Aide Aide Espace perso Espace perso Contact Contact Glossaire Glossaire

JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Dispositifs de collecte Dispositifs de collecte

Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse

0600000105

Validé

Avertissement: : image(s) à titre illustratif seulement.
Noter cette fiche :
Partager :
15/02/2011
08/12/2015
Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse
Autres dispositifs de collecte
RHONE-MEDITERRANEE
Circonscription administrative de bassin
Finalité inconnue
Calcul de la redevance de pollution industrielle perçue par l'Agence de l'Eau en application du décret du 14 septembre 1966
Pressions/usages
1966

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Producteur de données

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Financeur

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Maître d'oeuvre

Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée & Corse [18690155900069]

Maître d'ouvrage

3
Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse - demande.donnees@eaurmc.fr
Certification AFAQ ISO 9001 version 2000 pour la gestion des redevances.
Office International de l'Eau [31490172900066]

Création

2011-02-15 13:54:05

Création du dispositif de collecte

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2008-02-05 11:05:38

Auteur: Administrateur du bassin RMC Description: Le dispositif Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse a été modifié. Le nom du réseau ('Déclaration des prélèvements et rejets industriels en Rhône-Méditerranée et Corse') devient 'Déclaration des rejets de pollution industrielle en Rhône-Méditerranée et Corse'

Mise à jour mineure d’informations alphanumériques

2015-12-08 00:00:00

Intégration de DISC'eau dans le MDM.

2

Statistiques du jeu de données Dispositifs de Collecte