DICTIONNAIRE DES DONNEES
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Type de modification de la généalogie
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau version 2.0
Type de modification de la généalogie de texte réglementaire, décrit dans la nomenclature n°656.
http://id.eaufrance.fr/ddd/ZON/2.0/TypeModificationGenealogie | |
TypeModificationGenealogie | |
cct:CodeType | |
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