ODP urn:sandre:dictionnaire:sa_odp::2002-1 Description des ouvrages de dépollution 2002 Sandre 2002-1 Assainissement France fra 2002-05-01 2012-11-08 2002-05-01 Mise à jour de la nomenclature 22 Validé -----------------Entités----------------- EQUIPEMENT Un équipement est en règle générale une construction de génie civil dotée d'appareillages lui permettant d'assurer une séquence élémentaire dans le traitement des eaux, des boues, des odeurs ou des sous-produits, au sein d'une station dépuration. Il peut également s'agir simplement d'un appareillage affecté au contrôle ou à l'exploitation de la station d'épuration (exemples : dégrilleur mécanique, dégraisseur aéré, bassin d'aération à turbines, bassin anaérobie, centrifugeuse, analyseur en ligne, fosse à graisse, tour de lavage acide, ...). La définition d'un équipement au sein d'une station est libre et effectuée sous la responsabilité du ou des organismes qui décrivent la station d'épuration. Code de l'équipement Libellé de l'équipement Description de l'équipement CONNEXION ENTRE EQUIPEMENTS Une connexion entre équipements matérialise un lien hydraulique entre deux et seulement deux équipements d'une station d'épuration. Une connexion peut également représenter un lien mécanique : par exemple, un tapis roulant entre deux équipements par lequel transite de la boue. Chaque connexion a une période de validité définie à l'aide des attributs "Date de création de la connexion" et "Date de retrait de la connexion". Une connexion cesse d'être valide lorsqu'elle ne correspond plus à une réalité physique (canalisation bouchée ou détruite...). Les informations sur les connexions entre équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Date de mise en service de la connexion entre équipements Date de mise hors service de la connexion entre équipements Commentaires sur la connexion entre équipements Proportion d'effluent de l'équipement amont qui passe par la connexion Connexion en amont d_un équipement Connexion en aval d_un équipement SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAUX USEES Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Elle est urbaine ou industrielle en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Plus concrétement, quelles que soient les configurations, une station d'épuration est tout l'espace géographique "délimité par la clôture" contenant un ensemble de constructions de génie civil dotée"s d'appareillages et appartenant à un seul maître d'ouvrage. Le système de traitement d'eaux usées comprend la station d'épuration et le déversoir en tête de station (ouvrage du système de traitement qui permet de dériver tout ou partie des effluents qui arrivent à la station). Le constructeur global de la station d'épuration est la désignation sociale de la principale société de BTP qui a construit la station d'épuration. Quand plusieurs sociétés sont intervenues dans la construction de la station d'épuration, c'est celle qui a réalisé la part la plus importante des travaux qui sera retenue. Quand une station d'épuration a fait l'objet de plusieurs programme de travaux, c'est le dernier constructeur principal qui est pris en compte. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Nature du système de traitement d'eaux usées Qualification des types de traitement du système Type de traitement du système File(s) composant la station d_épuration Capacité nominale hydraulique du système de traitement Exploitant(s) du système de traitement d_eaux usées Equipement(s) du système de traitement des eaux usées Maître(s) d_ouvrage du système de traitement des eaux usées Capacité nominale de traitement de la pollution Capacité(s) des systèmes de traitement UNITE DE TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS Ouvrage qui vise à diminuer la charge polluante des sous-produits de l'épuration (boues, refus de dégrillage, graisses, ...). Exemple : - usines d'incinération, - usines de compostage, - décharges... L'incinération n'est pas systématiquement l'activité première d'un site industriel, mais peut être, dans certains cas, une activité dérivée. La description des unités de traitement des sous-produits relève de la responsabilité de l'ADEME. Traitement des sous-produits Catégorie des unités de traitement des sous-produits Site industriel où est localisé l unité de traitement des sous produits FILE La file correspond à l'une des circulations possibles d'un effluent d'une nature déterminée (eau, boue, sous-produits : sable, matières grasses, ...) au sein d'une station d'épuration dans le cadre de l'une des ses utilisations habituelles. De plus, la file doit constituer une unité complète de traitement en tant que telle. Les files eau sont des lignes d'eau ou des chemins continus entre l'entrée et la sortie de la station. Les files boue ou sous-produit sont des chemins continus qui vont de l'un des équipements qui composent une file à la sortie station. Toutes les files d'un système de traitement d'eaux usées ne sont pas systématiquement en utilisation simultanée. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Numéro de la file Nature de la file Constructeur de la file Date de mise en service de la file Date de mise hors service de la file Date du début de la période d'utilisation Date de la fin de la période d'utilisation Commentaires sur la file Connexion(s) composant une file File composée de filières RNDE FILIERE RNDE Les filières RNDE caractérisent le fonctionnement de la station d'épuration en décrivant les procédés de traitement de cette dernière, décrits à l'aide de l'une des valeurs suivantes. La notion de performances est abandonnée de la définition puisqu’elle est décrite par les valeurs nominales et/ou les objectifs de traitement. Nomenclature : Code de la filière RNDE / PMO / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- # ! Spécifique ! filière RNDE spécifique - ! Sans objet ! sans objet 0 ! Inconnu ! filière RNDE inconnue 1 ! Décantation ! décantation primaire 2 ! Physico-chimique ! physico-chimique 3 ! Lagunage aéré ! lagunage aéré 4 ! Lagunage naturel ! lagunage naturel 5 ! Aération (boue acti.) ! boues activées - aération prolongée 6 ! Moy. charge (boue acti.) ! boues activées - moyenne charge 7 ! Forte charge (boue acti.)! boues activées - forte charge 8 ! Faible charge (lit) ! lit bactérien - faible charge 9 ! Forte charge (boue acti.)! lit bactérien - forte charge 10 ! Disques biologiques ! disques biologiques 11 ! Filtre biologique ! filtre biologique 12 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) 13 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) 14 ! Désinfection ! procédé de désinfection 15 ! Infiltration ! infiltration 16 ! Epandage ! épandage de l'eau 17 ! Epaississement ! épaississement 18 ! Stabilisation ! stabilisation 19 ! Deshydratation mécanique ! déshydratation mécanique 20 ! Deshydratation naturelle ! déshydratation naturelle 21 ! Deshydratation thermique ! déshydratation thermique 22 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) 23 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) 24 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) 25 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) 26 ! Autre procédé ! autre procédé 27 ! Stockage ! stockage 28 ! Déodorisation biologique ! déodorisation biologique 29 ! Déodorisation physique ! déodorisation physique 30 ! Déodorisation chimique ! déodorisation chimique 31 ! Déchromatation ! déchromatation 32 ! Décyanurisation ! Décyanurisation ou décyanuration 33 ! Méthanisation ! méthanisation 34 ! Détoxication ! détoxication 35 ! Résines ! résines 36 ! Filtres plantés ! filtres plantés 37 ! prétraitement ! prétraitement 38 ! lagunage anaérobie ! lagunage anaérobie 39 ! Faibl charge (boue acti.)