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Nomenclature des déchets

Description: 
Code Mnémonique Libellé Statut label*" typeof="skos:concept" about="http://www.glossaire.eaufrance.fr/fr/concept/label" property="skos:label" xmlns:skos="http://www.w3.org/2004/02/skos/core#">label*" xmlns:skos="http://www.w3.org/2004/02/skos/core#">Définition*" typeof="skos:concept" about="http://www.glossaire.eaufrance.fr/concept/d%C3%A9finition" property="skos:label*" typeof="skos:concept" about="http://www.glossaire.eaufrance.fr/concept/label" property="skos:label" xmlns:skos="http://www.w3.org/2004/02/skos/core#">label*" xmlns:skos="http://www.w3.org/2004/02/skos/core#">Définition* Création Modification
01 01 DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRIÈRES AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX Validé DÉCHETS PROVENANT DE L'EXPLORATION ET DE L'EXPLOITATION DES MINES ET DES CARRI??RES AINSI QUE DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET CHIMIQUE DES MINÉRAUX 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0101 0101 déchets provenant de l'extraction des minéraux Validé déchets provenant de l'extraction des minéraux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010101 010101 déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères Validé déchets provenant de l'extraction des minéraux métallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010102 010102 déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères Validé déchets provenant de l'extraction des minéraux non métallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0103 0103 déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères Validé déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux m???tallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010304 010304 stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure Validé stériles acidogènes provenant de la transformation du sulfure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010305 010305 autres stériles contenant des substances dangereuses Validé autres stériles contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010306 010306 stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05 Validé stériles autres que ceux visés aux rubriques 01 03 04 et 01 03 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010307 010307 autres déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères Validé autres d??chets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux métallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010308 010308 déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07 Validé déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 03 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010309 010309 boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07 Validé boues rouges issues de la production d'alumine autres que celles visées à la rubrique 01 03 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010399 010399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0104 0104 déchets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères Validé d??chets provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010407 010407 déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères Validé déchets contenant des substances dangereuses provenant de la transformation physique et chimique des minéraux non métallifères 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010408 010408 déchets de graviers et d??bris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 Validé déchets de graviers et débris de pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010409 010409 déchets de sable et d'argile Validé déchets de sable et d'argile 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010410 010410 déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 Validé déchets de poussières et de poudres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010411 010411 déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 Validé déchets de la transformation de la potasse et des sels minéraux autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010412 010412 stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11 Validé stériles et autres déchets provenant du lavage et du nettoyage des minéraux, autres que ceux visés aux rubriques 01 04 07 et 01 04 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010413 010413 déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés ?? la rubrique 01 04 07 Validé déchets provenant de la taille et du sciage des pierres autres que ceux visés à la rubrique 01 04 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010499 010499 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0105 0105 boues de forage et autres déchets de forage Validé boues de forage et autres déchets de forage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010504 010504 boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce Validé boues et autres déchets de forage contenant de l'eau douce 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010505 010505 boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures Validé boues et autres déchets de forage contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010506 010506 boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses Validé boues et autres déchets de forage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010507 010507 boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 Validé boues et autres déchets de forage contenant des sels de baryum, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010508 010508 boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 Validé boues et autres déchets de forage contenant des chlorures, autres que ceux visés aux rubriques 01 05 05 et 01 05 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
010599 010599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
02 02 DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS Validé DÉCHETS PROVENANT DE L'AGRICULTURE, DE L'HORTICULTURE, DE L'AQUACULTURE, DE LA SYLVICULTURE, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE AINSI QUE DE LA PRÉPARATION ET DE LA TRANSFORMATION DES ALIMENTS 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0201 0201 déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche Validé déchets provenant de l'agriculture, de l'horticulture, de l'aquaculture, de la sylviculture, de la chasse et de la pêche 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020101 020101 boues provenant du lavage et du nettoyage Validé boues provenant du lavage et du nettoyage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020102 020102 déchets de tissus animaux Validé d??chets de tissus animaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020103 020103 déchets de tissus végétaux Validé déchets de tissus végétaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020104 020104 déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages) Validé déchets de matières plastiques (à l'exclusion des emballages) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020106 020106 fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site Validé fèces, urine et fumier (y compris paille souillée), effluents, collectés séparément et traités hors site 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020107 020107 déchets provenant de la sylviculture Validé déchets provenant de la sylviculture 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020108 020108 déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses Validé déchets agrochimiques contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020109 020109 déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08 Validé déchets agrochimiques autres que ceux visés à la rubrique 02 01 08 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020110 020110 déchets métalliques Validé déchets métalliques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020199 020199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifi??s ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0202 0202 déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale Validé déchets provenant de la préparation et de la transformation de la viande, des poissons et autres aliments d'origine animale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020201 020201 boues provenant du lavage et du nettoyage Validé boues provenant du lavage et du nettoyage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020202 020202 déchets de tissus animaux Validé déchets de tissus animaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020203 020203 matières impropres à la consommation ou à la transformation Validé matières impropres à la consommation ou à la transformation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020204 020204 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020299 020299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0203 0203 déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de Validé déchets provenant de la préparation et de la transformation des fruits, des légumes, des céréales, des huiles alimentaires, du cacao, du café, du thé et du tabac, de la production de conserves, de la production de levures et d'extraits de levures, de la p 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020301 020301 boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation Validé boues provenant du lavage, du nettoyage, de l'épluchage, de la centrifugation et de la séparation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020302 020302 déchets d'agents de conservation Validé déchets d'agents de conservation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020303 020303 déchets de l'extraction aux solvants Validé déchets de l'extraction aux solvants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020304 020304 matières impropres à la consommation ou à la transformation Validé matières impropres à la consommation ou à la transformation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020305 020305 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020399 020399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0204 0204 déchets de la transformation du sucre Validé déchets de la transformation du sucre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020401 020401 terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves Validé terre provenant du lavage et du nettoyage des betteraves 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020402 020402 carbonate de calcium déclassé Validé carbonate de calcium déclassé 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020403 020403 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020499 020499 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0205 0205 déchets provenant de l'industrie des produits laitiers Validé déchets provenant de l'industrie des produits laitiers 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020501 020501 matières impropres à la consommation ou à la transformation Validé matières impropres à la consommation ou à la transformation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020502 020502 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020599 020599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0206 0206 déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie Validé déchets de boulangerie, pâtisserie, confiserie 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020601 020601 matières impropres à la consommation ou à la transformation Validé matières impropres à la consommation ou à la transformation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020602 020602 déchets d'agents de conservation Validé déchets d'agents de conservation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020603 020603 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020699 020699 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0207 0207 déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao) Validé déchets provenant de la production de boissons alcooliques et non alcooliques (sauf café, thé et cacao) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020701 020701 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières Validé déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020702 020702 déchets de la distillation de l'alcool Validé déchets de la distillation de l'alcool 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020703 020703 déchets de traitements chimiques Validé d??chets de traitements chimiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020704 020704 matières impropres à la consommation ou à la transformation Validé matières impropres à la consommation ou à la transformation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020705 020705 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
020799 020799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
03 03 DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON Validé DÉCHETS PROVENANT DE LA TRANSFORMATION DU BOIS ET DE LA PRODUCTION DE PANNEAUX ET DE MEUBLES, DE PÂTE À PAPIER, DE PAPIER ET DE CARTON 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0301 0301 déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles Validé déchets provenant de la transformation du bois et de la fabrication de panneaux et de meubles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030101 030101 déchets d'écorce et de liège Validé déchets d'??corce et de liège 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030104 030104 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses Validé sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030105 030105 sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04 Validé sciure de bois, copeaux, chutes, bois, panneaux de particules et placages autres que ceux visés à la rubrique 03 01 04 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030199 030199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0302 0302 déchets des produits de protection du bois Validé déchets des produits de protection du bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030201 030201 composés organiques non halogénés de protection du bois Validé composés organiques non halog??nés de protection du bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030202 030202 composés organochlorés de protection du bois Validé composés organochlorés de protection du bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030203 030203 composés organométalliques de protection du bois Validé composés organométalliques de protection du bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030204 030204 composés inorganiques de protection du bois Validé composés inorganiques de protection du bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030205 030205 autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses Validé autres produits de protection du bois contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030299 030299 produits de protection du bois non spécifiés ailleurs Validé produits de protection du bois non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0303 0303 déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier Validé déchets provenant de la production et de la transformation de papier, de carton et de pâte à papier 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030301 030301 déchets d'écorce et de bois Validé déchets d'écorce et de bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030302 030302 boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson) Validé boues vertes (provenant de la récupération de liqueur de cuisson) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030305 030305 boues de désencrage provenant du recyclage du papier Validé boues de désencrage provenant du recyclage du papier 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030307 030307 refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton Validé refus séparés mécaniquement provenant du recyclage de déchets de papier et de carton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030308 030308 déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage Validé déchets provenant du tri de papier et de carton destinés au recyclage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030309 030309 boues carbonatées Validé boues carbonatées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030310 030310 refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation mécanique Validé refus fibreux, boues de fibres, de charge et de couchage provenant d'une séparation m??canique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030311 030311 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 03 03 10 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
030399 030399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
04 04 DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR, DE LA FOURRURE ET DU TEXTILE Validé DÉCHETS PROVENANT DES INDUSTRIES DU CUIR, DE LA FOURRURE ET DU TEXTILE 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0401 0401 déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure Validé déchets provenant de l'industrie du cuir et de la fourrure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040101 040101 déchets d'écharnage et refentes Validé déchets d'écharnage et refentes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040102 040102 résidus de pelanage Validé résidus de pelanage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040103 040103 déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide Validé déchets de dégraissage contenant des solvants sans phase liquide 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040104 040104 liqueur de tannage contenant du chrome Validé liqueur de tannage contenant du chrome 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040105 040105 liqueur de tannage sans chrome Validé liqueur de tannage sans chrome 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040106 040106 boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome Validé boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, contenant du chrome 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040107 040107 boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome Validé boues, notamment provenant du traitement in situ des effluents, sans chrome 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040108 040108 déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussières de ponçage), contenant du chrome Validé déchets de cuir tanné (refentes sur bleu, dérayures, échantillonnages, poussi??res de pon??age), contenant du chrome 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040109 040109 déchets provenant de l'habillage et des finitions Validé déchets provenant de l'habillage et des finitions 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040199 040199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0402 0402 déchets de l'industrie textile Validé d???chets de l'industrie textile 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040209 040209 matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère) Validé matériaux composites (textile imprégné, élastomère, plastomère) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040210 040210 matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire) Validé matières organiques issues de produits naturels (par exemple, graisse, cire) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040214 040214 déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques Validé déchets provenant des finitions contenant des solvants organiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040215 040215 déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14 Validé déchets provenant des finitions autres que ceux visés à la rubrique 04 02 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040216 040216 teintures et pigments contenant des substances dangereuses Validé teintures et pigments contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040217 040217 teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16 Validé teintures et pigments autres que ceux visés à la rubrique 04 02 16 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040219 040219 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040220 040220 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 04 02 19 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040221 040221 fibres textiles non ouvrées Validé fibres textiles non ouvrées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040222 040222 fibres textiles ouvrées Validé fibres textiles ouvrées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
