DICTIONNAIRE DES DONNEES

Processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages

URI: http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1

Code Sandre: ONDE

Version:

Statut: Validé

Dictionnaire de données relatif aux processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages

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Sommaire:

PERIODE D'APPARTENANCE D'UNE STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES A UN DISPOSITIF DE COLLECTE CAMPAGNE D'OBSERVATIONS CODE ALTERNATIF DE LA STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES FONCTION DE L'INTERVENANT DANS LE PROCESSUS D'ACQUISITION DES DONNES D'OBSERVATION VISUELLE DES ETIAGES OBSERVATION PROPRE A L'ECOULEMENT STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

PERIODE D'APPARTENANCE D'UNE STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES A UN DISPOSITIF DE COLLECTE

Une station d'observation des étiages appartient à un dispositif de collecte pendant une période donnée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/AppartDispoCollect
Balise XML:	AppartDispoCollect

Liste des propriétés:

Date de début d'appartenance d'une station d'observation des étiages à un dispositif de collecte

La date du début d'appartenance d'une station d'observation des étiages à un dispositif de collecte est la date à laquelle débute l'association de cette station à un dispositif de collecte. Ces informations relèvent de la responsabilité du ou de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateDebutAppartDispoCollecte
Balise XML:	DateDebutAppartDispoCollecte
Définition:	La date du début d'appartenance d'une station d'observation des étiages à un dispositif de collecte est la date à laquelle débute l'association de cette station à un dispositif de collecte. Ces informations relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des dispositifs de collecte ou utilisations auxquelles la station est rattachée
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin d'appartenance d'une station d'observation à un dispositif de collecte

La date de fin d'appartenance d'une station d'observation des étiages à un dispositif de collecte est la date à laquelle à laquelle se termine l'association de cette station à un dispositif de collecte. Ces informations relèvent de la responsa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateFinAppartDispoCollecte
Balise XML:	DateFinAppartDispoCollecte
Définition:	La date de fin d'appartenance d'une station d'observation des étiages à un dispositif de collecte est la date à laquelle à laquelle se termine l'association de cette station à un dispositif de collecte. Ces informations relèvent de la responsabilité du ou des maîtres d'ouvrages des dispositifs de collecte ou utilisations auxquelles la station est rattachée
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

DispositifCollecte DISPOSITIF DE COLLECTE

Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressour...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DispositifCollecte
Balise XML:	DispositifCollecte
Définition:	Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressources en eau - les usages de l’eau - les pressions (et impacts associés) qui s’exercent sur les milieux et les ressources - les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : - les réseaux de mesure - les dispositifs de l’autosurveillance - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : - Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, - Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, - Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes,…), dans ce cas, il est associé au département. - Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. - Le dispositif de collecte est à l’échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, - Le dispositif de collecte est à l’échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Sites de références des cours d'eau de la France Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d’ouvrage, maître(s) d’œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données. Certains dispositifs de collecte sont nommés "méta dispositif de collecte". Ils correspondent à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : - soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, - soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, - soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maîtres d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

StationObservationEtiages STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/StationObservationEtiages
Balise XML:	StationObservationEtiages
Définition:	Lieu géographique, d’une portion d’un cours d’eau, égale à 15 fois la largeur du cours d’eau et d’un minimum de 50 mètres de linéaire. La portion de cours d’eau subit des variations significatives des hauteurs d’eau à l’échelle de l’année hydrologique. La station est représentative du tronçon hydrographique situé en amont hydrologique. La station est un type de site hydrométrique.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CAMPAGNE D'OBSERVATIONS

Ensemble des observations visuelles, propres à l'écoulement des cours d'eau , réalisées sur toutes ou partie des stations d'observation des étiages sur un département et une période donnés.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CampObservations
Balise XML:	CampObservations

Liste des propriétés:

Date de début de la campagne d'observations

Jour, mois et année auxquels la campagne des observations de l’écoulement débute.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateDebutCampObservations
Balise XML:	DateDebutCampObservations
Définition:	Jour, mois et année auxquels la campagne des observations de l’écoulement débute.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de la campagne d'observations