! boues activées - faible charge 40 ! nitrification ! nitrification 41 ! Dénitrif. Bio. ! procédé de dénitrification biologique 42 ! Dénitrif. Physico. ! procédé de dénitrification physico-chimique 43 ! Déphosp. Bio. ! procédé de déphosphatation biologique 44 ! Déphosp.Physico. ! procédé de déphosphatation physico-chimique ---------------------------------------------------------------------- autre procédé : --------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR boues activées - aération prolongée : ------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - faible charge : -------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - forte charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - moyenne charge : --------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) : ------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) : -------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) : --------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) : -------------------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE décantation primaire : ---------------------- File(s) concernée(s) :EAU déchromatation : ---------------- File(s) concernée(s) :EAU Décyanurisation ou décyanuration : ---------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU déodorisation biologique : -------------------------- File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation chimique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation physique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déshydratation mécanique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation naturelle : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation thermique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE détoxication : -------------- File(s) concernée(s) :EAU disques biologiques : --------------------- File(s) concernée(s) :EAU épaississement : ---------------- File(s) concernée(s) : BOUE épandage de l'eau : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filière RNDE inconnue : ----------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filière RNDE spécifique : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filtre biologique : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filtres plantés : ----------------- File(s) concernée(s) :EAU infiltration : -------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage aéré : --------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage anaérobie : -------------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage naturel : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - faible charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - forte charge : ------------------------------ File(s) concernée(s) :EAU méthanisation : --------------- File(s) concernée(s) :EAU nitrification : --------------- File(s) concernée(s) :EAU physico-chimique : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU prétraitement : --------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de désinfection : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU résines : --------- File(s) concernée(s) :EAU sans objet : ------------ File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR stabilisation : --------------- File(s) concernée(s) : BOUE stockage : ---------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE Fin de la nomenclature La liste des filières RNDE est administrée par le SANDRE. La correspondance entre les filières et les objectifs de traitement est la suivante : << TABLEAU A AJOUTER >> Code de la filière RNDE Mnémonique de la filière RNDE Libellé de la filière RNDE Définition de la filière RNDE HISTORIQUE DES EXPLOITANTS DU SYSTEME DE TRAITEMENT Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction d'exploitant du système de traitement d'eaux usées pour une période donnée. Il est possible que le système de traitement d'eaux usées soit gérée par plusieurs gestionnaires à un instant donné. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de la prise de fonction de l'exploitant Date de la fin de fonction de l'exploitant Intervenant exploitant du système de traitement CAPACITE HYDRAULIQUES DU SYSTEME DE TRAITEMENT La capacité hydraulique du système de traitement d'eaux usées est l'aptitude de la station d'épuration à traiter une quantité d'effluent exprimée en volume moyen et de pointe, par temps sec et temps de pluie, et ce pour une période de temps donnée. En effet, les capacités hydrauliques peuvent évoluer en fonction des différents aménagements réalisés sur un système de traitement d'eaux usées. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date du début de validité des capacités Date de fin de validité des capacités Débit moyen journalier par temps sec Débit horaire de pointe par temps sec Débit moyen journalier par temps de pluie Débit horaire de pointe par temps de pluie VALEURS NOMINALES Les valeurs nominales du système de traitement d'eaux usées décrivent, pour une période donnée, ses capacités théoriques de traitement des effluents par paramètre, en termes de flux maximal en entrée station et de rendement. Les valeurs nominales comprennent également des éléments d'information sur les autorisations de rejet maximales en sortie. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de début de validité des valeurs nominales Date de fin de validité des valeurs nominales Flux nominal maximal en entrée Rendement d'élimination maximal Concentration maximale en sortie Paramètre de la capacité nominale de traitement de la pollution HISTORIQUE DES MAITRES D'OUVRAGE DU SYSTEME DE TRAITEMENT Liste des intervenants qui ont par le passé, ou bien encore actuellement, assuré la fonction de maître d'ouvrage du système de traitement d'eaux usées pour une période donnée. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de la prise de fonction du maîtrise d'ouvrage Date de la fin de fonction du maîtrise d'ouvrage Intervenant maître d_ouvrage du système de traitement HISTORIQUE DES CAPACITES NOMINALES DU SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAUX USEES Dans une approche générale, la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées correspond aux débits et aux charges de l'effluent à traiter pour une utilisation maximum de l'installation. Sous ces conditions, l'effluent traité doit être conforme au niveau de rejet requis. Plusieurs charges (exemple : DBO5, NK, etc.) et plusieurs débits (exemple : débits de temps sec, débit horaire de pointe de temps de pluie, etc.) peuvent être utilisés. Source : CEN TC 165 Dans le cadre du dictionnaire de données REJETS, la capacité de la station sera déterminée en équivalent habitant à partir du flux nominal journalier en DBO5, sur la base de 1 EH = 60 de DBO5 sans décantation. La configuration d'une station pouvant évoluer dans le temps, sa capacité sera relative à une période. Les informations sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de début de validité de la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées Date de fin de validité de la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées Capacité nominale du système de traitement d'eaux usées Mode de calcul de la capacité nominale FILIERE RNDE DE LA FILE Chaque file est composée de filières qui caractérisent le fonctionnement et les performances de la station d'épuration. La filière RNDE est localisée par un rang au sein de la file. Les information sur les stations d'épuration relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Rang de la filière RNDE Filière(s) RNDE composant la file OBJECTIFS DE TRAITEMENT Les objectifs de traitement précisent d’une manière qualitative les principales aptitudes auxquels les équipements implantés au sein du système de traitement des eaux usées répondent. Il s’agit d’une vision globale permettant une sélection des principales caractéristiques du système de traitement des eaux usées. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Nomenclature : Objectif de traitement STEP / ODP / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! inconnu ! objectif de traitement inconnu 1 ! él. MES ! élimination des matières en suspension 2 ! El. Mat. Carb ! élimination des matières carbonées 3 ! El. Mat. Azot. ! élimination des matières azotées 4 ! El. Mat. Phos ! élimination des matières phosphorées 5 ! El. Métaux ! élimination des métaux 6 ! El. Cyanures ! élimination des cyanures 7 ! El. Toxiques ! élimination des toxiques organiques 8 ! déminéralisation ! déminéralisation 9 ! décarbonatation ! décarbonatation 10 ! déferrisation ! déferrisation 11 ! défluroration ! défluroration 12 ! désinfection ! désinfection 13 ! El. Graisses/Huiles ! élimination des graisses/huiles 14 ! El. Odeurs ! élimination des odeurs 15 ! El. Mat. Vidange ! élimination des matières de vidange 16 ! lavage des sables ! lavage des sables 17 ! nitrification ! nitrification ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La correspondance entre les types de traitement et les objectifs de traitement est la suivante : << TABLEAU A AJOUTER >> Code de l'objectif de traitement du système Mnémonique de l'objectif de traitement du système Libellé de l'objectif de traitement du système Définition de l'objectif de traitement du système TYPE DE TRAITEMENT D'EAUX USEES Le type de traitement précise le traitement des eaux urbaines résiduaires qui permet, pour les eaux réceptrices des rejets, de respecter les objectifs de qualité retenus, ainsi que de répondre aux dispositions pertinentes de la directive-cadre et d'autres directives communautaires. Nomenclature : Type de traitement STEP / ODP / 