040299 040299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
05 05 DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON Validé DÉCHETS PROVENANT DU RAFFINAGE DU PÉTROLE, DE LA PURIFICATION DU GAZ NATUREL ET DU TRAITEMENT PYROLYTIQUE DU CHARBON 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0501 0501 déchets provenant du raffinage du pétrole Validé déchets provenant du raffinage du pétrole 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050102 050102 boues de dessalage Validé boues de dessalage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050103 050103 boues de fond de cuves Validé boues de fond de cuves 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050104 050104 boues d'alkyles acides Validé boues d'alkyles acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050105 050105 hydrocarbures accidentellement répandus Validé hydrocarbures accidentellement répandus 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050106 050106 boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements Validé boues contenant des hydrocarbures provenant des opérations de maintenance de l'installation ou des équipements 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050107 050107 goudrons acides Validé goudrons acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050108 050108 autres goudrons et bitumes Validé autres goudrons et bitumes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050109 050109 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050110 050110 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 05 01 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050111 050111 déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases Validé déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050112 050112 hydrocarbures contenant des acides Validé hydrocarbures contenant des acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050113 050113 boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières Validé boues du traitement de l'eau d'alimentation des chaudières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050114 050114 déchets provenant des colonnes de refroidissement Validé déchets provenant des colonnes de refroidissement 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050115 050115 argiles de filtration usées Validé argiles de filtration usées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050116 050116 déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole Validé déchets contenant du soufre provenant de la désulfuration du pétrole 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050117 050117 mélanges bitumineux Validé mélanges bitumineux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050199 050199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0506 0506 déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon Validé déchets provenant du traitement pyrolytique du charbon 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050601 050601 goudrons acides Validé goudrons acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050603 050603 autres goudrons Validé autres goudrons 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050604 050604 déchets provenant des colonnes de refroidissement Validé déchets provenant des colonnes de refroidissement 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050699 050699 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0507 0507 déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel Validé déchets provenant de la purification et du transport du gaz naturel 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050701 050701 déchets contenant du mercure Validé déchets contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050702 050702 déchets contenant du soufre Validé déchets contenant du soufre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
050799 050799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
06 06 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE Validé DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE MINÉRALE 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0601 0601 déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) d'acides Validé déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) d'acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060101 060101 acide sulfurique et acide sulfureux Validé acide sulfurique et acide sulfureux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060102 060102 acide chlorhydrique Validé acide chlorhydrique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060103 060103 acide fluorhydrique Validé acide fluorhydrique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060104 060104 acide phosphorique et acide phosphoreux Validé acide phosphorique et acide phosphoreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060105 060105 acide nitrique et acide nitreux Validé acide nitrique et acide nitreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060106 060106 autres acides Validé autres acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060199 060199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0602 0602 déchets provenant de la FFDU de bases Validé déchets provenant de la FFDU de bases 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060201 060201 hydroxyde de calcium Validé hydroxyde de calcium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060203 060203 hydroxyde d'ammonium Validé hydroxyde d'ammonium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060204 060204 hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium Validé hydroxyde de sodium et hydroxyde de potassium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060205 060205 autres bases Validé autres bases 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060299 060299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0603 0603 déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques Validé déchets provenant de la FFDU de sels et leurs solutions et d'oxydes métalliques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060311 060311 sels solides et solutions contenant des cyanures Validé sels solides et solutions contenant des cyanures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060313 060313 sels solides et solutions contenant des métaux lourds Validé sels solides et solutions contenant des métaux lourds 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060314 060314 sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13 Validé sels solides et solutions autres que ceux visés aux rubriques 06 03 11 et 06 03 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060315 060315 oxydes métalliques contenant des métaux lourds Validé oxydes métalliques contenant des métaux lourds 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060316 060316 oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15 Validé oxydes métalliques autres que ceux visés à la rubrique 06 03 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060399 060399 déchets non spécifi??s ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0604 0604 déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03 Validé déchets contenant des métaux autres que ceux visés à la section 06 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060403 060403 déchets contenant de l'arsenic Validé déchets contenant de l'arsenic 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060404 060404 déchets contenant du mercure Validé déchets contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060405 060405 déchets contenant d'autres métaux lourds Validé déchets contenant d'autres métaux lourds 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060499 060499 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0605 0605 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060502 060502 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060503 060503 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 06 05 02 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0606 0606 déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration Validé déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant du soufre, de la chimie du soufre et des procédés de désulfuration 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060602 060602 déchets contenant des sulfures dangereux Validé déchets contenant des sulfures dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060603 060603 déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02 Validé déchets contenant des sulfures autres que ceux visés à la rubrique 06 06 02 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060699 060699 déchets non spécifiés ailleurs Validé d??chets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0607 0607 déchets provenant de la FFDU des halogènes et de la chimie des halogènes Validé déchets provenant de la FFDU des halogènes et de la chimie des halogènes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060701 060701 déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse. Validé déchets contenant de l'amiante provenant de l'électrolyse. 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
060702 060702 déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore Validé déchets de charbon actif utilisé pour la production du chlore 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060703 060703 boues de sulfate de baryum contenant du mercure Validé boues de sulfate de baryum contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060704 060704 solutions et acides, par exemple, acide de contact Validé solutions et acides, par exemple, acide de contact 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060799 060799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0608 0608 déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du silicium Validé déchets provenant de la FFDU du silicium et des dérivés du silicium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060802 060802 déchets contenant des chlorosilanes dangereux Validé déchets contenant des chlorosilanes dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060899 060899 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0609 0609 déchets provenant de la FFDU des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore Validé déchets provenant de la FFDU des produits chimiques contenant du phosphore et de la chimie du phosphore 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060902 060902 scories phosphoriques Validé scories phosphoriques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060903 060903 déchets de réactions basées sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances Validé d??chets de réactions bas??es sur le calcium contenant des substances dangereuses ou contaminées par de telles substances 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060904 060904 déchets de réactions bas??es sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03 Validé déchets de réactions basées sur le calcium autres que ceux visés à la rubrique 06 09 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
060999 060999 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0610 0610 déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais Validé déchets provenant de la FFDU de produits chimiques contenant de l'azote, de la chimie de l'azote et de la production d'engrais 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061002 061002 déchets contenant des substances dangereuses Validé déchets contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061099 061099 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0611 0611 déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants Validé déchets provenant de la fabrication des pigments inorganiques et des opacifiants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061101 061101 déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane Validé déchets de réactions basées sur le calcium provenant de la production de dioxyde de titane 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061199 061199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0613 0613 déchets des procédés de la chimie minérale non spécifiés ailleurs Validé déchets des procéd??s de la chimie minérale non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061301 061301 produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides Validé produits phytosanitaires inorganiques, agents de protection du bois et autres biocides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061302 061302 charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02) Validé charbon actif usé (sauf rubrique 06 07 02) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061303 061303 noir de carbone Validé noir de carbone 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
061304 061304 déchets provenant de la transformation de l'amiante Validé déchets provenant de la transformation de l'amiante 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
061305 061305 Suies Validé Suies 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
061399 061399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
07 07 DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE Validé DÉCHETS DES PROCÉDÉS DE LA CHIMIE ORGANIQUE 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0701 0701 déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) de produits organiques de base Validé déchets provenant de la fabrication, formulation, distribution et utilisation (FFDU) de produits organiques de base 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070101 070101 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses Validé eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070103 070103 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070104 070104 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques Validé autres solvants, liquides de lavage et liqueurs m??res organiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070107 070107 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés Validé résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070108 070108 autres résidus de réaction et résidus de distillation Validé autres r??sidus de réaction et résidus de distillation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070109 070109 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés Validé gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070110 070110 autres gâteaux de filtration et absorbants usés Validé autres gâteaux de filtration et absorbants usés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070111 070111 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070112 070112 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070199 070199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0702 0702 déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques Validé déchets provenant de la FFDU de matières plastiques, caoutchouc et fibres synthétiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070201 070201 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses Validé eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070203 070203 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070204 070204 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques Validé autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070207 070207 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés Validé résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070208 070208 autres résidus de réaction et résidus de distillation Validé autres résidus de réaction et résidus de distillation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070209 070209 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés Validé gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070210 070210 autres gâteaux de filtration et absorbants usés Validé autres gâteaux de filtration et absorbants usés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070211 070211 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070212 070212 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 02 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070213 070213 déchets plastiques Validé d??chets plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070214 070214 déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses Validé déchets provenant d'additifs contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070215 070215 déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14 Validé déchets provenant d'additifs autres que ceux visés à la rubrique 07 02 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070216 070216 déchets contenant des silicones dangereux Validé déchets contenant des silicones dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070217 070217 déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16 Validé déchets contenant des silicones autres que ceux mentionnés à la rubrique 07 02 16 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070299 070299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0703 0703 déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11) Validé déchets provenant de la FFDU de teintures et pigments organiques (sauf section 06 11) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070301 070301 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses Validé eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070303 070303 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070307 070307 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés Validé résidus de r??action et résidus de distillation halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070308 070308 autres r??sidus de réaction et résidus de distillation Validé autres résidus de réaction et résidus de distillation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070309 070309 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés Validé gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070312 070312 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 03 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070399 070399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0704 0704 déchets provenant de la FFDU de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides Validé déchets provenant de la FFDU de produits phytosanitaires organiques (sauf rubriques 02 01 08 et 02 01 09), d'agents de protection du bois (sauf section 03 02) et d'autres biocides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070401 070401 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses Validé eaux de lavage et liqueurs m??res aqueuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070403 070403 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070407 070407 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés Validé résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070411 070411 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070412 070412 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 04 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070503 070503 solvants, liquides de lavage et liqueurs m??res organiques halog??nés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070512 070512 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 05 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070513 070513 déchets solides contenant des substances dangereuses Validé déchets solides contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070514 070514 déchets solides autres que ceux visés à la rubrique 07 05 13 Validé déchets solides autres que ceux vis??s à la rubrique 07 05 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070599 070599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0706 0706 déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques Validé déchets provenant de la FFDU des corps gras, savons, détergents, désinfectants et cosmétiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070603 070603 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
