<!-- edited with XMLSpy v2013 rel. 2 (http://www.altova.com) by Alain CHAUMEIL (OFFICE INTERNATIONAL DE L'EAU) -->
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        <xsd:documentation source="Code">ICE</xsd:documentation>
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        <xsd:documentation source="Titre">Informations sur la continuité écologique</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Copyright">2013</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Description">La communauté scientifique internationale considère ainsi aujourd’hui que la fragmentation des habitats est l’une des 1ères causes d'érosion de la biodiversité.
Parmi les objectifs de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE), la restauration de la continuité écologique des cours d’eau est une priorité. Le « très bon état » ne peut même être atteint que si « la continuité de la rivière n’est pas perturbée par des activités anthropogéniques et permet une migration non perturbée des organismes aquatiques et le transport des sédiments ».
La Loi sur l’Eau et des Milieux Aquatiques (LEMA) adoptée en 2006, réaffirme les exigences réglementaires relatives à la continuité écologique à travers son article L214-17 (Très Bon Etat, réservoirs biologiques, protection et circulation des migrateurs amphihalins) qui impose de nouveaux classements, et son article L215-5-1 (prescription à travers les SAGE : inventaire des ouvrages hydrauliques, transport sédimentaire et circulation des migrateurs).
Plus récemment le Grenelle de l’environnement préconise de préserver et de reconstituer les continuités écologiques des milieux, nécessaires à la réalisation de l’objectif d’atteindre ou de conserver d’ici à 2015 le bon état écologique (ou bon potentiel) de 2/3 des masses d'eau de surface.
Par ailleurs, le « Règlement européen de sauvegarde de l’Anguille » (R(CE) no 1100/2007) a identifié 1600 ouvrages prioritaires dans les ZAP (Zone d’Action Prioritaire). D’une manière plus générale au niveau national, la France s’est également engagée à travers le Plan de Gestion Anguille (PGA adopté le 15/02/2010) à acquérir et à diffuser de nouvelles connaissances sur l’impact des obstacles d’ici le prochain rapport à l’Europe (30 juin 2012).
Enfin, le plan d’action national de restauration de la continuité écologique du 13 novembre 2009 met en exergue la connaissance des discontinuités écologiques comme l’un des piliers fondamentaux de la restauration et de la préservation des milieux aquatiques.
Afin de répondre à ces objectifs, l’ONEMA a mis en place dans un premier temps, le Référentiel national des Obstacles à l’Ecoulement (ROE), recensant l’ensemble des ouvrages hydrauliques connus du territoire national sous la forme d’un socle de données minimales essentielles et communes à l’ensemble des professionnels de l’environnement et de l’aménagement du territoire. Près de 60 000 obstacles ont déjà été recensés.
En parallèle, un « outil » de surveillance harmonisé à l’échelle nationale est en cours de d'élaboration et permettra d’appréhender de manière robuste et homogène les risques d’impact des obstacles sur la continuité écologique.
Un protocole national de production d’  « Informations sur la Continuité Ecologique (ICE) » a donc été établi au cours de l’année 2011, sur la base de productions scientifiques et techniques d’un groupe de travail.
Le principe de cette méthodologie repose sur un recueil de données descriptives des obstacles, aisément reproductible et applicable par un nombre réduit d’opérateurs et en un minimum de temps. Les relevés réalisés s’appuient sur des mesures objectives en évitant au maximum le recours à l’expertise.
Le Sandre a été mandaté par l'ONEMA pour élaborer le dictionnaire de données relatif à ce processus d'acquisition de données sur la continuité écologique, tel que décrit dans le protocole.
Il vient en complément du dictionnaire relatif à la description des ouvrages faisant obstacles à l'écoulement, version 1.0
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        <xsd:documentation source="Contributeur">Sandre</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Version">1.0</xsd:documentation>
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        <xsd:documentation source="Couverture">France</xsd:documentation>
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        <xsd:documentation source="DateCreation">2012-03-15</xsd:documentation>
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        <xsd:documentation source="DateValidation">2013-08-23</xsd:documentation>
        <xsd:documentation source="Evolution">Création du dictionnaire en version 1.0:
                                       
                                       Exclu du périmètre du dictionnaire:
                                       Tableaux et arbres décisionnels incluant les valeurs seuils associées à chaque catégorie d'espèces piscicoles, utilisés pour la détermination de la  franchissabilité d'un obstacle.
                                       Données relatives au profil en long d'un ouvrage
                                       Données descriptives générales de l'ouvrage acquises lors d'une opération de détermination (exemple: nom de l'ouvrage, cours d'eau mont aval,...), ces informations étant en réalité confrontées à celles présentes dans le référentiel national des obstacles à l'écoulement (ROE) pour une mise à jour éventuelle de ces informations.
                                       Données relatives à l'évaluation de franchissabilité des sédiments    
                                       