Jour, mois et année auxquels la campagne des observations de l’écoulement se termine.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateFinCampObservations
Balise XML:	DateFinCampObservations
Définition:	Jour, mois et année auxquels la campagne des observations de l’écoulement se termine.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Type de campagne d'observations

Finalité de la campagne d’observation. Les différentes valeurs du type de campagne sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 714. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:714::::::referentiel:3.1:html

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/TypeCampObservations
Balise XML:	TypeCampObservations
Définition:	Finalité de la campagne d’observation. Les différentes valeurs du type de campagne sont décrites dans la nomenclature Sandre n° 714. cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:714::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Durée de la campagne d'observations

Nombre maximum de jours s’écoulant entre la première et la dernière date d’observation d'une campagne d'observations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DureeCampObservations
Balise XML:	DureeCampObservations
Définition:	Nombre maximum de jours s’écoulant entre la première et la dernière date d’observation d'une campagne d'observations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Commentaire de la campagne d'observations

Commentaire relatif à la campagne d'observations.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CommentaireCampObservations
Balise XML:	CommentaireCampObservations
Définition:	Commentaire relatif à la campagne d'observations.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

seSitueGeographiquementSur DEPARTEMENT

Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale autonome, avec un organe délibérant et un exécutif élus, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage univ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Departement
Balise XML:	seSitueGeographiquementSur
Définition:	Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale autonome, avec un organe délibérant et un exécutif élus, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage universel, qui élit à son tour un président, exécutif du département qui prépare et exécute les délibérations du conseil général, gère le budget et dirige le personnel. Le département a de larges compétences : action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont 5 d'outre-mer). Un département appartient à une région et une seule. Chaque région d'outre-mer n'est formée que d'un seul département. Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. La liste des départements est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

estRéaliséeSur OBSERVATION PROPRE A L'ECOULEMENT

Action qui consiste à évaluer visuellement au sein d'une station d'observation des étiages, le niveau de l’écoulement des cours d'eau selon des modalités définies. L’évaluation est réalisée in-situ par un observateur dans le cadre d’au moins un di...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/Observation
Balise XML:	estRéaliséeSur
Définition:	Action qui consiste à évaluer visuellement au sein d'une station d'observation des étiages, le niveau de l’écoulement des cours d'eau selon des modalités définies. L’évaluation est réalisée in-situ par un observateur dans le cadre d’au moins un dispositif de collecte (réseau de mesure).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

appartientA DISPOSITIF DE COLLECTE

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DispositifCollecte
Balise XML:	appartientA
Définition:	Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressources en eau - les usages de l’eau - les pressions (et impacts associés) qui s’exercent sur les milieux et les ressources - les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : - les réseaux de mesure - les dispositifs de l’autosurveillance - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : - Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, - Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, - Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes,…), dans ce cas, il est associé au département. - Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. - Le dispositif de collecte est à l’échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, - Le dispositif de collecte est à l’échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Sites de références des cours d'eau de la France Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d’ouvrage, maître(s) d’œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données. Certains dispositifs de collecte sont nommés "méta dispositif de collecte". Ils correspondent à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : - soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, - soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, - soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maîtres d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CODE ALTERNATIF DE LA STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Le code alternatif de la station d'observation des étiages représente l'ancien code de la station lorsque celle-ci appartenait à un dispositif de collecte différent de l'actuel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CodeAlernatifStationObs
Balise XML:	CodeAlernatifStationObs

Liste des propriétés:

Code alternatif de la station d'observation des étiages

Le code alternatif de la station d'observation visuelle des étiages représente l'ancien code de la station lorsque celle-ci appartenait à un dispositif de collecte différent de l'actuel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CdCodeAlernatifStationObservation
Balise XML:	CdCodeAlernatifStationObservation
Définition:	Le code alternatif de la station d'observation visuelle des étiages représente l'ancien code de la station lorsque celle-ci appartenait à un dispositif de collecte différent de l'actuel.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Liste des associations:

DispositifCollecte DISPOSITIF DE COLLECTE

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/DC/2.2/DispositifCollecte
Balise XML:	DispositifCollecte
Définition:	Les dispositifs de collecte des données sur l’eau désignent tout dispositif (tout moyen) qui permet par mesure ou non d’acquérir des données (des connaissances) sur : - les milieux aquatique - les ressources en eau - les usages de l’eau - les pressions (et impacts associés) qui s’exercent sur les milieux et les ressources - les données économiques afférentes Les données ainsi collectées doivent être fiables, pérennes et actualisées. On distingue : - les réseaux de mesure - les dispositifs de l’autosurveillance - les autres dispositifs de collecte rassemblant les enquêtes, inventaires, recensements, déclarations faites auprès des administrations et instructions administratives. Le dispositif de collecte doit être organisé afin de collecter de manière régulière ou suffisamment pérenne les informations. Ces données produites par les dispositifs de collecte ne sont pas obligatoirement informatisées. Un dispositif de collecte est associé à un ou plusieurs départements qui correspondent à son emprise de collecte. Plusieurs cas possibles : - Le dispositif de collecte appartient à un département et un seul, - Le dispositif de collecte appartient à plusieurs départements, - Le dispositif de collecte appartient à une partie de département (communauté de communes,…), dans ce cas, il est associé au département. - Le dispositif de collecte est régional donc tous les départements de la région concernée. - Le dispositif de collecte est à l’échelle du bassin. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du bassin, - Le dispositif de collecte est à l’échelle nationale. Dans ce cas, il est associé à tous les départements du territoire. Exemple : Sites de références des cours d'eau de la France Un ou plusieurs intervenants participent au fonctionnement du dispositif durant une période déterminée ou indeterminée. Chaque intervenant du dispositif est caractérisé par un rôle particulier : maître d’ouvrage, maître(s) d’œuvre, financeur(s) ou producteur(s) de la donnée. D’après la circulaire du 26 mars 2002 relative au Système National d’Information sur l’eau, un seul maître d’ouvrage est responsable du réseau ou de la collecte de données. Certains dispositifs de collecte sont nommés "méta dispositif de collecte". Ils correspondent à un regroupement d’un ensemble de dispositifs de collecte existant. Ce regroupement est réalisé en raison : - soit d’une agglomération à une échelle administrative plus importante. Par exemple, le RGA peut être défini en tant que dispositif de collecte par département, auquel s’ajoute un méta dispositif de collecte RGA national regroupant l’ensemble des RGA, - soit d’un niveau de bassin à une échelle nationale, par exemple le regroupement des RNB de chaque bassin constitue le RNB national bénéficiant d’un protocole, - soit d’un regroupement technique ou thématique comme le réseau de mesure “ Réseau littoral Méditerranéen ” (RLM), La cohérence du méta dispositif provient de règles communes s’appliquant à l’ensemble des dispositifs de collecte associés. De façon générale, le méta dispositif de collecte n’a pas de maître d’ouvrage. Il lui correspond un ensemble de maîtres d’ouvrage des réseaux élémentaires constitutifs du méta dispositif.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

StationObservationEtiages STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/StationObservationEtiages
Balise XML:	StationObservationEtiages
Définition:	Lieu géographique, d’une portion d’un cours d’eau, égale à 15 fois la largeur du cours d’eau et d’un minimum de 50 mètres de linéaire. La portion de cours d’eau subit des variations significatives des hauteurs d’eau à l’échelle de l’année hydrologique. La station est représentative du tronçon hydrographique situé en amont hydrologique. La station est un type de site hydrométrique.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

FONCTION DE L'INTERVENANT DANS LE PROCESSUS D'ACQUISITION DES DONNES D'OBSERVATION VISUELLE DES ETIAGES

Il existe différents acteurs qui participent au processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages. Ces intervenants ont une fonction (rôle). Un intervenant donné occupe cette fonction pendant une période donnée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/FonctionIntervSuiviEtiages
Balise XML:	FonctionIntervSuiviEtiages

Liste des propriétés:

Date de début de prise de fonction

Date au jour près à partir de laquelle débute la prise de fonction d'un intervenant dans le processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DtDebFonctionIntervSuiviEtiages
Balise XML:	DtDebFonctionIntervSuiviEtiages
Définition:	Date au jour près à partir de laquelle débute la prise de fonction d'un intervenant dans le processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Fonction de l'intervenant dans le processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages

Les acteurs (intervenants) qui participent au processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages ont une fonction (rôle) qui repose sur la nomenclature Sandre n°715 : Fonction de l'intervenant suivi étiages cf http://www.sandre...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/FonctionIntervenantSuiviEtiages
Balise XML:	FonctionIntervenantSuiviEtiages
Définition:	Les acteurs (intervenants) qui participent au processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages ont une fonction (rôle) qui repose sur la nomenclature Sandre n°715 : Fonction de l'intervenant suivi étiages cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:715::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Date de fin de prise de fonction

Date au jour près à partir de laquelle se termine la prise de fonction de l'intervenant dans le processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DtFinFonctionIntervSuiviEtiages
Balise XML:	DtFinFonctionIntervSuiviEtiages
Définition:	Date au jour près à partir de laquelle se termine la prise de fonction de l'intervenant dans le processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

Intervenant INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Intervenant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Observation OBSERVATION PROPRE A L'ECOULEMENT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/Observation
Balise XML:	Observation
Définition:	Action qui consiste à évaluer visuellement au sein d'une station d'observation des étiages, le niveau de l’écoulement des cours d'eau selon des modalités définies. L’évaluation est réalisée in-situ par un observateur dans le cadre d’au moins un dispositif de collecte (réseau de mesure).
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

OBSERVATION PROPRE A L'ECOULEMENT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/Observation
Balise XML:	Observation

Liste des propriétés:

Date de réalisation de l'observation

Jour, mois et année auxquels l’observation propre à l’écoulement au niveau de la station d'observation des étiages est réalisée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DtRealObservation
Balise XML:	DtRealObservation
Définition:	Jour, mois et année auxquels l’observation propre à l’écoulement au niveau de la station d'observation des étiages est réalisée.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Résultat de l'observation

A minima, le résultat de l'observation sera exprimée à l'aide du paramètre "Modalité de perturbation d'écoulement des cours d'eau" [7343]

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/RsObservation
Balise XML:	RsObservation
Définition:	A minima, le résultat de l'observation sera exprimée à l'aide du paramètre "Modalité de perturbation d'écoulement des cours d'eau" [7343]
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Commentaire de l'observation

Information complémentaire relative à l'observation propre à l'écoulement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/ComObservation
Balise XML:	ComObservation
Définition:	Information complémentaire relative à l'observation propre à l'écoulement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

osbservateurDe FONCTION DE L'INTERVENANT DANS LE PROCESSUS D'ACQUISITION DES DONNES D'OBSERVATION VISUELLE DES ETIAGES

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/FonctionIntervSuiviEtiages
Balise XML:	osbservateurDe
Définition:	Il existe différents acteurs qui participent au processus d'acquisition des données d'observation visuelle des étiages. Ces intervenants ont une fonction (rôle). Un intervenant donné occupe cette fonction pendant une période donnée.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

peutEtreExpriméAvecUnité UNITE DE MESURE

Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/2.3/UniteMesure
Balise XML:	peutEtreExpriméAvecUnité
Définition:	Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

estExpriméParParamètres PARAMETRE

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. Il existe deux catégories de propriétés : - celles qui sont c...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/2.3/Parametre
Balise XML:	estExpriméParParamètres
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. Il existe deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes aux différentes natures de paramètres, - celles spécifiques à certaines natures de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets par nature de paramètres qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ces différentes natures. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à toutes les natures de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en différentes natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique, hydrobiologique ou de synthèse. Le type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux types sont mutuellement exclusifs. La nature de paramètre "environnemental" recouvre généralement : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas directement sur le support d'investigation (exemple: pour le support EAU avec la qualité des eaux de surface, la température de l'air, la largeur du cours d'eau sont considérés comme des paramètres environnementaux...), - tous les paramètres d'observation relatifs à l'environnement du support d'investigation (exemple:Importance de l'ombrage sur les berges pour le support EAU avec la qualité des eaux de surface), et dont les résultats de mesure consituent une aide à l'interprétation des mesures effectuées directement sur le support d'investigation. La nature "physique" se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique du support d'investigation (exemple: pour le support EAU, température de l'eau, conductivité...). La nature "chimique" se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). La nature "hydrobiologique" se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit de manière générale l'état ou la présence des organismes aquatiques. La nature "microbiologique" se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Un paramètre est dit "de synthèse" lorsqu'il est issu d'une transformation de valeurs de paramètres élémentaires ou calculés et dont le résultat est à forte valeur ajoutée et s'exprime sans unité. Il s'agit généralement d'indices ou de classes. Ces différentes natures sont mutuellement exclusives. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes (constitution et diffusion d'une fiche descriptive pour chaque paramètre) pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