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070611 070611 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070612 070612 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 06 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070699 070699 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0707 0707 déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs Validé déchets provenant de la FFDU de produits chimiques issus de la chimie fine et de produits chimiques non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070701 070701 eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses Validé eaux de lavage et liqueurs mères aqueuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070703 070703 solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés Validé solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070704 070704 autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques Validé autres solvants, liquides de lavage et liqueurs mères organiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070707 070707 résidus de réaction et résidus de distillation halogénés Validé résidus de réaction et résidus de distillation halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070708 070708 autres résidus de réaction et résidus de distillation Validé autres résidus de réaction et résidus de distillation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070709 070709 gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés Validé gâteaux de filtration et absorbants usés halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070710 070710 autres gâteaux de filtration et absorbants usés Validé autres gâteaux de filtration et absorbants usés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070711 070711 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070712 070712 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 07 07 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
070799 070799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
08 08 DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REVÊTEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ÉMAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION Validé DÉCHETS PROVENANT DE LA FABRICATION, DE LA FORMULATION, DE LA DISTRIBUTION ET DE L'UTILISATION (FFDU) DE PRODUITS DE REV??TEMENT (PEINTURES, VERNIS ET ??MAUX VITRIFIÉS), MASTICS ET ENCRES D'IMPRESSION 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0801 0801 déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis Validé déchets provenant de la FFDU et du décapage de peintures et vernis 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080111 080111 déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Validé déchets de peintures et vernis contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080112 080112 déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11 Validé déchets de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080113 080113 boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses Validé boues provenant de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080114 080114 boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13 Validé boues provenant de peintures ou vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080115 080115 boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses Validé boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080116 080116 boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15 Validé boues aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080117 080117 déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses Validé déchets provenant du décapage de peintures ou vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080118 080118 déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17 Validé déchets provenant du décapage de peintures ou vernis autres que ceux visés à la rubrique 08 01 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080119 080119 suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses Validé suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis contenant des solvants organiques ou autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080120 080120 suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19 Validé suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis autres que celles visées à la rubrique 08 01 19 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080121 080121 déchets de décapants de peintures ou vernis Validé déchets de décapants de peintures ou vernis 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080199 080199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0802 0802 déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques) Validé déchets provenant de la FFDU d'autres produits de revêtement (y compris des matériaux céramiques) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080201 080201 déchets de produits de revêtement en poudre Validé déchets de produits de revêtement en poudre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080202 080202 boues aqueuses contenant des matériaux céramiques Validé boues aqueuses contenant des matériaux céramiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080203 080203 suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques Validé suspensions aqueuses contenant des matériaux céramiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080299 080299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0803 0803 déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression Validé déchets provenant de la FFDU d'encres d'impression 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080307 080307 boues aqueuses contenant de l'encre Validé boues aqueuses contenant de l'encre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080308 080308 déchets liquides aqueux contenant de l'encre Validé déchets liquides aqueux contenant de l'encre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080312 080312 déchets d'encres contenant des substances dangereuses Validé déchets d'encres contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080313 080313 déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12 Validé déchets d'encres autres que ceux visés à la rubrique 08 03 12 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080314 080314 boues d'encre contenant des substances dangereuses Validé boues d'encre contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080315 080315 boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14 Validé boues d'encre autres que celles visées à la rubrique 08 03 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080316 080316 déchets de solutions de gravure à l'eau forte Validé déchets de solutions de gravure à l'eau forte 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080317 080317 déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses Validé déchets de toner d'impression contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080318 080318 déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17 Validé déchets de toner d'impression autres que ceux visés à la rubrique 08 03 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080319 080319 huiles dispersées Validé huiles dispersées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080399 080399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0804 0804 déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité) Validé déchets provenant de la FFDU de colles et mastics (y compris produits d'étanchéité) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080409 080409 déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Validé déchets de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080410 080410 déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09 Validé déchets de colles et mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080411 080411 boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Validé boues de colles et mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080412 080412 boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11 Validé boues de colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080413 080413 boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Validé boues aqueuses contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080414 080414 boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles vis??es à la rubrique 08 04 13 Validé boues aqueuses contenant des colles et mastics autres que celles visées à la rubrique 08 04 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080415 080415 déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses Validé déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics contenant des solvants organiques ou d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080416 080416 déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15 Validé déchets liquides aqueux contenant des colles ou mastics autres que ceux visés à la rubrique 08 04 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080417 080417 huile de résine Validé huile de résine 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080499 080499 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0805 0805 déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08 Validé déchets non spécifiés ailleurs dans le chapitre 08 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
080501 080501 déchets d'isocyanates Validé déchets d'isocyanates 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
09 09 DÉCHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE Validé DÉCHETS PROVENANT DE L'INDUSTRIE PHOTOGRAPHIQUE 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
0901 0901 déchets de l'industrie photographique Validé déchets de l'industrie photographique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090101 090101 bains de développement aqueux contenant un activateur Validé bains de développement aqueux contenant un activateur 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090102 090102 bains de développement aqueux pour plaques offset Validé bains de développement aqueux pour plaques offset 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090103 090103 bains de développement contenant des solvants Validé bains de développement contenant des solvants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090104 090104 bains de fixation Validé bains de fixation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090105 090105 bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation Validé bains de blanchiment et bains de blanchiment/fixation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090106 090106 déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques Validé déchets contenant de l'argent provenant du traitement in situ des déchets photographiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090107 090107 pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent Validé pellicules et papiers photographiques contenant de l'argent ou des composés de l'argent 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090108 090108 pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent Validé pellicules et papiers photographiques sans argent ni composés de l'argent 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090110 090110 appareils photographiques à usage unique sans piles Validé appareils photographiques à usage unique sans piles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090111 090111 appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 Validé appareils photographiques à usage unique contenant des piles visées aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
090112 090112 appareils photographiques ?? usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11 Validé appareils photographiques à usage unique contenant des piles autres que ceux visés à la rubrique 09 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090113 090113 déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés à la rubrique 09 01 06 Validé déchets liquides aqueux provenant de la récupération in situ de l'argent autres que ceux visés ?? la rubrique 09 01 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
090199 090199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
10 10 DÉCHETS PROVENANT DE PROCÉDÉS THERMIQUES Validé DÉCHETS PROVENANT DE PROCÉDÉS THERMIQUES 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1001 1001 déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19) Validé déchets provenant de centrales électriques et autres installations de combustion (sauf chapitre 19) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100101 100101 mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04) Validé mâchefers, scories et cendres sous chaudière (sauf cendres sous chaudière visées à la rubrique 10 01 04) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100102 100102 cendres volantes de charbon Validé cendres volantes de charbon 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100103 100103 cendres volantes de tourbe et de bois non traité Validé cendres volantes de tourbe et de bois non traité 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100104 100104 cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures Validé cendres volantes et cendres sous chaudière d'hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100105 100105 déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée Validé déchets solides de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100107 100107 boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée Validé boues de réactions basées sur le calcium, provenant de la désulfuration des gaz de fumée 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100109 100109 acide sulfurique Validé acide sulfurique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100113 100113 cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles Validé cendres volantes provenant d'hydrocarbures émulsifiés employés comme combustibles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100114 100114 mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses Validé mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100115 100115 mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncinération autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14 Validé mâchefers, scories et cendres sous chaudière provenant de la coïncin??ration autres que ceux visés à la rubrique 10 01 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100116 100116 centres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses Validé centres volantes provenant de la coïncinération contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100117 100117 centres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16 Validé centres volantes provenant de la coïncinération autres que celles visées à la rubrique 10 01 16 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100118 100118 déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses Validé déchets provenant de l'épuration des gaz contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100119 100119 déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18 Validé déchets provenant de l'épuration des gaz autres que ceux visés aux rubriques 10 01 05, 10 01 07 et 10 01 18 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100120 100120 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100121 100121 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 10 01 20 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100122 100122 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses Validé boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100123 100123 boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles visées à la rubrique 10 01 22 Validé boues aqueuses provenant du nettoyage des chaudières autres que celles vis??es à la rubrique 10 01 22 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100124 100124 sables provenant de lits fluidisés Validé sables provenant de lits fluidisés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100125 100125 déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales à charbon Validé déchets provenant du stockage et de la préparation des combustibles des centrales ?? charbon 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100126 100126 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100199 100199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1002 1002 déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier Validé déchets provenant de l'industrie du fer et de l'acier 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100201 100201 déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries Validé déchets de laitiers de hauts fourneaux et d'aciéries 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100202 100202 laitiers non traités Validé laitiers non traités 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100207 100207 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100208 100208 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07 Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100210 100210 battitures de laminoir Validé battitures de laminoir 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100211 100211 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100212 100212 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 02 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100213 100213 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100214 100214 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13 Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 02 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100215 100215 autres boues et gâteaux de filtration Validé autres boues et gâteaux de filtration 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100299 100299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1003 1003 déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium Validé déchets de la pyrométallurgie de l'aluminium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100302 100302 déchets d'anodes Validé déchets d'anodes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100304 100304 scories provenant de la production primaire Validé scories provenant de la production primaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100305 100305 déchets d'alumine Validé déchets d'alumine 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100308 100308 scories salées de production secondaire Validé scories salées de production secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100309 100309 crasses noires de production secondaire Validé crasses noires de production secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100315 100315 écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses Validé écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100316 100316 écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15 Validé écumes autres que celles visées à la rubrique 10 03 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100317 100317 déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes Validé déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100318 100318 déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17 Validé déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 03 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100319 100319 poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses Validé poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100320 100320 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19 Validé poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 03 19 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100321 100321 autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses Validé autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100322 100322 autres fines et poussières (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21 Validé autres fines et poussi??res (y compris fines de broyage de crasses) autres que celles visées à la rubrique 10 03 21 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100323 100323 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100324 100324 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23 Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 23 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100325 100325 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100326 100326 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25 Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fum??es autres que ceux visés à la rubrique 10 03 25 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100327 100327 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100328 100328 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 03 27 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100329 100329 déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses Validé déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100330 100330 d??chets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29 Validé déchets provenant du traitement des scories salées et du traitement des crasses noires autres que ceux visés à la rubrique 10 03 29 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100399 100399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1004 1004 déchets provenant de la pyrométallurgie du plomb Validé déchets provenant de la pyrom??tallurgie du plomb 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100401 100401 scories provenant de la production primaire et secondaire Validé scories provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100402 100402 crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire Validé crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100403 100403 arséniate de calcium Validé arséniate de calcium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100404 100404 poussières de filtration des fumées Validé poussières de filtration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100405 100405 autres fines et poussières Validé autres fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100406 100406 déchets solides provenant de l'épuration des fumées Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100407 100407 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100409 100409 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'??puration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100410 100410 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 04 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100499 100499 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1005 1005 déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc Validé déchets provenant de la pyrométallurgie du zinc 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100501 100501 scories provenant de la production primaire et secondaire Validé scories provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100503 100503 poussières de filtration des fumées Validé poussières de filtration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100504 100504 autres fines et poussières Validé autres fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100505 100505 déchets solides provenant de l'épuration des fumées Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100506 100506 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100508 100508 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100509 100509 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 05 08 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100510 100510 crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses Validé crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100511 100511 crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10 Validé crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 05 10 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100599 100599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1006 1006 déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre Validé déchets provenant de la pyrométallurgie du cuivre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100601 100601 scories provenant de la production primaire et secondaire Validé scories provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100602 100602 crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire Validé crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100603 100603 poussières de filtration des fumées Validé poussières de filtration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100604 100604 autres fines et poussières Validé autres fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100606 100606 déchets solides provenant de l'épuration des fumées Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100607 100607 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100609 100609 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100610 100610 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 06 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100699 100699 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1007 1007 déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine Validé déchets provenant de la pyrométallurgie de l'argent, de l'or et du platine 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100701 100701 scories provenant de la production primaire et secondaire Validé scories provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100702 100702 crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire Validé crasses et écumes provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100703 100703 déchets solides provenant de l'épuration des fumées Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100704 100704 autres fines et poussières Validé autres fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100705 100705 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100707 100707 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100708 100708 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 07 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100799 100799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1008 1008 déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux Validé déchets provenant de la pyrométallurgie d'autres métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100804 100804 fines et poussières Validé fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100808 100808 scories salées provenant de la production primaire et secondaire Validé scories salées provenant de la production primaire et secondaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100809 100809 autres scories Validé autres scories 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100810 100810 crasses et écumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses Validé crasses et ??cumes inflammables ou émettant, au contact de l'eau, des gaz inflammables en quantités dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100811 100811 crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10 Validé crasses et écumes autres que celles visées à la rubrique 10 08 10 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100812 100812 déchets goudronnés provenant de la fabrication des anodes Validé déchets goudronn??s provenant de la fabrication des anodes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100813 100813 déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12 Validé déchets carbonés provenant de la fabrication des anodes autres que ceux visés à la rubrique 10 08 12 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100814 100814 déchets d'anodes Validé déchets d'anodes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100815 100815 poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses Validé poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100816 100816 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15 Validé poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 08 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100817 100817 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100818 100818 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17 Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 08 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100819 100819 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100820 100820 déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19 Validé déchets provenant de l'épuration des eaux de refroidissement autres que ceux visés à la rubrique 10 08 19 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100899 100899 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1009 1009 déchets de fonderie de métaux ferreux Validé déchets de fonderie de métaux ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100903 100903 laitiers de four de fonderie Validé laitiers de four de fonderie 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100905 100905 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses Validé noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100906 100906 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05 Validé noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100907 100907 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses Validé noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100908 100908 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07 Validé noyaux et moules de fonderie ayant subi la coul??e autres que ceux visés à la rubrique 10 09 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100909 100909 poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses Validé poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100910 100910 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09 Validé poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 09 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100911 100911 autres fines contenant des substances dangereuses Validé autres fines contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100912 100912 autres fines non visées à la rubrique 10 09 11 Validé autres fines non visées à la rubrique 10 09 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100913 100913 déchets de liants contenant des substances dangereuses Validé déchets de liants contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100914 100914 déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13 Validé déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 09 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100915 100915 révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses Validé révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100916 100916 révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15 Validé révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 09 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
100999 100999 d??chets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1010 1010 déchets de fonderie de métaux non ferreux Validé déchets de fonderie de métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101003 101003 laitiers de four de fonderie Validé laitiers de four de fonderie 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101005 101005 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses Validé noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101006 101006 noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05 Validé noyaux et moules de fonderie n'ayant pas subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101007 101007 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses Validé noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101008 101008 noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07 Validé noyaux et moules de fonderie ayant subi la coulée autres que ceux visés à la rubrique 10 10 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101009 101009 poussières de filtration des fumées contenant des substances dangereuses Validé poussi??res de filtration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101010 101010 poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09 Validé poussières de filtration des fumées autres que celles visées à la rubrique 10 10 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101011 101011 autres fines contenant des substances dangereuses Validé autres fines contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101012 101012 autres fines non visées à la rubrique 10 10 11 Validé autres fines non visées à la rubrique 10 10 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101013 101013 déchets de liants contenant des substances dangereuses Validé déchets de liants contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101014 101014 déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13 Validé déchets de liants autres que ceux visés à la rubrique 10 10 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101015 101015 révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses Validé révélateur de criques usagé contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101016 101016 révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15 Validé révélateur de criques usagé autre que celui visé à la rubrique 10 10 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101099 101099 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1011 1011 déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers Validé déchets provenant de la fabrication du verre et des produits verriers 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101103 101103 déchets de matériaux à base de fibre de verre Validé déchets de matériaux à base de fibre de verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101105 101105 fines et poussières Validé fines et poussières 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101109 101109 déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses Validé déchets de préparation avant cuisson contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101110 101110 déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09 Validé déchets de préparation avant cuisson autres que ceux visés à la rubrique 10 11 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101111 101111 petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple : tubes cathodiques) Validé petites particules de déchets de verre et poudre de verre contenant des métaux lourds (par exemple : tubes cathodiques) 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
