DICTIONNAIRE DES DONNEES

Description des ouvrages faisant obstacle à l'écoulement

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1
Code Sandre: OBS
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Statut: Validé
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TYPE D'ARCHITECTURE DE BARRAGE

Le type d’architecture d’un barrage désigne la structure générale d’un barrage. Chaque structure offre un mode de résistance différent à la poussée de l’eau. Le choix du type d’architecture d’un barrage est déterminé selon différents paramètres technico-économiques. Un barrage peut avoir plusieurs types d’architecture. On peut rencontrer des barrages dont le profil amont aval comporte différents types d’architecture, tel qu’un barrage poids en béton ou maçonnerie qui a été ultérieurement conforté par un remblai en aval.

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ArchBarrage

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°566.

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CdArchBarrage
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°566.
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cct:CodeType
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Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnArchBarrage
MnArchBarrage
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
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cct:TextType
25

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

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LbArchBarrage
Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
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cct:TextType
250

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefArchBarrage
DefArchBarrage
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
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cct:TextType

Liste des associations:

Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d’un cours d’eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu’il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d’un cours d’eau. La retenue qu’il constit...

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Barrage
Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d’un cours d’eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu’il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d’un cours d’eau. La retenue qu’il constitue à son amont est alimentée entre autre par les eaux du bassin versant, par gravité. Le corps d’un barrage peut être construit en remblai, en maçonnerie, en béton, en bois, en métal, …. Par abus de langage, les barrages en terre sont quelquefois appelés digues. Chaque barrage est identifié par un code national unique. Un barrage est composé de différents organes.
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BARRAGE

Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d’un cours d’eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu’il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d’un cours d’eau. La retenue qu’il constitue à son amont est alimentée entre autre par les eaux du bassin versant, par gravité. Le corps d’un barrage peut être construit en remblai, en maçonnerie, en béton, en bois, en métal, …. Par abus de langage, les barrages en terre sont quelquefois appelés digues. Chaque barrage est identifié par un code national unique. Un barrage est composé de différents organes.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Barrage
Barrage

Cette entité hérite de OBSTACLE A L'ECOULEMENT

Liste des propriétés:

Dimension maximale en mètre du "mur" du barrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EpMaxBarrage
EpMaxBarrage
Dimension maximale en mètre du "mur" du barrage.
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Fruit du parement amont de l'ouvrage, sans unité. Le fruit est un terme employé en architecture pour désigner une diminution de l'épaisseur qu'on donne à un mur sur son parement extérieur, au fur et à mesure qu'on l'élève, avançant ainsi sa base p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FruitAmontBarrage
FruitAmontBarrage
Fruit du parement amont de l'ouvrage, sans unité. Le fruit est un terme employé en architecture pour désigner une diminution de l'épaisseur qu'on donne à un mur sur son parement extérieur, au fur et à mesure qu'on l'élève, avançant ainsi sa base par rapport à l'aplomb du sommet. Le fruit correspond à la mesure de l'inclinaison sur la verticale calculée comme le rapport d'une distance horizontale par rapport à une distance verticale.
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cct:NumericType

Fruit du parement aval de l'ouvrage sans unité. Le fruit est un terme employé en architecture pour désigner une diminution de l'épaisseur qu'on donne à un mur sur son parement extérieur, au fur et à mesure qu'on l'élève, avançant ainsi sa base par...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FruitAvalBarrage
FruitAvalBarrage
Fruit du parement aval de l'ouvrage sans unité. Le fruit est un terme employé en architecture pour désigner une diminution de l'épaisseur qu'on donne à un mur sur son parement extérieur, au fur et à mesure qu'on l'élève, avançant ainsi sa base par rapport à l'aplomb du sommet. Le fruit correspond à la mesure de l'inclinaison sur la verticale calculée comme le rapport d'une distance horizontale par rapport à une distance verticale.
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cct:NumericType

Débit minimal exprimé en m3/s permettant de garantir en permanence vie, reproduction et circulation des espèces aquatiques, en aval de l'ouvrage. La définition du Débit minimal biologique relève de l’article L. 214-18 du Code de l'Environnement: ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DMBBarrage
DMBBarrage
Débit minimal exprimé en m3/s permettant de garantir en permanence vie, reproduction et circulation des espèces aquatiques, en aval de l'ouvrage. La définition du Débit minimal biologique relève de l’article L. 214-18 du Code de l'Environnement: « Tout ouvrage à construire dans le lit d'un cours d'eau doit comporter des dispositifs maintenant dans ce lit un débit minimal garantissant en permanence la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant les eaux au moment de l'installation de l'ouvrage ainsi que, le cas échéant, des dispositifs empêchant la pénétration du poisson dans les canaux d'amenée et de fuite. Ce débit minimal ne doit pas être inférieur au dixième du module du cours d’eau en aval immédiat ou au droit de l’ouvrage correspondant au débit moyen interannuel, évalué à partir des informations disponibles portant sur une période minimale de cinq années, ou au débit à l’amont immédiat de l’ouvrage, si celui-ci est inférieur. »
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cct:NumericType

Le débit de projet d'un barrage, exprimé en m3/s, correspond au débit de la crue maximal qui pourrait passer sans dommage ou sans dépasser la cote des plus hautes eaux exceptionnelles. Il est calculé à partir de La crue de projet qui est une crue ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DebProjetBarrage
DebProjetBarrage
Le débit de projet d'un barrage, exprimé en m3/s, correspond au débit de la crue maximal qui pourrait passer sans dommage ou sans dépasser la cote des plus hautes eaux exceptionnelles. Il est calculé à partir de La crue de projet qui est une crue de récurrence donnée (fonction de l'environnement et d'impératifs technologiques). Il permet de dimensionner les évacuateurs de crues.
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cct:NumericType

Technique d'étanchéité d'un barrage. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°567. Remarque sur le masque : Les barrages à masque sont constitués d’un remblai plus ou moins perméable assurant la stabilité d'ensemble. Un écran...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EtBarrage
EtBarrage
Technique d'étanchéité d'un barrage. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°567. Remarque sur le masque : Les barrages à masque sont constitués d’un remblai plus ou moins perméable assurant la stabilité d'ensemble. Un écran imperméable, appelé masque, est mis en place sur le parement amont de façon à rendre le barrage étanche et lui permettre de retenir l'eau du réservoir.
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cct:CodeType
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Il correspond au temps de vidange de la retenue, exprimé en jours depuis la cote maximale en exploitation normale (en supposant que les apports sont nuls). Ce temps est fonction de la taille de la vanne de vidange.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TempsVidBarrage
TempsVidBarrage
Il correspond au temps de vidange de la retenue, exprimé en jours depuis la cote maximale en exploitation normale (en supposant que les apports sont nuls). Ce temps est fonction de la taille de la vanne de vidange.
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cct:NumericType

Temps de vidange en jours, avec une retenue initialement à RN et avec des apports nuls, tel que la poussée hydrostatique sur le parement amont soit divisée par 2.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TempsPousBarrage
TempsPousBarrage
Temps de vidange en jours, avec une retenue initialement à RN et avec des apports nuls, tel que la poussée hydrostatique sur le parement amont soit divisée par 2.
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cct:NumericType

Liste des associations:

Le type d’architecture d’un barrage désigne la structure générale d’un barrage. Chaque structure offre un mode de résistance différent à la poussée de l’eau. Le choix du type d’architecture d’un barrage est déterminé selon différents paramètres t...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ArchBarrage
ArchBarrage
Le type d’architecture d’un barrage désigne la structure générale d’un barrage. Chaque structure offre un mode de résistance différent à la poussée de l’eau. Le choix du type d’architecture d’un barrage est déterminé selon différents paramètres technico-économiques. Un barrage peut avoir plusieurs types d’architecture. On peut rencontrer des barrages dont le profil amont aval comporte différents types d’architecture, tel qu’un barrage poids en béton ou maçonnerie qui a été ultérieurement conforté par un remblai en aval.
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CORPS

Structure ou noyau fondamental d’un ouvrage pouvant exercer une fonction de protection, de stabilité, d’étanchéité. Le corps est constitué d’un ou plusieurs types de matériaux de construction. Ces matériaux assurent la résistance et la tenue mécanique de l’ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Corps
Corps

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Volume occupé par le corps de l’ouvrage, exprimé en mètre cube.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/VolCorps
VolCorps
Volume occupé par le corps de l’ouvrage, exprimé en mètre cube.
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cct:NumericType

Distance verticale maximale exprimée en mètres, entre la crête de l’ouvrage et le point le plus bas du terrain naturel (hauteur sur T.N.) Pour une digue, il s’agit de la hauteur du tronçon côté terre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/HautMaxTer
HautMaxTer
Distance verticale maximale exprimée en mètres, entre la crête de l’ouvrage et le point le plus bas du terrain naturel (hauteur sur T.N.) Pour une digue, il s’agit de la hauteur du tronçon côté terre.
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cct:NumericType

Distance verticale maximale exprimée en mètres, entre la crête de l’ouvrage et le point le plus bas de la fondation (hauteur sur fondation).

