DICTIONNAIRE DES DONNEES

Mesure au sein des ouvrages

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PMO/1.1

Code Sandre: PMO

Version:

Statut: Validé

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Statut du résultat de l'analyse

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Mesure au sein des ouvrages version 1.1

Définition Sandre : Le statut de la donnée indique l’état d’avancement de la validation des données en assainissement selon la nomenclature définie par la circulaire sur la validation des données sur l'autosurveillance. Cette procédure décompose la validation en 4 étapes qui seront distinguées dans le cadre du SIA. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°461.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PMO/1.1/StatutRsAnalyse
Balise XML:	StatutRsAnalyse
Type:	cct:CodeType
Longueur maximale:	1