101112 101112 déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11 Validé déchets de verre autres que ceux visés à la rubrique 10 11 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101113 101113 boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses Validé boues de polissage et de meulage du verre contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101114 101114 boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13 Validé boues de polissage et de meulage du verre autres que celles visées à la rubrique 10 11 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101115 101115 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101116 101116 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15 Validé déchets solides provenant de l'épuration des fum??es autres que ceux visés à la rubrique 10 11 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101117 101117 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101118 101118 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 11 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101119 101119 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101120 101120 déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19 Validé déchets solides provenant du traitement in situ des effluents autres que ceux visés à la rubrique 10 11 19 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101199 101199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1012 1012 déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction Validé déchets provenant de la fabrication des produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101201 101201 déchets de préparation avant cuisson Validé déchets de préparation avant cuisson 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101203 101203 fines et poussières Validé fines et poussi??res 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101205 101205 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101206 101206 moules déclassés Validé moules déclass??s 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101208 101208 déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson) Validé déchets de produits en céramique, briques, carrelage et matériaux de construction (après cuisson) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101209 101209 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101210 101210 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09 Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 12 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101211 101211 déchets d'émaillage contenant des métaux lourds Validé déchets d'émaillage contenant des métaux lourds 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101212 101212 déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11 Validé déchets d'émaillage autres que ceux visés à la rubrique 10 12 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101213 101213 boues provenant du traitement in situ des effluents Validé boues provenant du traitement in situ des effluents 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101299 101299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1013 1013 déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés Validé déchets provenant de la fabrication de ciment, chaux et plâtre et d'articles et produits dérivés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101301 101301 déchets de préparation avant cuisson Validé déchets de préparation avant cuisson 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101304 101304 déchets de calcination et d'hydratation de la chaux Validé déchets de calcination et d'hydratation de la chaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101306 101306 fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) Validé fines et poussières (sauf rubriques 10 13 12 et 10 13 13) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101307 101307 boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé boues et gâteaux de filtration provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101309 101309 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante Validé déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment contenant de l'amiante 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
101310 101310 déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09 Validé déchets provenant de la fabrication d'amiante-ciment autres que ceux visés à la rubrique 10 13 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101311 101311 déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10 Validé déchets provenant de la fabrication de matériaux composites à base de ciment autres que ceux visés aux rubriques 10 13 09 et 10 13 10 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101312 101312 déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101313 101313 déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12 Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées autres que ceux visés à la rubrique 10 13 12 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101314 101314 déchets et boues de béton Validé déchets et boues de béton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101399 101399 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1014 1014 déchets de crématoires Validé déchets de crématoires 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
101401 101401 déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure Validé déchets provenant de l'épuration des fumées contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
11 11 DECHETS PROVENANT DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX, ET DE L'HYDROMÉTALLURGIE DES MÉTAUX NON FERREUX Validé DÉCHETS PROVENANT DU TRAITEMENT CHIMIQUE DE SURFACE ET DU REVÊTEMENT DES MÉTAUX ET AUTRES MATÉRIAUX, ET DE L'HYDROMÉTALLURGIE DES MÉTAUX NON FERREUX 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1101 1101 déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de décapage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation) Validé déchets provenant du traitement chimique de surface et du revêtement des métaux et autres matériaux (par exemple, procédés de galvanisation, de revêtement de zinc, de d??capage, de gravure, de phosphatation, de dégraissage alcalin et d'anodisation) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110105 110105 acides de décapage Validé acides de décapage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110106 110106 acides non spécifiés ailleurs Validé acides non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110107 110107 bases de décapage Validé bases de décapage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110108 110108 boues de phosphatation Validé boues de phosphatation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110109 110109 boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses Validé boues et gâteaux de filtration contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110110 110110 boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09 Validé boues et gâteaux de filtration autres que ceux visés à la rubrique 11 01 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110111 110111 liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses Validé liquides aqueux de rinçage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110112 110112 liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11 Validé liquides aqueux de rinçage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110113 110113 déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses Validé déchets de dégraissage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110114 110114 déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13 Validé déchets de dégraissage autres que ceux visés à la rubrique 11 01 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110115 110115 ??luats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses Validé éluats et boues provenant des systèmes à membrane et des systèmes d'échange d'ions contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110116 110116 résines échangeuses d'ions saturées ou usées Validé résines échangeuses d'ions saturées ou usées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110198 110198 autres déchets contenant des substances dangereuses Validé autres déchets contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110199 110199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1102 1102 déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux Validé déchets provenant des procédés hydrométallurgiques des métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110202 110202 boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite) Validé boues provenant de l'hydrométallurgie du zinc (y compris jarosite et goethite) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110203 110203 déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse Validé déchets provenant de la production d'anodes pour les procédés d'électrolyse aqueuse 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110205 110205 déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses Validé déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110206 110206 déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05 Validé déchets provenant des procédés hydrométallurgiques du cuivre autres que ceux visés à la rubrique 11 02 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110207 110207 autres déchets contenant des substances dangereuses Validé autres déchets contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110299 110299 d??chets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1103 1103 boues et solides provenant de la trempe Validé boues et solides provenant de la trempe 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110301 110301 déchets cyanurés Validé déchets cyanurés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110302 110302 autres déchets Validé autres déchets 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1105 1105 déchets provenant de la galvanisation à chaud Validé déchets provenant de la galvanisation à chaud 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110501 110501 mattes Validé mattes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110502 110502 cendres de zinc Validé cendres de zinc 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110503 110503 déchets solides provenant de l'épuration des fumées Validé déchets solides provenant de l'épuration des fumées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110504 110504 flux utilisé Validé flux utilisé 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
110599 110599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
12 12 DECHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME ET DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET MATIÈRES PLASTIQUES Validé D??CHETS PROVENANT DE LA MISE EN FORME ET DU TRAITEMENT PHYSIQUE ET MÉCANIQUE DE SURFACE DES MÉTAUX ET MATIÈRES PLASTIQUES 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1201 1201 déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques Validé déchets provenant de la mise en forme et du traitement mécanique et physique de surface des métaux et matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120101 120101 limaille et chutes de métaux ferreux Validé limaille et chutes de métaux ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120102 120102 fines et poussières de métaux ferreux Validé fines et poussières de métaux ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120103 120103 limaille et chutes de métaux non ferreux Validé limaille et chutes de métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120104 120104 fines et poussières de métaux non ferreux Validé fines et poussières de métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120105 120105 d??chets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage Validé déchets de matières plastiques d'ébarbage et de tournage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120106 120106 huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions) Validé huiles d'usinage à base minérale contenant des halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120107 120107 huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions) Validé huiles d'usinage à base minérale sans halogènes (pas sous forme d'émulsions ou de solutions) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120108 120108 émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes Validé émulsions et solutions d'usinage contenant des halogènes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120109 120109 émulsions et solutions d'usinage sans halogènes Validé émulsions et solutions d'usinage sans halogènes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120110 120110 huiles d'usinage de synthèse Validé huiles d'usinage de synthèse 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120112 120112 déchets de cires et graisses Validé déchets de cires et graisses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120113 120113 déchets de soudure Validé déchets de soudure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120114 120114 boues d'usinage contenant des substances dangereuses Validé boues d'usinage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120115 120115 boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14 Validé boues d'usinage autres que celles visées à la rubrique 12 01 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120116 120116 déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses Validé déchets de grenaillage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120117 120117 déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16 Validé déchets de grenaillage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 16 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120118 120118 boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures Validé boues métalliques (provenant du meulage et de l'affûtage) contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120119 120119 huiles d'usinage facilement biodégradables Validé huiles d'usinage facilement biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120120 120120 déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses Validé déchets de meulage et matériaux de meulage contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120121 120121 déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20 Validé déchets de meulage et matériaux de meulage autres que ceux visés à la rubrique 12 01 20 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120199 120199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1203 1203 déchets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11) Validé d??chets provenant du dégraissage à l'eau et à la vapeur (sauf chapitre 11) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120301 120301 liquides aqueux de nettoyage Validé liquides aqueux de nettoyage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
120302 120302 déchets du dégraissage à la vapeur Validé déchets du dégraissage à la vapeur 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
13 13 HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAGÉS (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) Validé HUILES ET COMBUSTIBLES LIQUIDES USAG??S (sauf huiles alimentaires et huiles figurant aux chapitres 05, 12 et 19) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1301 1301 huiles hydrauliques usagées Validé huiles hydrauliques usag??es 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130101 130101 huiles hydrauliques contenant des PCB Validé huiles hydrauliques contenant des PCB 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130104 130104 autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions) Validé autres huiles hydrauliques chlorées (émulsions) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130105 130105 huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) Validé huiles hydrauliques non chlorées (émulsions) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130109 130109 huiles hydrauliques chlorées à base minérale Validé huiles hydrauliques chlorées à base minérale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130110 130110 huiles hydrauliques non chlorées à base minérale Validé huiles hydrauliques non chlorées à base minérale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130111 130111 huiles hydrauliques synthétiques Validé huiles hydrauliques synthétiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130112 130112 huiles hydrauliques facilement biodégradables Validé huiles hydrauliques facilement biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130113 130113 autres huiles hydrauliques Validé autres huiles hydrauliques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1302 1302 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées Validé huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification usagées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130204 130204 huiles moteur, de bo??te de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale Validé huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification chlorées à base minérale 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
130205 130205 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale Validé huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification non chlorées à base minérale 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
130206 130206 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques Validé huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification synthétiques 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
130207 130207 huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables Validé huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification facilement biodégradables 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
130208 130208 autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification Validé autres huiles moteur, de boîte de vitesses et de lubrification 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1303 1303 huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs usagés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130301 130301 huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des PCB Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs contenant des PCB 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130306 130306 huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01 Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs chlorés à base minérale autres que ceux visés à la rubrique 13 03 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130307 130307 huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs non chlorés à base minérale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130308 130308 huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs synthétiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130309 130309 huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables Validé huiles isolantes et fluides caloporteurs facilement biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130310 130310 autres huiles isolantes et fluides caloporteurs Validé autres huiles isolantes et fluides caloporteurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1304 1304 hydrocarbures de fond de cale Validé hydrocarbures de fond de cale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130401 130401 hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale Validé hydrocarbures de fond de cale provenant de la navigation fluviale 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130402 130402 hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles Validé hydrocarbures de fond de cale provenant de canalisations de môles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130403 130403 hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation Validé hydrocarbures de fond de cale provenant d'un autre type de navigation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1305 1305 contenu de séparateurs eau/hydrocarbures Validé contenu de séparateurs eau/hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130501 130501 déchets solides provenant de dessableurs et de séparateurs eau/hydrocarbures Validé déchets solides provenant de dessableurs et de s??parateurs eau/hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130502 130502 boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures Validé boues provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130503 130503 boues provenant de déshuileurs Validé boues provenant de déshuileurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130506 130506 hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures Validé hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130507 130507 eau mélangée à des hydrocarbures provenant de séparateurs eau/hydrocarbures Validé eau mélangée à des hydrocarbures provenant de s??parateurs eau/hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130508 130508 mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs Validé mélanges de déchets provenant de dessableurs et de séparateurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1307 1307 combustibles liquides usagés Validé combustibles liquides usagés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130701 130701 fioul et gazole Validé fioul et gazole 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130702 130702 essence Validé essence 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130703 130703 autres combustibles (y compris mélanges) Validé autres combustibles (y compris mélanges) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1308 1308 huiles usagées non spécifiées ailleurs Validé huiles usagées non spécifiées ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130801 130801 boues ou émulsions de dessalage Validé boues ou émulsions de dessalage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130802 130802 autres émulsions Validé autres ??mulsions 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