StationObservationEtiages STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/StationObservationEtiages
Balise XML:	StationObservationEtiages
Définition:	Lieu géographique, d’une portion d’un cours d’eau, égale à 15 fois la largeur du cours d’eau et d’un minimum de 50 mètres de linéaire. La portion de cours d’eau subit des variations significatives des hauteurs d’eau à l’échelle de l’année hydrologique. La station est représentative du tronçon hydrographique situé en amont hydrologique. La station est un type de site hydrométrique.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CampObservations CAMPAGNE D'OBSERVATIONS

Ensemble des observations visuelles, propres à l'écoulement des cours d'eau , réalisées sur toutes ou partie des stations d'observation des étiages sur un département et une période donnés.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CampObservations
Balise XML:	CampObservations
Définition:	Ensemble des observations visuelles, propres à l'écoulement des cours d'eau , réalisées sur toutes ou partie des stations d'observation des étiages sur un département et une période donnés.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Lieu géographique, d’une portion d’un cours d’eau, égale à 15 fois la largeur du cours d’eau et d’un minimum de 50 mètres de linéaire. La portion de cours d’eau subit des variations significatives des hauteurs d’eau à l’échelle de l’année hydrologique. La station est représentative du tronçon hydrographique situé en amont hydrologique. La station est un type de site hydrométrique.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/StationObservationEtiages
Balise XML:	StationObservationEtiages

Liste des propriétés:

Nom de la station d'observation des étiages

Dénomination de la station d’observation des étiages. Le nom de la station est composé du nom du cours d’eau suivi du nom de la commune - où se situe la station selon ses coordonnées géographiques.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/NomStationObservationEtiages
Balise XML:	NomStationObservationEtiages
Définition:	Dénomination de la station d’observation des étiages. Le nom de la station est composé du nom du cours d’eau suivi du nom de la commune - où se situe la station selon ses coordonnées géographiques.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/GeoPteStationObservationEtiages
Balise XML:	GeoPteStationObservationEtiages
Définition:
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Accès à la station d'observation des étiages

Modalités d’accès sur le terrain au point d’observation de la station. Par exemple : "Apres Vira, juste avant le lieu dit Roubichou, suivre le ruisseau de Minguet jusqu'au Douctouyre. ATTENTION chemin partiellement érodé par le ruisseau (affaissem...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/AccesStationObservationEtiages
Balise XML:	AccesStationObservationEtiages
Définition:	Modalités d’accès sur le terrain au point d’observation de la station. Par exemple : "Apres Vira, juste avant le lieu dit Roubichou, suivre le ruisseau de Minguet jusqu'au Douctouyre. ATTENTION chemin partiellement érodé par le ruisseau (affaissement) à l'approche de la station."
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	255

Statut de validation de la station d'observation des étiages

Les observations propres à l'écoulement des cours d'eau au niveau d' une station d’observation des étiages sont réalisées sous réserve que la station existe dans le référentiel national et qu’elle soit validée par l'intervenant/organisme responsab...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/StatutValidationStationObservationEtiages
Balise XML:	StatutValidationStationObservationEtiages
Définition:	Les observations propres à l'écoulement des cours d'eau au niveau d' une station d’observation des étiages sont réalisées sous réserve que la station existe dans le référentiel national et qu’elle soit validée par l'intervenant/organisme responsable de la validation de la station. Le statut repose sur la nomenclature Sandre n°390 cf http://www.sandre.eaufrance.fr/?urn=urn:sandre:donnees:390::::::referentiel:3.1:html
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Date de création de la station d'observation des étiages

Jour, mois et année à la laquelle la station a été créée. Cette date est la date du jour au moment où les informations descriptives de la station sont validées par l'intervenant/organisme responsable de la la validation de la station dans le référ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateCreationStationObservationEtiages
Balise XML:	DateCreationStationObservationEtiages
Définition:	Jour, mois et année à la laquelle la station a été créée. Cette date est la date du jour au moment où les informations descriptives de la station sont validées par l'intervenant/organisme responsable de la la validation de la station dans le référentiel national des stations d'observation des étiages.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date d'abandon de la station d'observation des étiages