2002-1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Primaire ! Traitement primaire 2 ! Secondaire ! Traitement secondaire 3 ! Rigoureux ! Traitement plus rigoureux ---------------------------------------------------------------------- Traitement plus rigoureux : --------------------------- Traitement des eaux urbaines résiduaires par un ou des procédées permettant de respecter les conditions du tableau 1 de l’annexe 1 de la directive Eaux Résiduaires Urbaines, ainsi que le tableau 2 de l’annexe 1. Il est à noter que le traitement ‘plus rigoureux’ sera assimilé au ‘traitement tertiaire’ utilisé dans le cadre de l’Eurostat/OCDE Traitement primaire : --------------------- Traitement des eaux urbaines résiduaires par un procédé physique et/ou chimique comprenant la décantation des matières solides en suspension ou par d'autres procédés par lesquels la DBO5 des eaux résiduaires entrantes et réduite d'au moins 20 % avant le rejet et le total des matières solides en suspension des eaux résiduaires entrantes, d'au moins 50 % Traitement secondaire : ----------------------- Traitement des eaux urbaines résiduaires par un procédé comprenant généralement un traitement biologique avec décantation secondaire ou par un autre procédé permettant de respecter les conditions du tableau 1 de l'annexe 1 de la directive Eaux Résiduaires Urbaines Fin de la nomenclature Code du type de traitement Mnémonique du type de traitement Libellé du type de traitement Définition du type de traitement OUVRAGE DE DEPOLLUTION Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits. L'ouvrage de dépollution demeure la même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Code de l'ouvrage de dépollution Type d'ouvrage de dépollution Nom de l'ouvrage de dépollution Coordonnée X de l'ouvrage de dépollution Coordonnée Y de l'ouvrage de dépollution Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution Carte de localisation de l'ouvrage de dépollution Date de mise en service de l'ouvrage de dépollution Date de mise hors service de l'ouvrage de dépollution Commentaires sur l'ouvrage de dépollution Commune de localisation de l_ouvrage de dépollution Ouvrage de dépollution remplacé par -----------------Attributs----------------- Code de l'équipement Le code de l'équipement est un groupe de caractères alphanumériques qui désigne de façon univoque un équipement au sein d'une station d'épuration. Les informations sur les équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Libellé de l'équipement Le libellé de l'équipement est le nom attribué par l'exploitant de la station d'épuration pour désigner un équipement en particulier. Les informations sur les équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Description de l'équipement La description de l'équipement est le nom 'standard' attribué à l'équipement. Il s'agit, à titre d'exemple, de l'un des noms de la liste indicative suivante. - AERO-FLOTTATEUR - AIRE BETONNEE COUVERTE - AIRE BETONNEE NON COUVERTE - ANALYSEUR D'OXYGENE - ANALYSEUR DE COT - ANALYSEUR DE PH - ANALYSEUR DE POIDS DE BOUES - ANALYSEUR DE REDOX - ANALYSEUR DE TURBIDITE - ANALYSEUR EN LIGNE - ATELIER - BAC A SABLES - BASSIN D'AERATION - BASSIN ANAEROBIE - BASSIN D'AERATION A INSUFFLATION - BASSIN D'AERATION A TURBINES - BASSIN D'AERATION SEQUENTIEL - BASSIN D'ANOXIE - BASSIN D'IRRIGATION - BASSIN D'ORAGE - BASSIN DE CONTACT-STABILISATION - BASSIN DE MAREE - BASSIN DE PREAERATION - BASSIN MIXTE - BASSIN TAMPON - BENNE FILTRANTE - BIOFILTRE DENITRIFIANT - BIOFILTRE LIT FIXE - BIOFILTRE LIT MOBILE - BIOFILTRE NITRIFIANT - BY-PASS - CANAL DEBITMETRIQUE - CENTRIFUGEUSE - CHENAL - CHENAL D'OXYDATION A BROSSES - CLARIFICATEUR LAMELLAIRE - CLARIFICATEUR RACLE - CLARIFICATEUR STATIQUE - CLARIFICATEUR STATIQUE COMBINE - CLARIFICATEUR SUCE - CLASSIFICATEUR - COMPACTEUR - CUVE RECEPTION MATIERES DE VIDANGE - DEBITMETRE - DECAILLOUTEUR MECANIQUE - DECAILLOUTEUR STATIQUE - DECANTEUR DIGESTEUR - DECANTEUR LAMELLAIRE - DECANTEUR RACLE - DECANTEUR STATIQUE - DECANTEUR SUCE - DECANTEUR-FLOCULATEUR - DEGRAISSEUR AERE - DEGRAISSEUR FLOTTATEUR - DEGRAISSEUR STATIQUE - DEGRILLEUR MECANIQUE - DEGRILLEUR STATIQUE - DESHUILEUR STATIQUE - DESSABLEUR STATIQUE - DESSABLEUR-DEGRAISSEUR AERE - DESSABLEUR-DEGRAISSEUR STATIQUE - DETECTEUR DE VOILE DE BOUES - DEVERSOIR D'ORAGE - DIGESTEUR ANAEROBIE CHAUFFE - DIGESTEUR ANAEROBIE NON CHAUFFE - DIGESTEUR AEROBIE THERMOPHILE - DILACERATEUR - DISPOSITIF D'EPANDAGE SOUTERRAIN - DISPOSITIF D'EPANDAGE SUR LE SOL - DISQUES BIOLOGIQUES - ELECTRO-FLOTTATEUR - EPAISSISSEUR HERSE - EQUIPEMENT DE TELEGESTION - EQUIPEMENT DE TELESURVEILLANCE - FILTRE A BANDE - FILTRE A MEMBRANES - FILTRE A SABLE - FILTRE CHARBON ACTIF - FILTRE GRANULAIRE - FILTRE MULTICOUCHES - FILTRE PRESSE - FILTRE RAPIDE - FILTRE SOUS VIDE - FILTRE SUR MATERIAUX SPECIALISES - FILTRE-FLOTTATEUR - FLOTTATEUR - FOSSE A GRAISSES - FOSSE SEPTIQUE TOUTES EAUX - FOUR MIXTE - FOUR SPECIFIQUE - GAZOMETRE - GRANULATEUR - GRILLE D'EGOUTTAGE - HYDROCYCLONE - INSTALLATION DE COMPOSTAGE - LABORATOIRE - LAGUNE A BOUES - LAGUNE A MACROPHYTES - LAGUNE A MICROPHYTES - LAGUNE ANAEROBIE - LAGUNE D'AERATION - LAGUNE DE DECANTATION - LAGUNE DE DESINFECTION - LAGUNE DE FINITION - LIMITEUR DE DEBIT - LIT A MACROPHYTES - LIT BACTERIEN CLASSIQUE - LIT BACTERIEN PLASTIQUE - LIT DE SECHAGE - LITS PLANTES DE MACROPHYTES - PASTEURISATEUR - POSTE D'APPORT DE NUTRIENTS - POSTE D'EXTRACTION DES BOUES - POSTE D'INJECTION D'OZONE - POSTE D'INJECTION D'EAU DE JAVEL - POSTE D'INJECTION DE BIOXYDE DE CHLORE - POSTE D'INJECTION DE CARBONE - POSTE D'INJECTION DE CHLORE GAZEUX - POSTE DE COAGULATION - POSTE DE COAGULATION-FLOCULATION - POSTE DE FLOCULATION - POSTE DE POST-PRECIPITATION - POSTE DE PRE-PRECIPITATION - POSTE DE PRECIPITATION SIMULTANEE - POSTE DE RECIRCULATION LIQUEUR MIXTE - POSTE DE RECYCLAGE BOUES ACTIVEES - POSTE DE RECYCLAGE EAUX TRAITEES - POSTE DE RECYCLAGE EAUX+BOUES - POSTE DE REGULATION DE PH - POSTE DE RELEVAGE EAUX BRUTES - POSTE DE RELEVAGE TOUTES EAUX - POSTE DE TRAITEMENT AUX ULTRAVIOLETS - PREDEGRILLEUR GROSSIER - PRELEVEUR AUTOMATIQUE - REACTEUR DEGRADATION DES GRAISSES - REPARTITEUR DE DEBIT - RESERVOIR DE CHASSE - SALLE DE COMMANDE - SECHEUR - SILO - SILO EPAISSISSEUR - SILO EPAISSISSEUR HERSE - TABLE D'EGOUTTAGE - TAMBOURS BIOLOGIQUES - TAMIS - TASSTER - TORCHERE POUR METHANE - TOUR DE LAVAGE ACIDE - TOUR DE LAVAGE BASIQUE - TOUR DE LAVAGE DE FINITION - TROP PLEIN - UNITE DE CONDITIONNEMENT A LA CHAUX - UNITE DE CONDITIONNEMENT THERMIQUE - ZONE D'ANOXIE NON SEPAREE - ZONE DE CONTACT Les informations sur les équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Date de mise en service de la connexion entre équipements La date de mise en service de la connexion est au mieux la date, exprimée au jour près, à laquelle la connexion a été créée entre deux équipements ; par défaut, il s'agit de la date la plus ancienne à laquelle la connexion entre équipements existait avec certitude. Les informations sur les connexions entre équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Date de mise hors service de la connexion entre équipements La date de mise hors service d'une connexion entre équipements est au mieux la date, exprimé au jour près, à laquelle les liens hydrauliques ou mécaniques à l'origine de la création de la connexion n'existent plus ; par défaut, il s'agit de la date la plus récente à laquelle la connexion entre équipements n'existait plus avec certitude. Les informations sur les connexions entre équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Commentaires sur la connexion entre équipements Les commentaires sur la connexion rassemble les précisions que l'organisme souhaite apporter à propos de la connexion qu'il utilise. Les informations sur les connexions entre équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Proportion d'effluent de l'équipement amont qui passe par la connexion La proportion d'effluents produite par l'équipement amont qui passe par la connexion indique en pourcentage la part des effluents d'une nature donnée (eau, boue) produits par l'équipement amont qui passe par la connexion. Les informations sur les connexions entre équipements relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui établissent la description de la station d'épuration. Nature du système de traitement d'eaux usées La nature du système de traitement d'eaux usées sera identifiée selon la nature de son maître d'ouvrage. Ainsi, la station sera industrielle si son maître d'ouvrage est un établissement industriel et urbaine si son maître d'ouvrage est une collectivité territoriale : commune, syndicat intercommunal,... Elle sera agricole lorsque son maître d'ouvrage est un usager agricole. Quand un sytème de traitement d'eaux usées a une co-maîtrise d'ouvrage, sa nature sera celle du maître d'ouvrage majoritaire. La nature de la station sera indiquée à l'aide de l'un des codes suivants : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°25. Les informations sur les systèmes de traitement des eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Inconnue Nature du système de traitement inconnue Urbaine Système de traitement urbain Le système de traitement d'eaux usées est urbaine si son maître d'ouvrage est une collectivité territoriale : commune, syndicat intercommunal,.. Industrielle Système de traitement industriel Le système de traitement d'eaux usées est industrielle si son maître d'ouvrage est un établissement industriel. Agricole Système de traitement agricole Le système de traitement d'eaux usées est agricole si son maître d'ouvrage est un usager agricole. 