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/HautMaxFond
HautMaxFond
Distance verticale maximale exprimée en mètres, entre la crête de l’ouvrage et le point le plus bas de la fondation (hauteur sur fondation).
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cct:NumericType

Longueur curviligne en mètres de l’obstacle à l’écoulement d’une extrémité à l’autre de l’ouvrage, mesurée à la hauteur de la crête et dans l’axe de la crête.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LongCrete
LongCrete
Longueur curviligne en mètres de l’obstacle à l’écoulement d’une extrémité à l’autre de l’ouvrage, mesurée à la hauteur de la crête et dans l’axe de la crête.
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cct:NumericType

Largeur moyenne en mètres de la crête de l’obstacle à l’écoulement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LargMoyCrete
LargMoyCrete
Largeur moyenne en mètres de la crête de l’obstacle à l’écoulement.
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cct:NumericType

Cote obtenue selon un référentiel donné (référentiel NGF ou local), et exprimée en mètre. Pour une digue les cotes ne sont pas forcément significatives par rapport aux hauteurs, car il y a la pente du cours d'eau à prendre en compte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoteMaxCrete
CoteMaxCrete
Cote obtenue selon un référentiel donné (référentiel NGF ou local), et exprimée en mètre. Pour une digue les cotes ne sont pas forcément significatives par rapport aux hauteurs, car il y a la pente du cours d'eau à prendre en compte.
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cct:NumericType

Rayon exprimé en mètres, sauf dans le cas de crête rectiligne. Dans le cas d’un rayon de courbure variable, l’information n’est pas renseignée ou la moyenne de ce rayon de courbure est calculée. La méthode de calcul de cette moyenne peut être ment...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/RayonCourbCrete
RayonCourbCrete
Rayon exprimé en mètres, sauf dans le cas de crête rectiligne. Dans le cas d’un rayon de courbure variable, l’information n’est pas renseignée ou la moyenne de ce rayon de courbure est calculée. La méthode de calcul de cette moyenne peut être mentionnée en commentaires.
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cct:NumericType

DIGUE

La digue est un ouvrage continu longitudinal par rapport au sens de l'écoulement de l'eau, généralement de grande longueur, surélevé par rapport au terrain naturel et destiné à s’opposer au passage de l’eau ou à la canaliser. Chaque digue est divisée en tronçons relativement homogènes.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Digue
Digue

Cette entité hérite de OBSTACLE A L'ECOULEMENT

Liste des associations:

Un tronçon est une portion de digue ayant un gestionnaire et une zone protégée uniques, ainsi que des propriétés relativement homogènes. Un tronçon est l’entité élémentaire de description d’une digue. Une digue est composée d'un ou plusieurs tron...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TronconDigue
TronconDigue
Un tronçon est une portion de digue ayant un gestionnaire et une zone protégée uniques, ainsi que des propriétés relativement homogènes. Un tronçon est l’entité élémentaire de description d’une digue. Une digue est composée d'un ou plusieurs tronçons. Une digue protège une zone et une seule (mais une zone peut être protégée par plusieurs digues). Un tronçon protège également une zone et une seule (pouvant, bien sûr, être protégée par plusieurs tronçons). Un tronçon a un seul gestionnaire.
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DISPOSITIF D'AUSCULTATION

L'auscultation d'un ouvrage et de son environnement (berges, fondations, …), consiste à suivre l'évolution d'un certain nombre de grandeurs physiques au moyen de dispositifs de mesure installés dans ou sur l'ouvrage : pendules, cocardes de visée, extensomètres pour quantifier les déplacements, piézomètres qui indiquent les valeurs de la pression interstitielle, seuils de jaugeage des débits de fuite, etc…

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispAuscultation
DispAuscultation

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°558.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeDispAuscultation
TypeDispAuscultation
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°558.
0
1
cct:CodeType
2

ORGANE DE FRANCHISSEMENT DE NAVIGATION

Organe permettant de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel pour la navigation ou le transport de marchandises.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispFranchNavig
DispFranchNavig

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°559.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeDispFranchNavig
TypeDispFranchNavig
La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°559.
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1
cct:CodeType
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DISPOSITIF DE FRANCHISSEMENT PISCICOLE

Organe permettant aux espèces piscicoles de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel afin de faciliter leur libre circulation à la montaison ou à la dévalaison (ex : passes à ralentisseurs, passes à bassin, ascenseurs,…)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispFranchPiscicole
DispFranchPiscicole

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Principe technique appliqué par le dispositif de franchissement piscicole. La liste des valeurs est définie au sein dela nomenclature n°571.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeDispFranchPiscicole
TypeDispFranchPiscicole
Principe technique appliqué par le dispositif de franchissement piscicole. La liste des valeurs est définie au sein dela nomenclature n°571.
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1
cct:CodeType
2

Sens du flux migratoire des poissons au sein du dispositif de franchissement ; il est décrit dans la nomenclature n°132.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrientDispFranchPiscicole
OrientDispFranchPiscicole
Sens du flux migratoire des poissons au sein du dispositif de franchissement ; il est décrit dans la nomenclature n°132.
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1
cct:CodeType
2

ORGANE DE VIDANGE ET DE RESSUYAGE

Organe hydraulique permettant de vidanger partiellement ou entièrement la retenue, ou la zone protégée après inondation.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispVidange
DispVidange

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Section la plus faible de l’organe, dans le sens de l’écoulement, exprimée en m².

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SectDispVidange
SectDispVidange
Section la plus faible de l’organe, dans le sens de l’écoulement, exprimée en m².
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cct:NumericType

Débit maximum que peut évacuer l’organe de vidange (exprimé en m3/s) Ce débit est calculé avec un plan d’eau à retenue normale (RN) pour les barrages, et à la crête pour les digues.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DebMaxDispVidange
DebMaxDispVidange
Débit maximum que peut évacuer l’organe de vidange (exprimé en m3/s) Ce débit est calculé avec un plan d’eau à retenue normale (RN) pour les barrages, et à la crête pour les digues.
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cct:NumericType

ELEMENT MOBILE D'UN SEUIL

Partie amovible d’un seuil en rivière permettant de réguler le déversement d’eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ElMobSeuil
ElMobSeuil

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°552.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeManElMobSeuil
TypeManElMobSeuil
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°552.
0
1
cct:CodeType
1

Le type d'élément mobile d'un seuil indique le procédé hydromécanique ou l'équipement utilisé pour réguler le niveau d'eau en amont. La liste des valeurs est définie dans la nomenclature n°574.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeElMobSeuil
TypeElMobSeuil
Le type d'élément mobile d'un seuil indique le procédé hydromécanique ou l'équipement utilisé pour réguler le niveau d'eau en amont. La liste des valeurs est définie dans la nomenclature n°574.
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1
cct:CodeType
2

EQUIPEMENT D'UN ORGANE

Les équipements regroupent les différents matériels hydromécaniques permettant à un organe d’un ouvrage de fonctionner.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EquipOuvrage
EquipOuvrage

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque équipement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdEquipement
CdEquipement
Code attribué à chaque équipement.
1
1
cct:IdentifierType
20

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°560.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeEquipement
TypeEquipement
La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°560.
1
1
cct:CodeType
1

Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à l'équipement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComEquipement
ComEquipement
Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à l'équipement.
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1
cct:TextType

Liste des associations:

Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgOuvrage
OrgOuvrage
Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ou plusieurs fonctions particulières. Certains organes peuvent être caractérisés par des informations sur la nature de leurs équipements (exemple : vannes, turbines, prises d’eau…). Plusieurs organes de même type peuvent se retrouver au sein d'un même ouvrage.
1
1

Cette entité est héritée par :

Système de réglage du débit ou de fermeture d'une conduite, d'un orifice, d'un déversoir.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Vanne
Vanne
Système de réglage du débit ou de fermeture d'une conduite, d'un orifice, d'un déversoir.