Jour, mois et année à la laquelle la station a été gelée (cf. statut de validation station). Cette date est la date du jour au moment où le statut de la station a été modifié dans le référentiel des stations. Le statut gelé de la station signifie ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/DateAbandonStationObservationEtiages
Balise XML:	DateAbandonStationObservationEtiages
Définition:	Jour, mois et année à la laquelle la station a été gelée (cf. statut de validation station). Cette date est la date du jour au moment où le statut de la station a été modifié dans le référentiel des stations. Le statut gelé de la station signifie que la station est abandonnée. Notons que dans ce cas, la dernière date de mise à jour des informations sur la station d'observation des étiages est égale à la date d’abandon de la station.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

estValidéPar INTERVENANT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	estValidéPar
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

codeAlernatifStationObs CODE ALTERNATIF DE LA STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES

Le code alternatif de la station d'observation des étiages représente l'ancien code de la station lorsque celle-ci appartenait à un dispositif de collecte différent de l'actuel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/CodeAlernatifStationObs
Balise XML:	codeAlernatifStationObs
Définition:	Le code alternatif de la station d'observation des étiages représente l'ancien code de la station lorsque celle-ci appartenait à un dispositif de collecte différent de l'actuel.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estSituéeSurCommune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Commune
Balise XML:	estSituéeSurCommune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

appartientA PERIODE D'APPARTENANCE D'UNE STATION D'OBSERVATION DES ETIAGES A UN DISPOSITIF DE COLLECTE

Une station d'observation des étiages appartient à un dispositif de collecte pendant une période donnée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/AppartDispoCollect
Balise XML:	appartientA
Définition:	Une station d'observation des étiages appartient à un dispositif de collecte pendant une période donnée.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

peutEtreLieeOuvrage OUVRAGE

Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/OBS/1.1/Ouvrage
Balise XML:	peutEtreLieeOuvrage
Définition:	Les ouvrages liés à l’eau regroupent toutes les installations ayant une influence directe ou indirecte sur l’eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estSituéeSurDépartement DEPARTEMENT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Departement
Balise XML:	estSituéeSurDépartement
Définition:	Création de la Révolution (loi du 22 décembre 1789), le département devient collectivité locale autonome, avec un organe délibérant et un exécutif élus, par la loi du 10 août 1871.Il est géré par un conseil général élu pour 6 ans au suffrage universel, qui élit à son tour un président, exécutif du département qui prépare et exécute les délibérations du conseil général, gère le budget et dirige le personnel. Le département a de larges compétences : action sociale, construction et entretien des collèges, remembrement rural, organisation des transports scolaires,... On compte 101 départements (dont 5 d'outre-mer). Un département appartient à une région et une seule. Chaque région d'outre-mer n'est formée que d'un seul département. Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité départementale, les départements peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles ils délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. La liste des départements est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

faitLObjetDe OBSERVATION PROPRE A L'ECOULEMENT

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ONDE/1.1/Observation
Balise XML:	faitLObjetDe
Définition:	Action qui consiste à évaluer visuellement au sein d'une station d'observation des étiages, le niveau de l’écoulement des cours d'eau selon des modalités définies. L’évaluation est réalisée in-situ par un observateur dans le cadre d’au moins un dispositif de collecte (réseau de mesure).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

aPourCommuneLimitrophe COMMUNE

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/Commune
Balise XML:	aPourCommuneLimitrophe
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

estSituéeGéographiquementSur CIRCONSCRIPTION ADMINISTRATIVE DE BASSIN

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/3.0/CircAdminBassin
Balise XML:	estSituéeGéographiquementSur
Définition:	La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin ( 7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