                                       
                                       
                                       
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        <xsd:documentation source="StatutDoc">Validé</xsd:documentation>
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CLASSE DE FRANCHISSABILITE</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Dans le protocole ICE, différentes classes de franchissabilité ont été définies reflétant ainsi le degré de difficulté d'un ouvrage ou d'un organe particulier de l'ouvrage à être franchi par les individus d'un groupe d'espèces piscicoles cible,selon un sens de migration donné (montaison, dévalaison).

La détermination de la classe de franchissabilité d'un ouvrage s'effectue à l'issue d'une opération après un ensemble de mesures de caractéristiques physiques de l'ouvrage, confrontés à des valeurs seuils prédéfinis par groupe d'espèces piscicoles, au sein de tableaux et d'arbres décisionnels.
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   Code de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
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   Mnémonique de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
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   Libellé de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
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   Définition de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
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                    <xsd:documentation source="Libelle">Note de franchissabilité</xsd:documentation>
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OPERATION DE DETERMINATION DE LA FRANCHISSABILITE D'UN OBSTACLE</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Ensemble des actions effectuées au cours d'une période donnée par un intervenant déterminateur dans le cadre de l'application du protocole ICE, et permettant d'évaluer la franchissabilité d'un ouvrage faisant obstacle à l'écoulement pour un ou plusieurs groupes d'espèces piscicoles cibles, ceci à la montaison.

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   Date de début de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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   Date de fin de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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   Heure de début de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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   Commentaires sur l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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   Statut de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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   Qualification de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
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            <xsd:documentation source="Libelle">
RESULTAT DE FRANCHISSABILITE</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Un résultat global de franchissabilité est attribué à un ouvrage à l'issue d'une opération de détermination faisant suite à l'application du protocole ICE, ceci pour un ou plusieurs groupes d'espèces piscicoles donnés.

Au cours d'une opération, plusieurs résultats globaux peuvent être calculés selon le nombre de groupe d'espèces piscicoles cibles.

Dans le cas d'un ouvrage complexe, notamment lorsque l’ouvrage est constitué longitudinalement par des matériaux différents (seuil à parement vertical ou incliné en béton poursuivi par un seuil en enrochements….) ou lorsque l’ouvrage est constitué d’une série de deux ouvrages bien distincts mais qui administrativement sont considérés comme un ouvrage unique (seuil de moulin présentant un prébarrage en aval, succession de deux seuils …), la note globale est obtenu à partir de chaque note élémentaire caractérisant chaque organe.





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   Sens migratoire</xsd:documentation>
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                    <xsd:documentation source="Libelle">Groupe d'appellation taxonomique</xsd:documentation>
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MESURE DE PARAMETRE</xsd:documentation>
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   Résultat de mesure de paramètre</xsd:documentation>
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   Code remarque de la mesure de paramètre</xsd:documentation>
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CONDITION ENVIRONNEMENTALE</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Lors de chaque opération de détermination de la franchissement d'un ouvrage, des mesures environnementales sont effectuées afin de déterminer certaines caractéristiques de l'environnement comme:
le débit du cours d'eau
la valeur de l'échelle limnimétrique,...

Ceci permet de connaître les conditions environnementales dans le but de mieux interpréter les résultats. En effet, elles peuvent influencer, voire biaiser les résultats obtenus. Le protocole ICE doit par ailleurs être appliqué dans des conditions hydrologiques favorables à l’observation (visibilité, vitesses) des différentes composantes géométriques de l’ouvrage analysé et du cours d’eau, ainsi qu’à l’installation du matériel de mesure.

Attention, les paramètres tels que le débit d'un cours d'eau sont ici considérés comme des conditions environnementales compte-tenu que ce sur quoi porte l'investigation est l'ouvrage proprement dit, et non le cours d'eau! Des mesures de paramètres géométriques sont par la suite réalisées sur l'ouvrage.

