JEUX DE DONNEES DE REFERENCE

Intervenants

Code : 24670084300013

Statut : Gelé

Noter cette fiche :

Date de création de l'intervenant	21/02/2014
Date de la dernière mise-à-jour de l'intervenant	12/12/2025
Type de code	SIRET
Nom de l'intervenant	COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZORN
Mnémonique de l'intervenant	COMMUNAUTE COMMUNES DE LA BASSE-ZOR
Auteur de l'intervenant	Agence de l'Eau Rhin-Meuse
Rue de l'intervenant	1 RUE DE LA TOUR
Ville de l'intervenant	HŒRDT
Code postal de l'intervenant	67720
Département / pays de l'intervenant	67
Domaine(s) d'activité de l'intervenant	Administration publique générale
Contributeur	Office International de l'Eau [31490172900066]

Généalogie

Type d'évolution : Création

Date de l'évolution : 2014-02-21 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Création de l'intervenant

Date de l'évolution : 2016-05-25 00:00:00

Commentaire sur l'évolution : Migration de l'intervenant (24670084300013) dans interlocuteur

Type d'évolution : Gel

Date de l'évolution : 2018-09-05 17:29:34

Commentaire sur l'évolution : Code SIRET fermé le 01/01/2005 selon l'INSEE.

Date de l'évolution : 2020-11-12 23:08:42

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique de l'adresse de l'interlocuteur.

Date de l'évolution : 2025-12-08 14:07:07

Commentaire sur l'évolution : MAJ automatique du nom de la commune et de l'adresse de l'interlocuteur.