PTE urn:sandre:dictionnaire:sa_pte::3 Point d'eau 2017 Ce document présente les informations descriptives des points d'eau d'origines souterraines. AFB ; Agences de l'Eau ; BRGM ; OIEau 3 Eaux souterraines France fra 2015-10-07 2025-11-24 2017-09-26 Le 30/04/2019 : ERRATUM : les liens 1..n avec ETAT, FONCTION, USAGE avec PTE deviennent 0..n et dans le concept CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE l'attribut version du référentiel est en lien avec la nomncalture 974 (à la palce de la nomenclature 634). Le 27-09-2018 Erratum : Mettre station hydrométrique à la pace de site hydrométrique Evolutions 2.1=>3 Mise à jour du concept POINT D'EAU : •Mise à jour des attributs : - Adresse-Lieu-Dit qui devient Localisation précise du point d'eau ; - Altitude ; - Caractéristique de l'acquifère ; - Commentaire ; - Coordonnée X ; - Coordonnée Y ; - Date de mise à jour de l'information ; - Libellé du point d'eau. - localisation précise devient complement d'information sur la localisation •Suppression des attributs : - Carte de localisation ; - Date de l'état du périmètre. •Ajout des attributs : - Système de référence altimétrique, - Précision et mode d'obtention alitimétrique ; - URL de la photo de l'ouvrage ; - Etat du point d'eau; - Nature du point d'eau. - Présence d’une DIP sur une eau à usage eau minérale ou thermale - Etat du périmètre de protection - Url de la photo de l’ouvrage au point d’eau - profondeur d'investigation du forage - Schema de localisation du point d'eau - Date de création du point d’eau - Statut du point d’eau - Mode d'obtention des coordonnées - Diffusion Suppression des concepts : • ETAT DU POINT D'EAU ; •NATURE DU POINT D'EAU ; •NATURE DU TUBAGE ; •MATERIAU DU TUBAGE •SITE D'ACTIVITE •REPERE DU POINT, •REFERENCE ALTIMETRIQUE DU POINT •NATURE DE REFERENCE ALTIMETRIQUE •ENTITE HYDROGEOLOGIQUE (BDRHFV1) Mise à jour des concepts : •CODIFICATION LOCALE DU POINT D’EAU devient CODE ALTERNATIF DU POINT D’EAU •EVENEMENT (révision de la définition) •AUTRES COORDONNEES devient LOCALISATION SELON UN AUTRE SYSTEME DE PROJECTION •USAGE •FONCTION DU POINT D'EAU •PERIODE D’APPARTENANCE D’UN POINT D’EAU A UNE MASSE D’EAU •ALIAS DU POINT D'EAU •PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE •PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION •PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU •CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU •CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE Ajout du concept : •INTERVENANT pour la notion de propriétaire •PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU •PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU •GENEALOGIE DU POINT D'EAU •CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE ERRATUM 04/11/2025 - Ajout de l'attribut "Profondeur début crépine" de cardinalité 0...* - Ajout de l'attribut "Profondeur fin crépine" de cardinalité 0...* ERRATUM 21/11/2025 - Ajout du concept CREPINE DU POINT D'EAU - Attributs "Profondeur début crépine" et "Profondeur fin crépine" ajoutés à CREPINE DU POINT D'EAU Validé Obsolète Point d'eau Eaux souterraines Ce document présente les informations descriptives des points d'eau d'origines souterraines. Ministère chargé de l'environnement AFB ; Agences de l'Eau ; BRGM ; OIEau 2015-10-07 2025-11-24 2017-09-26 text/xml FR France http://id.eaufrance.fr/ddd/PTE/3 http://creativecommons.org/licenses/by-nd/3.0/fr -----------------Entités----------------- POINT D'EAU Un point d'eau est un accès naturel (source) ou artificiel (forage, drain, puits…) permanent ou temporaire à l’eau souterraine. Un point d’eau est identifié en vue d’effectuer de la surveillance, de la connaissance, de l’exploitation, de la recherche d’eau souterraine. Code national du point d'eau Code europeen du point d'eau Libellé du point d'eau Date de création du point d'eau Date de dernière mise à jour des informations sur le point d'eau Statut du point d'eau Altitude du point d'eau Système de référence altimétriques du point d'eau Mode d'obtention de l'altitude du point d'eau Précision de l'altitude du point d'eau Complément d'information sur la localisation du point d'eau Schéma de localisation du point d'eau Coordonnée X principale du point d'eau Coordonnée Y principale du point d'eau Type de projection des coordonnées principales du point d'eau Précision des coordonnées du point d'eau Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau Mode de gisement de l'eau au droit du point d'eau Caractéristiques de l’aquifère au droit du point d’eau Nature du point d'eau Origine du point d'eau Diffusion restreinte des coordonnées du PTE Site de mesure au Point d'eau Commentaires sur le point d'eau Point(s) d_eau avec comme etat Lien avec une entite hydrographique Evolutions du point deau Source Crepine du point d eau Point(s) d_eau utilisés pour la fonction Point(s) d_eau rattache(s) à des entites hydrogeologiques (du dico 2) Propriétaire(s) du point d_eau Profondeur maximale mesurée Profondeur réelle mesurée Caractérisation de l association Illustre le point deau Evolutions du point deau Autres localisations des points d_eau Usage(s) de l_eau au droit du point d_eau Point(s) d_eau naturel(s) rattaché(s) à des sites hydrométriques Evénement(s) intervenu(s) sur le point d_eau Alias du point deau Commune de localisation du point d_eau a sa création FONCTIONS DU POINT D'EAU Correspond à la fonctionnalité de l’ouvrage, définie selon des objectifs de surveillance et/ou de mesures et/ou de reconnaissance. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°148. Code de la fonction du point d'eau Mnémonique de la fonction du point d'eau Libellé de la fonction du point d'eau Définition de la fonction du point d'eau Point(s) d_eau utilisés pour la fonction PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UNE FONCTION L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à une ou plusieurs fonctions Date de début de la fonction au point d'eau Statut de la fonction au point d'eau Date de fin de la fonction au point d'eau Point(s) d_eau utilisés pour la fonction Point(s) d_eau utilisés pour la fonction USAGE DE L'EAU AU DROIT DES POINTS D'EAU Correspond au domaine d'activité (ou la finalité) pour lequel l'eau prélevée au droit du point d'eau est utilisée. Code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Usage(s) de l_eau au droit du point d_eau PERIODE D'UTILISATION DU POINT D'EAU POUR UN USAGE L'eau issue du point d'eau peut être destinée pour une période donnée à un ou plusieurs usages . Date de début de l'usage au point d'eau Statut de l'usage au point d'eau Date de fin de l'usage au point d'eau Usage(s) de l_eau au droit du point d_eau Usage(s) de l_eau au droit du point d_eau PROPRIETAIRE D'UN POINT D'EAU Le propriétaire du point d'eau est la personne morale ou physique qui détient tous les droits fonciers sur le point d'eau. Date d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire Propriétaire du point d'eau Statut du propriétaire du point d'eau Propriétaire(s) du point d_eau Propriétaire(s) du point d_eau EVENEMENT INTERVENU SUR LE POINT D'EAU Evènement qui modifie les caractéristiques physiques du point d’eau d'origine souterraine et/ou qui a un impact sur les données associées (impact sur les mesures). Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure... Date de l'événement intervenu sur le point d'eau Description de l'événement intervenu sur le point d'eau Evénement(s) intervenu(s) sur le point d_eau ALIAS DU POINT D'EAU Un point d'eau d'origine souterraine peut avoir un ou plusieurs alias ce qui corespond a un code alternatif et/ou un nom usuel employés dans d'autre système ou localement. Identifiant de l'alias Code alternatif point d'eau Libellé du nom d'usuel du point d'eau Origine de l'alias du point d'eau Commentaire sur l'alias du point d'eau Alias du point deau PERIODE DE RATTACHEMENT D'UN SITE HYDROMETRIQUE A UN POINT D'EAU NATUREL Dans le cadre du suivi des eaux souterraines, un ou plusieurs sites hydrométriques peuvent être rattachées à un ou plusieurs Points d'eau naturels. Le rattachement d'un site hydrométrique à un ou plusieurs points d'eau naturels n'est pas définitif mais seulement pour une période déterminée car l'évolution des réseaux de mesure d'hydrométrie de surface ou de point d'eau naturel amène parfois à modifier le rattachement. Cette information est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le site hydromètrique. Date du début de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel Date de fin de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel Point(s) d_eau naturel(s) rattaché(s) à des sites hydrométriques Point(s) d_eau naturel(s) rattaché(s) à des sites hydrométriques LOCALISATION DU POINT D'EAU SELON UN AUTRE SYSTEME PROJECTION Le point d'eau d'origine souterraine est localisé géographiquement en un point toujours unique mais les coordonnées X et Y de ce point peuvent être saisies dans différents systèmes de projection. Les coordonnées principales du point d'eau sont indiquées comme information du point d'eau. Les coordonnées du point d'eau dans un autre système de projection sont indiquées ici. Type de projection des coordonnées du point d'eau Autre coordonnée X du point d'eau Autre coordonnée Y du point d'eau Précision des coordonnéees du point eau Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau Autres localisations des points d_eau CARACTERISTIQUES DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D’EAU ET UNE MASSE D’EAU Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une masse d'eau. Date de début d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Date de fin d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Qualité association point d'eau à une masse d'eau Methode d'association d'un point d'eau