DICTIONNAIRE DES DONNEES

Vigilance crues

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1.1
Code Sandre: VIC
Version:
Statut: Validé
Ce document décrit les données employées pour la vigilance crues
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TEXTE REGLEMENTAIRE DU TCC

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Vigilance crues version 1.1

Textes réglementaires qui régissent l'organisation des services de l'Etat, avec d'éventuels partenaires, sur un territoire donné, en matière de production et de transmission d'informations sur les risques de crues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/VIC/1.1/TexteReglemTCC
TexteReglemTCC
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