Bouche d’évacuation d’eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PriseEau
PriseEau
Bouche d’évacuation d’eau

ETAT D'UN OUVRAGE

Un obstacle à l’écoulement est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Et_Ouvrage
Et_Ouvrage

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°544.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdEtOuvrage
CdEtOuvrage
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°544.
1
1
cct:CodeType
1

Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnEtOuvrage
MnEtOuvrage
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
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cct:TextType
25

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LbEtOuvrage
LbEtOuvrage
Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType
150

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefEtOuvrage
DefEtOuvrage
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un ouvrage est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…). ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeActOuvrage
PeriodeActOuvrage
Un ouvrage est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…). Chaque statut est associé à une période correspondante, caractérisée par une date de début et de fin de statut. Au cours du cycle de vie d’un ouvrage, il ne peut y avoir qu’une seule période relative au statut « en projet de création » et plusieurs périodes relatives aux autres statuts.
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EVACUATEUR DE CRUES

Un évacuateur de crue est un organe hydraulique permettant l'évacuation des débits de crue, constitué généralement d’un système d’entonnement (prise d’eau), de contrôle, d’un coursier et d’un dissipateur d’énergie. Il peut y avoir plusieurs évacuateurs de crue pour un même obstacle à l’écoulement. Un évacuateur de crue n’est pas forcément situé sur l’obstacle à l’écoulement.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EvacCrue
EvacCrue

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°553.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeEvacCrue
TypeEvacCrue
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°553.
0
1
cct:CodeType
1

La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°554.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ImplEvacCrue
ImplEvacCrue
La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°554.
0
1
cct:CodeType
1

L’alimentation de l’évacuateur de crue (entonnement) ne concerne que les évacuateurs d'un type particulier (Evacuateur à surface libre). La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°555.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/AlEvacCrue
AlEvacCrue
L’alimentation de l’évacuateur de crue (entonnement) ne concerne que les évacuateurs d'un type particulier (Evacuateur à surface libre). La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°555.
0
1
cct:CodeType
1

La cote de l’évacuateur de crue est exprimée en mètre, et relative à un repère.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoteEvacCrue
CoteEvacCrue
La cote de l’évacuateur de crue est exprimée en mètre, et relative à un repère.
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1
cct:NumericType

Partie de l’évacuateur qui canalise l’eau vers l’aval de l’ouvrage. Ne s’applique que pour les évacuateurs à surface libre.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoursierEvacCrue
CoursierEvacCrue
Partie de l’évacuateur qui canalise l’eau vers l’aval de l’ouvrage. Ne s’applique que pour les évacuateurs à surface libre.
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1
cct:IndicatorType

Partie de l’évacuateur qui permet de dissiper l’énergie hydraulique de manière à ne pas créer d’érosion indésirable à l’aval de l’ouvrage (ouvrage, cours d’eau, berges,…).

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DissipEvacCrue
DissipEvacCrue
Partie de l’évacuateur qui permet de dissiper l’énergie hydraulique de manière à ne pas créer d’érosion indésirable à l’aval de l’ouvrage (ouvrage, cours d’eau, berges,…).
0
1
cct:IndicatorType

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°556.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeDissip
TypeDissip
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°556.
0
1
cct:CodeType
1

Le débit de l’évacuateur de crue, exprimé en mètre cube par seconde, correspond au débit nominal de crue choisi pour calculer l'évacuateur à la cote de plus hautes eaux (PHE).

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DebitEvacCrue
DebitEvacCrue
Le débit de l’évacuateur de crue, exprimé en mètre cube par seconde, correspond au débit nominal de crue choisi pour calculer l'évacuateur à la cote de plus hautes eaux (PHE).
0
1
cct:NumericType

Cote du seuil exprimée en mètre valable uniquement pour les évacuateurs à surface libre, exprimée selon un référentiel donné (NGF ou local)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoteSeuilEvacCrue
CoteSeuilEvacCrue
Cote du seuil exprimée en mètre valable uniquement pour les évacuateurs à surface libre, exprimée selon un référentiel donné (NGF ou local)
0
1
cct:NumericType

EVENEMENTS SUR L'OUVRAGE

Il s’agit de phases importantes ou d’évènements ponctuels ou périodiques remarquables survenus au cours du cycle de vie de l’ouvrage, ayant été relevés par le maître d’ouvrage ou l’exploitant, et pour lesquels les conséquences peuvent être non négligeables sur le plan structurel, décisionnel ou autres. Ces évènements sont susceptibles d’apporter des modifications structurelles à l’ouvrage. Le relevé de ces évènements peut être utile à la compréhension et l’interprétation de certains phénomènes pouvant survenir ultérieurement au cours du cycle de vie de l’ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EvenOuvrage
EvenOuvrage

Liste des propriétés:

La typologie des évènements pouvant survenir au sein d'un ouvrage est définie dans la nomenclature n°279.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeEvenOuvrage
TypeEvenOuvrage
La typologie des évènements pouvant survenir au sein d'un ouvrage est définie dans la nomenclature n°279.
1
1
cct:CodeType
1

Date au jour près à partir de laquelle débute l'évènement

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateDebEvenOuvrage
DateDebEvenOuvrage
Date au jour près à partir de laquelle débute l'évènement
1
1
cct:DateType

Date au jour près à partir de laquelle se termine l'évènement

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateFinEvenOuvrage
DateFinEvenOuvrage
Date au jour près à partir de laquelle se termine l'évènement
1
1
cct:DateType

Texte précisant les caractéristiques de l'évènement. Il peut être notamment précisé le lieu exact dans l'ouvrage où s'est produit cet évènement ainsi que les impacts de cet évènement sur l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComEvenOuvrage
ComEvenOuvrage
Texte précisant les caractéristiques de l'évènement. Il peut être notamment précisé le lieu exact dans l'ouvrage où s'est produit cet évènement ainsi que les impacts de cet évènement sur l'ouvrage.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
1
1

FONCTION D'UN INTERVENANT

Il existe un grand nombre d’acteurs intervenant au cours des différentes phases du cycle de vie des ouvrages (projet, construction,…). Un même intervenant PEUT exercer plusieurs de ces fonctions. Chaque prise de fonction d’un intervenant est associée à une période.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FctIntervenant
FctIntervenant

Liste des propriétés:

La liste des fonctions pouvant être exercées par un intervenant au sein d'un ouvrage est définie dans la nomenclature n°545.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdFctIntervenant
CdFctIntervenant
La liste des fonctions pouvant être exercées par un intervenant au sein d'un ouvrage est définie dans la nomenclature n°545.
1
1
cct:CodeType
2

Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnFctIntervenant
MnFctIntervenant
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
0
1
cct:TextType
25

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LbFctIntervenant
LbFctIntervenant
Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType
250

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefFctIntervenant
DefFctIntervenant
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Période associée à chaque prise de fonction d'un intervenant.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeFctIntervenant
PeriodeFctIntervenant
Période associée à chaque prise de fonction d'un intervenant.
0
*

FONCTION D'UN OUVRAGE

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FctOuvrage
FctOuvrage

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles de code de fonction d'un ouvrage est définie au sein de la nomenclature n°543.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdFctOuvrage
CdFctOuvrage
La liste des valeurs possibles de code de fonction d'un ouvrage est définie au sein de la nomenclature n°543.
1
1
cct:CodeType
1

Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnFctOuvrage
MnFctOuvrage
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
0
1
cct:TextType
25

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LbFctOuvrage
LbFctOuvrage
Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType
250

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefFctOuvrage
DefFctOuvrage
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
0
*

FONDATIONS

Terrains d’assise du corps de l'ouvrage. Les fondations d’un ouvrage sont composées du substratum de formation ancienne située à plus ou moins grande profondeur, surmontée de sa zone d’altération et d’une couverture de terrain de formation plus récente. Les fondations participent à la stabilité et à l’étanchéité de l’ouvrage. Elles peuvent être l’objet de traitement ou de travaux, a minima un décapage des terrains superficiels.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Fondations
Fondations

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles de nature de fondations est définie au sein de la nomenclature n°548.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NatFondations
NatFondations
La liste des valeurs possibles de nature de fondations est définie au sein de la nomenclature n°548.
0
1
cct:CodeType
1

Les informations relatives aux caractéristiques mécaniques et à la perméabilité des fondations peuvent être décrites en commentaires.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComFondations
ComFondations
Les informations relatives aux caractéristiques mécaniques et à la perméabilité des fondations peuvent être décrites en commentaires.
0
1
cct:TextType

GALERIE

Passage dans le corps d'un ouvrage permettant de réaliser des visites, des travaux d'injection ou de drainage…

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Galerie
Galerie

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

La liste des valeurs possibles du role de la galerie est définie au sein de la nomenclature n°549.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/RoleGalerie
RoleGalerie
La liste des valeurs possibles du role de la galerie est définie au sein de la nomenclature n°549.
0
1
cct:CodeType
1