4 Système de traitement privé Système de traitement recevant des eaux usées domestiques, à l’exclusion des dispositifs d’assainissement non collectifs, ayant un propriétaire unique et dont le maître d’ouvrage n’est pas une autorité publique (par exemple : lotissements, camping, hôtel) Traitement des sous-produits Le traitement des sous-produits décrit à l'aide d'un des codes ci-dessous, le type de traitement effectué sur les sous-produits au sein des ouvrages de dépollution. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°280. Les anciens codes sont remplacés par : - T, TB, TC et TS par C1.31 - TRIA et TRIM par T1.1 - IR par V2.1 - CDD par V2.3 - I par E1.11 - CA, CL, CO et CV par E1.31 - METH par E1.31 - B, SC, SCB et SCC par E2.2 Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les stations d'épuration et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Collecte de déchets Cette division comprend l'ensemble des opérations de collecte de flux de déchets en porte à porte ou par apport volontaire. Elle comprend également les centres de regroupement de déchets. Transfert de déchets Cette classe comprend le stockage temporaire de déchets après collecte, préalablement à une opération de valorisation ou d'élimination et en particulier les stations de transit de déchets ménagers. Stations de transit Elimination par traitement Cette division comprend en particulier les opérations d'élimination par traitement thermique, traitement physico-chimique ou traitement biologique.Elle comprend également les opérations de prétraitement préalables à une valorisation ou une élimination, dans des installations uniquement dédiées à ces activités. Traitement thermique Cette classe comprend en particulier : l'incinération sans valorisation énergétique, l'évapo-incinération, la vitrification, les opérations de séchage. Incinération sans valorisation énergétique Pyrolyse, thermolyse Evapo-incinération Vitrification Brûlage Traitement physico-chimique Cette classe comprend en particulier les opérations de traitement physico-chimique des déchets dangereux. Elle comprend également les opérations de pré-traitement physiques ou chimiques préalables à une valorisation ou une élimination dans des installations dédiées à ces activités Neutralisation Cassage d'émulsions Stabilisation Autres traitements physico-chimiques Cette classe comprend en particulier : la déchromatation, décyanuration, l'osmose inverse, la déshydratation mécanique. Pré-traitements physiques ou chimiques Cette classe comprend en particulier les plates-formes de maturation de mâchefers, Traitement biologique Cette classe comprend en particulier : le compostage, la méthanisation, le lagunage, la biodégradation. Compostage Cette classe comprend en particulier :le compostage de déchets verts, de boues, d'écorces, le compostage des déchets fermentescibles des ménages. Méthanisation Autres traitements biologiques Elimination par mise en décharge ou stockage Cette division comprend en particulier la mise en décharge, le stockage permanent. Mise en décharge de classe 1 Cette classe comprend en particulier la mise en décharge des déchets dangereux dans des décharges spécialement aménagées. Mise en décharge de classe 2 Cette classe comprend en particulier la mise en décharge pour déchets ménagers et assimilés. Décharges pour inertes Cette classe comprend en particulier la mise en décharge des déchets inertes. Stockage permanent Cette classe comprend en particulier le stockage en mine de sel, l'injection en profondeur, l'immersion, y compris l'enfouissement dans le sous-sol marin. Décharges non autorisées Non précisé Réutilisation, réemploi Cette division comprend la réutilisation ou le réemploi de déchets ou de produits. Réutilisation Cette classe comprend en particulier : la réutilisation des bouteilles de verre, la réutilisation des palettes, le rechapage des pneumatiques. Réemploi Cette classe comprend en particulier : l'incorporation au cru en cimenterie, le réemploi de déchets de démolition ou de terrassement, le réemploi des fumiers et lisiers, le réemploi de produits dans un usage différent de celui pour lequel ils ont été conçus. Stockage temporaire Cette classe ne comprend que le stockage temporaire sur le site de production du déchet, préalablement à une opération de collecte, de valorisation ou de traitement. Tri, reconditionnement ou démontage Cette division comprend les opérations de tri des déchets ou de démontage d'équipements hors d'usage dans des installations dédiées à ces activités. Tri Cette classe comprend en particulier les opérations de tri : des matériaux collectés sélectivement auprès des ménages, des déchets banals collectés auprès des entreprises. Elle comprend aussi : le tri avec reconditionnement ou prétraitement de déchets, préalable à une opération de valorisation ou d'élimination tel que le tri avec reconditionnement de déchets dangereux et le tri avec stérilisation des déchets de soins. Démontage Cette classe comprend le démontage d'équipements hors d'usage, et en particulier : le démontage des véhicules usagés, le démontage des accumulateurs. Reconditionnement, mélange de déchets Cette classe comprend en particulier les centres de reconditionnement de déchets dangereux. Valorisation matière Cette division comprend en particulier : le recyclage, la régénération, la valorisation agronomique. Recyclage Cette classe comprend en particulier : le recyclage du bois et des papiers-cartons, le recyclage de matières inorganiques (métaux, verre, ?). Recyclage chimique, régénération Cette classe comprend en particulier : la régénération de solvants, la régénération d'huiles, la régénération des acides ou des bases, la régénération des plastiques ou du caoutchouc. Valorisation énergétique Cette division comprend l'ensemble des opérations utilisant le déchet en tant que combustible Incinération avec valorisation énergétique Cette classe comprend l'incinération avec valorisation énergétique dans des installations de traitement de déchets, et en particulier les usines d'incinération de déchets ménagers avec valorisation énergétique. Elle ne comprend pas : la co-incinération (cf. V2.2), l'évapo-incinération (cf. E1.13),la pyrolyse ou la thermolyse (cf. E1.12). Co-incinération Cette classe comprend l'incinération dans des installations dont l'objet premier n'est pas le traitement des déchets mais qui utilisent ces déchets en tant que combustible Co-incinération dans les fours de cimenterie Cette classe comprend en particulier la co-incinération dans des fours de cimenteries : de déchets dangereux; de pneumatiques. Co-incinération dans d'autres fours Cette classe comprend la co-incinération de déchets dans les centrales thermiques, les chaudières, les fours à chaux. Fabrication de combustibles Cette classe comprend la fabrication de combustibles à partir de déchets. Catégorie des unités de traitement des sous-produits Les catégories des unités de traitement des sous-produits décrivent à l'aide d'un des codes ci-dessous les différentes sous-familles de traitement des sous-produits effectués dans les ouvrages de dépollution. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°32. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les stations d'épuration et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Compostage Compostage Divers Divers Incinération Incinération Décharge Décharge Transit Transit Numéro de la file Le numéro de la file est un code qui désigne de façon univoque une file au sein d'un système de traitement d'eaux usées. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées des ouvrages de dépollution seront en Lambert 93, exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain et corse. La liste des codes possibles pour cet attribut est la suivante, totalement compatible avec la norme EDIGéO : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Projection inconnue Projection inconnue Sans équivalence EDIGEO RGF93 / Lambert 93 RGF93 / Lambert 93 Equivalence IGNF : LAMB93 Equivalence EPSG : 2154 WGS84G WGS 84 géographiques Equivalence IGNF: WGS84G Equivalence EPSG : 4326 ETRS89 ETRS89 géographiques Equivalence IGNF : ETRS89GEO Equivalence EPSG : 4258 RGR92 / UTM 40 RGR92 / UTM 40 Equivalence IGNF : RGR92UTM40S Equivalence EPSG : 2975 RRAF 91 / UTM 20 RRAF 91 (WGS84) / UTM 20 Equivalence IGNF : UTM20W84GUAD et UTM20W84MART Equivalence EPSG : 4559 RGFG95 / UTM 22 RGFG95 / UTM 22 Equivalence IGNF : UTM22RGFG95 Equivalence EPSG : 2972 RGM04 / UTM 38 RGM04 / UTM 38 Equivalence IGNF : RGM04UTM38S Equivalence EPSG : 4471 RGSPM06 / UTM 21 RGSPM06 / UTM 21 Equivalence IGNF : RGSPM06U21 Equivalence EPSG : 4467 RGF93 / CC42 (CC Zone 1) RGF93 / CC42 (Conique Conforme Zone 1) Equivalence IGNF : RGF93CC42 Equivalence EPSG : 3942 RGF93 / CC42 (CC Zone 2) RGF93 / CC43 (Conique Conforme Zone 2) Equivalence IGNF : RGF93CC43 Equivalence EPSG : 3943 RGF93 / CC42 (CC Zone 3) RGF93 / CC44 (Conique Conforme Zone 3) Equivalence IGNF : RGF93CC44 Equivalence EPSG : 3944 RGF93 / CC42 (CC Zone 4) RGF93 / CC45 (Conique Conforme Zone 4) Equivalence IGNF : RGF93CC45 Equivalence EPSG : 3945 RGF93 / CC42 (CC Zone 5) RGF93 / CC46 (Conique Conforme Zone 5) Equivalence IGNF : RGF93CC46 Equivalence EPSG : 3946 RGF93 / CC42 (CC Zone 6) RGF93 / CC47 (Conique Conforme Zone 6) Equivalence IGNF : RGF93CC47 Equivalence EPSG : 3947 RGF93 / CC42 (CC Zone 7) RGF93 / CC48 (Conique Conforme Zone 7) Equivalence IGNF : RGF93CC48 Equivalence EPSG : 3948 RGF93 / CC42 (CC Zone 8) RGF93 / CC49 (Conique Conforme Zone 8) Equivalence IGNF : RGF93CC49 Equivalence EPSG : 3949 RGF93 / CC42 (CC Zone 9) RGF93 / CC50 (Conique Conforme Zone 9) Equivalence IGNF : RGF93CC50 Equivalence EPSG : 3950 RGF93 géographiques (2D) RGF93 géographiques (2D) Equivalence IGNF : RGF93G Equivalence EPSG : 4171 RRAF 1991 cartésiennes RRAF 1991 cartésiennes Equivalence IGNF : RRAF91 RGFG95 géographiques (2D) RGFG95 géographiques (2D) Equivalence IGNF : RGFG95GEO Equivalence EPSG : 4624 RGR92 géographiques (3D) RGR92 géographiques (3D) Equivalence IGNF : RGR92GEO Equivalence EPSG : 4971 RGM04 cartésiennes RGM04 (Réseau Géodésique de Mayotte 2004) cartésiennes Equivalence IGNF : RGM04 RGSPM06 cartésiennes RGSPM06 (Réseau Géodésique de Saint-Pierre-et-Miquelon 2006) cartésiennes Equivalence IGNF : RGSPM06 ETRS89 / LAEA ETRS89 / LAEA (Lambert Azimutal Equal Area) Equivalence IGNF : ETRS89LAEA Equivalence EPSG : 3035 ETRS89 / LCC ETRS89 / LCC (Lambert Conformal Conic) Equivalence IGNF : ETRS89LCC Equivalence EPSG : 3034 ETRS89 / UTM Nord 30 ETRS89 / UTM Nord fuseau 30 Equivalence IGNF : UTM30ETRS89 Equivalence EPSG : 25830 ETRS89 / UTM Nord 31 ETRS89 / UTM Nord fuseau 31 Equivalence IGNF : UTM31ETRS89 Equivalence EPSG : 25831 ETRS89 / UTM Nord 32 ETRS89 / UTM Nord fuseau 32 Equivalence IGNF : UTM32ETRS89 Equivalence EPSG : 25832 Nature de la file La nature de la file indique à l'aide de l'un des codes suivants si la file est une file eau, boue ou de huiles/graisses. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°28. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. inconnue Nature de la file inconnue Eau File eau Boue File boue Huiles,graisses File huiles, graisses Odeur Odeur Sable Sables Refus de dégrillage Refus de dégrillage matières de vidange Matières de vidange eaux pluviales Eaux pluviales Constructeur de la file Le constructeur de la file est la désignation sociale de la société de BTP qui a construit la file. Quand plusieurs sociétés sont intervenues dans la construction de la file, c'est celle qui a réalisé la part la plus importante des travaux qui sera retenue. Quand une file a fait l'objet de plusieurs programme de travaux, c'est le dernier constructeur principal qui est pris en compte. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.. Date de mise en service de la file La date de mise en service de la file est la date exprimée au jour près, à laquelle la file a fonctionné pour la première fois en production. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de mise hors service de la file La date de mise hors service de la file est la date exprimée au jour près, à laquelle la file a cessé d'être utilisée en production. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date du début de la période d'utilisation La date du début de la période d'utilisation est la date exprimée au jour près du début de la période de l'année pendant laquelle la file est utilisée. Par exemple, certaines files ne sont utilisées qu'en été pour traiter les effluents produits par l'accroissement de la population dû aux vacanciers. La période d'utilisation est une période théorique en dehors de laquelle la file peut être activée momentanément pendant des événements exceptionnels. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de la fin de la période d'utilisation La date de la fin de la période d'utilisation est la date exprimée au jour près de la fin de la période de l'année pendant laquelle la file est utilisée. Par exemple, certaines files ne sont utilisées qu'en été pour traiter les effluents produits par l'accroissement de la population dû aux vacanciers. La période d'utilisation est une période théorique en dehors de laquelle la file peut être activée momentanément pendant des événements exceptionnels. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Commentaires sur la file Les commentaires sur la file contiennent notamment des compléments d'informations sur les files. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Code de la filière RNDE La description de la filière RNDE est le code attribué à chaque filière caractérisant le fonctionnement de la station d'épuration tel que défini dans la liste ci-dessous. La liste des filières RNDE est administrée par le SANDRE. Liste des valeurs possibles dans la nomenclature n°27. Mnémonique de la filière RNDE Le mnémonique de la filière RNDE est le libellé attribué à chaque filière caractérisent le fonctionnement de la station d'épuration. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...) Nomenclature : Code de la filière RNDE / PMO / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- # ! Spécifique ! filière RNDE spécifique - ! Sans objet ! sans objet 0 ! Inconnu ! filière RNDE inconnue 1 ! Décantation ! décantation primaire 2 ! Physico-chimique ! physico-chimique 3 ! Lagunage aéré ! lagunage aéré 4 ! Lagunage naturel ! lagunage naturel 5 ! Aération (boue acti.) ! boues activées - aération prolongée 6 ! Moy. charge (boue acti.) ! boues activées - moyenne charge 7 ! Forte charge (boue acti.)! boues activées - forte charge 8 ! Faible charge (lit) ! lit bactérien - faible charge 9 ! Forte charge (boue acti.)! lit bactérien - forte charge 10 ! Disques biologiques ! disques biologiques 11 ! Filtre biologique ! filtre biologique 12 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) 13 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) 14 ! Désinfection ! procédé de désinfection 15 ! Infiltration ! infiltration 16 ! Epandage ! épandage de l'eau 17 ! Epaississement ! épaississement 18 ! Stabilisation ! stabilisation 19 ! Deshydratation mécanique ! déshydratation mécanique 20 ! Deshydratation naturelle ! déshydratation naturelle 21 ! Deshydratation thermique ! déshydratation thermique 22 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) 23 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) 24 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) 25 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) 26 ! Autre procédé ! autre procédé 27 ! Stockage ! stockage 28 ! Déodorisation biologique ! déodorisation biologique 29 ! Déodorisation physique ! déodorisation physique 30 ! Déodorisation chimique ! déodorisation chimique 31 ! Déchromatation ! déchromatation 32 ! Décyanurisation ! Décyanurisation ou décyanuration 33 ! Méthanisation ! méthanisation 34 ! Détoxication ! détoxication 35 ! Résines ! résines 36 ! Filtres plantés ! filtres plantés 37 ! prétraitement ! prétraitement 38 ! lagunage anaérobie ! lagunage anaérobie 39 ! Faibl charge (boue acti.)