zoneHydro ZONE HYDROGRAPHIQUE

La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/ZoneHydro
Balise XML:	zoneHydro
Définition:	La circulaire n°91-50 du 12 février 1991 relative à la codification hydrographique et au repérage spatial des milieux aquatiques superficiels en France métropolitaine, définit la zone hydrographique comme suit : 'L'ensemble du territoire français est divisé en zones élémentaires appelées zones hydrographiques. Leurs limites s'appuient sur celles des bassins versants topographiques (en tout ou partie)'. Une zone est une partition d'un sous-secteur qui peut en comporter jusqu'à 10. Elle est entièrement comprise dans une limite hydrographique de bassin et sert, avec d’autres éléments, à la délimitation de zones de programmation ou réglementaires diverses comme les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux, les zones sensibles, les masses d’eau citées dans la Directive Cadre Européenne du 23 octobre 2000. Une zone hydrographique couvre, en partie ou en totalité, le territoire d'une ou plusieurs communes. Inversement, le territoire d'une commune est soit inclus en totalité au sein d'une zone hydrographique soit scindé entre plusieurs zones. Différents cas de figure de la zone hydrographique peuvent exister : a - Le cours d'eau principal de la zone hydrographique prend sa source à l'intérieur de la zone : c'est une zone amont dont le contour correspond à celui du bassin versant topographique du cours d'eau principal au point de sortie de la zone. b - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal et le pk du point aval n'est pas 1000 : il s'agit d'un bassin versant intermédiaire, c - La zone hydrographique est traversée par le cours d'eau principal dont le point aval correspond au pk 1000 : il s'agit de la zone aval du bassin versant, d - La zone hydrographique est en bordure du littoral. Trois cas de figure: * ou bien il s'agit d'un cours d'eau principal qui a sa source dans la zone : il s'agit alors du cas a), * ou bien cette zone aval constitue le dernier bassin intermédiaire avant l'embouchure du fleuve principal : il s'agit alors du cas c), * ou bien la zone comprend un linéaire du littoral comportant l'embouchure du fleuve côtier et des zones drainées par des 'rus' se jetant directement en mer, e - La zone ne comporte pas d'écoulement superficiel mais néanmoins est réceptrice de cours d'eau endoréiques situés en amont. La liste des zones hydrographiques fait apparaître deux cas particuliers : - Pour éviter la création de régions hydrographiques frontalières, cinq zones hydrographiques situées sur la limite frontalière avec l'Italie ou l'Espagne ( codes Y670 et Y680 correspondant à deux extrémités amont du bassin du Pô, S910, S911 et S912) ont été rattachées aux régions hydrographiques côtières (codes S et Y) des circonscriptions de bassin dont elles dépendent, - Bien que la logique hydrographique voudrait que la zone U204 (sous-bassin de la Jougnena appartenant au bassin du Rhin) soit rattachée à la circonscription de bassin Rhin-Meuse, elle est néanmoins rattachée à la circonscription de bassin Rhône-Méditerranée-Corse (région hydrographique 'Saône') compte tenu de la petite taille de cette zone et de son éloignement du bassin Rhin-Meuse, - Bien que la logique hydrographique voudrait que les zones du secteur D0 (bassin de la Sambre en France) soient affectées à la région B (bassin de la Meuse) elles sont rattachées administrativement à la circonscription de bassin Artois Picardie compte tenu de l’éloignement des bassins de la Meuse et de la Sambre en France et de la confluence de ces deux cours d’eau qui s’opère à l’étranger. La liste des zones hydrographiques est établie au sein de chaque circonscription de bassin, sous la responsabilité de l'Agence de l'Eau du bassin
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