Une galerie peut être située uniquement dans le corps d’un ouvrage, ou uniquement dans les fondations, ou bien traversant ces deux organes. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°551.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PosGalerie
PosGalerie
Une galerie peut être située uniquement dans le corps d’un ouvrage, ou uniquement dans les fondations, ou bien traversant ces deux organes. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°551.
0
1
cct:CodeType
1

Une galerie peut être orientée de rive à rive, ou d’amont en aval. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°550.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrGalerie
OrGalerie
Une galerie peut être orientée de rive à rive, ou d’amont en aval. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°550.
0
1
cct:CodeType
1

Longueur en plan de la galerie exprimée en mètres

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LongPlanGalerie
LongPlanGalerie
Longueur en plan de la galerie exprimée en mètres
0
1
cct:NumericType

Longueur exprimée en mètres

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LongReelleGalerie
LongReelleGalerie
Longueur exprimée en mètres
0
1
cct:NumericType

La pente de la galerie est exprimée en pourcentage et peut être constante ou variable.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PenteGalerie
PenteGalerie
La pente de la galerie est exprimée en pourcentage et peut être constante ou variable.
0
1
cct:NumericType

LOCALISATION DU POINT CARACTERISTIQUE D'UN OUVRAGE

La localisation du point caractéristique permet d'apporter une indication sur l'endroit où les coordonnées du point caractéristique de l'ouvrage ont été acquises. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°546.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LocPointCarOuvrage
LocPointCarOuvrage

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°546.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdLocPointCarOuvrage
CdLocPointCarOuvrage
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°546.
1
1
cct:CodeType
2

Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnLocPointCarOuvrage
MnLocPointCarOuvrage
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
0
1
cct:TextType
25

Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LbLocPointCarOuvrage
LbLocPointCarOuvrage
Mot ou ensemble de mots composant la dénomination de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType
250

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefLocPointCarOuvrage
DefLocPointCarOuvrage
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Un ou plusieurs points géographiques particuliers peuvent être attribués à un ouvrage, ceci à des fins de représentations graphiques. Le point caractéristique d’un ouvrage est : - dans le cas d’un barrage ou d’un seuil, un point sur la crête. Ce...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PointCarOuvrage
PointCarOuvrage
Un ou plusieurs points géographiques particuliers peuvent être attribués à un ouvrage, ceci à des fins de représentations graphiques. Le point caractéristique d’un ouvrage est : - dans le cas d’un barrage ou d’un seuil, un point sur la crête. Celui-ci est caractérisé par un type de localisation : o le milieu de la crête (point par défaut), o le point de la crête où l’ouvrage est le plus haut, o le point sur l’axe du cours d’eau BDCarthage o quelque part sur la crête de l’ouvrage ; - dans le cas d’une digue, le point amont et le point aval de la digue. Le point caractéristique est localisé par une coordonnée X et une coordonnée Y dans un système de projection clairement identifié, et selon une précision d'acquisition.
0
*

MATERIAU DE CONSTRUCTION

Les différents organes d’un obstacle à l’écoulement peuvent être édifiés à partir de différents matériaux de construction. Un matériau de construction peut être d’origine naturelle (ex : terre), ou artificielle (ex : béton). Un matériau de construction est caractérisé par une multitude de propriétés (durabilité, stabilité,…). Le choix des matériaux de construction est généralement conditionné par différents aspects techniques et économiques (exemples : topographie, conditions géologiques, volume de la retenue, régime de crue…). La disponibilité sur le site, ou à proximité, de matériaux utilisables pour la construction d’un ouvrage peut être un facteur déterminant. Les principaux types de matériaux pouvant entrer dans la composition d’un organe ou un ouvrage annexe d’un obstacle à l’écoulement sont définis dans la nomenclature n°560.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MatConstr
MatConstr

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque matériau de construction. Liste des valeurs possibles définies dans la nomenclature n°496.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdMatConstr
CdMatConstr
Code attribué à chaque matériau de construction. Liste des valeurs possibles définies dans la nomenclature n°496.
1
1
cct:CodeType
2

Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MnMatConstr
MnMatConstr
Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations.
0
1
cct:TextType
25

Appellation usuelle d'un matériau de construction.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NomMatConstr
NomMatConstr
Appellation usuelle d'un matériau de construction.
0
1
cct:TextType
150

Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DefMatConstr
DefMatConstr
Enoncé permettant une bonne compréhension ainsi qu'une identification non ambiguë de chacune des valeurs possibles de cet attribut.
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgOuvrage
OrgOuvrage
Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ou plusieurs fonctions particulières. Certains organes peuvent être caractérisés par des informations sur la nature de leurs équipements (exemple : vannes, turbines, prises d’eau…). Plusieurs organes de même type peuvent se retrouver au sein d'un même ouvrage.
0
*

OBSTACLE A L'ECOULEMENT

Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ObstEcoul
ObstEcoul

Cette entité hérite de OUVRAGE

Liste des propriétés:

Valeur maximum obtenu par la différence des altitudes de deux points caractéristiques de l’ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DenMaxOuvrage
DenMaxOuvrage
Valeur maximum obtenu par la différence des altitudes de deux points caractéristiques de l’ouvrage.
0
1
cct:NumericType

Cette entité est héritée par :

Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d’un cours d’eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu’il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d’un cours d’eau. La retenue qu’il constit...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Barrage
Barrage
Un barrage est un ouvrage qui barre plus que le lit mineur d’un cours d’eau permanent ou intermittent ou un thalweg. On peut aussi dire qu’il barre un bassin versant. Mais un barrage peut être en dehors d’un cours d’eau. La retenue qu’il constitue à son amont est alimentée entre autre par les eaux du bassin versant, par gravité. Le corps d’un barrage peut être construit en remblai, en maçonnerie, en béton, en bois, en métal, …. Par abus de langage, les barrages en terre sont quelquefois appelés digues. Chaque barrage est identifié par un code national unique. Un barrage est composé de différents organes.

La digue est un ouvrage continu longitudinal par rapport au sens de l'écoulement de l'eau, généralement de grande longueur, surélevé par rapport au terrain naturel et destiné à s’opposer au passage de l’eau ou à la canaliser. Chaque digue est divi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Digue
Digue
La digue est un ouvrage continu longitudinal par rapport au sens de l'écoulement de l'eau, généralement de grande longueur, surélevé par rapport au terrain naturel et destiné à s’opposer au passage de l’eau ou à la canaliser. Chaque digue est divisée en tronçons relativement homogènes.

Un seuil en rivière est un ouvrage, fixe ou mobile, qui barre tout ou partie du lit mineur contrairement au barrage qui, lui, barre plus que le lit mineur. La présence d’un seuil crée une surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil, une sec...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SeuilRiv
SeuilRiv
Un seuil en rivière est un ouvrage, fixe ou mobile, qui barre tout ou partie du lit mineur contrairement au barrage qui, lui, barre plus que le lit mineur. La présence d’un seuil crée une surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil, une section de contrôle hydraulique au niveau du seuil, pouvant conduire à la création d’un petit plan d’eau à l’amont de l’ouvrage, suivi d’une zone de rapides sur le parement aval. Un seuil peut être un ouvrage artificiel en béton, en maçonnerie, en gabions, en enrochements, en bois, en métal, …. Il permet dans certains cas d’alimenter un canal de dérivation, d’exploiter la force motrice de l’eau, de prélever de l’eau dans de meilleures conditions, grâce à la surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil. Remarques : Par abus de langage, les ouvrages communément dénommés « barrages au fil de l’eau » et « barrages à aiguilles » sont à considérer comme des seuils et non pas comme des barrages. Remarque: les seuils en rivière recensés dans le Référentiel des Obstacles à l'écoulement sont uniquement ceux d'origine anthropique. Un seuil peut être composé d’un dispositif d’auscultation permettant de mesurer le débit d’un cours d’eau.

