DICTIONNAIRE DES DONNEES
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Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Ouvrage de dépollution version 1.2
Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:33::::::referentiel:3.1:html
http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.2/ObtentionCoordOuvrageDepollution | |
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