130899 130899 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
14 14 DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, D'AGENTS RÉFRIGÉRANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08) Validé DÉCHETS DE SOLVANTS ORGANIQUES, D'AGENTS RÉFRIGÉRANTS ET PROPULSEURS (sauf chapitres 07 et 08) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1406 1406 déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques Validé déchets de solvants, d'agents réfrigérants et d'agents propulseurs d'aérosols/de mousses organiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
140601 140601 chlorofluorocarbones, HCFC, HFC Validé chlorofluorocarbones, HCFC, HFC 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
140602 140602 autres solvants et mélanges de solvants halogénés Validé autres solvants et mélanges de solvants halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
140603 140603 autres solvants et mélanges de solvants Validé autres solvants et mélanges de solvants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
140604 140604 boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés Validé boues ou déchets solides contenant des solvants halogénés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
140605 140605 boues ou déchets solides contenant d'autres solvants Validé boues ou déchets solides contenant d'autres solvants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
15 15 EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MATÉRIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION NON SPÉCIFIÉS AILLEURS Validé EMBALLAGES ET DÉCHETS D'EMBALLAGES, ABSORBANTS, CHIFFONS D'ESSUYAGE, MAT??RIAUX FILTRANTS ET VÊTEMENTS DE PROTECTION NON SPÉCIFIÉS AILLEURS 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1501 1501 emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément) Validé emballages et déchets d'emballages (y compris les déchets d'emballages municipaux collectés séparément) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150101 150101 emballages en papier/carton Validé emballages en papier/carton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150102 150102 emballages en matières plastiques Validé emballages en matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150103 150103 emballages en bois Validé emballages en bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150104 150104 emballages métalliques Validé emballages métalliques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150105 150105 emballages composites Validé emballages composites 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150106 150106 emballages en mélange Validé emballages en mélange 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150107 150107 emballages en verre Validé emballages en verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150109 150109 emballages textiles Validé emballages textiles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150110 150110 emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus Validé emballages contenant des résidus de substances dangereuses ou contaminés par de tels résidus 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150111 150111 emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y compris des conteneurs à pression vides Validé emballages métalliques contenant une matrice poreuse solide dangereuse (par exemple amiante), y compris des conteneurs à pression vides 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1502 1502 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection Validé absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150202 150202 absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses Validé absorbants, matériaux filtrants (y compris les filtres à huile non spécifiés ailleurs), chiffons d'essuyage et vêtements de protection contaminés par des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
150203 150203 absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02 Validé absorbants, matériaux filtrants, chiffons d'essuyage et vêtements de protection autres que ceux visés à la rubrique 15 02 02 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
16 16 DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LA LISTE Validé DÉCHETS NON DÉCRITS AILLEURS DANS LA LISTE 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1601 1601 véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14, et sections 16 06 et 16 08) Validé véhicules hors d'usage de différents moyens de transport (y compris machines tous terrains) et déchets provenant du démontage de véhicules hors d'usage et de l'entretien de véhicules (sauf chapitres 13, 14, et sections 16 06 et 16 08) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160103 160103 pneus hors d'usage Validé pneus hors d'usage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160104 160104 véhicules hors d'usage Validé véhicules hors d'usage 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160106 160106 véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux Validé véhicules hors d'usage ne contenant ni liquides ni autres composants dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160107 160107 filtres à huile Validé filtres à huile 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160108 160108 composants contenant du mercure Validé composants contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160109 160109 composants contenant des PCB Validé composants contenant des PCB 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160111 160111 patins de freins contenant de l'amiante Validé patins de freins contenant de l'amiante 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160112 160112 patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11 Validé patins de freins autres que ceux visés à la rubrique 16 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160113 160113 liquides de frein Validé liquides de frein 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160114 160114 antigels contenant des substances dangereuses Validé antigels contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160115 160115 antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14 Validé antigels autres que ceux visés à la rubrique 16 01 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160116 160116 réservoirs de gaz liquéfié Validé r??servoirs de gaz liquéfié 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160117 160117 métaux ferreux Validé métaux ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160118 160118 métaux non ferreux Validé métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160119 160119 matières plastiques Validé matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160120 160120 verre Validé verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160121 160121 composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14 Validé composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 01 07 à 16 01 11, 16 01 13 et 16 01 14 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160122 160122 composants non spécifiés ailleurs Validé composants non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160199 160199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1602 1602 d??chets provenant d'équipements électriques ou électroniques Validé déchets provenant d'équipements électriques ou électroniques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160209 160209 transformateurs et accumulateurs contenant des PCB Validé transformateurs et accumulateurs contenant des PCB 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160210 160210 Equipements mis au rebut contenant des PCB ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09 Validé équipements mis au rebut contenant des PCB ou contaminés par de telles substances autres que ceux visés à la rubrique 16 02 09 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160211 160211 équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des HCFC ou des HFC Validé équipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones, des HCFC ou des HFC 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160212 160212 équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre Validé équipements mis au rebut contenant de l'amiante libre 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160213 160213 équipements mis au rebut contenant des composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12 Validé équipements mis au rebut contenant des composants dangereux autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 12 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160214 160214 équipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13 Validé ??quipements mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 02 09 à 16 02 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160215 160215 composants dangereux retirés des équipements mis au rebut Validé composants dangereux retirés des équipements mis au rebut 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160216 160216 composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15 Validé composants retirés des équipements mis au rebut autres que ceux visés à la rubrique 16 02 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1603 1603 loupés de fabrication et produits non utilisés Validé loupés de fabrication et produits non utilisés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160303 160303 déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses Validé déchets d'origine minérale contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160304 160304 déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03 Validé déchets d'origine minérale autres que ceux visés à la rubrique 16 03 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160305 160305 déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses Validé déchets d'origine organique contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160306 160306 déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05 Validé déchets d'origine organique autres que ceux visés à la rubrique 16 03 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1604 1604 déchets d'explosifs Validé déchets d'explosifs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160401 160401 déchets de munitions Validé déchets de munitions 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160402 160402 déchets de feux d'artifice Validé déchets de feux d'artifice 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160403 160403 autres déchets d'explosifs Validé autres déchets d'explosifs 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1605 1605 gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut Validé gaz en récipients à pression et produits chimiques mis au rebut 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160504 160504 gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses Validé gaz en récipients à pression (y compris les halons) contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160505 160505 gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04 Validé gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160506 160506 produits chimiques de laboratoire contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire Validé produits chimiques de laboratoire contenant des substances dangereuses, y compris les mélanges de produits chimiques de laboratoire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160507 160507 produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut Validé produits chimiques d'origine minérale à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160508 160508 produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut Validé produits chimiques d'origine organique à base de ou contenant des substances dangereuses, mis au rebut 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160509 160509 produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08 Validé produits chimiques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 16 05 06, 16 05 07 ou 16 05 08 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1606 1606 piles et accumulateurs Validé piles et accumulateurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160601 160601 accumulateurs au plomb Validé accumulateurs au plomb 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160602 160602 accumulateurs Ni-Cd Validé accumulateurs Ni-Cd 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160603 160603 piles contenant du mercure Validé piles contenant du mercure 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
160604 160604 piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03) Validé piles alcalines (sauf rubrique 16 06 03) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160605 160605 autres piles et accumulateurs Validé autres piles et accumulateurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160606 160606 electrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément Validé electrolytes de piles et accumulateurs collectés séparément 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1607 1607 déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13) Validé déchets provenant du nettoyage de cuves et fûts de stockage et de transport (sauf chapitres 05 et 13) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160708 160708 déchets contenant des hydrocarbures Validé déchets contenant des hydrocarbures 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160709 160709 déchets contenant d'autres substances dangereuses Validé déchets contenant d'autres substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160799 160799 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1608 1608 catalyseurs usés Validé catalyseurs usés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160801 160801 catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07) Validé catalyseurs usés contenant de l'or, de l'argent, du rhénium, du rhodium, du palladium, de l'iridium ou du platine (sauf rubrique 16 08 07) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160802 160802 catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition dangereux Validé catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160803 160803 catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs Validé catalyseurs usés contenant des métaux ou composés de métaux de transition non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160804 160804 catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07) Validé catalyseurs usés de craquage catalytique sur lit fluide (sauf rubrique 16 08 07) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160805 160805 catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique Validé catalyseurs usés contenant de l'acide phosphorique 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160806 160806 liquides usés employés comme catalyseurs Validé liquides usés employ??s comme catalyseurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160807 160807 catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses Validé catalyseurs usés contaminés par des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1609 1609 substances oxydantes Validé substances oxydantes 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160901 160901 permanganates, par exemple, permanganate de potassium Validé permanganates, par exemple, permanganate de potassium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160902 160902 chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium Validé chromates, par exemple, chromate de potassium, dichromate de sodium ou de potassium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160903 160903 peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène Validé peroxydes, par exemple, peroxyde d'hydrogène 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
160904 160904 substances oxydantes non sp??cifiées ailleurs Validé substances oxydantes non spécifiées ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1610 1610 déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site Validé déchets liquides aqueux destinés à un traitement hors site 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161001 161001 déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses Validé déchets liquides aqueux contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161002 161002 déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01 Validé déchets liquides aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161003 161003 concentrés aqueux contenant des substances dangereuses Validé concentrés aqueux contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161004 161004 concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03 Validé concentrés aqueux autres que ceux visés à la rubrique 16 10 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1611 1611 déchets de revêtements de fours et réfractaires Validé déchets de revêtements de fours et réfractaires 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161101 161101 revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses Validé revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161102 161102 revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01 Validé revêtements de fours et réfractaires à base de carbone provenant de procédés métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161103 161103 autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses Validé autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161104 161104 autres revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03 Validé autres rev??tements de fours et réfractaires provenant de procédés métallurgiques non visés à la rubrique 16 11 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161105 161105 revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses Validé revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
