Procès verbal relatif au déploiement sur le site du Sandre du scénario d'échanges "flux OUGC V9"
Procès verbal de validation du ministère en charge de l'environnement (Direction de l'Eau et de la Biodiviersité) relatif au scénario d'échanges * des données des prélèvements des ressources en eau entre l'application OASIS et les Organismes uniques de gestion collective (OUGC).