ORGANE DE CAPTAGE ET DE DERIVATION D'EAU

Dispositif permettant de capter ou dériver de l’eau pouvant alors servir à de multiples usages (irrigation, alimentation en eau potable, pisciculture, production d’énergie,…) Attention, une prise d’eau pouvant être présente au niveau d’un évacuateur de crue ou de tout autre organe (dispositif de vidange,…) ne doit pas être considérée comme un organe de captage d’eau, mais comme un équipement de l’organe donné.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgCaptageEau
OrgCaptageEau

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

Liste des propriétés:

La liste de valeurs est définie au sein de la nomenclature n°557.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeOrgCaptageEau
TypeOrgCaptageEau
La liste de valeurs est définie au sein de la nomenclature n°557.
0
1
cct:CodeType
1

ORGANE D'UN OUVRAGE

Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ou plusieurs fonctions particulières. Certains organes peuvent être caractérisés par des informations sur la nature de leurs équipements (exemple : vannes, turbines, prises d’eau…). Plusieurs organes de même type peuvent se retrouver au sein d'un même ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgOuvrage
OrgOuvrage

Liste des propriétés:

Identifiant non signifiant attribué à chaque organe d'un ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/IdOrgOuvrage
IdOrgOuvrage
Identifiant non signifiant attribué à chaque organe d'un ouvrage.
1
1
cct:IdentifierType
20

La liste des différents organes pouvant entrer dans la constitution d’un ouvrage est définie au sein de la nomenclature n°547.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeOrgOuvrage
TypeOrgOuvrage
La liste des différents organes pouvant entrer dans la constitution d’un ouvrage est définie au sein de la nomenclature n°547.
1
1
cct:CodeType
2

Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à un organe particulier d'un ouvrage donné (exemple: caractéristiques mécaniques et perméabilité des fondations,...)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComOrgOuvrage
ComOrgOuvrage
Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à un organe particulier d'un ouvrage donné (exemple: caractéristiques mécaniques et perméabilité des fondations,...)
0
1
cct:TextType

Liste des associations:

Les différents organes d’un obstacle à l’écoulement peuvent être édifiés à partir de différents matériaux de construction. Un matériau de construction peut être d’origine naturelle (ex : terre), ou artificielle (ex : béton). Un matériau de constr...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/MatConstr
MatConstr
Les différents organes d’un obstacle à l’écoulement peuvent être édifiés à partir de différents matériaux de construction. Un matériau de construction peut être d’origine naturelle (ex : terre), ou artificielle (ex : béton). Un matériau de construction est caractérisé par une multitude de propriétés (durabilité, stabilité,…). Le choix des matériaux de construction est généralement conditionné par différents aspects techniques et économiques (exemples : topographie, conditions géologiques, volume de la retenue, régime de crue…). La disponibilité sur le site, ou à proximité, de matériaux utilisables pour la construction d’un ouvrage peut être un facteur déterminant. Les principaux types de matériaux pouvant entrer dans la composition d’un organe ou un ouvrage annexe d’un obstacle à l’écoulement sont définis dans la nomenclature n°560.
0
*

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
1
1

Les équipements regroupent les différents matériels hydromécaniques permettant à un organe d’un ouvrage de fonctionner.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EquipOuvrage
EquipOuvrage
Les équipements regroupent les différents matériels hydromécaniques permettant à un organe d’un ouvrage de fonctionner.
0
*

Cette entité est héritée par :

Organe permettant aux espèces piscicoles de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel afin de faciliter leur libre circulation à la montaison ou à la dévalaison (ex : passes à ralentisseurs, passes à bassin, ascenseurs,…)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispFranchPiscicole
DispFranchPiscicole
Organe permettant aux espèces piscicoles de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel afin de faciliter leur libre circulation à la montaison ou à la dévalaison (ex : passes à ralentisseurs, passes à bassin, ascenseurs,…)

Organe permettant de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel pour la navigation ou le transport de marchandises.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispFranchNavig
DispFranchNavig
Organe permettant de franchir un ouvrage ou un obstacle naturel pour la navigation ou le transport de marchandises.

Organe hydraulique permettant de vidanger partiellement ou entièrement la retenue, ou la zone protégée après inondation.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispVidange
DispVidange
Organe hydraulique permettant de vidanger partiellement ou entièrement la retenue, ou la zone protégée après inondation.

Un évacuateur de crue est un organe hydraulique permettant l'évacuation des débits de crue, constitué généralement d’un système d’entonnement (prise d’eau), de contrôle, d’un coursier et d’un dissipateur d’énergie. Il peut y avoir plusieurs évacua...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EvacCrue
EvacCrue
Un évacuateur de crue est un organe hydraulique permettant l'évacuation des débits de crue, constitué généralement d’un système d’entonnement (prise d’eau), de contrôle, d’un coursier et d’un dissipateur d’énergie. Il peut y avoir plusieurs évacuateurs de crue pour un même obstacle à l’écoulement. Un évacuateur de crue n’est pas forcément situé sur l’obstacle à l’écoulement.

Dispositif permettant de capter ou dériver de l’eau pouvant alors servir à de multiples usages (irrigation, alimentation en eau potable, pisciculture, production d’énergie,…) Attention, une prise d’eau pouvant être présente au niveau d’un évacuat...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgCaptageEau
OrgCaptageEau
Dispositif permettant de capter ou dériver de l’eau pouvant alors servir à de multiples usages (irrigation, alimentation en eau potable, pisciculture, production d’énergie,…) Attention, une prise d’eau pouvant être présente au niveau d’un évacuateur de crue ou de tout autre organe (dispositif de vidange,…) ne doit pas être considérée comme un organe de captage d’eau, mais comme un équipement de l’organe donné.

Structure ou noyau fondamental d’un ouvrage pouvant exercer une fonction de protection, de stabilité, d’étanchéité. Le corps est constitué d’un ou plusieurs types de matériaux de construction. Ces matériaux assurent la résistance et la tenue mécan...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Corps
Corps
Structure ou noyau fondamental d’un ouvrage pouvant exercer une fonction de protection, de stabilité, d’étanchéité. Le corps est constitué d’un ou plusieurs types de matériaux de construction. Ces matériaux assurent la résistance et la tenue mécanique de l’ouvrage.

Partie amovible d’un seuil en rivière permettant de réguler le déversement d’eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ElMobSeuil
ElMobSeuil
Partie amovible d’un seuil en rivière permettant de réguler le déversement d’eau

Passage dans le corps d'un ouvrage permettant de réaliser des visites, des travaux d'injection ou de drainage…

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Galerie
Galerie
Passage dans le corps d'un ouvrage permettant de réaliser des visites, des travaux d'injection ou de drainage…

Terrains d’assise du corps de l'ouvrage. Les fondations d’un ouvrage sont composées du substratum de formation ancienne située à plus ou moins grande profondeur, surmontée de sa zone d’altération et d’une couverture de terrain de formation plus ré...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Fondations
Fondations
Terrains d’assise du corps de l'ouvrage. Les fondations d’un ouvrage sont composées du substratum de formation ancienne située à plus ou moins grande profondeur, surmontée de sa zone d’altération et d’une couverture de terrain de formation plus récente. Les fondations participent à la stabilité et à l’étanchéité de l’ouvrage. Elles peuvent être l’objet de traitement ou de travaux, a minima un décapage des terrains superficiels.

L'auscultation d'un ouvrage et de son environnement (berges, fondations, …), consiste à suivre l'évolution d'un certain nombre de grandeurs physiques au moyen de dispositifs de mesure installés dans ou sur l'ouvrage : pendules, cocardes de visée, ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DispAuscultation
DispAuscultation
L'auscultation d'un ouvrage et de son environnement (berges, fondations, …), consiste à suivre l'évolution d'un certain nombre de grandeurs physiques au moyen de dispositifs de mesure installés dans ou sur l'ouvrage : pendules, cocardes de visée, extensomètres pour quantifier les déplacements, piézomètres qui indiquent les valeurs de la pression interstitielle, seuils de jaugeage des débits de fuite, etc…

Infrastructure permettant de parcourir ou traverser l’ouvrage (route, chemin,…)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Voirie
Voirie
Infrastructure permettant de parcourir ou traverser l’ouvrage (route, chemin,…)

OUVRAGE

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage

Liste des propriétés:

Chaîne de caractères alphanumériques associée à chaque ouvrage à des fins d'identification.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdOuvrage
CdOuvrage
Chaîne de caractères alphanumériques associée à chaque ouvrage à des fins d'identification.
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cct:IdentifierType
20

La typologie des ouvrages est définie au sein de la nomenclature n°284.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeOuvrage
TypeOuvrage
La typologie des ouvrages est définie au sein de la nomenclature n°284.
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cct:CodeType
5

Appellation usuelle d'un ouvrage

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NomOuvrage
NomOuvrage
Appellation usuelle d'un ouvrage
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cct:TextType
255

Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'ensemble des cotes caractéristiques de l'ouvrage, de ses dispositifs et équipements. Les valaurs sont définies au sein de la nomenclature n°76. Le...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SysAltRefOuvrage
SysAltRefOuvrage
Cet attribut est un code à deux positions qui indique le système d'altitude dans lequel s'exprime l'ensemble des cotes caractéristiques de l'ouvrage, de ses dispositifs et équipements. Les valaurs sont définies au sein de la nomenclature n°76. Les valeurs principales sont: 2: Nivellement Générale de la France (1884) 31: Système local-hauteur relative
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cct:CodeType
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Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComOuvrage
ComOuvrage
Zone de commentaires libres pouvant notamment accueillir toutes les remarques techniques n'ayant pas été définies, et relatives à l'ouvrage.
0
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Le statut de validation d'un ouvrage prend une des valeurs définies dans la nomenclature Sandre n°390. Une nomenclature ou un élément codifié d'une liste nationale SANDRE possède un statut GELE lorsqu'il a fait l'objet d'un travail de vérificatio...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/StOuvrage
StOuvrage
Le statut de validation d'un ouvrage prend une des valeurs définies dans la nomenclature Sandre n°390. Une nomenclature ou un élément codifié d'une liste nationale SANDRE possède un statut GELE lorsqu'il a fait l'objet d'un travail de vérification de sa pertinence par un groupe d'experts du SANDRE, au regard des listes de références existantes. La conclusion de ce travail a mis en évidence une ou plusieurs erreurs pouvant être de nature variée (redondance d'informations, informations incomplètes, confusion) qui n'autorisent pas son usage au sein d'échanges de données. Une nomenclature ou une occurrence de listes nationales de statut gelé peut en outre évoluer à l'avenir vers un statut valide, toujours selon l'avis de groupes d'experts. Une nomenclature ou un élément codifié d'une liste nationale SANDRE possède un statut VALIDE lorsqu'il a été jugé pertinent et cohérent aux yeux d'un groupe d'experts, garantissant ainsi son caractère valide. La nomenclature ou l'occurrence de listes nationales est bien reconnu officiellement par le SANDRE et PEUT désormais faire l'objet d'échanges de données.
1
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cct:CodeType
20

Liste des associations:

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
ZoneHydro
La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin
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La France comprend 10 circonscriptions de bassin, qui correspondent aux agences de l’eau et Offices de l'eau, aux Diren de Bassin et aux préfets coordonnateurs de bassin. Le territoire administratif du bassin est basé sur le découpage cantonal é...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/CircAdminBassin
CircAdminBassin
La France comprend 10 circonscriptions de bassin, qui correspondent aux agences de l’eau et Offices de l'eau, aux Diren de Bassin et aux préfets coordonnateurs de bassin. Le territoire administratif du bassin est basé sur le découpage cantonal électoral, suite à l’arrêté du premier ministre du 14 septembre 1966, Faute d’arrêtés modificatifs, il a été amené, dans son évolution, à suivre le découpage communal, en respectant la filiation à partir des cantons d’origine. La liste des circonscriptions de bassin est sous la responsabilité du Ministère chargé de l’Environnement. Le code est par contre sous la responsabilité de l'INSEE.
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http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FctOuvrage
FctOuvrage
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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographiqueRive
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographiqueAmont
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
EntiteHydrographiqueAval
Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Commune
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Il s’agit de phases importantes ou d’évènements ponctuels ou périodiques remarquables survenus au cours du cycle de vie de l’ouvrage, ayant été relevés par le maître d’ouvrage ou l’exploitant, et pour lesquels les conséquences peuvent être non nég...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/EvenOuvrage
EvenOuvrage
Il s’agit de phases importantes ou d’évènements ponctuels ou périodiques remarquables survenus au cours du cycle de vie de l’ouvrage, ayant été relevés par le maître d’ouvrage ou l’exploitant, et pour lesquels les conséquences peuvent être non négligeables sur le plan structurel, décisionnel ou autres. Ces évènements sont susceptibles d’apporter des modifications structurelles à l’ouvrage. Le relevé de ces évènements peut être utile à la compréhension et l’interprétation de certains phénomènes pouvant survenir ultérieurement au cours du cycle de vie de l’ouvrage.
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Période associée à chaque prise de fonction d'un intervenant.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeFctIntervenant
PeriodeFctIntervenant
Période associée à chaque prise de fonction d'un intervenant.
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Un ou plusieurs points géographiques particuliers peuvent être attribués à un ouvrage, ceci à des fins de représentations graphiques. Le point caractéristique d’un ouvrage est : - dans le cas d’un barrage ou d’un seuil, un point sur la crête. Ce...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PointCarOuvrage
PointCarOuvrage
Un ou plusieurs points géographiques particuliers peuvent être attribués à un ouvrage, ceci à des fins de représentations graphiques. Le point caractéristique d’un ouvrage est : - dans le cas d’un barrage ou d’un seuil, un point sur la crête. Celui-ci est caractérisé par un type de localisation : o le milieu de la crête (point par défaut), o le point de la crête où l’ouvrage est le plus haut, o le point sur l’axe du cours d’eau BDCarthage o quelque part sur la crête de l’ouvrage ; - dans le cas d’une digue, le point amont et le point aval de la digue. Le point caractéristique est localisé par une coordonnée X et une coordonnée Y dans un système de projection clairement identifié, et selon une précision d'acquisition.
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Un ouvrage est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…). ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeActOuvrage
PeriodeActOuvrage
Un ouvrage est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…). Chaque statut est associé à une période correspondante, caractérisée par une date de début et de fin de statut. Au cours du cycle de vie d’un ouvrage, il ne peut y avoir qu’une seule période relative au statut « en projet de création » et plusieurs périodes relatives aux autres statuts.
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Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/OrgOuvrage
OrgOuvrage
Les organes correspondent aux différentes parties pouvant être présentes au sein d’un ouvrage, y compris certains ouvrages ou dispositifs annexes (fondations, évacuateur de crue, dispositif de franchissement piscicole,…). Chaque organe exerce une ou plusieurs fonctions particulières. Certains organes peuvent être caractérisés par des informations sur la nature de leurs équipements (exemple : vannes, turbines, prises d’eau…). Plusieurs organes de même type peuvent se retrouver au sein d'un même ouvrage.
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Relations externe:

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEau
MasseDEauRive
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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unbounded

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEau
MasseDEauAval
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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unbounded

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/MasseDEau
MasseDEauAmont
La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
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unbounded

Cette entité est héritée par :

h

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O

O
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O

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O
O

U

U
U
U

PERIODE D'ACTIVITE D'UN OUVRAGE

Un ouvrage est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…). Chaque statut est associé à une période correspondante, caractérisée par une date de début et de fin de statut. Au cours du cycle de vie d’un ouvrage, il ne peut y avoir qu’une seule période relative au statut « en projet de création » et plusieurs périodes relatives aux autres statuts.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeActOuvrage
PeriodeActOuvrage

Liste des propriétés:

Date au jour près à partir de laquelle débute la période d'activité de l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateDebActOuvrage
DateDebActOuvrage
Date au jour près à partir de laquelle débute la période d'activité de l'ouvrage.
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cct:DateType

Date au jour près à partir de laquelle se termine la période d'activité de l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateFinActOuvrage
DateFinActOuvrage
Date au jour près à partir de laquelle se termine la période d'activité de l'ouvrage.
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cct:DateType

Un obstacle à l’écoulement est considéré comme étant hors service dès lors qu’il n’est plus opérationnel. Le changement d’état de service d’un obstacle à l’écoulement est une décision prise par le propriétaire ou l’exploitant de l’ouvrage en quest...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ServiceOuvrage
ServiceOuvrage
Un obstacle à l’écoulement est considéré comme étant hors service dès lors qu’il n’est plus opérationnel. Le changement d’état de service d’un obstacle à l’écoulement est une décision prise par le propriétaire ou l’exploitant de l’ouvrage en question, sous couvert du contrôle des autorités compétentes. Cette information est étroitement corrélée au statut d’un obstacle à l’écoulement. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°572.
1
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cct:CodeType
1

Zone textuelle permettant d'apporter des compléments d'informations sur la période d'activité de l'ouvrage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComActOuvrage
ComActOuvrage
Zone textuelle permettant d'apporter des compléments d'informations sur la période d'activité de l'ouvrage.
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cct:TextType

Liste des associations:

Un obstacle à l’écoulement est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Et_Ouvrage
StOuvrage
Un obstacle à l’écoulement est soumis à un cycle de vie caractérisé par différentes phases d’activité, lequel dépend d’une multitude de facteurs (âge, évènements survenus aux alentours ou bien sur l’ouvrage tels que des opérations d’entretien, des incidents,…)
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1

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
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PERIODE DE PRISE DE FONCTION D'UN INTERVENANT

Période associée à chaque prise de fonction d'un intervenant.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PeriodeFctIntervenant
PeriodeFctIntervenant

Liste des propriétés:

Date au jour près à partir de laquelle débute la prise de fonction d'un intervenant

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateDebFctIntervenant
DateDebFctIntervenant
Date au jour près à partir de laquelle débute la prise de fonction d'un intervenant
1
1
cct:DateType

Date au jour près à partir de laquelle se termine la prise de fonction de l'intervenant

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/DateFinFctIntervenant
DateFinFctIntervenant
Date au jour près à partir de laquelle se termine la prise de fonction de l'intervenant
0
1
cct:DateType

Liste des associations:

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Intervenant
Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
1
1

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
1
1

Il existe un grand nombre d’acteurs intervenant au cours des différentes phases du cycle de vie des ouvrages (projet, construction,…). Un même intervenant PEUT exercer plusieurs de ces fonctions. Chaque prise de fonction d’un intervenant est assoc...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FctIntervenant
FctIntervenant
Il existe un grand nombre d’acteurs intervenant au cours des différentes phases du cycle de vie des ouvrages (projet, construction,…). Un même intervenant PEUT exercer plusieurs de ces fonctions. Chaque prise de fonction d’un intervenant est associée à une période.
1
1

POINT CARACTERISTIQUE D'UN OUVRAGE

Un ou plusieurs points géographiques particuliers peuvent être attribués à un ouvrage, ceci à des fins de représentations graphiques. Le point caractéristique d’un ouvrage est : - dans le cas d’un barrage ou d’un seuil, un point sur la crête. Celui-ci est caractérisé par un type de localisation : o le milieu de la crête (point par défaut), o le point de la crête où l’ouvrage est le plus haut, o le point sur l’axe du cours d’eau BDCarthage o quelque part sur la crête de l’ouvrage ; - dans le cas d’une digue, le point amont et le point aval de la digue. Le point caractéristique est localisé par une coordonnée X et une coordonnée Y dans un système de projection clairement identifié, et selon une précision d'acquisition.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PointCarOuvrage
PointCarOuvrage

Liste des propriétés:

Coordonnée X du point caractéristique de l'ouvrage dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection", et selon la précision indiquée dans l'attribut "Précision de l'acquisition". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoordXPointCarOuvrage
CoordXPointCarOuvrage
Coordonnée X du point caractéristique de l'ouvrage dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection", et selon la précision indiquée dans l'attribut "Précision de l'acquisition". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les sites situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000.
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1
cct:NumericType

Coordonnée Y du point caractéristique de l'ouvrage dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection", et selon la précision indiquée dans l'attribut "Précision de l'acquisition". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no ...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CoordYPointCarOuvrage
CoordYPointCarOuvrage
Coordonnée Y du point caractéristique de l'ouvrage dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection", et selon la précision indiquée dans l'attribut "Précision de l'acquisition". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les sites situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000.
1
1
cct:NumericType

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées géographiques du point caractéristique de l'ouvrage. La liste des valeurs est définie dans la nomenclature n°22.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeCoordPointCarOuvrage
TypeCoordPointCarOuvrage
Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées géographiques du point caractéristique de l'ouvrage. La liste des valeurs est définie dans la nomenclature n°22.
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1
cct:CodeType
2

La précision des coordonnées du point caractéristique indique à l'aide de l'une des valeurs prédéfinies le niveau d'exactitude de l’acquisition des coordonnées du point caractéristique. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PrecAcqCoord
PrecAcqCoord
La précision des coordonnées du point caractéristique indique à l'aide de l'une des valeurs prédéfinies le niveau d'exactitude de l’acquisition des coordonnées du point caractéristique. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°159.
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1
cct:CodeType
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L'altitude du point caractéristique est celle de l'indication altimétrique la plus proche obtenue sur les lieux (borne...) ou sur une carte au 1/25000e. L'altitude est indiquée au mètre près. Elle peut être négative pour les points situés au desso...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/AltiPointCarOuvrage
AltiPointCarOuvrage
L'altitude du point caractéristique est celle de l'indication altimétrique la plus proche obtenue sur les lieux (borne...) ou sur une carte au 1/25000e. L'altitude est indiquée au mètre près. Elle peut être négative pour les points situés au dessous du niveau de la mer. En métropole, l'altitude est exprimée en NGF69, codifié selon la nomenclature du Sandre. Dans les DOM, il sera utilisé le système de référence altimétrique local. Cette information relève de la responsabilité du producteur.
0
1
cct:NumericType

Système de référence altimétrique dans lequel est exprimée l’altitude générale du point caractéristique. Les valeurs possibles sont administrées par le Sandre dans la nomenclature n°76.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/RefAltiPointCarOuvrage
RefAltiPointCarOuvrage
Système de référence altimétrique dans lequel est exprimée l’altitude générale du point caractéristique. Les valeurs possibles sont administrées par le Sandre dans la nomenclature n°76.
0
1
cct:CodeType
2

Liste des associations:

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Ouvrage
Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
1
1

La localisation du point caractéristique permet d'apporter une indication sur l'endroit où les coordonnées du point caractéristique de l'ouvrage ont été acquises. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°546.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LocPointCarOuvrage
LocPointCarOuvrage
La localisation du point caractéristique permet d'apporter une indication sur l'endroit où les coordonnées du point caractéristique de l'ouvrage ont été acquises. La liste des valeurs possibles est définie au sein de la nomenclature n°546.
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1

PRISE D'EAU

Bouche d’évacuation d’eau

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/PriseEau
PriseEau

Cette entité hérite de EQUIPEMENT D'UN ORGANE

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. Liste de valeurs possibles définie dans la nomenclature n°565.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypePriseEau
TypePriseEau
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. Liste de valeurs possibles définie dans la nomenclature n°565.
0
1
cct:CodeType
1

SEUIL EN RIVIERE

Un seuil en rivière est un ouvrage, fixe ou mobile, qui barre tout ou partie du lit mineur contrairement au barrage qui, lui, barre plus que le lit mineur. La présence d’un seuil crée une surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil, une section de contrôle hydraulique au niveau du seuil, pouvant conduire à la création d’un petit plan d’eau à l’amont de l’ouvrage, suivi d’une zone de rapides sur le parement aval. Un seuil peut être un ouvrage artificiel en béton, en maçonnerie, en gabions, en enrochements, en bois, en métal, …. Il permet dans certains cas d’alimenter un canal de dérivation, d’exploiter la force motrice de l’eau, de prélever de l’eau dans de meilleures conditions, grâce à la surélévation de la ligne d’eau en amont du seuil. Remarques : Par abus de langage, les ouvrages communément dénommés « barrages au fil de l’eau » et « barrages à aiguilles » sont à considérer comme des seuils et non pas comme des barrages. Remarque: les seuils en rivière recensés dans le Référentiel des Obstacles à l'écoulement sont uniquement ceux d'origine anthropique. Un seuil peut être composé d’un dispositif d’auscultation permettant de mesurer le débit d’un cours d’eau.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SeuilRiv
SeuilRiv

Cette entité hérite de OBSTACLE A L'ECOULEMENT

Liste des propriétés:

Les seuils ont pour effets principaux de diminuer les vitesses en augmentant le niveau d’eau à l’amont. Pour un seuil fixe cette surélévation peut aggraver des inondations, notamment dans le cas d’une rivière à pente faible. C’est pourquoi sont ap...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeSeuilRiv
TypeSeuilRiv
Les seuils ont pour effets principaux de diminuer les vitesses en augmentant le niveau d’eau à l’amont. Pour un seuil fixe cette surélévation peut aggraver des inondations, notamment dans le cas d’une rivière à pente faible. C’est pourquoi sont apparus des ouvrages à vannes ou clapets permettant une régulation fine du niveau d’eau en fonction du débit de la rivière et des besoins. Les types de seuil sont définis dans la nomenclature n°569.
0
1
cct:CodeType
1

Le tracé en plan d’un seuil indique l’axe d’implantation du seuil par rapport à l’axe du cours d’eau. Il peut être rectiligne, incurvé ou en ligne brisée. L’axe d’implantation est souvent oblique par rapport à celui de la rivière. Cette position e...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TraceSeuilRiv
TraceSeuilRiv
Le tracé en plan d’un seuil indique l’axe d’implantation du seuil par rapport à l’axe du cours d’eau. Il peut être rectiligne, incurvé ou en ligne brisée. L’axe d’implantation est souvent oblique par rapport à celui de la rivière. Cette position est justifiée par le tracé de la rivière et, s’il existe, de la position du canal de dérivation. De ce fait les ouvrages peuvent atteindre deux à trois fois la largeur de la rivière. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°568.
0
1
cct:CodeType
1

dénivelé des lignes d’eau en amont et en aval en mètres, à l'étiage.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/HautSeuilRiv
HautSeuilRiv
dénivelé des lignes d’eau en amont et en aval en mètres, à l'étiage.
0
1
cct:NumericType