161106 161106 revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05 Validé revêtements de fours et réfractaires provenant de procédés non métallurgiques autres que ceux visés à la rubrique 16 11 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
17 17 DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS) Validé DÉCHETS DE CONSTRUCTION ET DE DÉMOLITION (Y COMPRIS DÉBLAIS PROVENANT DE SITES CONTAMINÉS) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1701 1701 béton, briques, tuiles et céramiques Validé béton, briques, tuiles et céramiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170101 170101 béton Validé béton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170102 170102 briques Validé briques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170103 170103 tuiles et céramiques Validé tuiles et céramiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170106 170106 mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses Validé mélanges ou fractions séparées de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170107 170107 mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06 Validé mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques autres que ceux visés à la rubrique 17 01 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1702 1702 bois, verre et matières plastiques Validé bois, verre et matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170201 170201 bois Validé bois 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170202 170202 verre Validé verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170203 170203 matières plastiques Validé matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170204 170204 bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances Validé bois, verre et matières plastiques contenant des substances dangereuses ou contaminés par de telles substances 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1703 1703 mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés Validé mélanges bitumineux, goudron et produits goudronnés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170301 170301 mélanges bitumineux contenant du goudron Validé mélanges bitumineux contenant du goudron 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170302 170302 mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01 Validé mélanges bitumineux autres que ceux visés à la rubrique 17 03 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170303 170303 goudron et produits goudronnés Validé goudron et produits goudronnés 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1704 1704 métaux (y compris leurs alliages) Validé métaux (y compris leurs alliages) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170401 170401 cuivre, bronze, laiton Validé cuivre, bronze, laiton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170402 170402 aluminium Validé aluminium 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170403 170403 plomb Validé plomb 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170404 170404 zinc Validé zinc 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170405 170405 fer et acier Validé fer et acier 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170406 170406 étain Validé étain 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170407 170407 métaux en mélange Validé métaux en mélange 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170409 170409 déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses Validé déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170410 170410 câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses Validé câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d'autres substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170411 170411 câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10 Validé câbles autres que ceux visés à la rubrique 17 04 10 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1705 1705 terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage Validé terres (y compris déblais provenant de sites contaminés), cailloux et boues de dragage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170503 170503 terres et cailloux contenant des substances dangereuses Validé terres et cailloux contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170504 170504 terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03 Validé terres et cailloux autres que ceux visés à la rubrique 17 05 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170505 170505 boues de dragage contenant des substances dangereuses Validé boues de dragage contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170506 170506 boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05 Validé boues de dragage autres que celles visées à la rubrique 17 05 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170507 170507 ballast de voie contenant des substances dangereuses Validé ballast de voie contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170508 170508 ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07 Validé ballast de voie autre que celui visé à la rubrique 17 05 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1706 1706 matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante Validé matériaux d'isolation et matériaux de construction contenant de l'amiante 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170601 170601 matériaux d'isolation contenant de l'amiante Validé matériaux d'isolation contenant de l'amiante 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170603 170603 autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses Validé autres matériaux d'isolation à base de ou contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170604 170604 matériaux d'isolation autres que ceux visés aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03 Validé matériaux d'isolation autres que ceux vis??s aux rubriques 17 06 01 et 17 06 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170605 170605 matériaux de construction contenant de l'amiante Validé matériaux de construction contenant de l'amiante 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
1708 1708 matériaux de construction à base de gypse Validé matériaux de construction à base de gypse 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170801 170801 matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses Validé matériaux de construction à base de gypse contaminés par des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
170802 170802 matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01 Validé matériaux de construction à base de gypse autres que ceux visés à la rubrique 17 08 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1709 1709 autres déchets de construction et de démolition Validé autres déchets de construction et de démolition 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170901 170901 déchets de construction et de démolition contenant du mercure Validé déchets de construction et de démolition contenant du mercure 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170902 170902 déchets de construction et de démolition contenant des PCB (par exemple, mastics, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des PCB) Validé déchets de construction et de démolition contenant des PCB (par exemple, mastics, sols ?? base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des PCB) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170903 170903 autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses Validé autres déchets de construction et de démolition (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
170904 170904 déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03 Validé déchets de construction et de démolition en mélange autres que ceux visés aux rubriques 17 09 01, 17 09 02 et 17 09 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
18 18 DÉCHETS PROVENANT DES SOINS MEDICAUX OU VÉTÉRINAIRES ET/OU DE LA RECHERCHE ASSOCIEE (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) Validé DÉCHETS PROVENANT DES SOINS MÉDICAUX OU VÉTÉRINAIRES ET/OU DE LA RECHERCHE ASSOCIÉE (sauf déchets de cuisine et de restauration ne provenant pas directement des soins médicaux) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1801 1801 déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme Validé déchets provenant des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies de l'homme 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180101 180101 objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03) Validé objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 01 03) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180102 180102 déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03) Validé déchets anatomiques et organes, y compris sacs de sang et réserves de sang (sauf rubrique 18 01 03) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180103 180103 déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection Validé déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
180104 180104 déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple v??tements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes) Validé déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection (par exemple v??tements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180106 180106 produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses Validé produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180107 180107 produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06 Validé produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180108 180108 médicaments cytotoxiques et cytostatiques Validé médicaments cytotoxiques et cytostatiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180109 180109 médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08 Validé m??dicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180110 180110 déchets d'amalgame dentaire Validé déchets d'amalgame dentaire 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1802 1802 déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux Validé déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180201 180201 objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02) Validé objets piquants et coupants (sauf rubrique 18 02 02) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180202 180202 déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection Validé déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
180203 180203 déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection Validé déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières vis-à-vis des risques d'infection 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180205 180205 produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses Validé produits chimiques à base de ou contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180206 180206 produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05 Validé produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180207 180207 médicaments cytotoxiques et cytostatiques Validé médicaments cytotoxiques et cytostatiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
180208 180208 médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07 Validé médicaments autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
19 19 DÉCHETS PROVENANT DES INSTALLATIONS DE GESTION DES DÉCHETS, DES STATIONS D'EPURATION DES EAUX USÉES HORS SITE ET DE LA PRÉPARATION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE ET D'EAU À USAGE INDUSTRIEL Validé DÉCHETS PROVENANT DES INSTALLATIONS DE GESTION DES DECHETS, DES STATIONS D'ÉPURATION DES EAUX USÉES HORS SITE ET DE LA PRÉPARATION D'EAU DESTINÉE À LA CONSOMMATION HUMAINE ET D'EAU À USAGE INDUSTRIEL 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1901 1901 déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets Validé déchets de l'incinération ou de la pyrolyse de déchets 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190102 190102 déchets de déferraillage des machefers Validé déchets de déferraillage des mâchefers 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190105 190105 gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées Validé gâteau de filtration provenant de l'épuration des fumées 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190106 190106 déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux Validé déchets liquides aqueux de l'épuration des fumées et autres déchets liquides aqueux 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190107 190107 déchets secs de l'épuration des fumées Validé déchets secs de l'épuration des fumées 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190110 190110 charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées Validé charbon actif usé provenant de l'épuration des gaz de fumées 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190111 190111 mâchefers contenant des substances dangereuses Validé mâchefers contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190112 190112 mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11 Validé mâchefers autres que ceux visés à la rubrique 19 01 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190113 190113 cendres volantes contenant des substances dangereuses Validé cendres volantes contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190114 190114 cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13 Validé cendres volantes autres que celles visées à la rubrique 19 01 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190115 190115 cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses Validé cendres sous chaudière contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190116 190116 cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15 Validé cendres sous chaudière autres que celles visées à la rubrique 19 01 15 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190117 190117 déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses Validé déchets de pyrolyse contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190118 190118 déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17 Validé déchets de pyrolyse autres que ceux visés à la rubrique 19 01 17 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190119 190119 sables provenant de lits fluidisés Validé sables provenant de lits fluidisés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190199 190199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1902 1902 déchets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (y compris déchromatation, décyanuration, neutralisation) Validé d????chets provenant des traitements physico-chimiques des déchets (y compris d??chromatation, décyanuration, neutralisation) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190203 190203 déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux Validé déchets prémélangés composés seulement de déchets non dangereux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190204 190204 déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux Validé déchets prémélangés contenant au moins un déchet dangereux 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190205 190205 boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses Validé boues provenant des traitements physico-chimiques contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190206 190206 boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05 Validé boues provenant des traitements physico-chimiques autres que celles visées à la rubrique 19 02 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190207 190207 hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation Validé hydrocarbures et concentrés provenant d'une séparation 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190208 190208 déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses Validé déchets combustibles liquides contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190209 190209 déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses Validé déchets combustibles solides contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190210 190210 déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09 Validé déchets combustibles autres que ceux visés aux rubriques 19 02 08 et 19 02 09 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190299 190299 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1903 1903 déchets stabilisés/solidifiés Validé d??chets stabilisés/solidifiés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190304 190304 déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés Validé déchets catalogués comme dangereux, partiellement (5) stabilisés 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190305 190305 déchets stabilisés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04 Validé déchets stabilis??s autres que ceux visés à la rubrique 19 03 04 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190306 190306 déchets catalogués comme dangereux, solidifiés Validé déchets catalogués comme dangereux, solidifiés 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190307 190307 déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06 Validé déchets solidifiés autres que ceux visés à la rubrique 19 03 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1904 1904 déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification Validé déchets vitrifiés et déchets provenant de la vitrification 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190401 190401 déchets vitrifiés Validé d??chets vitrifiés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190402 190402 cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée Validé cendres volantes et autres déchets du traitement des gaz de fumée 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190403 190403 phase solide non vitrifiée Validé phase solide non vitrifiée 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190404 190404 déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés Validé déchets liquides aqueux provenant de la trempe des déchets vitrifiés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1905 1905 déchets de compostage Validé déchets de compostage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190501 190501 fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés Validé fraction non compostée des déchets municipaux et assimilés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190502 190502 fraction non compostée des déchets animaux et végétaux Validé fraction non compostée des déchets animaux et végétaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190503 