entiteHydrographique ENTITE HYDROGRAPHIQUE

Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ETH/2002-1/EntiteHydrographique
Balise XML:	entiteHydrographique
Définition:	Le concept principal du découpage hydrographique est l’entité hydrographique définie par la circulaire n°91-50. L’entité hydrographique est un cours d’eau naturel ou aménagé, un bras naturel ou aménagé, une voie d’eau artificielle (canal,…), un plan d’eau ou une ligne littorale. La nature d’une entité hydrographique n’est pas constante sur toute l’entité. Par exemple, un cours d’eau naturel peut être aménagé sur une partie. Tous ces changements peuvent être indiqués en distinguant des sous-milieux sur l’entité. Les entités hydrographiques sont décomposées en deux types : - les entités hydrographiques linéaires ou cours d’eau, - les entités hydrographiques surfaciques correspondant aux plans d’eau et aux entités linéaires dont les zones larges (supérieures à 50 mètres) sont représentées par des éléments surfaciques. Une entité hydrographique surfacique peut être traversée par un cours d’eau, qui sera nommé cours d’eau principal. Chaque entité est identifiée par un code générique unique au niveau national. Ce code alphanumérique sur 8 positions est constitué de tirets et de caractères. Par exemple, un cours d'eau qui traverse plusieurs zones ou plusieurs sous-secteurs aura un code générique du format des codes génériques suivants 'V12-4000' ou 'R5--0420' (cf. ci-après pour la règle de construction). De plus, une entité hydrographique possède une dénomination dite principale. Règle de construction du code générique de l’entité hydrographique : A chaque entité hydrographique est attribué un numéro à 3 chiffres (5, 6 et 7ème caractères) unique pour le milieu et la ou les zones hydrographiques auxquels elle appartient : il s'agit du numéro de l'entité hydrographique. Une entité hydrographique appartenant à plusieurs zones conserve son numéro d'entité dans toutes les zones concernées. Deux entités hydrographiques d'un même milieu appartenant à deux sous-milieux différents auront des numéros d'entité distincts. Les quatre premiers caractères du code générique correspondent à l’ensemble des codes invariants des zones hydrographiques, le reste des caractères étant remplacé par des tirets '-'. Par exemple, le cours d’eau ' Viveronne ' a pour numéro de l’entité : 050 et pour code milieu : 0. Ce cours d’eau est situé à l’intérieur d’une seule zone hydrographique : P737. Son code générique est donc : P7370500 Le cours d’eau 'La Dronne' a pour numéro d’entité : 025 et pour code milieu : 0 . Ce cours d’eau traverse plusieurs zones hydrographiques (même plusieurs sous-secteurs ) : P746,P744, P742, P70, P734, P731, P730, P716, P715, P714, P711, P710, P702, P701, P700. Parmi ces codes, seuls les deux caractères sont invariants. Son code générique est donc : P7--0250 De manière similaire, la Garonne a pour numéro d’entité : 000 et pour code milieu : 0. Ce cours traverse plusieurs secteurs hydrographiques (tout commencant par “ 0 ”. Son code générique est : 0---00000 L'identification et la définition des entités hydrographiques relève de la responsabilité des Agences de l'Eau.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

Relations externe:

HYDROECOREGION DE NIVEAU 1:

Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/Hydroecoregion1
Balise XML:	estSituéeSurHydroecoregion1
Définition:	Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégions pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Au total, 22 Hydro-écorégions de niveau 1 (HER-1) ont été identifiées sur des critères combinant le géologie, le relief et le climat, considérés de manière universelle comme les déterminants primaires du fonctionnement des écosystèmes d'eaux courante à l'échelle du 1/1000000ième. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres De plus amples informations peuvent être trouvées sur le site du CEMAGREF, Laboratoire d'Hydroécologie Quantitative du site de Lyon.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

HYDROECOREGION DE NIVEAU 2:

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/MDO/1.2/Hydroecoregion2
Balise XML:	estSituéeSurHydroecorégion2
Définition:	Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui contrôlent l’organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques. A l'échelle du bassin, les déterminants primaires universellement reconnus du fonctionnement écologique des cours d'eau sont la géologie, le relief et le climat. Ce concept s'inspire des théories de contrôle hiérarchique des hydrosystèmes, et repose particulièrement sur l'emboîtement des échelles physiques, du bassin jusqu'au micro-habitat. Le CEMAGREF a défini les hydroécorégion pour la France métropolitaine. Il a développé le cadre conceptuel de la régionalisation par "hydroécorégion" et les aspects généraux de la méthode, l'objectif étant de définir et caractériser les Hydroécorégions pour la France métropolitaine. On distingue deux niveaux pour les hydroécorégions (HER) : le niveau 1 et le niveau 2. Le deuxième niveau de régionalisation est défini à partir du niveau 1, aboutissant à la description quantifiée d'une centaine d'hydro-écorégions de niveau 2 (HER-2). Ces HER-2 servent à préciser la variabilité interne des HER-1. Les hydroécorégions sur le site du CEMAGREF (méthode et résultats) : http://www.cemagref.fr/le-cemagref/lorganisation/les-centres/lyon/ur-maly/Hydroecologie_Cours_dEau/projets-nationaux/regionalisation-et-typologie/les-hydro-ecoregions-une-approche-fonctionnelle-de-la-typologie-des-rivieres
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Type:
Longueur max: