La BD CARTHAGE en licence ouverte / open licence

Selon la convention de partenariat relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE * signée entre l'Onema (Office national de l'eau et des milieux aquatiques) et l'IGN (Institut national de l'information géographique et forestière) en septembre 2013 pour une durée de 5 ans, la BD CARTHAGE * est désormais "diffusée à tout tiers sous le régime de la licence d'utilisation libre et plus précisément selon les termes de la licence de réutilisation à des fins commerciales ou non commerciales" .

La licence de réutilisation de la BD CARTHAGE , "licence élaborée par Etalab, conformément à la circulaire du 26 mai 2011 relative 'à la création du portail unique des informations * publiques de l'Etat data.gouv.fr->http://www.data.gouv.fr/] par la mission Etalab et à l'application des dispositions régissant le droit de réutilisation des informations publiques', dite Licence ouverte" est [consultable ici .

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- Consulter la BD CARTHAGE sur l'Atlas-Catalogue du Sandre,

- Consulter la convention Onema - IGN relative à la mise à jour et à l'usage de la BD CARTHAGE.