190503 compost déclassé Validé compost déclassé 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190599 190599 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1906 1906 déchets provenant du traitement anaérobie des déchets Validé déchets provenant du traitement anaérobie des déchets 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190603 190603 liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux Validé liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190604 190604 digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux Validé digestats provenant du traitement anaérobie des déchets municipaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190605 190605 liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et v??gétaux Validé liqueurs provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190606 190606 digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux Validé digestats provenant du traitement anaérobie des déchets animaux et végétaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190699 190699 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1907 1907 lixiviats de décharges Validé lixiviats de décharges 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190702 190702 lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses Validé lixiviats de décharges contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190703 190703 lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02 Validé lixiviats de décharges autres que ceux visés à la rubrique 19 07 02 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1908 1908 déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs Validé déchets provenant d'installations de traitement des eaux usées non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190801 190801 déchets de dégrillage Validé déchets de dégrillage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190802 190802 déchets de dessablage Validé déchets de dessablage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190805 190805 boues provenant du traitement des eaux usées urbaines Validé boues provenant du traitement des eaux usées urbaines 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190806 190806 résines échangeuses d'ions saturées ou usées Validé résines échangeuses d'ions saturées ou usées 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190807 190807 solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions Validé solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190808 190808 déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds Validé déchets provenant des systèmes à membrane contenant des métaux lourds 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190809 190809 mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant uniquement des huiles et graisses alimentaires Validé mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées contenant uniquement des huiles et graisses alimentaires 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190810 190810 mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09 Validé mélanges de graisse et d'huile provenant de la séparation huile/eaux usées autres que ceux visés à la rubrique 19 08 09 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190811 190811 boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielle Validé boues contenant des substances dangereuses provenant du traitement biologique des eaux usées industrielle 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190812 190812 boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11 Validé boues provenant du traitement biologique des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190813 190813 boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles Validé boues contenant des substances dangereuses provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
190814 190814 boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13 Validé boues provenant d'autres traitements des eaux usées industrielles autres que celles visées à la rubrique 19 08 13 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190899 190899 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1909 1909 déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel Validé déchets provenant de la préparation d'eau destinée à la consommation humaine ou d'eau à usage industriel 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190901 190901 déchets solides de première filtration et de dégrillage Validé déchets solides de première filtration et de dégrillage 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190902 190902 boues de clarification de l'eau Validé boues de clarification de l'eau 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190903 190903 boues de décarbonatation Validé boues de décarbonatation 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190904 190904 charbon actif usé Validé charbon actif usé 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190905 190905 résines échangeuses d'ions saturées ou usées Validé résines échangeuses d'ions saturées ou usées 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190906 190906 solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions Validé solutions et boues provenant de la régénération des échangeurs d'ions 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
190999 190999 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1910 1910 déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux Validé déchets provenant du broyage de déchets contenant des métaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191001 191001 déchets de fer ou d'acier Validé déchets de fer ou d'acier 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191002 191002 déchets de métaux non ferreux Validé déchets de métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191003 191003 fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses Validé fraction légère des résidus de broyage et poussières contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191004 191004 fraction légère des résidus de broyage et poussières autres que celles visées à la rubrique 19 10 03 Validé fraction légère des résidus de broyage et poussi??res autres que celles visées à la rubrique 19 10 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191005 191005 autres fractions contenant des substances dangereuses Validé autres fractions contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191006 191006 autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05 Validé autres fractions autres que celles visées à la rubrique 19 10 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1911 1911 déchets provenant de la régénération de l'huile Validé déchets provenant de la régénération de l'huile 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191101 191101 argiles de filtration usées Validé argiles de filtration usées 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191102 191102 goudrons acides Validé goudrons acides 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191103 191103 déchets liquides aqueux Validé déchets liquides aqueux 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191104 191104 déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases Validé déchets provenant du nettoyage d'hydrocarbures avec des bases 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191105 191105 boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses Validé boues provenant du traitement in situ des effluents contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191107 191107 déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion Validé déchets provenant de l'épuration des gaz de combustion 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191106 191106 boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05 Validé boues provenant du traitement in situ des effluents autres que celles visées à la rubrique 19 11 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191199 191199 déchets non spécifiés ailleurs Validé déchets non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1912 1912 déchets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs Validé d??chets provenant du traitement mécanique des déchets (par exemple, tri, broyage, compactage, granulation) non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191201 191201 papier et carton Validé papier et carton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191202 191202 métaux ferreux Validé métaux ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191203 191203 métaux non ferreux Validé métaux non ferreux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191204 191204 matières plastiques et caoutchouc Validé matières plastiques et caoutchouc 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191205 191205 verre Validé verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191206 191206 bois contenant des substances dangereuses Validé bois contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191207 191207 bois autres que ceux visés ?? la rubrique 19 12 06 Validé bois autres que ceux visés à la rubrique 19 12 06 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191208 191208 textiles Validé textiles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191209 191209 minéraux (par exemple sable, cailloux) Validé minéraux (par exemple sable, cailloux) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191210 191210 déchets combustibles (combustible issu de déchets) Validé déchets combustibles (combustible issu de déchets) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191211 191211 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses Validé autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191212 191212 autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11 Validé autres déchets (y compris mélanges) provenant du traitement mécanique des déchets autres que ceux visés à la rubrique 19 12 11 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
1913 1913 déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines Validé déchets provenant de la décontamination des sols et des eaux souterraines 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191301 191301 déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses Validé déchets solides provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191302 191302 déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01 Validé déchets solides provenant de la décontamination des sols autres que ceux visés à la rubrique 19 13 01 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191303 191303 boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses Validé boues provenant de la décontamination des sols contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191304 191304 boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03 Validé boues provenant de la décontamination des sols autres que celles visées à la rubrique 19 13 03 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191305 191305 boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses Validé boues provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191306 191306 boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05 Validé boues provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que celles visées à la rubrique 19 13 05 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
191307 191307 déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses Validé déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines contenant des substances dangereuses 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
191308 191308 déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés à la rubrique 19 13 07 Validé déchets liquides aqueux et concentrés aqueux provenant de la décontamination des eaux souterraines autres que ceux visés ?? la rubrique 19 13 07 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
20 20 DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS) Y COMPRIS LES FRACTIONS COLLECTÉES SÉPARÉMENT Validé DÉCHETS MUNICIPAUX (DÉCHETS MÉNAGERS ET DÉCHETS ASSIMILÉS PROVENANT DES COMMERCES, DES INDUSTRIES ET DES ADMINISTRATIONS) Y COMPRIS LES FRACTIONS COLLECTÉES SÉPARÉMENT 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
2001 2001 fractions collectées séparément (sauf section 15 01) Validé fractions collectées séparément (sauf section 15 01) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200101 200101 papier et carton Validé papier et carton 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200102 200102 verre Validé verre 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200108 200108 déchets de cuisine et de cantine biodégradables Validé déchets de cuisine et de cantine biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200110 200110 vêtements Validé vêtements 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200111 200111 textiles Validé textiles 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200113 200113 solvants Validé solvants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200114 200114 acides Validé acides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200115 200115 déchets basiques Validé déchets basiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200117 200117 produits chimiques de la photographie Validé produits chimiques de la photographie 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200119 200119 pesticides Validé pesticides 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200121 200121 tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure Validé tubes fluorescents et autres déchets contenant du mercure 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
200123 200123 equipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones Validé equipements mis au rebut contenant des chlorofluorocarbones 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
200125 200125 huiles et matières grasses alimentaires Validé huiles et matières grasses alimentaires 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200126 200126 huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25 Validé huiles et matières grasses autres que celles visées à la rubrique 20 01 25 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
200127 200127 peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses Validé peinture, encres, colles et résines contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200128 200128 peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27 Validé peinture, encres, colles et résines autres que celles visées à la rubrique 20 01 27 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200129 200129 détergents contenant des substances dangereuses Validé détergents contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200130 200130 détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29 Validé détergents autres que ceux visés à la rubrique 20 01 29 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200131 200131 médicaments cytotoxiques et cytostatiques Validé médicaments cytotoxiques et cytostatiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200132 200132 médicaments autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31 Validé médicaments autres que ceux vis??s à la rubrique 20 01 31 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200133 200133 piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03, et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles Validé piles et accumulateurs visés aux rubriques 16 06 01, 16 06 02 ou 16 06 03, et piles et accumulateurs non triés contenant ces piles 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
200134 200134 piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33 Validé piles et accumulateurs autres que ceux visés à la rubrique 20 01 33 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200135 200135 equipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23 Validé equipements électriques et électroniques mis au rebut contenant des composants dangereux (6), autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21 et 20 01 23 2013-03-22 00:00:00 2013-03-22 00:00:00
200136 200136 équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35 Validé équipements électriques et électroniques mis au rebut autres que ceux visés aux rubriques 20 01 21, 20 01 23 et 20 01 35 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200137 200137 bois contenant des substances dangereuses Validé bois contenant des substances dangereuses 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200138 200138 bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37 Validé bois autres que ceux visés à la rubrique 20 01 37 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200139 200139 matières plastiques Validé matières plastiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200140 200140 métaux Validé métaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200141 200141 déchets provenant du ramonage de cheminée Validé déchets provenant du ramonage de cheminée 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200199 200199 autres fractions non spécifiées ailleurs Validé autres fractions non spécifiées ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
2002 2002 déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière) Validé déchets de jardins et de parcs (y compris les déchets de cimetière) 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200201 200201 déchets biodégradables Validé déchets biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200202 200202 terres et pierres Validé terres et pierres 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200203 200203 autres déchets non biodégradables Validé autres déchets non biodégradables 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
2003 2003 autres déchets municipaux Validé autres déchets municipaux 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200301 200301 déchets municipaux en mélange Validé déchets municipaux en mélange 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200302 200302 déchets de marchés Validé déchets de marchés 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200303 200303 déchets de nettoyage des rues Validé déchets de nettoyage des rues 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200304 200304 boues de fosses septiques Validé boues de fosses septiques 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200306 200306 déchets provenant du nettoyage des égouts Validé déchets provenant du nettoyage des égouts 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200307 200307 déchets encombrants Validé déchets encombrants 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
200399 200399 déchets municipaux non spécifiés ailleurs Validé déchets municipaux non spécifiés ailleurs 2011-05-02 00:00:00 2011-05-02 00:00:00
Créateur: 
Sandre
Editeur: 
Sandre
Contributeur: 
Systeme d'information sur l'eau (SIE)
Date de dernière modification: 
22 Mars 2013
Identifiant de la ressource: 
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Couverture: 
France entière
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