Les mesures des conditions environnementales  sont fournies par l'organisme chargé de l'opération de détermination de la franchissabilité d'un ouvrage, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non les résultats au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de données et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité des données par rapport au milieu.</xsd:documentation>
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   Date de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
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   Heure de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
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            <xsd:element name="RsParEnv" type="sa_ice:RsParEnv" minOccurs="0">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">
   Résultat de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="RqParEn" type="sa_ice:RqParEn" minOccurs="0">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">
   Code remarque de la mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="ComParEnv" type="sa_ice:ComParEnv" minOccurs="0">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">
   Commentaires sur la mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="Parametre" type="sa_par:Parametre">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">Paramètre environnemental</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="UniteMesure" type="sa_par:UniteMesure">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">Unité de mesure</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="OpDetermFranch" type="sa_ice:OpDetermFranch">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">Mesures de conditions environnementales (hydrauliques)</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
            <xsd:element name="Methode" type="sa_par:Methode" minOccurs="0">
                <xsd:annotation>
                    <xsd:documentation source="Libelle">Méthode d'analyse employée</xsd:documentation>
                </xsd:annotation>
            </xsd:element>
        </xsd:sequence>
    </xsd:complexType>
    <xsd:annotation>
        <xsd:documentation>-----------------Attributs-----------------</xsd:documentation>
    </xsd:annotation>
    <xsd:complexType name="CdClFranchissabilite">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Code de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition"/>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
			<!-- WARNING : Vérifier que le @listID de ce codeType est bien renseigné -->
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="MnClFranchissabilite">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Mnémonique de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Chaine de caractère limitée sur 25 caractères correspondant à une appellation courte créée à des fins d'exploitation informatique et pouvant contenir des sigles ou des abréviations. </xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType">
                <xsd:maxLength value="25"/>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="LbClFranchissabilite">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Libellé de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition"/>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="DefClFranchissabilite">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Définition de la classe de franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition"/>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="DateDebOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Date de début de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Date, au jour près, de début de la période couvrant l'ensemble des actions de terrain (déplacement, mesures) permettant de déterminer la franchissabilité d'un obstacle envers le(s) groupe(s) d'espèces piscicoles cible(s).
Le protocole ICE est adapté pour diagnostiquer un ouvrage généralement à partir d’une visite unique journalière sur le terrain. Néanmoins, plusieurs visites sur sites à différentes conditions hydrologiques (basses eaux et eaux moyennes) peuvent s’avérer utiles dans certains cas et notamment dans des cas particuliers pour permettre d’affiner la note de franchissabilité ICE. 
</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:DateType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="DateFinOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Date de fin de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Date, au jour près, de fin de la période couvrant l'ensemble des actions de terrain (déplacement, mesures) permettant de déterminer la franchissabilité d'un obstacle envers le(s) groupe(s) d'espèces piscicoles cible(s).
Le protocole ICE est adapté pour diagnostiquer un ouvrage généralement à partir d’une visite unique journalière sur le terrain. Néanmoins, plusieurs visites sur sites à différentes conditions hydrologiques (basses eaux et eaux moyennes) peuvent s’avérer utiles dans certains cas et notamment dans des cas particuliers pour permettre d’affiner la note de franchissabilité ICE. 
</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:DateType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="HeureOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Heure de début de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Heure, à la minute près de début de l'opération de détermination de franchissabilité d'un ouvrage.</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TimeType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="ComOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Commentaires sur l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Informations textuelles en rapport avec l'opération de détermination et que le producteur juge opportun de mentionner ou de préciser.</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="StatutOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Statut de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Les attributs « Statut » et « Qualification » indiquent l’état d’avancement de la validation de l’ensemble des données produites au cours des actions suivantes caractéristiques de l’opération de détermination de la franchissabilité d'un ouvrage, à savoir:
·	les mesures de conditions environnementales
·	les mesures de paramètres géomtériques sur l'ouvrage
·	la ou les notes de franchissabilité obtenue surl'ouvrage

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°446.</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:enumeration value="1">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Donnée brute</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Donnée brute</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Données issues du processus d¿acquisition n¿ayant subi aucun examen. Ex. : donnée directement issue de l¿appareil de mesure</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="2">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Niveau 1</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Donnée contrôlée niveau 1 (données contrôlées)</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Le producteur examine les résultats par rapport à la connaissance qu¿il a sur la station et le point de prélèvement. Exemple : comparaison par rapport à des seuils min-max classiquement rencontrés sur le point, utilise un système expert qui compare les résultats entre eux.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="3">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Niveau 2</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Donnée contrôlée niveau 2 (données validées)</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Le producteur regarde et vérifie l¿ensemble de la chaîne d¿acquisition et la cohérence des données (par exemple : depuis le pr??lèvement, conditionnement, flaconnage, transport, mesure en laboratoire).</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="4">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Donnée interprétée</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Donnée interprétée</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">La valeur a ét?? utilisée dans un rapport ou valorisée. Cette mise en perspective de l??information permet de consolider son niveau de validité et détecter les dernières erreurs. Par exemple : diagrammes binaires, comparaison faciès, etc¿.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="446">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="QualOperation">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Qualification de l'opération de détermination de la franchissabilité</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Les attributs « Statut » et « Qualification » indiquent l’état d’avancement de la validation de l’ensemble des données produites au cours des actions suivantes caractéristiques de l’opération de détermination de la franchissabilité d'un ouvrage, à savoir:
·	les mesures de conditions environnementales
·	les mesures de paramètres géomtériques sur l'ouvrage
·	la ou les notes de franchissabilité obtenue surl'ouvrage

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°414.