Type d’écoulement de l’eau en période d’étiage ou à la retenue normale. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°570.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeEcoulSeuilRiv
TypeEcoulSeuilRiv
Type d’écoulement de l’eau en période d’étiage ou à la retenue normale. La liste des valeurs est définie au sein de la nomenclature n°570.
0
1
cct:CodeType
1

Type d'inclinaison observée en réalisant une coupe transversale du seuil en rivière, perpendiculairement à l'axe du seuil. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°575. Cela correspond à l'inclinaison du parement aval du s...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ProfilLongSeuilRiv
ProfilLongSeuilRiv
Type d'inclinaison observée en réalisant une coupe transversale du seuil en rivière, perpendiculairement à l'axe du seuil. La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°575. Cela correspond à l'inclinaison du parement aval du seuil.
0
1
cct:CodeType
1

TRONCON DE DIGUE

Un tronçon est une portion de digue ayant un gestionnaire et une zone protégée uniques, ainsi que des propriétés relativement homogènes. Un tronçon est l’entité élémentaire de description d’une digue. Une digue est composée d'un ou plusieurs tronçons. Une digue protège une zone et une seule (mais une zone peut être protégée par plusieurs digues). Un tronçon protège également une zone et une seule (pouvant, bien sûr, être protégée par plusieurs tronçons). Un tronçon a un seul gestionnaire.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TronconDigue
TronconDigue

Liste des propriétés:

Appellation usuelle d'un tronçon de digue, généralement liée à la toponymie.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NomTronconDigue
NomTronconDigue
Appellation usuelle d'un tronçon de digue, généralement liée à la toponymie.
0
1
cct:TextType
150

Longueur du tronçon en kilomètres.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/LongTronconDigue
LongTronconDigue
Longueur du tronçon en kilomètres.
0
1
cct:NumericType

Année de début de construction du tronçon de digue

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/AnneeDebConstTronconDigue
AnneeDebConstTronconDigue
Année de début de construction du tronçon de digue
0
1
cct:NumericType

Année de fin de construction du tronçon de digue

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/AnneeFinConstTronconDigue
AnneeFinConstTronconDigue
Année de fin de construction du tronçon de digue
0
1
cct:NumericType

Liste des associations:

La digue est un ouvrage continu longitudinal par rapport au sens de l'écoulement de l'eau, généralement de grande longueur, surélevé par rapport au terrain naturel et destiné à s’opposer au passage de l’eau ou à la canaliser. Chaque digue est divi...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Digue
Digue
La digue est un ouvrage continu longitudinal par rapport au sens de l'écoulement de l'eau, généralement de grande longueur, surélevé par rapport au terrain naturel et destiné à s’opposer au passage de l’eau ou à la canaliser. Chaque digue est divisée en tronçons relativement homogènes.
1
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La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Commune
La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Une zone protégée est une entité géographique, de surface contiguë, protégée de l'inondation (d'un cours d'eau ou de la mer) par un ensemble de digues et de tronçons. Autrement dit, une zone protégée est une zone soustraite à l'inondation naturell...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ZoneProtInond
ZoneProtInond
Une zone protégée est une entité géographique, de surface contiguë, protégée de l'inondation (d'un cours d'eau ou de la mer) par un ensemble de digues et de tronçons. Autrement dit, une zone protégée est une zone soustraite à l'inondation naturelle par l'existence d'un ensemble de digues et de tronçons. La zone protégée par un tronçon ou par une digue comprend l'ensemble des terrains naturellement inondables qui seraient noyés, totalement ou partiellement, en cas de rupture de l'un des tronçons la protégeant ou de surverse de longue durée sur l'un de ces tronçons. Un tronçon, comme une digue, protège une et une seule zone. À l'inverse, une zone peut être protégée par plusieurs digues et/ou tronçons, éventuellement de cours d'eau différents (cas d'une confluence ou d'une défluence).
0
1

VANNE

Système de réglage du débit ou de fermeture d'une conduite, d'un orifice, d'un déversoir.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Vanne
Vanne

Cette entité hérite de EQUIPEMENT D'UN ORGANE

Liste des propriétés:

Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. Liste de valeurs possibles définies dans la nomenclature n°563.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TypeVanne
TypeVanne
Code attribué à chaque valeur possible de cet attribut. Liste de valeurs possibles définies dans la nomenclature n°563.
0
1
cct:CodeType
2

Situation de la vanne par rapport à l'ouvrage. Liste de valeurs définies dans la nomenclature n°561.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SitVanne
SitVanne
Situation de la vanne par rapport à l'ouvrage. Liste de valeurs définies dans la nomenclature n°561.
0
1
cct:CodeType
1

Liste de valeurs possibles définies dans la nomenclature n°564.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/FctVanne
FctVanne
Liste de valeurs possibles définies dans la nomenclature n°564.
0
1
cct:CodeType
1

VOIRIE

Infrastructure permettant de parcourir ou traverser l’ouvrage (route, chemin,…)

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Voirie
Voirie

Cette entité hérite de ORGANE D'UN OUVRAGE

ZONE PROTEGEE CONTRE LES INONDATIONS

Une zone protégée est une entité géographique, de surface contiguë, protégée de l'inondation (d'un cours d'eau ou de la mer) par un ensemble de digues et de tronçons. Autrement dit, une zone protégée est une zone soustraite à l'inondation naturelle par l'existence d'un ensemble de digues et de tronçons. La zone protégée par un tronçon ou par une digue comprend l'ensemble des terrains naturellement inondables qui seraient noyés, totalement ou partiellement, en cas de rupture de l'un des tronçons la protégeant ou de surverse de longue durée sur l'un de ces tronçons. Un tronçon, comme une digue, protège une et une seule zone. À l'inverse, une zone peut être protégée par plusieurs digues et/ou tronçons, éventuellement de cours d'eau différents (cas d'une confluence ou d'une défluence).

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ZoneProtInond
ZoneProtInond

Liste des propriétés:

Identifiant non signifiant attribué à chaque zone protégée contre les inondations.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/CdZoneProtegeeInond
CdZoneProtegeeInond
Identifiant non signifiant attribué à chaque zone protégée contre les inondations.
1
1
cct:IdentifierType
20

Appellation courante de la zone protégée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NomZoneProtegeeInond
NomZoneProtegeeInond
Appellation courante de la zone protégée.
0
1
cct:TextType
100

Superficie de la zone exprimée en km2.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/SupZoneProtegeeInond
SupZoneProtegeeInond
Superficie de la zone exprimée en km2.
0
1
cct:NumericType

Zone textuelle permettant d'apporter des informations complémentaires sur les caractéristiques de la zone protégée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/ComZoneProtegeeInond
ComZoneProtegeeInond
Zone textuelle permettant d'apporter des informations complémentaires sur les caractéristiques de la zone protégée.
0
1
cct:TextType

Nombre moyen de personnes habitant en permance dans la zone protégée.

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/NbHabZoneProtegeeInond
NbHabZoneProtegeeInond
Nombre moyen de personnes habitant en permance dans la zone protégée.
0
1
cct:NumericType

Liste des associations:

Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il ser...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Departement
Departement
Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il sert alors de cadre à la déconcentration de l'Etat sous la direction du préfet. Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. La liste des départements est sous la responsabilité de l'INSEE.
0
1

Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il ser...

http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Departement
DepartementVoisin
Circonscription hybride, le département est à la fois une collectivité territoriale administrée par le conseil général et son président, et une subdivision du territoire national correspondant à la zone de compétence des services de l'Etat. Il sert alors de cadre à la déconcentration de l'Etat sous la direction du préfet. Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. La liste des départements est sous la responsabilité de l'INSEE.
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Un tronçon est une portion de digue ayant un gestionnaire et une zone protégée uniques, ainsi que des propriétés relativement homogènes. Un tronçon est l’entité élémentaire de description d’une digue. Une digue est composée d'un ou plusieurs tron...

http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/TronconDigue
TronconDigue
Un tronçon est une portion de digue ayant un gestionnaire et une zone protégée uniques, ainsi que des propriétés relativement homogènes. Un tronçon est l’entité élémentaire de description d’une digue. Une digue est composée d'un ou plusieurs tronçons. Une digue protège une zone et une seule (mais une zone peut être protégée par plusieurs digues). Un tronçon protège également une zone et une seule (pouvant, bien sûr, être protégée par plusieurs tronçons). Un tronçon a un seul gestionnaire.
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