DICTIONNAIRE DES DONNEES
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Référence du document utilisé pour référent de la démarche
Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Dispositifs de collecte version 2.2
La référence du document utilisé en tant que référent de la démarche qualité est le texte permettant d'identifier le document utilisé pour la démarche qualité. Il s'agit par exemple : ISO 9001 : v2000, mode opératoire interne,…
http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/ReferenceDocDemarcheQualite | |
ReferenceDocDemarcheQualite | |
cct:TextType | |
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