DICTIONNAIRE DES DONNEES

Texte réglementaire

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/TRE/1

Code Sandre: TRE

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Statut: Validé

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GENEALOGIE DE TEXTE REGLEMENTAIRE

Cet attribut est défini dans le dictionnaire Sandre Texte réglementaire version 1

Contient les relations de généalogie entre textes réglementaires. Permet d'assurer la continuité entre les textes réglementaires. Un texte successeur faisant toujours référence à un texte prédécesseur .

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/TRE/1/GenealogieTexteReglem
Balise XML:	GenealogieTexteReglem
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