! boues activées - faible charge 40 ! nitrification ! nitrification 41 ! Dénitrif. Bio. ! procédé de dénitrification biologique 42 ! Dénitrif. Physico. ! procédé de dénitrification physico-chimique 43 ! Déphosp. Bio. ! procédé de déphosphatation biologique 44 ! Déphosp.Physico. ! procédé de déphosphatation physico-chimique ---------------------------------------------------------------------- autre procédé : --------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR boues activées - aération prolongée : ------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - faible charge : -------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - forte charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - moyenne charge : --------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) : ------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) : -------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) : --------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) : -------------------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE décantation primaire : ---------------------- File(s) concernée(s) :EAU déchromatation : ---------------- File(s) concernée(s) :EAU Décyanurisation ou décyanuration : ---------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU déodorisation biologique : -------------------------- File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation chimique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation physique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déshydratation mécanique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation naturelle : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation thermique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE détoxication : -------------- File(s) concernée(s) :EAU disques biologiques : --------------------- File(s) concernée(s) :EAU épaississement : ---------------- File(s) concernée(s) : BOUE épandage de l'eau : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filière RNDE inconnue : ----------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filière RNDE spécifique : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filtre biologique : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filtres plantés : ----------------- File(s) concernée(s) :EAU infiltration : -------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage aéré : --------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage anaérobie : -------------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage naturel : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - faible charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - forte charge : ------------------------------ File(s) concernée(s) :EAU méthanisation : --------------- File(s) concernée(s) :EAU nitrification : --------------- File(s) concernée(s) :EAU physico-chimique : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU prétraitement : --------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de désinfection : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU résines : --------- File(s) concernée(s) :EAU sans objet : ------------ File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR stabilisation : --------------- File(s) concernée(s) : BOUE stockage : ---------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE Fin de la nomenclature La liste des filières RNDE est administrée par le SANDRE. Libellé de la filière RNDE Le libellé de la filière RNDE est le libellé explicite attribué à chaque filière caractérisent le fonctionnement et les performances de la station d'épuration. Nomenclature : Code de la filière RNDE / PMO / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- # ! Spécifique ! filière RNDE spécifique - ! Sans objet ! sans objet 0 ! Inconnu ! filière RNDE inconnue 1 ! Décantation ! décantation primaire 2 ! Physico-chimique ! physico-chimique 3 ! Lagunage aéré ! lagunage aéré 4 ! Lagunage naturel ! lagunage naturel 5 ! Aération (boue acti.) ! boues activées - aération prolongée 6 ! Moy. charge (boue acti.) ! boues activées - moyenne charge 7 ! Forte charge (boue acti.)! boues activées - forte charge 8 ! Faible charge (lit) ! lit bactérien - faible charge 9 ! Forte charge (boue acti.)! lit bactérien - forte charge 10 ! Disques biologiques ! disques biologiques 11 ! Filtre biologique ! filtre biologique 12 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) 13 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) 14 ! Désinfection ! procédé de désinfection 15 ! Infiltration ! infiltration 16 ! Epandage ! épandage de l'eau 17 ! Epaississement ! épaississement 18 ! Stabilisation ! stabilisation 19 ! Deshydratation mécanique ! déshydratation mécanique 20 ! Deshydratation naturelle ! déshydratation naturelle 21 ! Deshydratation thermique ! déshydratation thermique 22 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) 23 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) 24 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) 25 ! Gelé ! Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) 26 ! Autre procédé ! autre procédé 27 ! Stockage ! stockage 28 ! Déodorisation biologique ! déodorisation biologique 29 ! Déodorisation physique ! déodorisation physique 30 ! Déodorisation chimique ! déodorisation chimique 31 ! Déchromatation ! déchromatation 32 ! Décyanurisation ! Décyanurisation ou décyanuration 33 ! Méthanisation ! méthanisation 34 ! Détoxication ! détoxication 35 ! Résines ! résines 36 ! Filtres plantés ! filtres plantés 37 ! prétraitement ! prétraitement 38 ! lagunage anaérobie ! lagunage anaérobie 39 ! Faibl charge (boue acti.)! boues activées - faible charge 40 ! nitrification ! nitrification 41 ! Dénitrif. Bio. ! procédé de dénitrification biologique 42 ! Dénitrif. Physico. ! procédé de dénitrification physico-chimique 43 ! Déphosp. Bio. ! procédé de déphosphatation biologique 44 ! Déphosp.Physico. ! procédé de déphosphatation physico-chimique ---------------------------------------------------------------------- autre procédé : --------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR boues activées - aération prolongée : ------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - faible charge : -------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - forte charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU boues activées - moyenne charge : --------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Compostage ) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Décharge) : ------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Dénitrification) : -------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Déphosphatation ) : --------------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU Code gelé en 2002 (anciennement Incinération) : ----------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE Code gelé en 2002 (anciennement Valorisation agricole) : -------------------------------------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE décantation primaire : ---------------------- File(s) concernée(s) :EAU déchromatation : ---------------- File(s) concernée(s) :EAU Décyanurisation ou décyanuration : ---------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU déodorisation biologique : -------------------------- File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation chimique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déodorisation physique : ------------------------ File(s) concernée(s) : ODEUR déshydratation mécanique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation naturelle : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE déshydratation thermique : -------------------------- File(s) concernée(s) : BOUE détoxication : -------------- File(s) concernée(s) :EAU disques biologiques : --------------------- File(s) concernée(s) :EAU épaississement : ---------------- File(s) concernée(s) : BOUE épandage de l'eau : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filière RNDE inconnue : ----------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filière RNDE spécifique : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR filtre biologique : ------------------- File(s) concernée(s) :EAU filtres plantés : ----------------- File(s) concernée(s) :EAU infiltration : -------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage aéré : --------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage anaérobie : -------------------- File(s) concernée(s) :EAU lagunage naturel : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - faible charge : ------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU lit bactérien - forte charge : ------------------------------ File(s) concernée(s) :EAU méthanisation : --------------- File(s) concernée(s) :EAU nitrification : --------------- File(s) concernée(s) :EAU physico-chimique : ------------------ File(s) concernée(s) :EAU prétraitement : --------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de dénitrification physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation biologique : --------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de déphosphatation physico-chimique : --------------------------------------------- File(s) concernée(s) :EAU procédé de désinfection : ------------------------- File(s) concernée(s) :EAU résines : --------- File(s) concernée(s) :EAU sans objet : ------------ File(s) concernée(s) :EAU BOUE ODEUR stabilisation : --------------- File(s) concernée(s) : BOUE stockage : ---------- File(s) concernée(s) :EAU BOUE Fin de la nomenclature La liste des filières RNDE est administrée par le SANDRE. Définition de la filière RNDE La définition de la filière RNDE précise pour chaque filière décrite dans la nomenclature, la signification précise de chaque occurence. La liste des filières RNDE est administrée par le SANDRE. Date de la prise de fonction de l'exploitant La date de la prise de fonction de l'exploitant est la date, exprimée au jour près à laquelle un intervenant devient exploitant d'un système de traitement des eaux usées. Les information sur les systèmes de traitement des eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de la fin de fonction de l'exploitant La date de la fin de fonction de l'exploitant est la date, exprimée au jour près à laquelle un intervenant cesse sa fonction d'exploitant du système de traitement d'eaux usées. Les information sur les systèmes de traitement des eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date du début de validité des capacités La date du début de validité des capacités est la date, exprimée au jour près, à laquelle les capacité hydrauliques s'appliquent au système de traitement d'eaux usées. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date de fin de validité des capacités La date de fin de validité des capacités est la date, exprimée au jour près, à laquelle les capacité hydrauliques cessent de s'appliquer au système de traitement d'eaux usées La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Débit moyen journalier par temps sec Le débit moyen journalier par temps sec est le débit moyen que le système de traitement d'eaux usées peut traiter dans une utilisation maximale de l'installation par temps sec. Une période de temps sec est une période de temps pendant laquelle, l'influence des pluies ou de la fonte de neige est négligeable en terme de débit. Par exemple, 5 jours consécutifs sans pluie de plus de 1 mm par jour et en l'absence de fonte de neige. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Débit horaire de pointe par temps sec Le débit horaire de pointe par temps sec est le débit horaire que le système de traitement d'eaux usées peut traiter dans une utilisation maximale de l'installation par temps sec. Le débit horaire de pointe est le débit moyen maximum constaté sur une période d'une heure. Une période de temps sec est une période de temps pendant laquelle, l'influence des pluies ou de la fonte de neige est négligeable en terme de débit. Par exemple, 5 jours consécutifs sans pluie de plus de 1 mm par jour et en l'absence de fonte de neige. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Débit moyen journalier par temps de pluie Le débit moyen journalier par temps de pluie est le débit moyen que le système de traitement d'eaux usées peut traiter dans une utilisation maximale de l'installation par temps de pluie. Une période de temps de pluie est une période de temps pendant laquelle, l'influence des pluies ou de la fonte de neige est non négligeable en terme de débit. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Débit horaire de pointe par temps de pluie Le débit horaire de pointe par temps de pluie est le débit horaire que le système de traitement d'eaux usées peut traiter dans une utilisation maximale de l'installation par temps de pluie. Le débit horaire de pointe est le débit moyen maximum constaté sur une période d'une heure. Une période de temps de pluie est une période de temps pendant laquelle, l'influence des pluies ou de la fonte de neige est non négligeable en terme de débit. La définition des capacités hydrauliques des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date de début de validité des valeurs nominales La date du début de validité des valeurs nominales est la date, exprimée au jour près, à laquelle les valeurs nominales s'appliquent au système de traitement d'eaux usées. La définition des capacités nominales des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date de fin de validité des valeurs nominales La date de fin de validité des valeurs nominales est la date, exprimée au jour près, à laquelle les valeurs nominales cessent de s'appliquer au système de traitement d'eaux usées La définition des capacités nominales des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Flux nominal maximal en entrée Le flux nominal maximal en entrée est le flux théorique établi pour un paramètre que le système de traitement d'eaux usées peut traiter sans dégradation notable du rendement nominal correspondant. Le flux nominal en entrée est exprimé en Kg/j. Les paramètres DBO et DCO seront fournis sans décantation. La définition des capacités nominales des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Rendement d'élimination maximal Le rendement d'élimination maximal est, pour un paramètre, la proportion théorique d'effluent que le système de traitement d'eaux usées peut retirer dans une utilisation optimale de l'installation. Les paramètres DBO et DCO seront utilisés avec une mesure sans décantation. La définition des capacités nominales des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Concentration maximale en sortie La concentration maximale en sortie est la concentration que ne peut dépasser les effluents rejetés par le système de traitement d'eaux usées, et ce pour chaque paramètre. Les paramètres DBO et DCO seront fournis sans décantation. La définition des capacités nominales des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date de la prise de fonction du maîtrise d'ouvrage La date de la prise de fonction du maîtrise d'ouvrage est la date, exprimée au jour près à laquelle un intervenant devient maître d'ouvrage d'un système de traitement d'eaux usées. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de la fin de fonction du maîtrise d'ouvrage La date de la fin de fonction du maîtrise d'ouvrage est la date, exprimée au jour près à laquelle un intervenant cesse sa fonction de maître d'ouvrage du système de traitement d'eaux usées. Les information sur les systèmes de traitement d'eaux usées relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Date de début de validité de la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées La date du début de validité de la capacité du système de traitement d'eaux usées est la date, exprimée au jour près, à laquelle la capacité nominale s'applique à la station d'épuration. La définition de la capacité nominale des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Date de fin de validité de la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées La date de fin de validité de la capacité du système de traitement d'eaux usées est la date, exprimée au jour près, à laquelle la capacité nominale cesse de s'appliquer à la station d'épuration. La définition de la capacité nominale des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Capacité nominale du système de traitement d'eaux usées Dans une approche générale, la capacité nominale du système de traitement d'eaux usées correspond aux débits et aux charges de l'effluent à traiter pour une utilisation maximum de l'installation. Sous ces conditions, l'effluent traité doit être conforme au niveau de rejet requis. Plusieurs charges (exemple : DBO5, NK, etc.) et plusieurs débits (exemple : débits de temps sec, débit horaire de pointe de temps de pluie, etc.) peuvent être utilisés. Source : CEN TC 165 Dans le cadre du dictionnaire de données REJETS, la capacité de la station sera déterminée en équivalent habitant à partir du flux nominal journalier en DBO5, sur la base de 1 EH = 60 de DBO5 sans décantation. Pour les stations récentes, il s'agit de la capacité constructeur. Pour les plus anciennes, la capacité sera recalculée sur la base des règles de calcul établies par le RNDE. Pour les stations saisonnières, il s'agit de la capacité en configuration de pointe. La définition de la capacité nominale des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Mode de calcul de la capacité nominale Le mode de calcul de la capacité nominale indique à l'aide de l'un des codes suivants, si la capacité nominale a été calculée sur la base des données constructeur ou établie à partir du tableau de calcul RNDE. Nomenclature : Mode de calcul de la capacité nominale ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Mode de calcul inconnu 1 ! Constructeur ! Données constructeur 2 ! RNDE ! Tableau RNDE ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature La définition de la capacité nominale des systèmes de traitement d'eaux usées relève de la responsabilité des agences de l'eau. Rang de la filière RNDE Le numéro de la filière RNDE est un numéro qui désigne le rang d'une filière RNDE au sein d'une file. Les information sur les stations d'épuration relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau. Code de l'objectif de traitement du système Le code de l'objectif de traitement du système est l'identifiant unique attribué pour chaque occurence de la nomenclature. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°282. inconnu objectif de traitement inconnu él. MES élimination des matières en suspension El. Mat. Carb élimination des matières carbonées El. Mat. Azot. élimination des matières azotées El. Mat. Phos élimination des matières phosphorées El. Métaux élimination des métaux El. Cyanures élimination des cyanures El. Toxiques élimination des toxiques organiques déminéralisation déminéralisation décarbonatation décarbonatation déferrisation déferrisation défluroration défluroration désinfection désinfection El. Graisses/Huiles élimination des graisses/huiles El. Odeurs élimination des odeurs El. Mat. Vidange élimination des matières de vidange lavage des sables lavage des sables nitrification nitrification Mnémonique de l'objectif de traitement du système Le mnémonique de l'objectif de traitement du système est l'appellation courte attribuée pour chaque occurence de la nomenclature. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°282. Libellé de l'objectif de traitement du système Le libellé de l'objectif de traitement du système est l'appellation attribuée pour chaque occurence de la nomenclature. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°282. Définition de l'objectif de traitement du système La définition de l'objectif de traitement du système est le texte décrivant la signifiance de chaque occurence de la nomenclature. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE. Code du type de traitement Le code du type de traitement est l'identifiant unique permettant de caractériser le traitement d'une station d'épuration. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°281. Inconnu Inconnu Primaire Traitement primaire Traitement des eaux urbaines résiduaires par un procédé physique et/ou chimique comprenant la décantation des matières solides en suspension ou par d'autres procédés par lesquels la DBO5 des eaux résiduaires entrantes et réduite d'au moins 20 % avant le rejet et le total des matières solides en suspension des eaux résiduaires entrantes, d'au moins 50 % Secondaire Traitement secondaire Traitement des eaux urbaines résiduaires par un procédé comprenant généralement un traitement biologique avec décantation secondaire ou par un autre procédé permettant de respecter les conditions du tableau 1 de l'annexe 1 de la directive Eaux Résiduaires Urbaines Rigoureux Traitement plus rigoureux Traitement des eaux urbaines résiduaires par un ou des procédées permettant de respecter les conditions du tableau 1 de l?annexe 1 de la directive Eaux Résiduaires Urbaines, ainsi que le tableau 2 de l?annexe 1. Il est à noter que le traitement ?plus rigoureux? sera assimilé au ?traitement tertiaire? utilisé dans le cadre de l?Eurostat/OCDE Mnémonique du type de traitement Le mnémonique du type de traitement est une appellation courte permettant de caractériser le traitement d'une station d'épuration. Ce libellé est limitée à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, édition,...). La liste des types de traitement est administrée par le SANDRE. Libellé du type de traitement Le libellé du type de traitement est une appellation permettant de caractériser le traitement d'une station d'épuration. La liste des types de traitement est administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°281. Définition du type de traitement La définition du type de traitement précise pour chaque traitement décrit dans la nomenclature, la signification précise de chaque occurence. La liste des types de traitement est sous la responsabilité du SANDRE. Code de l'ouvrage de dépollution Le code de l'ouvrage de dépollution est une chaîne alphanumérique qui lui est associé à des fins d'identification. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Les codes attribués par les Agences de l'eau sont composés du code bassin sur deux positions en préfixe et du code des stations d'épuration interne au bassin sur dix positions. Type d'ouvrage de dépollution Le type d'ouvrage de dépollution précise à l'aide de l'un des codes suivants, la nature de l'ouvrage de dépollution : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°23. Le type d'ouvrage 'inconnu' n'est pas accepté. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description des ouvrages appartenant à l'une de ces deux grandes familles est respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. STEP Système de traitement d'eaux usées UTSP Unité de traitement des sous-produits Nom de l'ouvrage de dépollution Le nom des stations d'épuration est le nom usuel de la station en minuscule accentuées, généralement celui de l'agglomération dont elle traite les effluents. Quand plusieurs stations existent sur la même agglomération, le nom est à compléter d'une indication cardinale (Est, Ouest, Nord, Sud) ou du nom du lieu dit où se situe la station. Le nom de l'agglomération sera séparé de l'indication complémentaire par un '/' (slash). La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Coordonnée X de l'ouvrage de dépollution La coordonnée X de l'ouvrage de dépollution est la coordonnée X de l'ouvrage de dépollution dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages de dépollution situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les ouvrages de dépollution situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 en mètres au niveau de l'équateur. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera les coordonnées du centroïde de l'ouvrage de dépollution. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000e. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Coordonnée Y de l'ouvrage de dépollution La coordonnée Y de l'ouvrage de dépollution est la coordonnée Y de l'ouvrage de dépollution dans la projection indiquée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution". Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages de dépollution situés sur le territoire métropolitain et corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les ouvrages de dépollution situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Projection des coordonnées de l'ouvrage de dépollution". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage allant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord) en mètres. Pour déterminer les coordonnées, le point de référence à prendre en compte sera les coordonnées du centroïde de l'ouvrage de dépollution. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 1/50 000e. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Mode d'obtention des coordonnées de l'ouvrage de dépollution Le mode d'obtention définit, à l'aide des codes ci-dessous administrés par le SANDRE, les modalités d'acquisition des coordonnées de l'ouvrage de dépollution. Liste des valeurs possibles définie dans la nomenclature n°33. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Carte de localisation de l'ouvrage de dépollution Pour une meilleure localisation, chaque ouvrage de dépollution est située sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée ouvrage par ouvrage. La description des deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Date de mise en service de l'ouvrage de dépollution La date de mise en service de l'ouvrage de dépollution est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage de dépollution rentre en activité. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Date de mise hors service de l'ouvrage de dépollution La date de mise hors service de l'ouvrage de dépollution est la date, exprimée au jour près, à laquelle l'ouvrage de dépollution cesse définitivement toute activité. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME. Commentaires sur l'ouvrage de dépollution Les commentaires sur l'ouvrage de dépollution contiennent notamment des compléments d'informations sur l'ouvrage de dépollution. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées et les unités de traitement des sous-produits. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.