Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Evolutions 1.0 -> 2.0 : # GLOBALE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - ajustement des noms des balises                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        * xml                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        des associations # ZONE PROTEGEE DE LA DCE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - ajout de l'attribut Système de référence spatial du centroïde de la zone protégée DCE # ZONE EAUX DE BAIGNADE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - modification de la définition                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        , partie représentation spatiale de la Zone                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage de l'association "Inclue dans la zone de baignade" en "Incluse dans la zone de baignade" # AIRE D'ALIMENTATION DE CAPTAGE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage du concept d'"aire d'alimentation du captage" en "aire d'alimentation de captage"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - modification de la règle de codification : suppression du préfixe 'AAOuv'                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - modification de la cardinalité du lien vers OUVRAGE de PRELEVEMENT : portée à 1..*                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - suppression de l'attribut "AAC Grenelle" : cette information                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        est maintenant portée par le concept d'OUVRAGE de PRELEVEMENT dans le dictionnaire Prélèvements des ressources en eau                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - suppression de la classe association "INSCRIPTION AU SDAGE" et de l'association "Inscription au SDAGE" vers TEXTE REGLEMENTAIRE: cette information                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        est maintenant portée par le concept d'OUVRAGE de PRELEVEMENT dans le dictionnaire Prélèvements des ressources en eau # ZONE DE REPARTITION DES EAUX                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - modification de la règle de codification : suppression du préfixe 'ZRE' # SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage de l'association "Arrêté régional d'abandon du SAGE" en "Arrêté préfectoral d'abandon du SAGE"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage de l'association "Arrêté régional d'approbation du SAGE" en "Arrêté préfectoral d'approbation du SAGE"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage de l'association "Arrêté régional de composition de la CLE" en "Arrêté préfectoral de composition de la CLE"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage et modification de l'association "Commune du SAGE": ajout d'une classe association "COMMUNE DU SAGE"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - suppression de l'attribut : "SAGE transfrontalier"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - suppression de l'association "Comité de bassin référent du Sage" # PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage du concept de "périmètre de protection réglementaire" en "périmètre de protection de captage"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - renommage de l'attribut "Type de périmètre de protection réglementaire" en "Type de Périmètre de Protection de Captage"                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - mise à jour de la balise                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        * xml                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        du concept en PPPointPrel                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                         - mise à jour de la définition                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        du concept et définition                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                            *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             de la règle de codifiation                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        - ajout et mise à jour d'attributs conformément aux spécifications du ministère de la Santé # Ajout du concept de RESERVOIR BIOLOGIQUE # Ajout des concepts de CLASSEMENT DE CONTINUITE ECOLOGIQUE et de SEGMENT DE CLASSEMENT DE CONTINUITE ECOLOGIQUE # Ajout des concepts de CLASSEMENT DE CATEGORIE PISCICOLE et de SEGMENT DE CLASSEMENT DE CATEGORIE PISCICOLE                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        - le lien vers le concept de Plan d'Eau sera à mettre à jour lors de l'évolution du dictionnaire du référentiel                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       hydrographique (actuellement ETH 1.0) # Ajout du concept de PERIMETRE DE GESTION COLLECTIVE