JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Referentiels - Nomenclatures

Code Sandre : 963

Statut : Gelé

Noter cette fiche :

Date de création de la nomenclature

03/10/2018

Date de dernière mise à jour de la nomenclature

14/02/2025

Nom de la nomenclature

Origine du nom de l'AAC et de la ZP-AAC

Définition de la nomenclature

Source du nom de l’AAC ou de la ZP-AAC couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celle-ci.

Element
Code de l'élément	Mnémonique de l'élément	Libellé de l'élément	Statut de l'élément	Définition de l'élément	Date de création de l'élément	Date de mise à jour de l'élément
1	Administratif	Administratif	Gelé	L'origine du nom vient d'une administration : Agence de l'eau, Office de l'eau,DDT, DREAL, DEAL.	03/10/2018	14/02/2025
2	Usage	Usage	Gelé	L'origine du nom vient du maitre d'ouvrage ou des locaux.	03/10/2018	14/02/2025
3	Autres	Autres	Gelé	L'origine du nom ne correspond ni au code 1 (administratif) ni au code 2 (usage).	03/10/2018	14/02/2025

Contributeur

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2018-10-03 13:01:00

Commentaire sur l'évolution : création

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2025-02-14 16:06:00

Commentaire sur l'évolution : Gel