DICTIONNAIRE DES DONNEES
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Prise en compte dans un programme
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Zonages de gestion de la qualité des ressources version 1
L’AAC peut disposer où non d’un programme d’action "réglementé".
| http://id.eaufrance.fr/ddd/ZGR/1/PriseComptProgramme | |
| PriseComptProgramme | |
| cct:IndicatorType | |
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