DICTIONNAIRE DES DONNEES

Point d'eau

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3

Code Sandre: PTE

Version:

Statut: Validé

Ce document présente les informations descriptives des points d'eau d'origines souterraines.

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Sommaire:

ALIAS DU POINT D'EAU CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU ETAT DU POINT D'EAU EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU FONCTIONS DU POINT D'EAU GENEALOGIE DU POINT D'EAU ILLUSTRATION DU POINT D'EAU LOCALISATION DU POINT D'EAU SELON UN AUTRE SYSTEME PROJECTION POINT D'EAU PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D'EAU NATUREL USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU

ALIAS DU POINT D'EAU

Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AliasPTE
Balise XML:	AliasPTE

Liste des propriétés:

Identifiant de l'alias

Identifiant unique de l'alias qui est un auto-incrément.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IdentifiantAlias
Balise XML:	IdentifiantAlias
Définition:	Identifiant unique de l'alias qui est un auto-incrément.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:

Code alternatif point d'eau

Code du point d'eau d'origine souterraine couramment employé par d'autre système.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdAltlPTE
Balise XML:	CdAltlPTE
Définition:	Code du point d'eau d'origine souterraine couramment employé par d'autre système.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du nom d'usuel du point d'eau

Appellation locale du point d'eau d'origine souterraine couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci ou dans un autre système.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbUsuelPTE
Balise XML:	LbUsuelPTE
Définition:	Appellation locale du point d'eau d'origine souterraine couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci ou dans un autre système.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	60

Origine de l'alias du point d'eau

Désigne la source de l'appellation du point d'eau qui gère et utilise l'alias. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°646. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:646::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OrigineCdAltPTE
Balise XML:	OrigineCdAltPTE
Définition:	Désigne la source de l'appellation du point d'eau qui gère et utilise l'alias. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°646. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:646::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Commentaire sur l'alias du point d'eau

Information générale dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'alias.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComNomUsuelPTE
Balise XML:	ComNomUsuelPTE
Définition:	Information générale dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'alias.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

sAppliqueA POINT D'EAU

Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recher...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	sAppliqueA
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteEntiteHydrogeol2
Balise XML:	CarAssosPteEntiteHydrogeol2

Liste des propriétés:

Date de début d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebAttriPteEntHydrogeo2
Balise XML:	DateDebAttriPteEntHydrogeo2
Définition:	Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. .
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une entité hydrogéologique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DtFinAttrPteEntHydrogeo2
Balise XML:	DtFinAttrPteEntHydrogeo2
Définition:	Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une entité hydrogéologique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Qualité association point d'eau à l'entité hydrogéologique

Information définissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
Balise XML:	QualiteAssociationPteEntHydrogeo2
Définition:	Information définissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Methode d'association point d'eau à l'entité hydrogéologique

Information définissant la methode utilisée pour l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MetAssoPteEntHydrogeo2
Balise XML:	MetAssoPteEntHydrogeo2
Définition:	Information définissant la methode utilisée pour l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*
Type:
Longueur max:

Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComAttriPteEntHydrogeo2
Balise XML:	ComAttriPteEntHydrogeo2
Définition:	Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Profondeur du toit de l’entité hydrogéologique

Profondeur du toit de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfToitPteEntHydrogeo2
Balise XML:	ProfToitPteEntHydrogeo2
Définition:	Profondeur du toit de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Profondeur du mur de l’entité hydrogéologique

Profondeur du mur de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfMurPteEntHydrogeo2
Balise XML:	ProfMurPteEntHydrogeo2
Définition:	Profondeur du mur de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Version du référentiel entité hydrogéologique

Version du référentiel des entités hydrogéologiques utilisée pour l'association. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:634::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/VersionRefENtiteHydrogeologique
Balise XML:	VersionRefENtiteHydrogeologique
Définition:	Version du référentiel des entités hydrogéologiques utilisée pour l'association. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:634::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Liste des associations:

aUnActeurResponsable INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	aUnActeurResponsable
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

EntiteHydroGeol ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréh...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/SAQ/2.1/EntiteHydroGeol
Balise XML:	EntiteHydroGeol
Définition:	L’entité hydrogéologique est une partie de l’espace géologique, aquifère ou non aquifère, correspondant à un système physique caractérisé au regard de son état et de ses caractéristiques hydrogéologiques. L’entité hydrogéologique doit être appréhendée au sens systémique et correspond à un découpage de l'espace géologique réalisé à un stade donné des connaissances en particulier pour les systèmes profonds. La constitution des entités hydrogéologiques est issue de la connaissance à une date donnée du milieu souterrain (carte géologique, coupe géologique, log géologique, schéma structural et carte piézométrique). Les entités hydrogéologiques peuvent être multipartie. Les entités hydrogéologiques couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Une entité hydrogéologique est une partie de l'espace géologique : - délimitée à une certaine échelle (niveau d'utilisation) - rattachée à un type de formation géologique (thème) - définie par ses potentialités aquifères (nature) - caractérisée par un type de porosité (milieu) - caractérisée par la présence ou non d'une nappe, qui peut être libre, captive ou libre et captive (état) Elles couvrent la totalité du territoire assurant une relation horizontale et verticale des entités en respect du principe de complétude. Elles ont été définies selon des règles élaborées dans le cadre d'une méthodologie nationale commune et validée par un comité de pilotage national sous la responsabilité du ministère en charge de l'environnement. Une entité hydrogéologique sera représentée par sa projection orthogonale au sol. L’échelle de référence est le 1/50 000ième, c’est à dire l’échelle du référentiel national géologique. Chaque entité possède un code qui est attribué par le BRGM (arrêté du 26 juillet 2010, SNDE).
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteMdo
Balise XML:	CarAssosPteMdo

Liste des propriétés:

Date de début d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau

Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebAttriPteMdo
Balise XML:	DateDebAttriPteMdo
Définition:	Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau

Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une masse d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DtFinAttrPteMdo
Balise XML:	DtFinAttrPteMdo
Définition:	Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une masse d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Qualité association point d'eau à une masse d'eau

Information définissant la qualité de l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/QualiteAssociationPteMdo
Balise XML:	QualiteAssociationPteMdo
Définition:	Information définissant la qualité de l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Methode d'association d'un point d'eau à la masse d'eau

Information définissant la ou les methode(s) utilisée(s) pour l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MetAssoPteMdo
Balise XML:	MetAssoPteMdo
Définition:	Information définissant la ou les methode(s) utilisée(s) pour l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*
Type:
Longueur max:

Masse d'eau principale

Masse d’eau en interaction la plus forte avec le Point d’eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MdoPrincipale
Balise XML:	MdoPrincipale
Définition:	Masse d’eau en interaction la plus forte avec le Point d’eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Version du référentiel Masse d'eau

Version du référentiel Masse d'eau utilisée pour l'association. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:818::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/VersionRefMDO
Balise XML:	VersionRefMDO
Définition:	Version du référentiel Masse d'eau utilisée pour l'association. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:818::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau

Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComAttriPteMdo
Balise XML:	ComAttriPteMdo
Définition:	Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

caracterise POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	caracterise
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

appartientA MASSE D'EAU

La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.3/MasseDEau
Balise XML:	appartientA
Définition:	La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aUnAuteur INTERVENANT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	aUnAuteur
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE

Données qui caractérisent la source.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaractSource
Balise XML:	CaractSource

Liste des propriétés:

Type de source

Une source est caractérisée par un mode d’émergence particulier fonction du contexte géologique et hydrogéologique. Les différents modes d’émergence possibles permettent de classer les sources selon différents type définis dans la nomenclature n°9...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypSource
Balise XML:	TypSource
Définition:	Une source est caractérisée par un mode d’émergence particulier fonction du contexte géologique et hydrogéologique. Les différents modes d’émergence possibles permettent de classer les sources selon différents type définis dans la nomenclature n°918. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:918::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Régime de la source

le régime hydraulique de la source permet de décrire les variations d’état d’écoulement qui la caractérisent. Les différents régimes sont décrits dans la nomenclature N°919. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:919::::::refere...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RegimeSource
Balise XML:	RegimeSource
Définition:	le régime hydraulique de la source permet de décrire les variations d’état d’écoulement qui la caractérisent. Les différents régimes sont décrits dans la nomenclature N°919. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:919::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Source aménagée

Une source aménagée est une source sur laquelle des installations anthropique ont été mises en place afin de faciliter son écoulement et/ou d’améliorer son rendement et son accès (tranchée, drains, réservoir etc.).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SourceAmenagee
Balise XML:	SourceAmenagee
Définition:	Une source aménagée est une source sur laquelle des installations anthropique ont été mises en place afin de faciliter son écoulement et/ou d’améliorer son rendement et son accès (tranchée, drains, réservoir etc.).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Commentaire sur la source

Commentaire permettant de compléter la description de la source.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComSource
Balise XML:	ComSource
Définition:	Commentaire permettant de compléter la description de la source.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

caracteriseUneSource POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	caracteriseUneSource
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
Balise XML:	DateConstatEtatPTE

Liste des propriétés:

Date de l' état du point d'eau

Date fournie par les gestionnaires qui commencent à utiliser le point d'eau pour l'un des états de la nomenclature des fonctions administrée par le SANDRE. La date la plus ancienne représente l'état initiale (à la création). La date la plus récent...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateEtatPTE
Balise XML:	DateEtatPTE
Définition:	Date fournie par les gestionnaires qui commencent à utiliser le point d'eau pour l'un des états de la nomenclature des fonctions administrée par le SANDRE. La date la plus ancienne représente l'état initiale (à la création). La date la plus récente représente le dernier état connu.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

EtatPTE ETAT DU POINT D'EAU

L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EtatPTE
Balise XML:	EtatPTE
Définition:	L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ETAT DU POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EtatPTE
Balise XML:	EtatPTE

Liste des propriétés:

Code de l'état du point d'eau

Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:146::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdEtatPTE
Balise XML:	CdEtatPTE
Définition:	Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:146::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mnémonique de l'état du point d'eau

Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatique...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnEtatPTE
Balise XML:	MnEtatPTE
Définition:	Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé de l'état du point d'eau

Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les info...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbEtatPTE
Balise XML:	LbEtatPTE
Définition:	Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition de l'état du point d'eau

La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefEtatPTE
Balise XML:	DefEtatPTE
Définition:	La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

caracteriseLe DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
Balise XML:	caracteriseLe
Définition:	Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU

Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EvenementPTE
Balise XML:	EvenementPTE

Liste des propriétés:

Date de l'événement intervenu sur le point d'eau

La date de l'événement intervenu sur le point d'eau d'origine souterraine est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateEvenementPTE
Balise XML:	DateEvenementPTE
Définition:	La date de l'événement intervenu sur le point d'eau d'origine souterraine est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Description de l'événement intervenu sur le point d'eau

La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau d'origine souterraine que le producteur de données utilisant le point d'eau d'origine souterraine souhaite conserver car jugés importants pour ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DsEvenementPTE
Balise XML:	DsEvenementPTE
Définition:	La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau d'origine souterraine que le producteur de données utilisant le point d'eau d'origine souterraine souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau d'origine souterraine et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Liste des associations:

intervenu POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	intervenu
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

FONCTIONS DU POINT D'EAU

Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/FctionPTE
Balise XML:	FctionPTE

Liste des propriétés:

Code de la fonction du point d'eau

Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque fonction possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:148::::::referentiel...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdFctionPTE
Balise XML:	CdFctionPTE
Définition:	Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque fonction possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:148::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mnémonique de la fonction du point d'eau

Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque fonction possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces inf...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnFctionPTE
Balise XML:	MnFctionPTE
Définition:	Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque fonction possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé de la fonction du point d'eau

Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque fonction d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbFctionPTE
Balise XML:	LbFctionPTE
Définition:	Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque fonction d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition de la fonction du point d'eau

La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque fonction possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nom...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefFctionPTE
Balise XML:	DefFctionPTE
Définition:	La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque fonction possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

decritLe PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
Balise XML:	decritLe
Définition:	L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

GENEALOGIE DU POINT D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
Balise XML:	GenealogiePTE

Liste des propriétés:

Date de modification de la généalogie du point d'eau

Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateModificationPTE
Balise XML:	DateModificationPTE
Définition:	Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateTimeType
Longueur max:

Type de généalogie du point d'eau

Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypeGenealogiePTE
Balise XML:	TypeGenealogiePTE
Définition:	Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Commentaires sur la modification de la généalogie du point d'eau

Complément d'information sur la modification de généalogie.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComGenealogiePTE
Balise XML:	ComGenealogiePTE
Définition:	Complément d'information sur la modification de généalogie.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ILLUSTRATION DU POINT D'EAU

Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IllustrationPTE
Balise XML:	IllustrationPTE

Liste des propriétés:

Identifiant de l'illustration du point d'eau

Code unique de l'illustration qui est auto-incrémenté.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IdIllustrationPTE
Balise XML:	IdIllustrationPTE
Définition:	Code unique de l'illustration qui est auto-incrémenté.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:

Type d'illustration du point d'eau

Nature du document illustré. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 915. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:915::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/TypIllustrationPTE
Balise XML:	TypIllustrationPTE
Définition:	Nature du document illustré. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 915. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:915::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Diffusion restreinte de l'illustration du point d'eau

Statut de diffusion des illustrations du point d'eau. Les illustrations de certains points d'eau sont en diffusion restreintes. OUI = resteint

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DiffusionRestrIllustrationPTE
Balise XML:	DiffusionRestrIllustrationPTE
Définition:	Statut de diffusion des illustrations du point d'eau. Les illustrations de certains points d'eau sont en diffusion restreintes. OUI = resteint
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Orientation de l'illustration du point d'eau

Orientation de l'illustration : paysage ou portrait

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OrientationIllustrationPTE
Balise XML:	OrientationIllustrationPTE
Définition:	Orientation de l'illustration : paysage ou portrait
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Année de l'illustration du point d'eau

Date à laquelle l'illlustration est faite.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AnneeIllustrationPTE
Balise XML:	AnneeIllustrationPTE
Définition:	Date à laquelle l'illlustration est faite.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

URL de l'illustration du point d'eau

Adresse électronique qui permet de localiser l'illustration du point d'eau sur Internet, et qui indique la méthode pour y accéder, le chemin d'accès et le nom du fichier.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/URLillustrationPTE
Balise XML:	URLillustrationPTE
Définition:	Adresse électronique qui permet de localiser l'illustration du point d'eau sur Internet, et qui indique la méthode pour y accéder, le chemin d'accès et le nom du fichier.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

illustre POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	illustre
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

LOCALISATION DU POINT D'EAU SELON UN AUTRE SYSTEME PROJECTION

Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau. Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées ici.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalisationPTEAutreSysProj
Balise XML:	LocalisationPTEAutreSysProj

Liste des propriétés:

Type de projection des coordonnées du point d'eau

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par c...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProjAutreCoordPTE
Balise XML:	ProjAutreCoordPTE
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Autre coordonnée X du point d'eau

La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AutreCoordXPTE
Balise XML:	AutreCoordXPTE
Définition:	La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Autre coordonnée Y du point d'eau

La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AutreCoordYPTE
Balise XML:	AutreCoordYPTE
Définition:	La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Précision des coordonnées du point eau

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionAutreCoordPTE
Balise XML:	PrecisionAutreCoordPTE
Définition:	La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau

La méthode utilisée pour déterminer les autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObAutreCoordPTE
Balise XML:	ModObAutreCoordPTE
Définition:	La méthode utilisée pour déterminer les autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Liste des associations:

estDisponiblePour POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	estDisponiblePour
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE

Cette entité hérite de LIEU DE LA MESURE OU DE L'OBSERVATION D'UN MILIEU HUMIDE

Liste des propriétés:

Code national du point d'eau

Est l’identifiant des points d'eau au sein de la Banque du sous-sol (BSS) Il prend la forme suivante : BSS000AAAA Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres s...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdNationalPTE
Balise XML:	CdNationalPTE
Définition:	Est l’identifiant des points d'eau au sein de la Banque du sous-sol (BSS) Il prend la forme suivante : BSS000AAAA Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres suivantes sont incrémentés à chaque nouvel indice, de manière automatique.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Code europeen du point d'eau

Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FRBSS001AAAA

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdEuroPTE
Balise XML:	CdEuroPTE
Définition:	Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FRBSS001AAAA
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	12

Libellé du point d'eau

Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné par le gestionnaire du point.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbPTE
Balise XML:	LbPTE
Définition:	Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné par le gestionnaire du point.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	70

Date de création du point d'eau

Date fournie au jour près à laquelle le point d'eau est créé dans le référentiel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateCreaPTE
Balise XML:	DateCreaPTE
Définition:	Date fournie au jour près à laquelle le point d'eau est créé dans le référentiel.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de dernière mise à jour des informations sur le point d'eau

Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateMAJPTE
Balise XML:	DateMAJPTE
Définition:	Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Statut du point d'eau

Degré de validité du point d'eau . La liste des valeurs autorisées est définie par le Sandre dans la nomenclature n°390. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StPTE
Balise XML:	StPTE
Définition:	Degré de validité du point d'eau . La liste des valeurs autorisées est définie par le Sandre dans la nomenclature n°390. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Altitude du point d'eau

L'altitude est l'élévation verticale de la localisation du sol au droit d’un point d’eau par rapport à un niveau de base. Elle s’exprime par un écart entre un point donné et un niveau de référence ; par convention, sur Terre ce niveau est le plus ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AltitudePTE
Balise XML:	AltitudePTE
Définition:	L'altitude est l'élévation verticale de la localisation du sol au droit d’un point d’eau par rapport à un niveau de base. Elle s’exprime par un écart entre un point donné et un niveau de référence ; par convention, sur Terre ce niveau est le plus souvent le niveau de la mer (ou « niveau zéro »). Elle peut être négative pour des points d’eau situés dans des zones inférieures au niveau de la mer. Différentes méthodes sont utilisées pour estimer ou mesurer l’altitude.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Système de référence altimétriques du point d'eau

Cet attribut indique le système altimétrique dans lequel s'exprime l'altitude du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau en métropole sont en IGN 1969 (code 3). La liste des codes possibles pour cet attribut...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SystemeAltiPTE
Balise XML:	SystemeAltiPTE
Définition:	Cet attribut indique le système altimétrique dans lequel s'exprime l'altitude du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau en métropole sont en IGN 1969 (code 3). La liste des codes possibles pour cet attribut est totalement compatible avec la norme EDIGéO. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°76 cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:76::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mode d'obtention de l'altitude du point d'eau

La méthode utilisée pour établir l'altitude du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°892. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:892::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObAltiPTE
Balise XML:	ModObAltiPTE
Définition:	La méthode utilisée pour établir l'altitude du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°892. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:892::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Précision de l'altitude du point d'eau

La précision utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°890. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:890::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionAltiPTE
Balise XML:	PrecisionAltiPTE
Définition:	La précision utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°890. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:890::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Complément d'information sur la localisation du point d'eau

Element permettant de compléter les coordonnées afin de faciliter la localisation du point d’eau. Exemple : en ville indiquer le N° et la rue ; le lieu-dit ; le toponyme ; Section et Numéro au cadastre…

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalPTE
Balise XML:	LocalPTE
Définition:	Element permettant de compléter les coordonnées afin de faciliter la localisation du point d’eau. Exemple : en ville indiquer le N° et la rue ; le lieu-dit ; le toponyme ; Section et Numéro au cadastre…
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	50

Schéma de localisation du point d'eau

Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de donné...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SchemaLocPTE
Balise XML:	SchemaLocPTE
Définition:	Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Coordonnée X principale du point d'eau

La coordonnée X est l’abscisse ou la longitude du point d’eau dans un plan, exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection des coordonnées géographique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CoordXPTE
Balise XML:	CoordXPTE
Définition:	La coordonnée X est l’abscisse ou la longitude du point d’eau dans un plan, exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection des coordonnées géographique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée Y principale du point d'eau

La coordonnée Y est l’ordonnée" du point d’eau ou la latitude exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection coordonnées géographique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CoordYPTE
Balise XML:	CoordYPTE
Définition:	La coordonnée Y est l’ordonnée" du point d’eau ou la latitude exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection coordonnées géographique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de projection des coordonnées principales du point d'eau

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par conventi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProjCoordPTE
Balise XML:	ProjCoordPTE
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Précision des coordonnées du point d'eau

La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://w...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PrecisionCoordPTE
Balise XML:	PrecisionCoordPTE
Définition:	La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau

La méthode utilisée pour déterminer les coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModObCoordPTE
Balise XML:	ModObCoordPTE
Définition:	La méthode utilisée pour déterminer les coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mode de gisement de l'eau au droit du point d'eau

Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à la date de création du point d'eau. Les valeurs possibles s...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ModeGisementPTE
Balise XML:	ModeGisementPTE
Définition:	Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à la date de création du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°81. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:81::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Caractéristiques de l’aquifère au droit du point d’eau

Elles permettent de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°353. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaraAquiferePTE
Balise XML:	CaraAquiferePTE
Définition:	Elles permettent de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°353. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Nature du point d'eau

Decrit la structure du point d'eau. Exemple : puits, source, ... La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°149. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:149::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/NaturePTE
Balise XML:	NaturePTE
Définition:	Decrit la structure du point d'eau. Exemple : puits, source, ... La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°149. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:149::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Origine du point d'eau

Decrit l'origine du point d'eau. Exemple : naturel, artificiel La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°188. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:188::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/OriginePTE
Balise XML:	OriginePTE
Définition:	Decrit l'origine du point d'eau. Exemple : naturel, artificiel La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°188. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:188::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Diffusion restreinte des coordonnées du PTE

Statut de diffusion des coordonnées géographiques du point d'eau. Les coordonées de certains points d'eau sont dégradés en diffusion restreinte suite la demande de différents mimistères.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DiffusionRestreinteCoordPTE
Balise XML:	DiffusionRestreinteCoordPTE
Définition:	Statut de diffusion des coordonnées géographiques du point d'eau. Les coordonées de certains points d'eau sont dégradés en diffusion restreinte suite la demande de différents mimistères.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Site de mesure au Point d'eau

Le point d'eau est également un site de mesure (oui/non).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/SiteMesPTE
Balise XML:	SiteMesPTE
Définition:	Le point d'eau est également un site de mesure (oui/non).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IndicatorType
Longueur max:

Commentaires sur le point d'eau

Informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évènements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ComPTE
Balise XML:	ComPTE
Définition:	Informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évènements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

estDEtat DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU

Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateConstatEtatPTE
Balise XML:	estDEtat
Définition:	Correspond à la date à laquelle l'état est effectif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

InteragitAvec ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surf...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2/EntiteHydrographique
Balise XML:	InteragitAvec
Définition:	Une entité hydrographique est le concept principal du découpage hydrographique. Les entités hydrographiques sont décomposées en trois types : - les entités hydrographiques linéaires correspondant aux cours d'eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant notamment aux plans d'eau, - les entités de transition correspondant par exemple aux estuaires et deltas. Correspond au concept « SurfaceWater » d'Inspire.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

pointDeauEnfant GENEALOGIE DU POINT D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
Balise XML:	pointDeauEnfant
Définition:	La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estUneSource CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE

Données qui caractérisent la source.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CaractSource
Balise XML:	estUneSource
Définition:	Données qui caractérisent la source.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

estDeFonction PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
Balise XML:	estDeFonction
Définition:	L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

rattacheABDLISA CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteEntiteHydrogeol2
Balise XML:	rattacheABDLISA
Définition:	Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ASaCreationEstLocaliseSur COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/4/Commune
Balise XML:	ASaCreationEstLocaliseSur
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE. Ce concept de COMMUNE est également utilisé pour gérer les communes des pays frontaliers à des fins de gestion de données. Le nom du concept se rapportant à la plus petite subdivision administrative varie selon les pays. exemple: pour l'Espagne "municipio" dont les codes sont attribués par l'INE. pour l'Italie "comune" dont les codes sont attribués par l'ISTAT. pour la Belgique "commune" dont les codes sont attribués par l'INS pour l'Allemagne "gemeinde" dont les codes sont attribués par l'AGS. pour les Pays-Bas "gemeente" dont les codes sont attribués par le GEM. pour la Suisse "kommun" dont les codes sont attribués par l'OFS pour le Luxemboug "commune" dont les codes sont attribués par le STATEC
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

unAProprietaire PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU

Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProprietairePTE
Balise XML:	unAProprietaire
Définition:	Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aUneProfondeurMax PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfInvestiMaxPTE
Balise XML:	aUneProfondeurMax
Définition:	Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aUneProfondeurReelle PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU

Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReelPTE
Balise XML:	aUneProfondeurReelle
Définition:	Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estCaracterise CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU

Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CarAssosPteMdo
Balise XML:	estCaracterise
Définition:	Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

estIllustrépar ILLUSTRATION DU POINT D'EAU

Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/IllustrationPTE
Balise XML:	estIllustrépar
Définition:	Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

pointDeauParent GENEALOGIE DU POINT D'EAU

La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/GenealogiePTE
Balise XML:	pointDeauParent
Définition:	La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aDautresLocalisations LOCALISATION DU POINT D'EAU SELON UN AUTRE SYSTEME PROJECTION

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LocalisationPTEAutreSysProj
Balise XML:	aDautresLocalisations
Définition:	Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau. Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées ici.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estUtilisePour PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
Balise XML:	estUtilisePour
Définition:	L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estAttacheAu PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D'EAU NATUREL

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RattachementSiteHydrometriquePteNat
Balise XML:	estAttacheAu
Définition:	Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aEu EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/EvenementPTE
Balise XML:	aEu
Définition:	Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure...
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aUnAlias ALIAS DU POINT D'EAU

Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/AliasPTE
Balise XML:	aUnAlias
Définition:	Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
Balise XML:	PeriodeUsageEauPTE

Liste des propriétés:

Date de début de l'usage au point d'eau

Date à laquelle l'usage est pris en compte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatDebUsagePTE
Balise XML:	DatDebUsagePTE
Définition:	Date à laquelle l'usage est pris en compte.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Statut de l'usage au point d'eau

Permet de préciser si l'usage renseigné correspond à l'usage projeté au moment de la déclaration ou à l'usage effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatUsagePTE
Balise XML:	StatUsagePTE
Définition:	Permet de préciser si l'usage renseigné correspond à l'usage projeté au moment de la déclaration ou à l'usage effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Date de fin de l'usage au point d'eau

Date à laquelle l'usage a cessé.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatFinUsagePTE
Balise XML:	DatFinUsagePTE
Définition:	Date à laquelle l'usage a cessé.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

UsageEauPTE USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU

Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/UsageEauPTE
Balise XML:	UsageEauPTE
Définition:	Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUtilisationFctionPTE
Balise XML:	PeriodeUtilisationFctionPTE

Liste des propriétés:

Date de début de la fonction au point d'eau

Date à laquelle le fonction est prise en compte.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatDebFonctionPTE
Balise XML:	DatDebFonctionPTE
Définition:	Date à laquelle le fonction est prise en compte.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Statut de la fonction au point d'eau

Permet de préciser si la fonction renseignée correspond à le fonction projetée au moment de la déclaration ou au moment effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sand...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatFonctionPTE
Balise XML:	StatFonctionPTE
Définition:	Permet de préciser si la fonction renseignée correspond à le fonction projetée au moment de la déclaration ou au moment effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Date de fin de la fonction au point d'eau

Date à laquelle la fonction a cessée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DatFinFonctionPTE
Balise XML:	DatFinFonctionPTE
Définition:	Date à laquelle la fonction a cessée.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

FctionPTE FONCTIONS DU POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/FctionPTE
Balise XML:	FctionPTE
Définition:	Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfInvestiMaxPTE
Balise XML:	ProfInvestiMaxPTE

Liste des propriétés:

Profondeur maximale du point d'eau

Profondeur d'investigation maximale atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfMaxPTE
Balise XML:	ProfMaxPTE
Définition:	Profondeur d'investigation maximale atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Date de la profondeur maximale du point d'eau

Date au jour près à laquelle la profondeur maximale d'investigation du point d'eau a été mesurée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateProMaxPTE
Balise XML:	DateProMaxPTE
Définition:	Date au jour près à laquelle la profondeur maximale d'investigation du point d'eau a été mesurée.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

mesureMaxAu POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	mesureMaxAu
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU

Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReelPTE
Balise XML:	ProfReelPTE

Liste des propriétés:

Profondeur réelle du point d'eau

Profondeur réelle atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProfReellePTE
Balise XML:	ProfReellePTE
Définition:	Profondeur réelle atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Date de la profondeur réelle du point d'eau

Date au jour près à laquelle la profondeur réelle du point d'eau a été mesurée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateProReellePTE
Balise XML:	DateProReellePTE
Définition:	Date au jour près à laquelle la profondeur réelle du point d'eau a été mesurée.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

mesureAu POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	mesureAu
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU

Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/ProprietairePTE
Balise XML:	ProprietairePTE

Liste des propriétés:

Date d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire

Date à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateAppartenancePointEau
Balise XML:	DateAppartenancePointEau
Définition:	Date à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Propriétaire du point d'eau

Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriét...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/NomProprietairePTE
Balise XML:	NomProprietairePTE
Définition:	Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire".
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	150

Statut du propriétaire du point d'eau

Permet de préciser si le propriétaire renseigné correspond au propriétaire au moment de la déclaration ou au propritaire effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sand...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/StatPropPTE
Balise XML:	StatPropPTE
Définition:	Permet de préciser si le propriétaire renseigné correspond au propriétaire au moment de la déclaration ou au propritaire effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Liste des associations:

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Intervenant INTERVENANT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Intervenant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D'EAU NATUREL

Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/RattachementSiteHydrometriquePteNat
Balise XML:	RattachementSiteHydrometriquePteNat

Liste des propriétés:

Date du début de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel

La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateDebRattachement
Balise XML:	DateDebRattachement
Définition:	La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydromètrique.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel

La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau nat...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DateFinRattachement
Balise XML:	DateFinRattachement
Définition:	La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydrométrique.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

PTE POINT D'EAU

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PTE
Balise XML:	PTE
Définition:	Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

SiteHydro SITE HYDROMETRIQUE

Portion du réseau hydrographique sur lesquelles les débits de l'eau sont réputés homogènes et comparables entre eux. Au sein d'un site hydrométrique se trouvent éventuellement une à plusieurs stations hydrométriques de type échelle limnimétrique l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/HYD/2.2/SiteHydro
Balise XML:	SiteHydro
Définition:	Portion du réseau hydrographique sur lesquelles les débits de l'eau sont réputés homogènes et comparables entre eux. Au sein d'un site hydrométrique se trouvent éventuellement une à plusieurs stations hydrométriques de type échelle limnimétrique le plus souvent. Un site hydrométrique peut aussi faire l'objet de qualifications visuelles de l'écoulement (cf. station d'observation des étiages). Pour simplifier sa représentation de manière cartographique, un site hydrométrique est représenté par à un point dit point caractéristique du site hydrométrique. Dans la réalité, le site hydrométrique couvre une segment hydrographique représenté de manière cartographique par une courbe.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU

Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/UsageEauPTE
Balise XML:	UsageEauPTE

Liste des propriétés:

Code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau

Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/CdUsageEau
Balise XML:	CdUsageEau
Définition:	Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. cf https://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:481::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau

Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/MnUsageEau
Balise XML:	MnUsageEau
Définition:	Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau

Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont défini...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/LbUsageEau
Balise XML:	LbUsageEau
Définition:	Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	250

Définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau

La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/DefUsageEau
Balise XML:	DefUsageEau
Définition:	La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

utilisePar PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE

L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3/PeriodeUsageEauPTE
Balise XML:	utilisePar
Définition:	L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages .
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*