</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:enumeration value="0">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">non d??finissable</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Qualification non définissable</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Une valeur sera non définissable lorsque le producteur est dans l'impossibilité d'obtenir les informations nécessaires pour évaluer la conformité de la donnée. Il s'agit par exemple de données historiques récupérées des archives dont on a perdu toute information sur la façon dont elles ont été produites.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="1">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Correcte</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Correcte</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Une valeur est déclarée « Correcte » lorsque elle est estimée valide au stade de validation indiquée dans l'information « statut de la donnée » et vis-à-vis de la finalité recherchée.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="2">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Incorrecte</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Incorrecte</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Une valeur est déclarée « Incorrecte » lorsque elle est estimée erronée au stade de validation indiqué dans l'information « statut de la donnée » et vis-à-vis de la finalité recherchée.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="3">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Incertaine</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Incertaine</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Une valeur sera déclarée « Incertaine » si la validité de la  donnée reste « douteuse » au stade de validation indiquée dans l'information « statut de la donnée ». Dans la mesure du possible, la qualification « Douteuse » doit être une étape transitoire de la validation de la donnée et doit être réservé à des avancements intermédiaires de la validation.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="4">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Non qualifié</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Non qualifié</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Etat initial de la mesure qui n'a encore subi aucun audit ou interprétation du producteur de données en vue de sa validation.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="414">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="SensMigr">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Sens migratoire</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Attribut permettant d'indiquer le sens de migration (montaison, dévalaison) se rapportant au résultat de franchissabilité d'un ouvrage ou d'un organe, pour un groupe d'espèce donné.

Un même ouvrage peut donc avoir une note globale de franchissabilité à la montaison, et une autre pour la dévalaison.

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°712.

</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:enumeration value="M">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Mont.</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Montaison</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Action de remonter un cours d'eau pour un poisson migrateur pour rejoindre son lieu de reproduction ou de développement.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="D">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Dev.</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Dévalaison</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Action pour un poisson migrateur de descendre un cours d'eau pour retourner dans son lieu de reproduction ou de développement, selon le sens d'écoulement d'un cours d'eau.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="712">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="RsMesure">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat de mesure de paramètre</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition"/>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
			<!-- WARNING : Vérifier que le @listID de ce codeType est bien renseigné -->
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="CdRq">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Code remarque de la mesure de paramètre</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition"/>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
			<!-- WARNING : Vérifier que le @listID de ce codeType est bien renseigné -->
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="DateParEnv">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Date de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">La date de la mesure de la condition environnementale est la date au jour près à laquelle a débutée la mesure de la condition environnementale.

</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:DateType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="HeureParEnv">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Heure de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">L'heure de la mesure de la condition environnementale est l'heure à laquelle a débuté la mesure.

L'heure est donnée arrondie à la minute la plus proche.


</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:DateTimeType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="RsParEnv">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat de mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Le résultat de mesure de la condition environnementale est soit la valeur du résultat du paramètre quantitatif, soit le code de la valeur possible s'il s'agît d'un paramètre qualitatif.

Le résultat du paramètre quantitatif est exprimé dans l'unité de mesure définie pour le paramètre mesuré avec 5 chiffres significatifs au maximum.

Cette information est fournie par l'organisme chargé de l'oération, et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où a été réalisée la mesure de la condition environnementale.</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType">
                <xsd:maxLength value="15"/>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="RqParEn">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Code remarque de la mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Le code remarque  permet d'apporter des précisions sur l'interprétation du résultat de mesure en indiquant par exemple si le résultat obtenu est inférieur à un seuil, ou qu'il y a présence de traces, ou bien que la mesure n'a pas été réalisée.

La liste des valeurs possibles est définie dans la nomenclature n°155.
</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:CodeType">
                <xsd:maxLength value="2"/>
                <xsd:enumeration value="0">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Analyse non faite</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Analyse non faite</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">L'analyse n'a pu être faite.

Le résultat doit alors être vide mais le code remarque indiquer "0"</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="1">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Domaine de validité</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat &gt; seuil de quantification et &lt; au seuil de saturation ou Résultat = 0</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Quand les concentrations mesurées se situent dans la gamme de validité de la méthode utilisée (résultat &gt; seuil de quantification et &lt; au seuil de saturation), le résultat prend la valeur trouvée (même s'il est égal à zéro) et le code remarque la valeur "1".
En microbiologie ou en hydrobiologie, le code remarque "1" accompagne un résultat de type dénombrement ou recouvrement estimé ou mesuré d’un taxon.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="2">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">&lt; seuil de détection</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat &lt; seuil de détection</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Quand la méthode de mesure n'est pas assez performante pour mesurer la concentration de la substance recherchée, le résultat prend alors la valeur du seuil de détection ou du seuil de quantification suivant qu'il est inférieur à l'un de ces deux seuils. 

Parallèlement, le code remarque prend les valeurs 2 ou 7.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="3">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">&gt; seuil de saturation</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat &gt; seuil de saturation</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Quand la concentration de la substance recherchée est trop élevée pour la méthode utilisée, le résultat donne alors la valeur du seuil de saturation et le code remarque prend la valeur 3.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="4">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Présence ou Absence</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Présence ou Absence</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Les codes remarques 'Présence' et 'Absence' (4)  se rapportent essentiellement à la microbiologie où il est seulement nécessaire de détecter la présence ou l'absence de micro-organismes sans qu'il ne faille les dénombrer même si cela est faisable.
Le résultat doit prendre pour valeur "1" pour "Présence" et "2" pour absence.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="5">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Incomptable</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Incomptable</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">De même, le code 'Incomptable' (5) fait référence aux analyses microbiologiques qui ne permettent pas d'établir ni le nombre de micro-organismes ni la valeur du seuil que dépasse le nombre. Il s'agit, par exemple, des analyses dont la boîte de Pétri est totalement saturée.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="6">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Taxons non individualis.</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Taxons non individualisables</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Le code remarque « 6 » est utilisé en microbiologie ou en hydrobiologie, lorsque l’objet de l’analyse est bien un dénombrement absolu, mais dont le résultat n’a pu être déterminé car les individus ne sont pas différenciables
</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="7">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Traces</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Traces (&lt; seuil de quantification et &gt; seuil de détection)</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Quand la méthode de mesure n'est pas assez performante pour mesurer la concentration de la substance recherchée, le résultat prend alors la valeur du seuil de détection ou du seuil de quantification suivant qu'il est inférieur à l'un de ces deux seuils. 

Parallèlement, le code remarque prend les valeurs 2 ou 7.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="8">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Dénombrement &gt; Valeur</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Dénombrement &gt; Valeur</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Code remarque utilisé en microbiologie ou hydrobiologie pour désigner un dénombrement de taxon supérieur à une valeur, la valeur en question étant mentionnée dans l'attribut résultat.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="9">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">Dénombrement &lt; Valeur</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Dénombrement &lt; Valeur</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Code remarque utilisé en microbiologie ou hydrobiologie pour désigner un dénombrement de taxon inférieur à une valeur, la valeur en question étant mentionnée dans l'attribut résultat.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:enumeration value="10">
                    <xsd:annotation>
                        <xsd:documentation source="Mnemonique">&lt; seuil de quantification</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Libelle">
Résultat &lt; au seuil de quantification</xsd:documentation>
                        <xsd:documentation source="Definition">Si la méthode de mesure n'est pas assez performante et si le résultat de mesure s'avère être en dessous du seuil de quantification, le code remarque prend alors la valeur 10.  Le résultat quant à lui prend la valeur du seuil de quantification.</xsd:documentation>
                    </xsd:annotation>
                </xsd:enumeration>
                <xsd:attribute name="listID" use="optional" fixed="155">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
                <xsd:attribute name="listAgencyID" use="optional">
                    <xsd:simpleType>
                        <xsd:restriction base="xsd:normalizedString"/>
                    </xsd:simpleType>
                </xsd:attribute>
            </xsd:restriction>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
    <xsd:complexType name="ComParEnv">
        <xsd:annotation>
            <xsd:documentation source="Libelle">
Commentaires sur la mesure de la condition environnementale</xsd:documentation>
            <xsd:documentation source="Definition">Les commentaires sur les mesures des conditions environnementales comportent toutes les remarques éventuelles de l'organisme qui produit et valide les données, à savoir, l'organisme qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où ont été effectuées les mesures des conditions environnementales.</xsd:documentation>
        </xsd:annotation>
        <xsd:simpleContent>
            <xsd:restriction base="cct:TextType"/>
        </xsd:simpleContent>
    </xsd:complexType>
</xsd:schema>