi(s) par le dispositif de collecte

TARIFICATION DES DONNEES

TYPE DE BANQUE

Domaine concerné par la démarche qualité

Type de réseau de données

TYPOLOGIE DES MILIEUX AQUATIQUES