à la masse d'eau Masse d'eau principale Version du référentiel Masse d'eau Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Caractérisation de l association Point d_eau appartenant à une masse d_eau Auteur de l_attribution d_un point d_eau a une masse d_eau CARACTERISTIQUE DE L'ASSOCIATION ENTRE UN POINT D'EAU ET UNE ENTITE HYDROGEOLOGIQUE Ensemble d'informations qui caractérise l'association entre un point d'eau et une entité hydrogéologique (BDLISA). Date de début d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Date de fin d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Qualité association point d'eau à l'entité hydrogéologique Methode d'association point d'eau à l'entité hydrogéologique Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Profondeur du toit de l’entité hydrogéologique Profondeur du mur de l’entité hydrogéologique Version du référentiel entité hydrogéologique Acteur responsable de l appartenance Point(s) d_eau rattache(s) à des entites hydrogeologiques (du dico 2) Point(s) d_eau rattache(s) à des entites hydrogeologiques (du dico 2) DATE DE CONSTAT DE L'ETAT DU POINT D'EAU Correspond à la date à laquelle l'état est effectif. Date de l' état du point d'eau Point(s) d_eau avec comme etat Point(s) d_eau avec comme etat ETAT DU POINT D'EAU L'état du point d'eau décrit la configuration technique du point d'eau (opérationel, obstrué, ...) et par conséquent ses possibilités d'utilisations. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n°146. Code de l'état du point d'eau Mnémonique de l'état du point d'eau Libellé de l'état du point d'eau Définition de l'état du point d'eau Point(s) d_eau avec comme etat PROFONDEUR D’INVESTIGATION MAXIMALE ATTEINTE DU POINT D’EAU Profondeur d'investigation maximale atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres. Profondeur maximale du point d'eau Date de la profondeur maximale du point d'eau Profondeur maximale mesurée PROFONDEUR REELLE DU POINT D’EAU Profondeur réelle atteinte par le Point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres. Profondeur réelle du point d'eau Date de la profondeur réelle du point d'eau Profondeur réelle mesurée GENEALOGIE DU POINT D'EAU La généalogie permet de tracer les modifications apportées à chaque point d'eau. Date de modification de la généalogie du point d'eau Type de généalogie du point d'eau Commentaires sur la modification de la généalogie du point d'eau Evolutions du point deau Evolutions du point deau ILLUSTRATION DU POINT D'EAU Permet de compléter la description du point d'eau (exemple: photo, scan de la coupe géologique/ technique, croquis...). Identifiant de l'illustration du point d'eau Type d'illustration du point d'eau Diffusion restreinte de l'illustration du point d'eau Orientation de l'illustration du point d'eau Année de l'illustration du point d'eau URL de l'illustration du point d'eau Illustre le point deau CARACTERISTIQUE DE LA SOURCE Données qui caractérisent la source. Type de source Régime de la source Source aménagée Commentaire sur la source Source CREPINE DU POINT D'EAU Une crépine est un type de tubage dont la paroi est percée d'ouvertures de formes diverses disposées régulièrement, à travers lesquelles l'eau de l'aquifère pénètre dans le tube - Source : Dictionnaire français d'hydrogéologie, G. Castany et J. Margat (1977). Code crépine Profondeur début crépine Profondeur fin crépine Nature du repère de la coupe technique Hauteur du repère de la coupe technique par rapport au sol Crepine du point d eau -----------------Attributs----------------- Code national du point d'eau Est l’identifiant des points d'eau au sein de la Banque du sous-sol (BSS) Il prend la forme suivante : BSS000AAAA Les 3 premières lettres permettent une identification comme code BSS, et sont immuables. Les 3 chiffres et les 4 lettres suivantes sont incrémentés à chaque nouvel indice, de manière automatique. Code europeen du point d'eau Identifiant unique europeen . Formé en préfixant le code national par 'FR'. Exemple : FRBSS001AAAA Libellé du point d'eau Le libellé du point d'eau est le nom par lequel le point d'eau est désigné par le gestionnaire du point. Date de création du point d'eau Date fournie au jour près à laquelle le point d'eau est créé dans le référentiel. Date de dernière mise à jour des informations sur le point d'eau Date fournie au jour près à laquelle une ou plusieurs informations formant le descriptif du point d'eau sont actualisées. Statut du point d'eau Degré de validité du point d'eau . La liste des valeurs autorisées est définie par le Sandre dans la nomenclature n°390. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html Altitude du point d'eau L'altitude est l'élévation verticale de la localisation du sol au droit d’un point d’eau par rapport à un niveau de base. Elle s’exprime par un écart entre un point donné et un niveau de référence ; par convention, sur Terre ce niveau est le plus souvent le niveau de la mer (ou « niveau zéro »). Elle peut être négative pour des points d’eau situés dans des zones inférieures au niveau de la mer. Différentes méthodes sont utilisées pour estimer ou mesurer l’altitude. Système de référence altimétriques du point d'eau Cet attribut indique le système altimétrique dans lequel s'exprime l'altitude du point d'eau. Par convention, toutes les références altimétriques du point d'eau en métropole sont en IGN 1969 (code 3). La liste des codes possibles pour cet attribut est totalement compatible avec la norme EDIGéO. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°76 cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:76::::::referentiel:3.1:html Mode d'obtention de l'altitude du point d'eau La méthode utilisée pour établir l'altitude du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°892. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:892::::::referentiel:3.1:html Précision de l'altitude du point d'eau La précision utilisée pour établir la cote de la référence altimétrique du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°890. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:890::::::referentiel:3.1:html Complément d'information sur la localisation du point d'eau Element permettant de compléter les coordonnées afin de faciliter la localisation du point d’eau. Exemple : en ville indiquer le N° et la rue ; le lieu-dit ; le toponyme ; Section et Numéro au cadastre… Schéma de localisation du point d'eau Le schéma de localisation est un plan simplifié de la station qui doit permettre à l'opérateur d'identifier et de retrouver le point d'eau sur les lieux. Cet attribut est renseigné sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui utilisent le point d'eau. Coordonnée X principale du point d'eau La coordonnée X est l’abscisse ou la longitude du point d’eau dans un plan, exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection des coordonnées géographique. Coordonnée Y principale du point d'eau La coordonnée Y est l’ordonnée" du point d’eau ou la latitude exprimé dans le système indiqué dans l’attribut système de projection coordonnées géographique. Type de projection des coordonnées principales du point d'eau Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html Précision des coordonnées du point d'eau La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau La méthode utilisée pour déterminer les coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html Mode de gisement de l'eau au droit du point d'eau Le mode de gisement de la nappe permet de décrire d'éventuelles variations locales du gisement par rapport à l'état général de l'entité hydrogéologique (libre, captif...). Il est défini à la date de création du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°81. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:81::::::referentiel:3.1:html Caractéristiques de l’aquifère au droit du point d’eau Elles permettent de distinguer les principaux modes de circulation de l’eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°353. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:353::::::referentiel:3.1:html Nature du point d'eau Decrit la structure du point d'eau. Exemple : puits, source, ... La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°149. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:149::::::referentiel:3.1:html Origine du point d'eau Decrit l'origine du point d'eau. Exemple : naturel, artificiel La liste des valeurs possibles est décrite dans la nomenclature Sandre n°188. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:188::::::referentiel:3.1:html Diffusion restreinte des coordonnées du PTE Statut de diffusion des coordonnées géographiques du point d'eau. Les coordonées de certains points d'eau sont dégradées en diffusion restreinte suite la demande de différents mimistères. Site de mesure au Point d'eau Le point d'eau est également un site de mesure (oui/non). Commentaires sur le point d'eau Informations générales sur le point d'eau, qui ne doivent pas contenir des informations de type 'évènements' consignées dans les attributs qui leur sont consacrés. Code de la fonction du point d'eau Le code de la fonction du point d'eau est le numéro affecté à chaque fonction possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:148::::::referentiel:3.1:html Mnémonique de la fonction du point d'eau Le mnémonique de la fonction du point d'eau est un libellé associé à chaque fonction possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. Libellé de la fonction du point d'eau Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque fonction d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Définition de la fonction du point d'eau La définition de la fonction du point d'eau précise pour chaque fonction possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Date de début de la fonction au point d'eau Date à laquelle le fonction est prise en compte. Statut de la fonction au point d'eau Permet de préciser si la fonction renseignée correspond à le fonction projetée au moment de la déclaration ou au moment effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html Date de fin de la fonction au point d'eau Date à laquelle la fonction a cessée. Code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Le code de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est le numéro affecté à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:481::::::referentiel:3.1:html Mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Le mnémonique de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est un libellé associé à chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. Libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau Le libellé de l'usage de l'eau au droit des points d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage possible de l'eau issue d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. Définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau La définition de l'usage de l'eau au droit des points d'eau précise pour chaque usage possible de l'eau issue du point d'eau la signification précise de chaque occurence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°481. Date de début de l'usage au point d'eau Date à laquelle l'usage est pris en compte. Statut de l'usage au point d'eau Permet de préciser si l'usage renseigné correspond à l'usage projeté au moment de la déclaration ou à l'usage effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html Date de fin de l'usage au point d'eau Date à laquelle l'usage a cessé. Date d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire Date à laquelle une personne morale ou physique est devenue propriétaire du point d'eau. Propriétaire du point d'eau Dénomination de la personne morale ou physique propriétaire du point d'eau pendant la période définie par les attributs "Date de début d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire" et "Date de fin d'appartenance d'un point d'eau à un propriétaire". Statut du propriétaire du point d'eau Permet de préciser si le propriétaire renseigné correspond au propriétaire au moment de la déclaration ou au propritaire effectif réel. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°914. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:914::::::referentiel:3.1:html Date de l'événement intervenu sur le point d'eau La date de l'événement intervenu sur le point d'eau d'origine souterraine est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'événement a eu lieu. Description de l'événement intervenu sur le point d'eau La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le point d'eau d'origine souterraine que le producteur de données utilisant le point d'eau d'origine souterraine souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du point d'eau d'origine souterraine et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - reconstruction de la margelle, - ré-établissement du référentiel altimétrique, - installation d'un appareil de mesure... Identifiant de l'alias Identifiant unique de l'alias qui est un auto-incrément. Code alternatif point d'eau Code du point d'eau d'origine souterraine couramment employé par d'autre système. Libellé du nom d'usuel du point d'eau Appellation locale du point d'eau d'origine souterraine couramment employée par un ou plusieurs utilisateurs de celui-ci ou dans un autre système. Origine de l'alias du point d'eau Désigne la source de l'appellation du point d'eau qui gère et utilise l'alias. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°646. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:646::::::referentiel:3.1:html Commentaire sur l'alias du point d'eau Information générale dans laquelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'alias. Date du début de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel La date du début de la période du rattachement d'un site hydrométrique à unpoint d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique peuvent être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydromètrique. Date de fin de la période de rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel La date de fin de la période du rattachement d'un site hydrométrique à un point d'eau naturel est la date à laquelle les données obtenues sur un site hydrométrique ne doivent plus être mises en relation avec celles obtenues sur le point d'eau naturel. Cette date donnée au jour près est sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données utilisant le site hydrométrique. Type de projection des coordonnées du point d'eau Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les autres coordonnées du point d'eau. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Par convention, toutes les coordonnées des points d'eau seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°22. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:22::::::referentiel:3.1:html Autre coordonnée X du point d'eau La coordonnée X du point d'eau est la coordonnée X du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Autre coordonnée Y du point d'eau La coordonnée Y du point d'eau est la coordonnée Y du point d'eau dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points d'eau situés sur le territoire métropolitain et Corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points d'eau situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des autres coordonnées du point d'eau". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Précision des coordonnéees du point eau La précision des coordonnées précise à l'aide de l'une des valeurs de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau d'exactitude des autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°916. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:916::::::referentiel:3.1:html Mode d'obtention des coordonnées du point d'eau La méthode utilisée pour déterminer les autres coordonnées du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°917. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:917::::::referentiel:3.1:html Date de début d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une masse d'eau. Date de fin d’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une masse d'eau. Qualité association point d'eau à une masse d'eau Information définissant la qualité de l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html Methode d'association d'un point d'eau à la masse d'eau Information définissant la ou les methode(s) utilisée(s) pour l'association point d'eau, masse d'eau. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html Masse d'eau principale Masse d’eau en interaction la plus forte avec le Point d’eau. Version du référentiel Masse d'eau Version du référentiel Masse d'eau utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:818::::::referentiel:3.1:html Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à la masse d’eau Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une masse d'eau. Date de début d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Indication du jour, du mois et de l'année où un point d'eau est attribué à une entité hydrogéologique. . Date de fin d’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Indication du jour, du mois et de l'année, de fin d'attribution un point d'eau à une entité hydrogéologique. Qualité association point d'eau à l'entité hydrogéologique Information définissant l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°607. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:607::::::referentiel:3.1:html Methode d'association point d'eau à l'entité hydrogéologique Information définissant la methode utilisée pour l'association point d'eau, entité hydrogéologique. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature n°893. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:893::::::referentiel:3.1:html Commentaire sur l’attribution d’un point d’eau à l'entité hydrogéologique Zone textuelle libre dans la quelle des précisions supplémentaires peuvent être mentionnées au sujet de l'appartenance du point d'eau à une entité hydrogéologique Profondeur du toit de l’entité hydrogéologique Profondeur du toit de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Profondeur du mur de l’entité hydrogéologique Profondeur du mur de l'entité hydrogeologique. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Version du référentiel entité hydrogéologique Version du référentiel des entités hydrogéologiques utilisée pour l'association. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:974::::::referentiel:3.1:html Date de l' état du point d'eau Date fournie par les gestionnaires qui commencent à utiliser le point d'eau pour l'un des états de la nomenclature des fonctions administrée par le SANDRE. La date la plus ancienne représente l'état initiale (à la création). La date la plus récente représente le dernier état connu. Code de l'état du point d'eau Le code de l'état du point d'eau est le numéro affecté à chaque état possible du point d'eau. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:146::::::referentiel:3.1:html Mnémonique de l'état du point d'eau Le mnémonique de l'état du point d'eau est un libellé associé à chaque état possible du point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. Libellé de l'état du point d'eau Le libellé de la fonction du point d'eau est l'appellation explicite affectée à chaque usage d'un point d'eau tel que défini dans la nomenclature administrée par le SANDRE. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°148. Les informations sur les points d'eau relèvent de la responsabilité des gestionnaires des différentes fonctions du point d'eau. Définition de l'état du point d'eau La définition de l'état du point d'eau précise pour chaque état possible du point d'eau décrit dans la nomenclature administrée par le SANDRE, la signification précise de chaque occurrence. Les valeurs possibles sont définies dans la nomenclature n°146. Profondeur maximale du point d'eau Profondeur d'investigation maximale atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Date de la profondeur maximale du point d'eau Date au jour près à laquelle la profondeur maximale d'investigation du point d'eau a été mesurée. Profondeur réelle du point d'eau Profondeur réelle atteinte par le point d'eau. La profondeur s’exprime en mètres avec une précision métrique. Date de la profondeur réelle du point d'eau Date au jour près à laquelle la profondeur réelle du point d'eau a été mesurée. Date de modification de la généalogie du point d'eau Date au jour près à laquelle une évolution a été apportée à une occurence d'un référentiel. Type de généalogie du point d'eau Opération réalisée vis à vis d'une modification de la généalogie, décrite à l'aide de la nomenclature n°590. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:590::::::referentiel:3.1:html Commentaires sur la modification de la généalogie du point d'eau Complément d'information sur la modification de généalogie. Identifiant de l'illustration du point d'eau Code unique de l'illustration qui est auto-incrémenté. Type d'illustration du point d'eau Nature du document illustré. Les valeurs possibles sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 915. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:915::::::referentiel:3.1:html Diffusion restreinte de l'illustration du point d'eau Statut de diffusion des illustrations du point d'eau. Les illustrations de certains points d'eau sont en diffusion restreintes. OUI = resteint Orientation de l'illustration du point d'eau Orientation de l'illustration : paysage ou portrait Année de l'illustration du point d'eau Date à laquelle l'illlustration est faite. URL de l'illustration du point d'eau Adresse électronique qui permet de localiser l'illustration du point d'eau sur Internet, et qui indique la méthode pour y accéder, le chemin d'accès et le nom du fichier. Type de source Une source est caractérisée par un mode d’émergence particulier fonction du contexte géologique et hydrogéologique. Les différents modes d’émergence possibles permettent de classer les sources selon différents type définis dans la nomenclature n°918. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:918::::::referentiel:3.1:html Régime de la source le régime hydraulique de la source permet de décrire les variations d’état d’écoulement qui la caractérisent. Les différents régimes sont décrits dans la nomenclature N°919. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:919::::::referentiel:3.1:html Source aménagée Une source aménagée est une source sur laquelle des installations anthropique ont été mises en place afin de faciliter son écoulement et/ou d’améliorer son rendement et son accès (tranchée, drains, réservoir etc.). Commentaire sur la source Commentaire permettant de compléter la description de la source. Code crépine Identifiant unique non signifiant de la crépine du point d'eau. Profondeur début crépine La profondeur de début de crépine est la mesure en mètres de la distance entre le sommet de la crépine et la référence utilisée pour les mesures (sol, margelle,…). La position des crépines est généralement identifiée sur la coupe technique élaborée par le foreur. La responsabilité des données de profondeur de crépines relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous-Sol (B.S.S.). Profondeur fin crépine La profondeur de fin de crépine est la mesure en mètres de la distance entre la base de la crépine et la référence utilisée pour les mesures (sol, margelle). La position des crépines est généralement identifiée sur la coupe technique élaborée par le foreur. La responsabilité des données de profondeur de crépines relève du dépositaire du dossier à la Banque du Sous-Sol (B.S.S.). Nature du repère de la coupe technique La coupe technique élaborée par le foreur permet d’identifier la position des crépines du point d’eau. Les profondeurs de début et de fin des crépines sont exprimées par rapport à une référence en surface utilisée pour les mesures. La nature du repère de la coupe technique permet de décrire la référence utilisée par le foreur conformément à la nomenclature 171. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:171::::::referentiel:3.1:html Hauteur du repère de la coupe technique par rapport au sol La hauteur du repère de la coupe technique par rapport au sol est une mesure de l’écart, en mètre, entre la référence en surface (plateforme de forage, ou autre) et le sol (terrain naturel).