epandage de produits fertilisants

ACTE ADMINISTRATIF DU PLAN D'EPANDAGE

Un acte administratif du plan d'épandage regroupe l'ensemble des instructions administratives validées (instructions closes) concernant un ou plusieurs produits dans le cadre de son épandage. Généralement, un acte administratif concernera un seul produit d'épandage ; néanmoins, il est possible qu'un dossier soit déposé pour plusieurs produits d'épandage de nature similaire. Un acte administratif est réalisé par un seul pétionnaire. Dans le cas d'instruction groupée, seul le mandataire désigné par les pétionnaires est conservé. Le pétionnaire appartient à l'unité de production du produit d'épandage. L'acte administratif est instruit par un seul service instructeur. Un acte administratif est identifié par une référence attribuée par le service instructeur ou la Préfecture. Les informations relatives à un acte administratif du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire de l'acte administratif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ActeAdministratif
Balise XML:	ActeAdministratif

Liste des propriétés:

Référence de l'acte administratif

La référence du dossier administratif est un code identifiant le dossier administratif auprès de l'administration chargé de l'instruction du dossier. Le code est généralement attribué par le service instructeur ou la préfecture. Dans le cas des d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RefActeAdministratif
Balise XML:	RefActeAdministratif
Définition:	La référence du dossier administratif est un code identifiant le dossier administratif auprès de l'administration chargé de l'instruction du dossier. Le code est généralement attribué par le service instructeur ou la préfecture. Dans le cas des dossiers relatifs à la loi sur l'Eau, le code de l'instruction APOL'EAU pourra être utilisé pour faire une liaison avec le système d'information APOL'EAU. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	64

Nature de la procédure

La nature de la procédure précise le contexte réglementaire auquel se rattache l'acte administratif du plan d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis da...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NatProcedure
Balise XML:	NatProcedure
Définition:	La nature de la procédure précise le contexte réglementaire auquel se rattache l'acte administratif du plan d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°230. Les informations relatives aux actes administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire de l'acte administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Qualification de l'instruction

La qualification de l'instruction précise la procédure retenue pour l'instruction du dossier administratif. Dans le cadre du dictionnaire technique sur le plan d'épandage du SANDRE, cette information de qualification se limite aux principales ty...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QualifInstruction
Balise XML:	QualifInstruction
Définition:	La qualification de l'instruction précise la procédure retenue pour l'instruction du dossier administratif. Dans le cadre du dictionnaire technique sur le plan d'épandage du SANDRE, cette information de qualification se limite aux principales types de qualifications possibles, sans détailler toutes les qualifications existantes dans la legislation. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°231. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Date de début d'application de l'instruction

La date de début d'application de l'instruction est la date, au jour près, à laquelle s'applique le dossier administratif sur le produit d'épandage. La date de début d'application de l'instruction correspond généralement à la date d'effet de l'ac...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDebutApplication
Balise XML:	DateDebutApplication
Définition:	La date de début d'application de l'instruction est la date, au jour près, à laquelle s'applique le dossier administratif sur le produit d'épandage. La date de début d'application de l'instruction correspond généralement à la date d'effet de l'acte administratif associé. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de validité de l'instruction

La date de fin de validité de l'instruction est la date, au jour près, à laquelle l'acte administratif ne s'applique plus au(x) produit(s) d'épandage. Généralement, un nouvel acte administratif est élaboré pour le produit d'épandage. Les infor...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinApplication
Balise XML:	DateFinApplication
Définition:	La date de fin de validité de l'instruction est la date, au jour près, à laquelle l'acte administratif ne s'applique plus au(x) produit(s) d'épandage. Généralement, un nouvel acte administratif est élaboré pour le produit d'épandage. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

Instructeur INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Instructeur
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ValeurReglementairePerimetre VALEURS REGLEMENTAIRES DU PERIMETRE

Les valeurs réglementaires du périmètre définissent les obligations réglementaires attribuées au périmètre d'épandage définis dans un dossier administratif donné. les valeurs réglementaires concernent toujours des quantités maximales annuelles. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurReglementairePerimetre
Balise XML:	ValeurReglementairePerimetre
Définition:	Les valeurs réglementaires du périmètre définissent les obligations réglementaires attribuées au périmètre d'épandage définis dans un dossier administratif donné. les valeurs réglementaires concernent toujours des quantités maximales annuelles. Les informations concernent notamment les doses maximales à épandre pour les paramètres azotées (code sandre : 1551) , phosphorées (code sandre : 1350), les quantités en produit brut (code sandre : 1099 ), les volumes (1098), ou quantités en matières sèches (code sandre : 1799). Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ANALYSE DE TERRE

Les mesures de terre seront généralement des concentrations ou des dénombrements effectués dans le sol prélevé sur des points de suivi de l'épandage localisés dans une parcelle. Elles correspondent à la valeur d'un paramètre établie à une date donnée sur un point de suivi, sans détailler l'ensemble des informations issues du processus d'acquisition de la donnée (opération de prélèvement, prélèvement/échantillon et analyse). Une mesure s'effectue dans le cadre d'un plan d'épandage sur lequel est rattaché le point de suivi. Une mesure est réalisée pour un paramètre donné et une méthode d'analyse donnée. Le support d'analyse est toujours une fraction du sol. Les listes de paramètres et de méthodes sont administrées par le SANDRE. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AnaSol
Balise XML:	AnaSol

Liste des propriétés:

Date de l'analyse de sol

Date indiquée au jour près à laquelle débute la mesure si elle s'étend sur une période (dite de référence) ou date de la mesure si elle est ponctuelle. La date de la mesure correspond soit à la date de constitution de l'échantillon si elle est fa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateAnaSol
Balise XML:	DateAnaSol
Définition:	Date indiquée au jour près à laquelle débute la mesure si elle s'étend sur une période (dite de référence) ou date de la mesure si elle est ponctuelle. La date de la mesure correspond soit à la date de constitution de l'échantillon si elle est faite sur un prélèvement, soit à la date de la mesure elle-même quand elle est réalisée in situ. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Heure de l'analyse de sol

Heure indiquée à la minute près à laquelle débute la mesure si elle s'étend sur une période ou date de la mesure si elle est ponctuelle. L'heure de la mesure correspond soit à l'heure de constitution de l'échantillon si elle est faite sur un prél...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/HeureAnaSol
Balise XML:	HeureAnaSol
Définition:	Heure indiquée à la minute près à laquelle débute la mesure si elle s'étend sur une période ou date de la mesure si elle est ponctuelle. L'heure de la mesure correspond soit à l'heure de constitution de l'échantillon si elle est faite sur un prélèvement, soit à l'heure de la mesure elle-même quand elle est réalisée in situ. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:TimeType
Longueur max:

Nature de l'analyse de sol

Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°343.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NatureAnaSol
Balise XML:	NatureAnaSol
Définition:	Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°343.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Finalité de l'analyse de sol

La finalité d'une analyse de sol désigne le but recherché ou le cadre dans lequel l'analyse de sol est réalisée. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°344.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FinaliteAnaSol
Balise XML:	FinaliteAnaSol
Définition:	La finalité d'une analyse de sol désigne le but recherché ou le cadre dans lequel l'analyse de sol est réalisée. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°344.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Référence de l'analyse de terre chez le laboratoire

La référence de la mesure de sol est le code que le laboratoire affecte à la mesure de terre à des fins d'identification interne, de gestion ou de correspondance pour la facturation des prestations. Les informations relatives aux mesures de terre...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RefAnaSolLabo
Balise XML:	RefAnaSolLabo
Définition:	La référence de la mesure de sol est le code que le laboratoire affecte à la mesure de terre à des fins d'identification interne, de gestion ou de correspondance pour la facturation des prestations. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	8

Résultat de l'analyse de sol

Le résultat de la mesure de terre est soit la valeur du résultat du paramètre quantitatif, soit le code de la valeur possible du paramètre qualitatif. Le résultat du paramètre quantitatif est exprimé dans l'unité de mesure définie pour le paramèt...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RsAnaSol
Balise XML:	RsAnaSol
Définition:	Le résultat de la mesure de terre est soit la valeur du résultat du paramètre quantitatif, soit le code de la valeur possible du paramètre qualitatif. Le résultat du paramètre quantitatif est exprimé dans l'unité de mesure définie pour le paramètre mesuré avec 5 chiffres significatifs au maximum. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	15

Code remarque de l'analyse de sol

Le code remarque de la mesure de terre permet d'apporter des précisions sur le résultat en indiquant si le résultat obtenu est inférieur à un seuil, ou qu'il y a présence de traces... Le code remarque prend les valeurs décrites dans le tableau ci...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RqAnaSol
Balise XML:	RqAnaSol
Définition:	Le code remarque de la mesure de terre permet d'apporter des précisions sur le résultat en indiquant si le résultat obtenu est inférieur à un seuil, ou qu'il y a présence de traces... Le code remarque prend les valeurs décrites dans le tableau ci-dessous. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°155. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Analyse de terre in situ / en laboratoire

Le lieu précis où la mesure a été effectuée est indiqué par l'une des valeurs suivante de la nomenclature administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°156. Les informations relatives aux mesures de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/InsituAnaSol
Balise XML:	InsituAnaSol
Définition:	Le lieu précis où la mesure a été effectuée est indiqué par l'une des valeurs suivante de la nomenclature administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°156. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Conformité du résultat d'analyse de sol

La conformité de l'acquisition du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ConforAnaSol
Balise XML:	ConforAnaSol
Définition:	La conformité de l'acquisition du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du producteur intègre la confirmation du résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée. Il exclut la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où a été réalisé le prélèvement exprimées par l'attribut 'Vraisemblance de l'analyse de sol' de la même entité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°157. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Vraisemblance du résultat de l'analyse de sol

La vraisemblance du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu auq...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VraisAnaSol
Balise XML:	VraisAnaSol
Définition:	La vraisemblance du résultat indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu auquel l'analyse se rapporte. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°158. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Résultat de référence de l'analyse de sol

Pour éviter au cours des échanges de données, la dégradation de l'information liée au résultat (perte du nombre de chiffres significatifs, perte de la valeur originale...), le résultat de référence vise à conserver sous forme textuelle, trois info...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RefAnaSol
Balise XML:	RefAnaSol
Définition:	Pour éviter au cours des échanges de données, la dégradation de l'information liée au résultat (perte du nombre de chiffres significatifs, perte de la valeur originale...), le résultat de référence vise à conserver sous forme textuelle, trois informations : le résultat originel avec le nombre de chiffres significatifs, l'unité de mesure et l'expression de l'unité (la molécule, l'ion, l'atome...). L'information de cet attribut doit être sous la forme : 'Valeur Unité (Expression)' Exemples : - 50,0 mg/l (NO3) - 2,5 10^2 µg/kg (Cu) - 0,02 µg/l (CN) Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	20

Commentaires sur la mesure de terre

Les commentaires sur la mesure de terre comportent les renseignements non indiqués dans les attributs précédents, par exemple, tous les renseignements sur les difficultés d'analyse qui auront été rencontrées. Les informations relatives aux mesure...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComAnaSol
Balise XML:	ComAnaSol
Définition:	Les commentaires sur la mesure de terre comportent les renseignements non indiqués dans les attributs précédents, par exemple, tous les renseignements sur les difficultés d'analyse qui auront été rencontrées. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

Laboratoire INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Laboratoire
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

METHODE:

Les seules méthodes reconnues par le SANDRE sont les méthodes normalisées par l'AFNOR ou les méthodes largement reconnues comme celle du type 'Rodier' ou du 'STANDARD METHOD'. Les méthodes sont rassemblées dans une liste qui couvre tous les domain...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Methode
Balise XML:	Methode
Définition:	Les seules méthodes reconnues par le SANDRE sont les méthodes normalisées par l'AFNOR ou les méthodes largement reconnues comme celle du type 'Rodier' ou du 'STANDARD METHOD'. Les méthodes sont rassemblées dans une liste qui couvre tous les domaines pour lesquels il existe un paramètre. Pour plus de souplesse, des méthodes particulières ont été créées : - Méthode inconnue ; - Méthode non fixée ; - Méthode spécifique ; - Méthode sans objet. Ainsi, lorsqu'une méthode utilisée dans la mesure d'un paramètre n'est pas répandue, voire non normée, ou bien encore non reconnue, la description du résultat devra mentionner : 'Méthode spécifique'. De même, lorsqu'il n'est pas possible de connaître la méthode avec laquelle a été obtenu un résultat, il sera possible de le mentionner par : 'Méthode Inconnue'. Ceci permettra de distinguer l'absence d'information avec une saisie incomplète. L'occurrence 'Méthode non fixée' sera employée dans des cas où aucune méthode n'est utile pour mesurer un paramètre. Enfin, la Méthode sans objet' sera mentionnée lorsqu'il est demandé de faire référence à une méthode alors que cela n'a pas de signification par rapport au cas considéré. Par exemple, la 'Méthode sans objet' sera mentionnée dans les phases de conservation et de transport des mesures des paramètres physico-chimiques lorsqu'elles sont effectuées dans le milieu comme les mesures d'oxygène dissous faites à l'aide d'une sonde directement dans l'eau de la rivière. La liste des méthodes est générique et porte sur toutes les phases du processus de mesure des paramètres. Chaque méthode n'est pas non plus systématiquement spécifique à l'une de ces phases ou à une nature particulière de paramètre. En effet, une méthode peut couvrir tout le cycle du processus et/ou être utilisable pour une phase quelle que soit la nature du paramètre. Les méthodes peuvent être référencées par les paramètres à différentes phases de leur processus de mesure que sont : pour les paramètres chimiques et physiques : - le prélèvement et l'échantillonnage ; - la conservation et le transport ; - le fractionnement ; - l'analyse ; pour les paramètres environnementaux : - l'observation ; pour les paramètres hydrobiologiques : - l'ensemble du processus ; pour les paramètres microbiologiques : - le prélèvement, la conservation et le transport ; - la détermination. Deux catégories de liens existent entre les méthodes. L'un d'eux est le remplacement de vieilles méthodes par de nouvelles induit par l'évolution de la technologie. Le deuxième concerne les méthodes qui ne portent pas sur tout le cycle d'acquisition de données pour un paramètre mais qui peuvent recommander, voire imposer, une ou plusieurs autres méthodes pour les phases qu'elles ne couvrent pas. La liste des méthodes est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

FRACTION ANALYSEE:

Une fraction analysée est un composant du support sur lequel porte l’analyse. Trois grandes catégories de fractions analysées ont été définies dans le cadre des travaux sur le dictionnaire de données national : - le support brut ou entier : ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/FractionAnalysee
Balise XML:	FractionAnalysee
Définition:	Une fraction analysée est un composant du support sur lequel porte l’analyse. Trois grandes catégories de fractions analysées ont été définies dans le cadre des travaux sur le dictionnaire de données national : - le support brut ou entier : par exemple la fraction analysée eau brute provenant du support Eau , - les fractions partielles, au sens d'une classification par partie d'un même support, ex : sédiments/ Particules < 2 mm, particules < 63 µm, particules < 20 µm... ou eau filtrée du support 'eau'. - les fractions organiques, au sens d'une classification par partie d'un même organisme, ex : poisson / foie, écaille, reins, ... ex : palétuvier / système radiculaire, racine flottante... Les fractions dites systématiques, au sens d'une classification systématique (ex : poisson : Cyprinidae / Cyprinus / Cyprinus carpio...) ne sont pas considérées comme des fractions au sens de l'entité, mais comme une précision apportée au support. Représentées par l'entité TAXON, elles ne font pas partie de la liste des fractions analysées. La liste des fractions analysées est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité. Etant une liste de référence, une procédure stricte pour la création de nouvelles fractions analysées a été mise en place (cf. procédure de création d'un code SANDRE).
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

UNITE DE REFERENCE:

Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/UniteReference
Balise XML:	UniteReference
Définition:	Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

APTITUDE PAR PRODUIT

Le concept d'aptitude par produit permet de définir, sous forme de codes, l'aptitude d'un sol à l'épandage, en fonction du type d'effluent à épandre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AptParcelle
Balise XML:	AptParcelle

Liste des propriétés:

Commentaires sur l'aptitude par parcelle et par produit

L’attribut “ Commentaires sur l’aptitude par parcelle et par produit ” recueille les informations relatives aux causes et aux conséquences lorsqu’une parcelle est inapte pour l’épandage d’un produit donné.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComAptParcelle
Balise XML:	ComAptParcelle
Définition:	L’attribut “ Commentaires sur l’aptitude par parcelle et par produit ” recueille les informations relatives aux causes et aux conséquences lorsqu’une parcelle est inapte pour l’épandage d’un produit donné.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Surface de l'aptitude par parcelle et par produit

Superficie de la parcelle du périmètre du périmètre, pour un produit d'épandage donné, exprimée en hectare et correspondant à la classe d'aptitude à l'épandage indiquée.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfAptParcelle
Balise XML:	SurfAptParcelle
Définition:	Superficie de la parcelle du périmètre du périmètre, pour un produit d'épandage donné, exprimée en hectare et correspondant à la classe d'aptitude à l'épandage indiquée.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

PdtEpandage PRODUIT D'EPANDAGE

Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PdtEpandage
Balise XML:	PdtEpandage
Définition:	Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produits manu-facturés, effluents d'élevage… Au sens de la réglementation, un produit d'épandage de type effluent d'élevage ou déchet relève de la responsabilité d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantité produite, d'une procédure administrative (déclaration ou autorisation) pour être épandu. Dans le cadre du dictionnaire sur l'épandage des produits fertilisants, il est distingué : - les produits homologués ou normalisés en zones vulnérables (Directive nitrate n°91/676/CEE du 12/12/1991), - les effluents d'élevage des Installations Classées (loi du 19 juillet 1976) - les déchets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arrêté du 2 février 1998 et arrêté du 17 août 1998) - les déchets urbains (décret du 8 décembre 1997 et arrêté du 8 janvier 1998) - les autres produits (réglements Sanitaires Départementaux). A l'exception des autres produits dont l'épandage est géré par les règlements sanitaires départementaux, les textes font la distinction entre les produits homologués ou normalisés (PHN), les effluents d'élevage et les déchets. Les PHN sont les matières fertilisantes ou les amendements normalisés ou homologués. Les effluents d'élevage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'élevage…) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur épandage sera différente selon que l'exploitation est soumise à la réglementation des installations classées (loi du 19/07/1976) ou au Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets sont tous les sous-produits issus d'activités industrielles (tourteaux de coopérative…) ou urbaines (boues de station d'épuration…). Leur épandage est géré principalement par deux réglementations : la loi sur l'eau mise en œuvre par les MISE et la législation sur les installations classées sous la responsabilité des DRIRE. La Directive nitrate est l'une des réglementations transversales orientées milieu naturel. Elle distingue les zones vulnérables et non vulnérables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des réglementations doit prendre en compte. Tout produit d'épandage sera identifié par le producteur de déchet ou d'effluent dont il relève (lui-même identifié par son code SIRET) et par un code de produit identifié par son producteur. Un produit d'épandage est concerné par un seul périmètre d'épandage qui peut évoluer au cours du temps. Par contre, il est, généralement annuellement, associé à plusieurs campagnes d'épandages qui concernent certaines parcelles définies dans le périmètre.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ClasseApt CLASSE D'APTITUDE

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ClasseApt
Balise XML:	ClasseApt
Définition:	L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Nomenclature : Aptitude de la parcelle à l'épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnue ! Inconnue 1 ! SC ! Sans contrainte 2 ! ESC ! Sous contrainte 3 ! EI ! Interdit ---------------------------------------------------------------------- Interdit : ---------- L’épandage du produit fertilisant est interdit en raison de contraintes environnementales ou réglementaires Sans contrainte : ----------------- L’épandage du produit fertilisant est possible sans contrainte Sous contrainte : ----------------- L’épandage du produit fertilisant est possible avec des contraintes, notamment de doses, de cultures potentielles et/ ou de période d’épandage Fin de la nomenclature Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CAMPAGNE D'EPANDAGE

La campagne d'épandage correspond, soit au programme prévisionnel d'épandage d'un produit d'épandage, soit au registre d'épandage pour la campagne réalisée. Le programme prévisionnel d'épandage concerne la préparation du suivi de l'épandage des produits.Celui-ci comprend notamment : - la liste des parcelles concernées par la campagne d'épandage ainsi que la caractérisation des systèmes de culture (cultures implantées avant et après l'apport de produits fertilisants…) sur ces parcelles, - des analyses des sols caractérisant la valeur agronomique des parcelles, réalisées sur des points représentatifs de ces parcelles incluant les points de référence du plan d'épandage, - une caractérisation des boues à épandre (quantité prévisionnelle, rythme de production, valeur agronomique), - des préconisations spécifiques d'utilisation des boues (calendrier prévisionnel d'épandage et doses d'épandage par parcelle épandable…), - l'identification des personnes morales ou physiques intervenant dans la réalisation de l'épandage (arr. du 8 janvier 1998), Le registre d'épandage consigne l'ensemble des actions issues de la campagne d'épandage. Celui-ci mentionne notamment : - la quantité d'effluents ou de déchets épandus par parcelle épandue, - les dates d'épandage, - les parcelles réceptrices et leur surface, - les cultures pratiquées, - le contexte météorologique lors de chaque épandage, - l'ensemble des résultats d'analyses pratiquées sur les sols et sur les déchets ou effluents, avec les dates de prélèvements et de mesure et leur localisation, - l'identification des personnes physiques ou morales chargées des opérations d'épandage et des analyses, - les quantités de boues produites, - les transports de produits effectués. Une campagne est identifiée par le produit à épandre et la date de début et de fin de la campagne. L'information "Etat de la campagne" permet de préciser s'il s'agit du programme prévisionnel ou du registre d'épandage. Généralement, un programme prévisionnel change de l'état "Programme prévisionnel" à "Registre" lorsque la campagne est réalisée sur le terrain. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CampEpandage
Balise XML:	CampEpandage

Liste des propriétés:

Date de début de la campagne d'épandage

La date de début de la campagne d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la campagne d'épandage est prévue de débuter (dans le cas d'un programme d'épandage) ou a débuté (dans le cas d'un registre d'épandage). La date de début de la camp...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDebutCampEpandage
Balise XML:	DateDebutCampEpandage
Définition:	La date de début de la campagne d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la campagne d'épandage est prévue de débuter (dans le cas d'un programme d'épandage) ou a débuté (dans le cas d'un registre d'épandage). La date de début de la campagne d'épandage correspond généralement à la date de début de production d'un ou de plusieurs lots à épandre durant cette campagne. Dans certains cas (lorsqu'il n'existe pas de notion de lot et qu'une seule campagne est pratiquée durant l'année), elle pourra correspondre à la date de début d'année. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de la campagne d'épandage

La date de fin de la campagne d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la campagne d'épandage est prévue se terminer (dans le cas d'un programme d'épandage) ou a été terminée (dans le cas d'un registre d'épandage). La date de fin de la c...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinCampEpandage
Balise XML:	DateFinCampEpandage
Définition:	La date de fin de la campagne d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la campagne d'épandage est prévue se terminer (dans le cas d'un programme d'épandage) ou a été terminée (dans le cas d'un registre d'épandage). La date de fin de la campagne correspond à la dernière date des épandages sur les parcelles d'épandage. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Etat de la campagne d'épandage

L'état de la campagne d'épandage précise si cette dernière est au stade prévisionnel ou au contraire réalisée. La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenc...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EtatCampEpandage
Balise XML:	EtatCampEpandage
Définition:	L'état de la campagne d'épandage précise si cette dernière est au stade prévisionnel ou au contraire réalisée. La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°233. L'état de la campagne d'épandage 'Inconnu' n'est pas permis. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Plan de localisation des parcelles

Le plan de localisation des parcelles est une carte localisant l'ensemble des parcelles d'épandage concernées par la campagne d'épandage. Le plan est réalisé à une échelle pertinente qui sera précisé pour chaque campagne. Il s'agit généralement ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PlanLocalParcelle
Balise XML:	PlanLocalParcelle
Définition:	Le plan de localisation des parcelles est une carte localisant l'ensemble des parcelles d'épandage concernées par la campagne d'épandage. Le plan est réalisé à une échelle pertinente qui sera précisé pour chaque campagne. Il s'agit généralement du 1/50 000ième. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Préconisation à l'utilisation du produit d'épandage

La préconisation à l'utilisation du produit d'épandage est un descriptif précisant les spécifications générales d'épandage du produit d'épandage (recommandations,...). Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PreconisationEpandage
Balise XML:	PreconisationEpandage
Définition:	La préconisation à l'utilisation du produit d'épandage est un descriptif précisant les spécifications générales d'épandage du produit d'épandage (recommandations,...). Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

FctionIntervenantCampagne Intervenant(s) prévu(s)/ utilisé(s) pour la campagne d'épandage

L'intervenant prévu/utilisé pour la campagne d'épandage est l'organisme qui est prévu /utilisé pour réaliser une des fonctions techniques dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. L'intervenant correspondra à l'un des intervenants inscri...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FonctionIntervenantCampagne
Balise XML:	FctionIntervenantCampagne
Définition:	L'intervenant prévu/utilisé pour la campagne d'épandage est l'organisme qui est prévu /utilisé pour réaliser une des fonctions techniques dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. L'intervenant correspondra à l'un des intervenants inscrit dans le plan d'épandage. Lors d'un programme prévisionnel, il s'agit des intervenants prévus pour l'épandage. Lors d'un registre d'épandage, il s'agit des intervenants qui ont participé à l'épandage. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Nomenclature : Fonction d'un intervenant dans le cadre d'un épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Transporteur ! Transporteur 2 ! Epandeur ! Epandeur 3 ! Organisme indépendant ! Organisme indépendant 4 ! Laboratoire ! Laboratoire 5 ! Préleveur ! Préleveur 6 ! Concepteur ! Concepteur de l'étude préalable 7 ! Service instructeur ! Service instructeur 8 ! Prestataire de suivi ! Prestataire de suivi ---------------------------------------------------------------------- Concepteur de l'étude préalable : --------------------------------- Intervenant chargé d'élaborer une étude du suivi d'un plan d'épandage. Epandeur : ---------- Assure l'épandage du produit sur une ou plusieurs parcelles Laboratoire : ------------- Intervenant réalisant les analyses de sol et/ou de produits. Organisme indépendant : ----------------------- Intervenant assurant le suivi agronomique des épandages désigné par le préfet en accord avec la Chambre d'Agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits (Art 18 de l'arrêté du 8 janvier 1998) Préleveur : ----------- Intervenant effectuant le prélèvement d'échantillons de sol ou de produits. Prestataire de suivi : ---------------------- Intervenant chargé d'exécuter une prestation dans le cadre du suivi du plan d'épandage. Service instructeur : --------------------- Intervenant service d'Etat auquel sont soumis les dossiers de plan d'épandage en vue de la déclaration ou de l'obtention d'une autorisation d'épandage. Transporteur : -------------- Intervenant assurant le transport d'un produit Fin de la nomenclature Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PdtEpandage PRODUIT D'EPANDAGE

Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PdtEpandage
Balise XML:	PdtEpandage
Définition:	Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produits manu-facturés, effluents d'élevage… Au sens de la réglementation, un produit d'épandage de type effluent d'élevage ou déchet relève de la responsabilité d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantité produite, d'une procédure administrative (déclaration ou autorisation) pour être épandu. Dans le cadre du dictionnaire sur l'épandage des produits fertilisants, il est distingué : - les produits homologués ou normalisés en zones vulnérables (Directive nitrate n°91/676/CEE du 12/12/1991), - les effluents d'élevage des Installations Classées (loi du 19 juillet 1976) - les déchets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arrêté du 2 février 1998 et arrêté du 17 août 1998) - les déchets urbains (décret du 8 décembre 1997 et arrêté du 8 janvier 1998) - les autres produits (réglements Sanitaires Départementaux). A l'exception des autres produits dont l'épandage est géré par les règlements sanitaires départementaux, les textes font la distinction entre les produits homologués ou normalisés (PHN), les effluents d'élevage et les déchets. Les PHN sont les matières fertilisantes ou les amendements normalisés ou homologués. Les effluents d'élevage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'élevage…) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur épandage sera différente selon que l'exploitation est soumise à la réglementation des installations classées (loi du 19/07/1976) ou au Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets sont tous les sous-produits issus d'activités industrielles (tourteaux de coopérative…) ou urbaines (boues de station d'épuration…). Leur épandage est géré principalement par deux réglementations : la loi sur l'eau mise en œuvre par les MISE et la législation sur les installations classées sous la responsabilité des DRIRE. La Directive nitrate est l'une des réglementations transversales orientées milieu naturel. Elle distingue les zones vulnérables et non vulnérables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des réglementations doit prendre en compte. Tout produit d'épandage sera identifié par le producteur de déchet ou d'effluent dont il relève (lui-même identifié par son code SIRET) et par un code de produit identifié par son producteur. Un produit d'épandage est concerné par un seul périmètre d'épandage qui peut évoluer au cours du temps. Par contre, il est, généralement annuellement, associé à plusieurs campagnes d'épandages qui concernent certaines parcelles définies dans le périmètre.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

OuvrageDepot OUVRAGE D'ENTREPOSAGE DE PRODUIT D'EPANDAGE

Les ouvrages de dépôt sont toutes les localisations où peut être entreposé le produit à épandre. Seuls les ouvrages fixes sont conservés dans cette entité. Ces ouvrages sont décrits par : - un identifiant attribué par l'exploitant de ce dernie...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/OuvrageDepot
Balise XML:	OuvrageDepot
Définition:	Les ouvrages de dépôt sont toutes les localisations où peut être entreposé le produit à épandre. Seuls les ouvrages fixes sont conservés dans cette entité. Ces ouvrages sont décrits par : - un identifiant attribué par l'exploitant de ce dernier, - un libellé - une description textuelle libre sur sa nature intrinsèque : dalle de dépôt, fosse, hangar… - la commune de localisation, - son volume de stockage en tonnes, - la présence d'un homogénéisateur. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
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Cardinalité max:	*

ParcelleEpandage PARCELLE D'EPANDAGE

La parcelle d'épandage est soit une parcelle retenue dans un programme prévisionnel, soit une parcelle épandue indiquée dans le registre d'épandage dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. Chaque parcelle est cartographiée par un objet ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleEpandage
Balise XML:	ParcelleEpandage
Définition:	La parcelle d'épandage est soit une parcelle retenue dans un programme prévisionnel, soit une parcelle épandue indiquée dans le registre d'épandage dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Une parcelle d'épandage est tout ou partie d'une parcelle du périmètre d'épandage. Elle est aussi tout ou partie d'un champ. De plus, une parcelle d'épandage est comprise dans une parcelle culturale qui caractérise la culture implantée. Les parcelles retenues par le programme prévisionnel sont des parcelles qui devraient recevoir des produits au cours de la campagne agricole à venir. L'état 'Parcelle prévue dans le programme prévisionnel' est positif'. Les parcelles mentionnées dans le registre d'épandage sont les parcelles sur lesquelles ont été effectivement épandus les déchets ou les effluents au cours des campagnes d'épandage. A ce titre, elles sont qualifiées d'épandues. L'état 'Parcelle épandue durant la campagne d'épandage' est positif. Dans les cas exceptionnels, une parcelle épandue peut être en dehors des parcelles prévues dans le programme prévisionnel, voire du périmètre d'épandage. Exemple : - épandage sauvage, - erreur des prestataires. Les différents statuts de parcelle d'épandage sont détaillés dans le tableau ci-après : Les parcelles d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisant qui a la responsabilité de l'épandage. Elles sont dotées d'un code unique par campagne d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code de la campagne d'épandage' + 'Code de la parcelle d'épandage'.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PointSuivi POINT DE SUIVI DE L'EPANDAGE

Le point de suivi de l'épandage est le lieu sur lequel sont réalisés des mesures ou des prélèvements de sol en vue d'analyses de sol afin de caractériser la valeur agronomique d'une ou plusieurs parcelles incluses dans la zone homogène associée. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PointSuivi
Balise XML:	PointSuivi
Définition:	Le point de suivi de l'épandage est le lieu sur lequel sont réalisés des mesures ou des prélèvements de sol en vue d'analyses de sol afin de caractériser la valeur agronomique d'une ou plusieurs parcelles incluses dans la zone homogène associée. Le point de suivi est : - soit un point de référence défini lors du plan d'épandage, - soit un point complémentaire défini lors d'une campagne d'épandage et utilisé durant une ou plusieurs campagnes d'épandage. Le point de suivi de l'épandage est localisé dans une parcelle du périmètre d'épandage spécifique. Il est de plus représentatif d'un ensemble de parcelles du périmètre, correspondant à une zone homogène d'une taille maximale de 20 hectares. Au plan national, le code du point de suivi sera 'Code SIRET du pétitionnaire'+ 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code du point de référence'. Par exemple, 21870850100018 / Perimetre1 / PR. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

LotPdt LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE

Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse....

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotPdt
Balise XML:	LotPdt
Définition:	Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse. Le lot de produit est avant tout une notion associée à la tracabilité d'un produit d'épandage. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'épandage' + 'date de début de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

CHAMP

Un champ est un ensemble de parcelles cadastrales contiguës, entières ou partielles portant une ou plusieurs cultures limitées par des éléments facilement repérables et permanents comme un chemin, une forêt, un ruisseau et bien entendu par l'exploitation elle-même. Un champ est généralement stable d'une année sur l'autre. Il correspond généralement à un îlot PAC. De plus, un champ est inclus dans le territoire d'une seule commune. Un champ est identifié par un code de champ et le code SIRET ou PACAGE de l'exploitation agricole. Actuellement, il n'existe pas de référentiel des champs au niveau national. Aussi, il pourra être utilisé les îlots de cultures PAC. Les informations relatives au champ relèvent de la responsabilité du gestionnaire ayant constitué cette unité de référence.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/Champ
Balise XML:	Champ

Liste des propriétés:

Référence ilot PAC

Un ilot PAC est un ensemble de parcelles culturales contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par vous-même, limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruissea...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RefIlotPac
Balise XML:	RefIlotPac
Définition:	Un ilot PAC est un ensemble de parcelles culturales contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par vous-même, limité par des éléments facilement repérables et permanents, comme un chemin, une route, un ruisseau…ou par d’autres exploitations. L'ensemble de ces parcelles sont stables d’une année sur l’autre. L’ensemble des îlots de l’exploitation doit contenir toutes les surfaces concernées par des mesures d’aides (paiements à la surface, surfaces fourragères pour les aides bovines, mesures agro-environnementales, mesures de protection de l’environnement boisement des terres agricoles, indemnités compensatoires de handicap naturel, contrats territoriaux d’exploitation, contrats d’agriculture durable, tabac, houblon, tomates et agrumes transformés. La référence ilot PAC permet de faire le rapprochement entre le champ et l'ilot PAC. C'est une information facultative notamment en raison du fait qu'il existe des parcelles potentiellement épandables qui ne sont pas soumises à déclaration PAC. La référence ilot PAC est renseignée à l'aide de trois composantes dont la forme est la suivante: "Code SIRET de l'établissement initial" - "Année de validation de la première déclaration PAC" - "Numéro d'ordre de l'ilot PAC". Le code SIRET de l'établissement initial correspond au code SIRET de l'établissement de l'exploitation agricole qui est à l'origine de la déclaration PAC validée comportant l'ilot PAC en question. L'année de validation correspond à l'année pour laquelle la première déclaration PAC, comportant l'ilot PAC en question, a été validée. Le numéro d'ordre de l'ilot PAC correspond à celui qui est indiqué dans la première déclaration PAC qui a été validée.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du champ

Le libellé du champ est l'appellation courante du champ. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé du champ intégrera le lieu-dit de localisation. Les informations relatives au champ relèvent de la re...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbChamp
Balise XML:	LbChamp
Définition:	Le libellé du champ est l'appellation courante du champ. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé du champ intégrera le lieu-dit de localisation. Les informations relatives au champ relèvent de la responsabilité du gestionnaire ayant constitué cette unité de référence.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Superficie du champ

La superficie du champ est la surface exprimée en hectares, au mètre carré près, de la zone effectivement cultivée d'un champ. C'est ainsi que la surface des haies (si elles ne correspondent pas aux normes locales définies par arrêté du préfet du...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfChamp
Balise XML:	SurfChamp
Définition:	La superficie du champ est la surface exprimée en hectares, au mètre carré près, de la zone effectivement cultivée d'un champ. C'est ainsi que la surface des haies (si elles ne correspondent pas aux normes locales définies par arrêté du préfet du département), bosquets, mares, chemins d'exploitation, aires d'entreposage incluses dans le champ sont exclus de la surface du champ. Les informations relatives au champ relèvent de la responsabilité du gestionnaire ayant constitué cette unité de référence.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

ExpAgriGerante EXPLOITATION AGRICOLE

Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de carac...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ExpAgri
Balise XML:	ExpAgriGerante
Définition:	Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ParcelleCada PARCELLE CADASTRALE

La parcelle cadastrale est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une même section cadastrale, appartenant à un même propriétaire et formant un tout dont l'indépendace est évidente en raison de l'agence de la propriété [ED...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCada
Balise XML:	ParcelleCada
Définition:	La parcelle cadastrale est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une même section cadastrale, appartenant à un même propriétaire et formant un tout dont l'indépendace est évidente en raison de l'agence de la propriété [EDIGEO]. La parcelle cadastrale est gérée par la Direction Générale des Impôts (DGI). La parcelle cadastrale reçoit un numéro cadastral attribué par section de telle sorte que la désignation de la section et le numéro cadastral identifient parfaitement chaque parcelle du territoire. Lorsqu'une même parcelle est exploitée en natures de culture différentes, chaque subdivision (dite "subdivision fiscale"), à l'exception du sol supportant une construction, se distingue par une ou deux lettres minuscules. Au niveau national une parcelle est identifiée par : numéro INSEE de la commune (3 ou 5 caractères) + préfixe de section (3 caractères) + lettre(s) de section (2 caractères) + numéro de parcelle. En cas de modification de commune, par fusion de communes (ou autre opération ?), une parcelle garde dans son identification (afin d'éviter les doublons) le numéro INSEE origine + lettres(s) de la section dans cette commune : le numéro de l'ancienne commune est ajoutée sous forme de préfixe devant le code de la section.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

ParcelleCulturale PARCELLE CULTURALE

Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCulturale
Balise XML:	ParcelleCulturale
Définition:	Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de parcelles culturales : - Le seul motif de découpage de parcelle est un semis différencié (variété, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme) - En cas de resemis partiel, la partie resemée devient une nouvelle parcelle. - Cette nouvelle parcelle récupère les interventions du début de cycle du semis précédent. - La partie restant avec le semis initial conserve les caractéristiques des interventions faites avant le découpage. - Une culture intermédiaire sera considérée comme une série d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas exportés (exemple : engrais vert) - Une culture intermédiaire sera considérée comme une culture à part entière (avec son identification) si les produits sont exportés. - Pas de différenciation sur la destination pour déterminer une parcelle. Exemple : pour une parcelle semée en maïs ensilage, si l'agriculteur récolte une partie en ensilage et une partie en grain, nous considérons que cela ne doit pas déclencher un découpage de parcelle. - Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule variété. Une parcelle culturale est identifiée par un code spécifique attribué par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ValeurCaracteristiqueChamp VALEURS CARACTERISTIQUES DU CHAMP

La valeur caractéristique du champ est une grandeur (concentration, flux, ...) établie sur un champ pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. La valeur caractéristique du champ permet de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	ValeurCaracteristiqueChamp
Définition:	La valeur caractéristique du champ est une grandeur (concentration, flux, ...) établie sur un champ pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. La valeur caractéristique du champ permet de constituer le bilan de fumure sur le champ ou la synthèse des apports sur un champ. La valeur caractéristique peut être déterminée pour un produit d'épandage donnée ou pour l'ensemble des épandages ayant eu lieu sur le champ.Dans ce cas, le code du produit d'épandage est remplacé par l'attribut "Indifférencié", soit "XXXXXXXXXX". Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

CoordParcelle COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordParcelle
Balise XML:	CoordParcelle
Définition:	Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au sein du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

CLASSE D'APTITUDE

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Nomenclature : Aptitude de la parcelle à l'épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnue ! Inconnue 1 ! SC ! Sans contrainte 2 ! ESC ! Sous contrainte 3 ! EI ! Interdit ---------------------------------------------------------------------- Interdit : ---------- L’épandage du produit fertilisant est interdit en raison de contraintes environnementales ou réglementaires Sans contrainte : ----------------- L’épandage du produit fertilisant est possible sans contrainte Sous contrainte : ----------------- L’épandage du produit fertilisant est possible avec des contraintes, notamment de doses, de cultures potentielles et/ ou de période d’épandage Fin de la nomenclature Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ClasseApt
Balise XML:	ClasseApt

Liste des propriétés:

Code de la classe d'aptitude

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdClasseApt
Balise XML:	CdClasseApt
Définition:	L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°229. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	3

Mnémonique de la classe d'aptitude

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/MnClasseApt
Balise XML:	MnClasseApt
Définition:	L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°229. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

libellé de la classe d'aptitude

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbClasseApt
Balise XML:	LbClasseApt
Définition:	L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°229. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Définition de la classe d'aptitude

L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DefClasseApt
Balise XML:	DefClasseApt
Définition:	L'aptitude à l'épandage de la parcelle du périmètre précise sous forme de codes la possibilité d'épandre le produit d'épandage concerné sur la parcelle du périmètre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...). La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°229. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au sein du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordParcelle
Balise XML:	CoordParcelle

Liste des propriétés:

Rang de la coordonnée de la parcelle

Le rang de la coordonnée de la parcelle précise la position du point caractéristique (vertex) au regard des autres points constituant le contour de la parcelle. Le rang débute toujours à 1 et augmente d'un pas de 1. Chaque coordonnée est identi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RangCoordParcelle
Balise XML:	RangCoordParcelle
Définition:	Le rang de la coordonnée de la parcelle précise la position du point caractéristique (vertex) au regard des autres points constituant le contour de la parcelle. Le rang débute toujours à 1 et augmente d'un pas de 1. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au regard du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de parcelle

Le type de parcelle précise la nature de la parcelle concernée par la coordonnée du contour. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°236. C...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeParcelle
Balise XML:	TypeParcelle
Définition:	Le type de parcelle précise la nature de la parcelle concernée par la coordonnée du contour. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°236. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au regard du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Coordonnée X du contour de la parcelle

La coordonnée X de la coordonnée du contour de la parcelle est la coordonnée X du point de saisie dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Par convention, celle-ci est en Lambert 9...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordXParcelle
Balise XML:	CoordXParcelle
Définition:	La coordonnée X de la coordonnée du contour de la parcelle est la coordonnée X du point de saisie dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les exploitations agricoles situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les coordonnées situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée Y du contour de la parcelle

La coordonnée Y de la coordonnée du contour de la parcelle est la coordonnée Y du point de saisie dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Par convention, celle-ci est en Lambert 9...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordYParcelle
Balise XML:	CoordYParcelle
Définition:	La coordonnée Y de la coordonnée du contour de la parcelle est la coordonnée Y du point de saisie dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les exploitations agricoles situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les coordonnées situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant de -10 000 000 à + 10 000 000 Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de projection des coordonnées du contour de la parcelle

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du contour de la parcelle. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. S...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeProjCoordParcelle
Balise XML:	TypeProjCoordParcelle
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du contour de la parcelle. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

ETABLISSEMENT D'ELEVAGE

L'établissement d'élevage est un bâtiment utilisé à l'élevage d'animaux. Cet établissement produit un produit d'épandage qualifiée homogène. Dans le cadre du dictionnaire sur les épandages de produits fertilisants, il peut s'agir d'un établissement soumis à la réglementation sur les Installations Classées. Un établissement d'élevage appartient à une seule exploitation agricole. Il n'existe pas actuellement d'identification unique des établissements d'élevage. Aussi, l'identification des installations sera constitué d'un code unique donné par un utilisateur (classiquement DSV, DDAF ou Préfecture) et du code SIRET de cet utilisateur, complété par le code de l'exploitation agricole concerné (SIRET ou PACAGE).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EtablissementElevage
Balise XML:	EtablissementElevage

Liste des propriétés:

Code de l'etablissement d'elevage

Le code de l'établissement d'élevage est un identifiant sans signifiance donné par le production utilisant l'installation classée pour l'identifier de manière unique au sein de l'exploitation agricole. Ce code est unique pour un producteur de don...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdEtablissementElevage
Balise XML:	CdEtablissementElevage
Définition:	Le code de l'établissement d'élevage est un identifiant sans signifiance donné par le production utilisant l'installation classée pour l'identifier de manière unique au sein de l'exploitation agricole. Ce code est unique pour un producteur de données qui est identifié par son code SIRET et pour une exploitation agricole donnée. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Nature juridique de l'etablissement d'elevage

La nature juridique de l'établissement d'élevage précise, à l'aide des codes SANDRE suivants, les caractéristiques juridiques de l'établissement. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°251. Les informations sur l'éta...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NatJuridiqueEtablissementElevage
Balise XML:	NatJuridiqueEtablissementElevage
Définition:	La nature juridique de l'établissement d'élevage précise, à l'aide des codes SANDRE suivants, les caractéristiques juridiques de l'établissement. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°251. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Libelle de l'etablissement d'elevage

Le libellé de l'établissement d'élevage est son appellation courante ou sa dénomination sociale intégrale. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbEtablissementElevage
Balise XML:	LbEtablissementElevage
Définition:	Le libellé de l'établissement d'élevage est son appellation courante ou sa dénomination sociale intégrale. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Coordonnee X de l'etablissement d'elevage

La coordonnée X de l'établissement d'élevage est la coordonnée X du principal bâtiment dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'installation classée d'élevage". Par convention, celle-ci est en Lambert 93...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordXEtablissementElevage
Balise XML:	CoordXEtablissementElevage
Définition:	La coordonnée X de l'établissement d'élevage est la coordonnée X du principal bâtiment dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'installation classée d'élevage". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les installations classées situées sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les les établissements d'élevage situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'établissement d'élevage". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnee Y de l'etablissement d'elevage

La coordonnée Y de l'établissement d'élevage est la coordonnée Y du bâtiment dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'installation classée d'élevage". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tout...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordYEtablissementElevage
Balise XML:	CoordYEtablissementElevage
Définition:	La coordonnée Y de l'établissement d'élevage est la coordonnée Y du bâtiment dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'installation classée d'élevage". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les installations classées situées sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les 'établissements d'élevage situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'établissement d'élevage". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant de -10 000 000 à + 10 000 000. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
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Type:	cct:NumericType
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Type de projections des coordonnees de l'etablissement d'elevage

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'établissement d'élevage. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeProjEtablissementElevage
Balise XML:	TypeProjEtablissementElevage
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées de l'établissement d'élevage. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
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Type:	cct:CodeType
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Commentaires sur l'etablissement d'elevage

Les commentaires rassemblent les informations générales sur l'établissement d'élevage, non identifiées dans les autres attributs. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComEtablissementElevage
Balise XML:	ComEtablissementElevage
Définition:	Les commentaires rassemblent les informations générales sur l'établissement d'élevage, non identifiées dans les autres attributs. Les informations sur l'établissement d'élevage relèvent de la responsabilité du producteur utilisant le bâtiment.
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Type:	cct:TextType
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EVENEMENTS SUR LE PRODUIT D'EPANDAGE

Les événements intervenus sur le produit d'épandage sont les faits que le producteur du produit d'épandage souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du produit. Exemple : - aggrandissement du périmètre d'épandage, - modification du process d'élaboration du produit, - ... Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EvenementPdt
Balise XML:	EvenementPdt

Liste des propriétés:

Date de l'évènement intervenu sur le produit d'épandage

La date de l'événement intervenu sur le produit d'épandage est la date, exprimée au jour près, à laquelle un évènement s'est produit sur le produit d'épandage. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateEvenementPdt
Balise XML:	DateEvenementPdt
Définition:	La date de l'événement intervenu sur le produit d'épandage est la date, exprimée au jour près, à laquelle un évènement s'est produit sur le produit d'épandage. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
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Type:	cct:DateType
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Descriptif de l'évènement intervenu sur le produit d'épandage

La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le produit d'épandage que le producteur souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du produit d'épandage et de l'interprétation ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DsEvenementPdt
Balise XML:	DsEvenementPdt
Définition:	La description de l'événement est un exposé synthétique et bref des faits intervenus sur le produit d'épandage que le producteur souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du produit d'épandage et de l'interprétation des données qui y sont mesurées. Exemple : - aggrandissement du périmètre d'épandage, - modification du process d'élaboration du produit, Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
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Type:	cct:TextType
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EXPLOITATION AGRICOLE

Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ExpAgri
Balise XML:	ExpAgri

Cette entité hérite de UNITE DE PRODUCTION DU PRODUIT

Liste des propriétés:

Libellé de l'exploitation agricole

Le libellé de l'exploitation agricole est son appellation courante ou sa dénomination sociale intégrale. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Cette information est fournie par le système d'identifiant, c'est à dire l'INSEE...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbExpAgri
Balise XML:	LbExpAgri
Définition:	Le libellé de l'exploitation agricole est son appellation courante ou sa dénomination sociale intégrale. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Cette information est fournie par le système d'identifiant, c'est à dire l'INSEE ou le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche.
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Type:	cct:TextType
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Statut de l'exploitation agricole

Le statut juridique de l'exploitation agricole décrit les différentes formes juridiques que peut prendre une exploitation agricole. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante, administrée par le Ministère de l'Agriculture et...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/StatutExpAgri
Balise XML:	StatutExpAgri
Définition:	Le statut juridique de l'exploitation agricole décrit les différentes formes juridiques que peut prendre une exploitation agricole. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante, administrée par le Ministère de l'Agriculture et de la Pêche : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°226.
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Coordonnée X du siège d'exploitation

La coordonnée X du siège d'exploitation agricole est la coordonnée X du siège d'exploitation dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 po...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordXExpAgri
Balise XML:	CoordXExpAgri
Définition:	La coordonnée X du siège d'exploitation agricole est la coordonnée X du siège d'exploitation dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les exploitations agricoles situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les exploitations agricoles situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Type:	cct:NumericType
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Coordonnée Y du siège d'exploitation

La coordonnée Y du siège d'exploitation agricole est la coordonnée Y du siège d'exploitation dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 po...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordYExpAgri
Balise XML:	CoordYExpAgri
Définition:	La coordonnée Y du siège d'exploitation agricole est la coordonnée Y du siège d'exploitation dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour toutes les exploitations agricoles situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les exploitations agricoles situées en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'exploitation agricole". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant de - 10 000 000 (pour le pôle Sud) à + 10 000 000 (pour le pôle Nord). Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
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Type de projection des coordonnées du siège d'exploitation

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du siège d'exploitation. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Sel...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeProjCoordExpAgri
Balise XML:	TypeProjCoordExpAgri
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du siège d'exploitation. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Type:	cct:CodeType
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Carte de localisation de l'exploitation agricole

Pour une meilleure localisation, chaque exploitation agricole est située sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée exploitation par exploitation. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CarteLocalExpAgri
Balise XML:	CarteLocalExpAgri
Définition:	Pour une meilleure localisation, chaque exploitation agricole est située sur une carte à une échelle pertinente qui sera précisée exploitation par exploitation. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
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Date de mise en service de l'exploitation agricole

La date de mise en service de l'exploitation agricole est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation agricole débute son activité agricole. L'exploitation agricole étant défini à partir de l'exploitant agricole, la date de mise en service ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateServiceExpAgri
Balise XML:	DateServiceExpAgri
Définition:	La date de mise en service de l'exploitation agricole est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation agricole débute son activité agricole. L'exploitation agricole étant défini à partir de l'exploitant agricole, la date de mise en service peut aussi correspondre à la date de changement d'exploitant (succession, vente,...). Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de mise hors service de l'exploitation agricole

La date de mise hors service de l'exploitation agricole est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation cesse toute activité relevant du domaine agricole, c'est à dire l'exploitation de terres agricoles et de productions agricoles. Les info...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateHorServiceExpAgri
Balise XML:	DateHorServiceExpAgri
Définition:	La date de mise hors service de l'exploitation agricole est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation cesse toute activité relevant du domaine agricole, c'est à dire l'exploitation de terres agricoles et de productions agricoles. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
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Surface Agricole Utile de l'exploitation agricole

La surface agricole utile (SAU) de l'exploitation agricole est la somme des surfaces des champs appartenant à l'exploitation agricole comprenant des terres labourables, des surfaces toujours en herbe, des cultures permanentes (vignes, vergers,...)...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SAUExpAgri
Balise XML:	SAUExpAgri
Définition:	La surface agricole utile (SAU) de l'exploitation agricole est la somme des surfaces des champs appartenant à l'exploitation agricole comprenant des terres labourables, des surfaces toujours en herbe, des cultures permanentes (vignes, vergers,...) ou des cultures spéciales (maraîchères). La surface agricole utile s'exprime en hectare avec une précision maximale du mètre carré. Les informations sur l'exploitation agricole relèvent de la responsabilité du ou des producteurs utilisant l'exploitation agricole.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
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Surface toujours en herbe (STH)

Surface, exprimée en hectare, de l'ensemble des prairies permanentes d'une exploitation agricole.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/STHExpAgri
Balise XML:	STHExpAgri
Définition:	Surface, exprimée en hectare, de l'ensemble des prairies permanentes d'une exploitation agricole.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
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Surface toujours labourable (STL)

Surface, exprimée en hectare, de l'ensemble des terres cultivées par une exploitation agricole, jamais mises en pâturage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/STLExpAgri
Balise XML:	STLExpAgri
Définition:	Surface, exprimée en hectare, de l'ensemble des terres cultivées par une exploitation agricole, jamais mises en pâturage.
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Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
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Liste des associations:

Exploitant INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Exploitant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

TypePdtAnimale Productions animales de l'exploitation agricole

Les productions animales de l'exploitation agricole désignent l'ensemble des espèces animales ou catégories d'animaux élevés par une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "éleva...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ProductionAnimale
Balise XML:	TypePdtAnimale
Définition:	Les productions animales de l'exploitation agricole désignent l'ensemble des espèces animales ou catégories d'animaux élevés par une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "élevage".
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Cardinalité max:	*

EtablissementElevage ETABLISSEMENT D'ELEVAGE

L'établissement d'élevage est un bâtiment utilisé à l'élevage d'animaux. Cet établissement produit un produit d'épandage qualifiée homogène. Dans le cadre du dictionnaire sur les épandages de produits fertilisants, il peut s'agir d'un établisseme...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EtablissementElevage
Balise XML:	EtablissementElevage
Définition:	L'établissement d'élevage est un bâtiment utilisé à l'élevage d'animaux. Cet établissement produit un produit d'épandage qualifiée homogène. Dans le cadre du dictionnaire sur les épandages de produits fertilisants, il peut s'agir d'un établissement soumis à la réglementation sur les Installations Classées. Un établissement d'élevage appartient à une seule exploitation agricole. Il n'existe pas actuellement d'identification unique des établissements d'élevage. Aussi, l'identification des installations sera constitué d'un code unique donné par un utilisateur (classiquement DSV, DDAF ou Préfecture) et du code SIRET de cet utilisateur, complété par le code de l'exploitation agricole concerné (SIRET ou PACAGE).
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Cardinalité max:	*

ConnexionAval CONNEXION

Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/CXN/2002-1/Connexion
Balise XML:	ConnexionAval
Définition:	Les connexions matérialisent un lien logique entre deux et seulement deux ouvrages composants la chaîne de production des rejets. C'est également un lieu physique ou logique auquel sont rattachés des flux de pollution mesurés ou évalués. Entre deux ouvrages n'existe qu'une et qu'une seule connexion pour une nature d'effluent donnée (eau, boue, ...). Ainsi, si deux canalisations relient une station d'épuration et un rejet dans le milieu, elles ne donneront lieu qu'à une seule connexion auquel on rattachera, par exemple, des données de flux établies à partir de la somme des données obtenues sur chaque canalisation. Chaque connexion a une période de validité définie à l'aide des attributs "Date de création de la connexion" et "Date de retrait de la connexion". Une connexion cesse d'être valide lorsqu'elle ne correspond plus à une réalité physique (canalisation bouchée ou détruite...). La proportion d'effluent qui transite par la connexion peut évoluer. Ses différentes valeurs seront historisées en associant à chaque valeur statistique, la proportion d'effluent qui transite à la connexion lorsque celles-ci sont établies. Une connexion ne permet pas tous les chaînages entre tous les ouvrages, mais seulement ceux indiqués dans le tableau ci-après. COM = commune SI = Site industriel SC = Système de collecte STEP = Station d'épuration REJ = Ouvrage de rejet dans le milieu naturel EXPL= Exploitation agricole EPAN = Epandage agricole A V A L COM SI SC STEP REJ EXPL EPAN A COM X M SI X X X X O SC X X N STEP X X X X T REJ EXPL EPAN X Avec comme chaînages possibles : * COM -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * COM -> SC -> REJ * SI -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> SC -> REJ * SI -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> STEP -> REJ/EPAN * SI -> STEP -> SC -> REJ * SI -> REJ/EPAN * EXPL -> EPAN Les informations sur les connexions relèvent de la responsabilité du ou des organismes qui y établissent des valeurs statistiques de rejet.
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Cardinalité max:	1

FONCTION DANS LE PERIMETRE

L'organisme pouvant intervenir dans le cadre d'un plan d'épandage est la structure qui est indiqué dans le plan d'épandage pour accomplir une fonction technique spécifique. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Nomenclature : Fonction d'un intervenant dans le cadre d'un épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Transporteur ! Transporteur 2 ! Epandeur ! Epandeur 3 ! Organisme indépendant ! Organisme indépendant 4 ! Laboratoire ! Laboratoire 5 ! Préleveur ! Préleveur 6 ! Concepteur ! Concepteur de l'étude préalable 7 ! Service instructeur ! Service instructeur 8 ! Prestataire de suivi ! Prestataire de suivi ---------------------------------------------------------------------- Concepteur de l'étude préalable : --------------------------------- Intervenant chargé d'élaborer une étude du suivi d'un plan d'épandage. Epandeur : ---------- Assure l'épandage du produit sur une ou plusieurs parcelles Laboratoire : ------------- Intervenant réalisant les analyses de sol et/ou de produits. Organisme indépendant : ----------------------- Intervenant assurant le suivi agronomique des épandages désigné par le préfet en accord avec la Chambre d'Agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits (Art 18 de l'arrêté du 8 janvier 1998) Préleveur : ----------- Intervenant effectuant le prélèvement d'échantillons de sol ou de produits. Prestataire de suivi : ---------------------- Intervenant chargé d'exécuter une prestation dans le cadre du suivi du plan d'épandage. Service instructeur : --------------------- Intervenant service d'Etat auquel sont soumis les dossiers de plan d'épandage en vue de la déclaration ou de l'obtention d'une autorisation d'épandage. Transporteur : -------------- Intervenant assurant le transport d'un produit Fin de la nomenclature Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FctionIntervenantPerimetre
Balise XML:	FctionIntervenantPerimetre

Liste des propriétés:

Fonction dans le cadre du périmètre d'épandage

La fonction dans le cadre du plan d'épandage est le rôle attribué à un intervenant dans le cadre d'un périmètre d'épandage spécifique. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Les codes de valeurs possibles son...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FonctionIntervenant
Balise XML:	FonctionIntervenant
Définition:	La fonction dans le cadre du plan d'épandage est le rôle attribué à un intervenant dans le cadre d'un périmètre d'épandage spécifique. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°244. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Liste des associations:

Intervenant INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Intervenant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Intervenant(s) prévu(s)/ utilisé(s) pour la campagne d'épandage

L'intervenant prévu/utilisé pour la campagne d'épandage est l'organisme qui est prévu /utilisé pour réaliser une des fonctions techniques dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. L'intervenant correspondra à l'un des intervenants inscrit dans le plan d'épandage. Lors d'un programme prévisionnel, il s'agit des intervenants prévus pour l'épandage. Lors d'un registre d'épandage, il s'agit des intervenants qui ont participé à l'épandage. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Nomenclature : Fonction d'un intervenant dans le cadre d'un épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Transporteur ! Transporteur 2 ! Epandeur ! Epandeur 3 ! Organisme indépendant ! Organisme indépendant 4 ! Laboratoire ! Laboratoire 5 ! Préleveur ! Préleveur 6 ! Concepteur ! Concepteur de l'étude préalable 7 ! Service instructeur ! Service instructeur 8 ! Prestataire de suivi ! Prestataire de suivi ---------------------------------------------------------------------- Concepteur de l'étude préalable : --------------------------------- Intervenant chargé d'élaborer une étude du suivi d'un plan d'épandage. Epandeur : ---------- Assure l'épandage du produit sur une ou plusieurs parcelles Laboratoire : ------------- Intervenant réalisant les analyses de sol et/ou de produits. Organisme indépendant : ----------------------- Intervenant assurant le suivi agronomique des épandages désigné par le préfet en accord avec la Chambre d'Agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits (Art 18 de l'arrêté du 8 janvier 1998) Préleveur : ----------- Intervenant effectuant le prélèvement d'échantillons de sol ou de produits. Prestataire de suivi : ---------------------- Intervenant chargé d'exécuter une prestation dans le cadre du suivi du plan d'épandage. Service instructeur : --------------------- Intervenant service d'Etat auquel sont soumis les dossiers de plan d'épandage en vue de la déclaration ou de l'obtention d'une autorisation d'épandage. Transporteur : -------------- Intervenant assurant le transport d'un produit Fin de la nomenclature Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FonctionIntervenantCampagne
Balise XML:	FonctionIntervenantCampagne

Liste des propriétés:

Fonction de l'intervenant dans le cadre de la campagne d'épandage

La fonction de l'intervenant est le rôle attribué à l'intervenant lors d'une campagne d'épandage. Lors d'un programme prévisionnel, il s'agit des intervenants prévus pour l'épandage. Lors d'un registre d'épandage, il s'agit des intervenants qui ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RoleIntCampEpandage
Balise XML:	RoleIntCampEpandage
Définition:	La fonction de l'intervenant est le rôle attribué à l'intervenant lors d'une campagne d'épandage. Lors d'un programme prévisionnel, il s'agit des intervenants prévus pour l'épandage. Lors d'un registre d'épandage, il s'agit des intervenants qui ont participé à l'épandage. Les intervenants sélectionnés sont issus de la liste des intervenants prévus dans le plan d'épandage. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°244. Les informations relatives à la campagne d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Liste des associations:

Intervenant INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Intervenant
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Fréquence d'analyse du produit

La fréquence d'analyse du produit permet de définir le nombre d'analyses par paramètre à réaliser sur le produit d'épandage dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage et est définie lors du plan d'épandage en tant que préconisation au suivi de ce périmètre.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FqAnaPdt
Balise XML:	FqAnaPdt

Liste des propriétés:

Nombre d'analyse prévue sur le produit

Le nombre d'analyse prévue sur le produit est le nombre total d'analyses par paramètre qu'il est prévu de réaliser sur le produit d'épandage dans le cadre du plan d'épandage. Il s'agit généralement d'une information théorique respectant les con...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NbreAnaPrevuPdt
Balise XML:	NbreAnaPrevuPdt
Définition:	Le nombre d'analyse prévue sur le produit est le nombre total d'analyses par paramètre qu'il est prévu de réaliser sur le produit d'épandage dans le cadre du plan d'épandage. Il s'agit généralement d'une information théorique respectant les contraintes environnementales et réglementaires, tel que définies dans le(s) dossier(s) administratif(s). Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Fréquence d'analyse de sol

La fréquence d'analyse de sol permet de définir le nombre minimal d'analyses de sol par paramètre à réaliser par point de suivi dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage et est définie lors du plan d'épandage en tant que préconisation au suivi de ce périmètre.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FqAnaSol
Balise XML:	FqAnaSol

Liste des propriétés:

Nombre d'analyse minimale sur le point de suivi

Le nombre d'analyse minimale sur le point de suivi est le nombre d'analyses par paramètre qu'il est prévu de réaliser au minimum sur un point de suivi intégré au plan d'épandage. Il s'agit généralement d'une information théorique respectant les ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NbreMinAnaPointSuivi
Balise XML:	NbreMinAnaPointSuivi
Définition:	Le nombre d'analyse minimale sur le point de suivi est le nombre d'analyses par paramètre qu'il est prévu de réaliser au minimum sur un point de suivi intégré au plan d'épandage. Il s'agit généralement d'une information théorique respectant les contraintes environnementales et réglementaires, tel que définies dans le(s) dossier(s) administratif(s). Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Parcelle d'épandage sur laquelle le lot est épandu

Un lot de produit est épandu sur une ou plusieurs parcelles de la campagne d'épandage. Généralement, une parcelle d'épandage recoit uniquement un lot particulier du produit d'épandage. Néanmoins, il est possible que la parcelle d'épandage recoive un mélange de lots d'un même produit (issu par exemple d'un même lieu de stockage). Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotEpandu
Balise XML:	LotEpandu

Liste des propriétés:

Quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle

La quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de produit brut de l'épa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QteLotPdtEpandage
Balise XML:	QteLotPdtEpandage
Définition:	La quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de produit brut de l'épandage s'exprime en kilogrammes de produit brut. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

LotPdt LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE

Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse....

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotPdt
Balise XML:	LotPdt
Définition:	Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse. Le lot de produit est avant tout une notion associée à la tracabilité d'un produit d'épandage. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'épandage' + 'date de début de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE

Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse. Le lot de produit est avant tout une notion associée à la tracabilité d'un produit d'épandage. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'épandage' + 'date de début de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotPdt
Balise XML:	LotPdt

Liste des propriétés:

Numéro du lot de produit

Le numéro du lot de produit est un code sans signifiance attribué par le producteur du produit pour identifier de manière unique le lot de produit. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NumLotPdt
Balise XML:	NumLotPdt
Définition:	Le numéro du lot de produit est un code sans signifiance attribué par le producteur du produit pour identifier de manière unique le lot de produit. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'épandage' + 'date de début de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Date de début de la production du lot de produit

La date de début de la production du lot de produit est la date, au jour près, à laquelle le lot commence à être élaboré par l'unité de production. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDebLotPdt
Balise XML:	DateDebLotPdt
Définition:	La date de début de la production du lot de produit est la date, au jour près, à laquelle le lot commence à être élaboré par l'unité de production. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de la production du lot de produit

La date de finde la production du lot de produit est la date, au jour près, à laquelle le lot cesse d'être élaboré par l'unité de production. Généralement, un nouvea lot est alors défini par le producteur du produit d'épandage. Les informations...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinLotPdt
Balise XML:	DateFinLotPdt
Définition:	La date de finde la production du lot de produit est la date, au jour près, à laquelle le lot cesse d'être élaboré par l'unité de production. Généralement, un nouvea lot est alors défini par le producteur du produit d'épandage. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Etat du lot de produit

L'état du lot de produit précise si ce dernier est au stade prévisionnel ou au contraire réalisé. La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°238....

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EtatLotPt
Balise XML:	EtatLotPt
Définition:	L'état du lot de produit précise si ce dernier est au stade prévisionnel ou au contraire réalisé. La liste des codes possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°238. L'état du lot de produit 'Inconnu' n'est pas permis. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Quantité de produit brut réalisée par lot

Quantité de produit brut réalisée par lot, exprimée en kilogramme de produit brut avec réactifs.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QtiteLotPdt
Balise XML:	QtiteLotPdt
Définition:	Quantité de produit brut réalisée par lot, exprimée en kilogramme de produit brut avec réactifs.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

ValeurCaracteristiquePdt VALEURS CARACTERISTIQUES DU PRODUIT D'EPANDAGE

Une valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée ou un lot de produit do...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaracteristiquePdt
Balise XML:	ValeurCaracteristiquePdt
Définition:	Une valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée ou un lot de produit donné. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

OUVRAGE D'ENTREPOSAGE DE PRODUIT D'EPANDAGE

Les ouvrages de dépôt sont toutes les localisations où peut être entreposé le produit à épandre. Seuls les ouvrages fixes sont conservés dans cette entité. Ces ouvrages sont décrits par : - un identifiant attribué par l'exploitant de ce dernier, - un libellé - une description textuelle libre sur sa nature intrinsèque : dalle de dépôt, fosse, hangar… - la commune de localisation, - son volume de stockage en tonnes, - la présence d'un homogénéisateur. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/OuvrageDepot
Balise XML:	OuvrageDepot

Liste des propriétés:

Code de l'ouvrage d'entreposage

Le code de l'ouvrage d'entreposage est un identifiant sans signifiance attribué par le gestionnaire de l'ouvrage de dépot. L'identifiant complêt de l'ouvrage d'entreposage est : 'Code de l'ouvrage d'entreposage' + 'Type d'ouvrage d'entreposage' ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdOuvrageDepot
Balise XML:	CdOuvrageDepot
Définition:	Le code de l'ouvrage d'entreposage est un identifiant sans signifiance attribué par le gestionnaire de l'ouvrage de dépot. L'identifiant complêt de l'ouvrage d'entreposage est : 'Code de l'ouvrage d'entreposage' + 'Type d'ouvrage d'entreposage' + Identifiant de l'installation auquel il est rattaché. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Date de l'agrément de l'ouvrage

La date de l'agrément de l'ouvrage est la date, au jour, à laquelle le site d'entreposage a été agréé selon la législation Installation Classée pour l'Environnement (déclaration ou autorisation). Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateAgrementOuvrageDepot
Balise XML:	DateAgrementOuvrageDepot
Définition:	La date de l'agrément de l'ouvrage est la date, au jour, à laquelle le site d'entreposage a été agréé selon la législation Installation Classée pour l'Environnement (déclaration ou autorisation). Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de l'ouvrage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Libellé de l'ouvrage d'entreposage

Le libellé de l'ouvrage d'entreposage est l'appellation courante de l'ouvrage de dépot. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnair...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbOuvrageDepot
Balise XML:	LbOuvrageDepot
Définition:	Le libellé de l'ouvrage d'entreposage est l'appellation courante de l'ouvrage de dépot. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Type d'ouvrage de dépôt

Le type d'ouvrage de dépôt indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la nature intrinsèque de l'ouvrage de dépot. Le type d'ouvrage de dépôt indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la nature intrinsèque de l'ouvrage de dépot. Les codes...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeOuvrageDepot
Balise XML:	TypeOuvrageDepot
Définition:	Le type d'ouvrage de dépôt indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la nature intrinsèque de l'ouvrage de dépot. Le type d'ouvrage de dépôt indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la nature intrinsèque de l'ouvrage de dépot. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°303. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	5

Volume de stockage de l'ouvrage d'entreposage

Le volume de stockage de l'ouvrage d'entreposage précise la capacité maximale de stockage d'un ouvrage d'entreposage. Le volume est exprimé en mètre cube. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gest...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VolStockOuvrageDepot
Balise XML:	VolStockOuvrageDepot
Définition:	Le volume de stockage de l'ouvrage d'entreposage précise la capacité maximale de stockage d'un ouvrage d'entreposage. Le volume est exprimé en mètre cube. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Présence d'un homogénéisateur

La présence d'un homogénéisateur précise si le silo de stockage est équipé d'un homogénéisateur permettant de brasser les boues liquides avant leur épandage. Cet équipement permet d'épandre un produit de siccité homogène durant toute une campagne ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PresHomogeneisateur
Balise XML:	PresHomogeneisateur
Définition:	La présence d'un homogénéisateur précise si le silo de stockage est équipé d'un homogénéisateur permettant de brasser les boues liquides avant leur épandage. Cet équipement permet d'épandre un produit de siccité homogène durant toute une campagne d'épandage. Les valeurs possibles, administrées par le SANDRE, sont les suivantes : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°240. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de l'ouvrage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Aire utile de l'ouvrage de dépôt

La surface de l'ouvrage de dépôt, exprimée en mètre carré, indique l'aire utile de l'ouvrage de dépôt pour le stockage du produit.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AireUtileOuvrageDepot
Balise XML:	AireUtileOuvrageDepot
Définition:	La surface de l'ouvrage de dépôt, exprimée en mètre carré, indique l'aire utile de l'ouvrage de dépôt pour le stockage du produit.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée X de l'ouvrage de dépôt

La coordonnée X d'un ouvrage de dépot est la coordonnée X dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le terr...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordXOuvrageDepot
Balise XML:	CoordXOuvrageDepot
Définition:	La coordonnée X d'un ouvrage de dépot est la coordonnée X dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les coordonnées des ouvrages situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée Y de l'ouvrage de dépôt

La coordonnée Y d'un ouvrage de dépot est la coordonnée Y dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le terr...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordYOuvrageDepot
Balise XML:	CoordYOuvrageDepot
Définition:	La coordonnée Y d'un ouvrage de dépot est la coordonnée Y dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les ouvrages situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les coordonnées des ouvrages situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée Y de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de projection des coordonnées de l'ouvrage de dépôt

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de suivi. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. La liste de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeProjCoordOuvrageDepot
Balise XML:	TypeProjCoordOuvrageDepot
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de suivi. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Commentaires sur l'ouvrage de dépôt

Les commentaires sur l'ouvrage de dépôt comportent les renseignements non indiqués dans les attributs qui caractérisent un ouvrage de dépôt.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComOuvrageDepot
Balise XML:	ComOuvrageDepot
Définition:	Les commentaires sur l'ouvrage de dépôt comportent les renseignements non indiqués dans les attributs qui caractérisent un ouvrage de dépôt.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Descriptif de l'ouvrage d'entreposage

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DsOuvrageDepot
Balise XML:	DsOuvrageDepot
Définition:
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

UniteProduction UNITE DE PRODUCTION DU PRODUIT

L'unité de production du produit d'épandage précise la localisation de la production du produit. La liste des valeurs possibles est la suivante : - un ouvrage de dépollution pour les boues des stations d'épuration et pour certains produits issu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteProduction
Balise XML:	UniteProduction
Définition:	L'unité de production du produit d'épandage précise la localisation de la production du produit. La liste des valeurs possibles est la suivante : - un ouvrage de dépollution pour les boues des stations d'épuration et pour certains produits issus d'une unité de traitements des sous-produits , - un site industriel pour les sous-produits industriels, - une exploitation agricole pour les effluents agricoles. Les informations sur les unités de productions relèvent de la responsabilité du producteur de produits.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PdtEpandage PRODUIT D'EPANDAGE

Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PdtEpandage
Balise XML:	PdtEpandage
Définition:	Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produits manu-facturés, effluents d'élevage… Au sens de la réglementation, un produit d'épandage de type effluent d'élevage ou déchet relève de la responsabilité d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantité produite, d'une procédure administrative (déclaration ou autorisation) pour être épandu. Dans le cadre du dictionnaire sur l'épandage des produits fertilisants, il est distingué : - les produits homologués ou normalisés en zones vulnérables (Directive nitrate n°91/676/CEE du 12/12/1991), - les effluents d'élevage des Installations Classées (loi du 19 juillet 1976) - les déchets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arrêté du 2 février 1998 et arrêté du 17 août 1998) - les déchets urbains (décret du 8 décembre 1997 et arrêté du 8 janvier 1998) - les autres produits (réglements Sanitaires Départementaux). A l'exception des autres produits dont l'épandage est géré par les règlements sanitaires départementaux, les textes font la distinction entre les produits homologués ou normalisés (PHN), les effluents d'élevage et les déchets. Les PHN sont les matières fertilisantes ou les amendements normalisés ou homologués. Les effluents d'élevage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'élevage…) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur épandage sera différente selon que l'exploitation est soumise à la réglementation des installations classées (loi du 19/07/1976) ou au Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets sont tous les sous-produits issus d'activités industrielles (tourteaux de coopérative…) ou urbaines (boues de station d'épuration…). Leur épandage est géré principalement par deux réglementations : la loi sur l'eau mise en œuvre par les MISE et la législation sur les installations classées sous la responsabilité des DRIRE. La Directive nitrate est l'une des réglementations transversales orientées milieu naturel. Elle distingue les zones vulnérables et non vulnérables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des réglementations doit prendre en compte. Tout produit d'épandage sera identifié par le producteur de déchet ou d'effluent dont il relève (lui-même identifié par son code SIRET) et par un code de produit identifié par son producteur. Un produit d'épandage est concerné par un seul périmètre d'épandage qui peut évoluer au cours du temps. Par contre, il est, généralement annuellement, associé à plusieurs campagnes d'épandages qui concernent certaines parcelles définies dans le périmètre.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PARCELLE CADASTRALE

La parcelle cadastrale est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une même section cadastrale, appartenant à un même propriétaire et formant un tout dont l'indépendace est évidente en raison de l'agence de la propriété [EDIGEO]. La parcelle cadastrale est gérée par la Direction Générale des Impôts (DGI). La parcelle cadastrale reçoit un numéro cadastral attribué par section de telle sorte que la désignation de la section et le numéro cadastral identifient parfaitement chaque parcelle du territoire. Lorsqu'une même parcelle est exploitée en natures de culture différentes, chaque subdivision (dite "subdivision fiscale"), à l'exception du sol supportant une construction, se distingue par une ou deux lettres minuscules. Au niveau national une parcelle est identifiée par : numéro INSEE de la commune (3 ou 5 caractères) + préfixe de section (3 caractères) + lettre(s) de section (2 caractères) + numéro de parcelle. En cas de modification de commune, par fusion de communes (ou autre opération ?), une parcelle garde dans son identification (afin d'éviter les doublons) le numéro INSEE origine + lettres(s) de la section dans cette commune : le numéro de l'ancienne commune est ajoutée sous forme de préfixe devant le code de la section.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCada
Balise XML:	ParcelleCada

Liste des propriétés:

Code de la parcelle cadastrale

Le code de la parcelle cadastrale est le numéro unique attribué par le Service du cadastre pour identifier une parcelle cadastrale au niveau national. Il est constitué : - du code de la commune sur 5 caractères, - du préfixe de la section sur ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdParcelleCada
Balise XML:	CdParcelleCada
Définition:	Le code de la parcelle cadastrale est le numéro unique attribué par le Service du cadastre pour identifier une parcelle cadastrale au niveau national. Il est constitué : - du code de la commune sur 5 caractères, - du préfixe de la section sur 3 caractères, - du code de la section sur 2 caractères, - du numéro de la parcelle cadastrale sur 4 caractères, - et eventuellement de sa subdivision fiscale sur 2 caractères. Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	16

Préfixe de la section cadastrale

Le préfixe de la section cadastrale permet de préciser le code de la commune absorbée lorsque la section est fusionnée avec une autre commune. Si la section appartient à la commune absorbante, il est indiqué "000". Cette information est sous l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PfixeSectionCada
Balise XML:	PfixeSectionCada
Définition:	Le préfixe de la section cadastrale permet de préciser le code de la commune absorbée lorsque la section est fusionnée avec une autre commune. Si la section appartient à la commune absorbante, il est indiqué "000". Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	3

Section cadastrale

La section cadastrale est une partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant les cas, une ou plusieurs subdivisions de section. [EDIGEO]. Une section [cadastrale] appartient à une commune et est...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SectionCada
Balise XML:	SectionCada
Définition:	La section cadastrale est une partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant les cas, une ou plusieurs subdivisions de section. [EDIGEO]. Une section [cadastrale] appartient à une commune et est identifiée de manière unique par 1 ou 2 lettres dans cette commune (2 lettres quand le plan cadastral est dit "régulier" - Z en tant que première lettre si section résultat d'un remembrement). En cas de modification de commune, une section garde dans son identification (afin d'éviter les doublons) le numéro INSEE de la commune absorbante en l'ajoutant au préfixe de la section. Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	5

Numéro cadastral

Le numéro cadastral est un code identifiant de manière unique une parcelle cadastrale au sein d'une section d'un plan cadastral. Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NumCada
Balise XML:	NumCada
Définition:	Le numéro cadastral est un code identifiant de manière unique une parcelle cadastrale au sein d'une section d'un plan cadastral. Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	4

Subdivision fiscale

La subdivision fiscale décompose la parcelle cadastrale en portion de même nature de culture et de même classement. Lorsqu'une même parcelle est exploitée en natures de culture différentes, chaque subdivision (dite "subdivision fiscale"), à l'ex...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SubdFiscale
Balise XML:	SubdFiscale
Définition:	La subdivision fiscale décompose la parcelle cadastrale en portion de même nature de culture et de même classement. Lorsqu'une même parcelle est exploitée en natures de culture différentes, chaque subdivision (dite "subdivision fiscale"), à l'exception du sol supportant une construction, se distingue par une ou deux lettres minuscules. Cette information est sous la responsabilité de la Direction Générale des Impôts (DGI).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	2

Surface cadastrale

La surface cadastrale d'une parcelle est celle reconnue comme base fiscale pour le calcul de l'impot foncier par la direction générale des impots. Elle est exprimée en Hectares, Ares,Centiares.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfCada
Balise XML:	SurfCada
Définition:	La surface cadastrale d'une parcelle est celle reconnue comme base fiscale pour le calcul de l'impot foncier par la direction générale des impots. Elle est exprimée en Hectares, Ares,Centiares.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

PARCELLE CULTURALE

Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de parcelles culturales : - Le seul motif de découpage de parcelle est un semis différencié (variété, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme) - En cas de resemis partiel, la partie resemée devient une nouvelle parcelle. - Cette nouvelle parcelle récupère les interventions du début de cycle du semis précédent. - La partie restant avec le semis initial conserve les caractéristiques des interventions faites avant le découpage. - Une culture intermédiaire sera considérée comme une série d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas exportés (exemple : engrais vert) - Une culture intermédiaire sera considérée comme une culture à part entière (avec son identification) si les produits sont exportés. - Pas de différenciation sur la destination pour déterminer une parcelle. Exemple : pour une parcelle semée en maïs ensilage, si l'agriculteur récolte une partie en ensilage et une partie en grain, nous considérons que cela ne doit pas déclencher un découpage de parcelle. - Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule variété. Une parcelle culturale est identifiée par un code spécifique attribué par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCulturale
Balise XML:	ParcelleCulturale

Liste des propriétés:

Code de la parcelle culturale

Le code de la parcelle culturale est un code sans signifiance identifiant de manière unique la zone géographique contenant une culture spécifique implantée par un exploitant donné. Ce code est attribué par l'exploitation agricole lors de la créat...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdParcelleCulturale
Balise XML:	CdParcelleCulturale
Définition:	Le code de la parcelle culturale est un code sans signifiance identifiant de manière unique la zone géographique contenant une culture spécifique implantée par un exploitant donné. Ce code est attribué par l'exploitation agricole lors de la création de la parcelle culturale.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé de la parcelle culturale

Le libellé de la parcelle culturale est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle culturale reprendra le lieu-dit de la localisation du champ. Les...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbParcelleCulturale
Balise XML:	LbParcelleCulturale
Définition:	Le libellé de la parcelle culturale est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle culturale reprendra le lieu-dit de la localisation du champ. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Date de début de la parcelle

La date de début de la parcelle est la date, au jour près, à laquelle la parcelle culturale est créée par l'exploitation agricole auquel elle est rattachée. La date de début de la parcelle correspond généralement à la date des premiers travaux su...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDebutParcelleCulturale
Balise XML:	DateDebutParcelleCulturale
Définition:	La date de début de la parcelle est la date, au jour près, à laquelle la parcelle culturale est créée par l'exploitation agricole auquel elle est rattachée. La date de début de la parcelle correspond généralement à la date des premiers travaux sur une nouvelle parcelle culturale (labour, travaux prélimaires,...). Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de la parcelle

La date de fin de la parcelle est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation agricole a réalisé la dernière récolte ou destruction de la culture implantée sur la parcelle. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinParcelleCulturale
Balise XML:	DateFinParcelleCulturale
Définition:	La date de fin de la parcelle est la date, au jour près, à laquelle l'exploitation agricole a réalisé la dernière récolte ou destruction de la culture implantée sur la parcelle. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Année prévue de récolte

L'année prévue de récolte est l'année civile à laquelle la récolte est initialement prévue. Généralement, la récolte se réalise l'année prévue de récolte. Néanmoins, des retards de période de récolte sont quelquefois posssibles et entrainent une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AnneePrevRecolte
Balise XML:	AnneePrevRecolte
Définition:	L'année prévue de récolte est l'année civile à laquelle la récolte est initialement prévue. Généralement, la récolte se réalise l'année prévue de récolte. Néanmoins, des retards de période de récolte sont quelquefois posssibles et entrainent une récolte en début d'année suivante. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	4

Superficie de la parcelle culturale

La superficie de la parcelle culturale est la surface en hectares, au mètre carré près, de la zone sur laquelle l'exploitation a prévu / a réalisé l'implantation d'une culture. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la r...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfParcelleCulturale
Balise XML:	SurfParcelleCulturale
Définition:	La superficie de la parcelle culturale est la surface en hectares, au mètre carré près, de la zone sur laquelle l'exploitation a prévu / a réalisé l'implantation d'une culture. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Rendement de la culture présente

Le rendement de la culture est le ratio entre la quantité de cultures récoltées et la surperficie de la parcelle culturale sur laquelle la culture a été implantée. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RdtCulturePresente
Balise XML:	RdtCulturePresente
Définition:	Le rendement de la culture est le ratio entre la quantité de cultures récoltées et la surperficie de la parcelle culturale sur laquelle la culture a été implantée. Les informations relatives à la parcelle culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

CultureActuelle TYPE DE CULTURES

Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 20...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeCulture
Balise XML:	CultureActuelle
Définition:	Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- ZA2 ! Betterave sucrière ! Betterave sucrière ZAF ! Agrostide ! Agrostide ZAG ! Ail ! Ail ZAH ! Arbres à noyaux ! Arbres à noyaux ZAI ! Arbres à pépins ! Arbres à pépins ZAJ ! Artichaut ! Artichaut ZAK ! Asperge ! Asperge ZAL ! Aubergine ! Aubergine ZAM ! Avoine ! Avoine ZAN ! Betterave fourragère ! Betterave fourragère ZAO ! Betterave rouge ! Betterave rouge ZAP ! Brocoli ! Brocoli ZAQ ! Blé dur ! Blé dur ZAR ! Blé tendre ! Blé tendre ZAS ! Céléri ! Céléri ZAT ! Brome ! Brome ZAU ! Cardon ! Cardon ZAV ! Carotte ! Carotte ZAW ! Cassis ! Cassis ZAX ! Céleri ! Céleri ZAY ! Cerfeuil ! Cerfeuil ZAZ ! Chanvre ! Chanvre ZBA ! Chicorée ! Chicorée ZBB ! Choux ! Choux ZBC ! Choux fourrager ! Choux fourrager ZBD ! Choux-fleur ! Choux-fleur ZBE ! Colza ! Colza ZBF ! Concombre ! Concombre ZBG ! Coquelicot ! Coquelicot ZBH ! Cornichon ! Cornichon ZBI ! Courgette ! Courgette ZBJ ! Dactyle ! Dactyle ZBK ! Echalote ! Echalote ZBL ! Endive ! Endive ZBM ! Epeautre ! Epeautre ZBN ! Epinard ! Epinard ZBO ! Fenouil ! Fenouil ZBP ! Festullolium ! Festullolium ZBQ ! Fétuque élevée ! Fétuque élevée ZBR ! Fétuque des prés ! Fétuque des prés ZBS ! Fève ! Fève ZBT ! Fèverole ! Fèverole ZBU ! Fléole ! Fléole ZBV ! Fraise ! Fraise ZBW ! Framboise ! Framboise ZBX ! Friche ! Friche ZBY ! Fromental ! Fromental (avoine élevée) ZBZ ! Groseille ! Groseille ZCA ! Haricot sec (graines) ! Haricot sec (graines) ZCB ! Haricot vert ! Haricot vert ZCC ! Houblon ! Houblon ZCD ! Jachère autre semée ! Jachère autre semée ZCE ! Jachère crucifères ! Jachère en crucifères ZCF ! Jachère graminées ! Jachère en graminées ZCG ! Jachère lég. /gram ! Jachère en légumineuses et en graminées ZCH ! Jachère légumineuses ! Jachère en légumineuses ZCI ! Jachère non semée ! Jachère non semée ZCJ ! Laitue ! Laitue ZCK ! Lentilles ! Lentilles ZCL ! Lin ! Lin ZCM ! Lotier cornicule ! Lotier cornicule ZCN ! Lupin blanc ! Lupin blanc ZCO ! Lupin jaune ! Lupin jaune ZCP ! Lupin bleu ! Lupin bleu ZCQ ! Luzerne ! Luzerne ZCR ! Mâche ! Mâche ZCS ! Maïs ! Maïs ZCT ! Mélange graminées ! Mélange graminées ZCU ! Mélange gram. Protéag. ! Mélange graminées protéagineux ZCV ! Mélilot ! Mélilot ZCW ! Melon ! Melon ZCX ! Millepertuis ! Millepertuis ZCY ! Minette ! Minette (syn: Luzerne lupuline) ZCZ ! Moha ! Moha ZDA ! Moutarde blanche ! Moutarde blanche ZDB ! Moutarde brune ! Moutarde brune ZDC ! Moutarde noire ! Moutarde noire ZDD ! Navet ! Navet ZDE ! Navette ! Navette ZDF ! Oeillette ! Oeillette ZDG ! Oignon ! Oignon ZDH ! Orge ! Orge ZDI ! Paturin des prés ! Paturin des prés ZDJ ! Paturin commun ! Paturin commun ZDK ! Persil ! Persil ZDL ! Phacélie ! Phacélie ZDM ! Piment ! Piment ZDN ! Poireau ! Poireau ZDO ! Pois protéagineux ! Pois protéagineux ZDP ! Pois de conserve ! Pois de conserve ZDQ ! Pois chiche ! Pois chiche ZDR ! Poivron ! Poivron ZDS ! Pomme de terre ! Pomme de terre ZDT ! Potiron ! Potiron ZDU ! Prairie ! Prairie ZDV ! Radis ! Radis ZDW ! Radis fourrager ! Radis fourrager ZDX ! Ray grass anglais ! Ray grass anglais ZDY ! Ray grass hybride ! Ray grass hybride ZDZ ! Ray grass italie ! Ray grass italie ZEA ! Riz ! Riz ZEB ! Rutabaga ! Rutabaga ZEC ! Sainfouin ! Sainfouin ZED ! Salsifis ! Salsifis ZEH ! Sarrazin ! Sarrazin ZEJ ! Seigle ! Seigle ZEK ! Serradelle ! Serradelle ZEL ! Soja ! Soja ZEM ! Spergule ! Spergule ZEN ! Tabac ! Tabac ZMA ! Tomate ! Tomate ZMB ! Tournesol ! Tournesol ZMC ! Trèfle violet ! Trèfle violet ZMD ! Trèfle blanc ! Trèfle blanc ZME ! Trèfle inarnat ! Trèfle inarnat ZMF ! Trèfle hybride ! Trèfle hybride ZMG ! Trèfle alexandrie ! Trèfle alexandrie ZMH ! Trèfle de Perse ! Trèfle de Perse ZMI ! Triticale ! Triticale ZMJ ! Valériane ! Valériane ZML ! Vesce de Cerdagne ! Vesce de Cerdagne ZMM ! Vesce de Panonie ! Vesce de Panonie ZMN ! Vesce velue ! Vesce velue ZMO ! Vigne ! Vigne ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ExpAgriGerante EXPLOITATION AGRICOLE

Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de carac...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ExpAgri
Balise XML:	ExpAgriGerante
Définition:	Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ParcelleCulturalePrecedente PARCELLE CULTURALE

Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCulturale
Balise XML:	ParcelleCulturalePrecedente
Définition:	Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de parcelles culturales : - Le seul motif de découpage de parcelle est un semis différencié (variété, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme) - En cas de resemis partiel, la partie resemée devient une nouvelle parcelle. - Cette nouvelle parcelle récupère les interventions du début de cycle du semis précédent. - La partie restant avec le semis initial conserve les caractéristiques des interventions faites avant le découpage. - Une culture intermédiaire sera considérée comme une série d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas exportés (exemple : engrais vert) - Une culture intermédiaire sera considérée comme une culture à part entière (avec son identification) si les produits sont exportés. - Pas de différenciation sur la destination pour déterminer une parcelle. Exemple : pour une parcelle semée en maïs ensilage, si l'agriculteur récolte une partie en ensilage et une partie en grain, nous considérons que cela ne doit pas déclencher un découpage de parcelle. - Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule variété. Une parcelle culturale est identifiée par un code spécifique attribué par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

CulturePrecedente TYPE DE CULTURES

Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 20...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeCulture
Balise XML:	CulturePrecedente
Définition:	Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- ZA2 ! Betterave sucrière ! Betterave sucrière ZAF ! Agrostide ! Agrostide ZAG ! Ail ! Ail ZAH ! Arbres à noyaux ! Arbres à noyaux ZAI ! Arbres à pépins ! Arbres à pépins ZAJ ! Artichaut ! Artichaut ZAK ! Asperge ! Asperge ZAL ! Aubergine ! Aubergine ZAM ! Avoine ! Avoine ZAN ! Betterave fourragère ! Betterave fourragère ZAO ! Betterave rouge ! Betterave rouge ZAP ! Brocoli ! Brocoli ZAQ ! Blé dur ! Blé dur ZAR ! Blé tendre ! Blé tendre ZAS ! Céléri ! Céléri ZAT ! Brome ! Brome ZAU ! Cardon ! Cardon ZAV ! Carotte ! Carotte ZAW ! Cassis ! Cassis ZAX ! Céleri ! Céleri ZAY ! Cerfeuil ! Cerfeuil ZAZ ! Chanvre ! Chanvre ZBA ! Chicorée ! Chicorée ZBB ! Choux ! Choux ZBC ! Choux fourrager ! Choux fourrager ZBD ! Choux-fleur ! Choux-fleur ZBE ! Colza ! Colza ZBF ! Concombre ! Concombre ZBG ! Coquelicot ! Coquelicot ZBH ! Cornichon ! Cornichon ZBI ! Courgette ! Courgette ZBJ ! Dactyle ! Dactyle ZBK ! Echalote ! Echalote ZBL ! Endive ! Endive ZBM ! Epeautre ! Epeautre ZBN ! Epinard ! Epinard ZBO ! Fenouil ! Fenouil ZBP ! Festullolium ! Festullolium ZBQ ! Fétuque élevée ! Fétuque élevée ZBR ! Fétuque des prés ! Fétuque des prés ZBS ! Fève ! Fève ZBT ! Fèverole ! Fèverole ZBU ! Fléole ! Fléole ZBV ! Fraise ! Fraise ZBW ! Framboise ! Framboise ZBX ! Friche ! Friche ZBY ! Fromental ! Fromental (avoine élevée) ZBZ ! Groseille ! Groseille ZCA ! Haricot sec (graines) ! Haricot sec (graines) ZCB ! Haricot vert ! Haricot vert ZCC ! Houblon ! Houblon ZCD ! Jachère autre semée ! Jachère autre semée ZCE ! Jachère crucifères ! Jachère en crucifères ZCF ! Jachère graminées ! Jachère en graminées ZCG ! Jachère lég. /gram ! Jachère en légumineuses et en graminées ZCH ! Jachère légumineuses ! Jachère en légumineuses ZCI ! Jachère non semée ! Jachère non semée ZCJ ! Laitue ! Laitue ZCK ! Lentilles ! Lentilles ZCL ! Lin ! Lin ZCM ! Lotier cornicule ! Lotier cornicule ZCN ! Lupin blanc ! Lupin blanc ZCO ! Lupin jaune ! Lupin jaune ZCP ! Lupin bleu ! Lupin bleu ZCQ ! Luzerne ! Luzerne ZCR ! Mâche ! Mâche ZCS ! Maïs ! Maïs ZCT ! Mélange graminées ! Mélange graminées ZCU ! Mélange gram. Protéag. ! Mélange graminées protéagineux ZCV ! Mélilot ! Mélilot ZCW ! Melon ! Melon ZCX ! Millepertuis ! Millepertuis ZCY ! Minette ! Minette (syn: Luzerne lupuline) ZCZ ! Moha ! Moha ZDA ! Moutarde blanche ! Moutarde blanche ZDB ! Moutarde brune ! Moutarde brune ZDC ! Moutarde noire ! Moutarde noire ZDD ! Navet ! Navet ZDE ! Navette ! Navette ZDF ! Oeillette ! Oeillette ZDG ! Oignon ! Oignon ZDH ! Orge ! Orge ZDI ! Paturin des prés ! Paturin des prés ZDJ ! Paturin commun ! Paturin commun ZDK ! Persil ! Persil ZDL ! Phacélie ! Phacélie ZDM ! Piment ! Piment ZDN ! Poireau ! Poireau ZDO ! Pois protéagineux ! Pois protéagineux ZDP ! Pois de conserve ! Pois de conserve ZDQ ! Pois chiche ! Pois chiche ZDR ! Poivron ! Poivron ZDS ! Pomme de terre ! Pomme de terre ZDT ! Potiron ! Potiron ZDU ! Prairie ! Prairie ZDV ! Radis ! Radis ZDW ! Radis fourrager ! Radis fourrager ZDX ! Ray grass anglais ! Ray grass anglais ZDY ! Ray grass hybride ! Ray grass hybride ZDZ ! Ray grass italie ! Ray grass italie ZEA ! Riz ! Riz ZEB ! Rutabaga ! Rutabaga ZEC ! Sainfouin ! Sainfouin ZED ! Salsifis ! Salsifis ZEH ! Sarrazin ! Sarrazin ZEJ ! Seigle ! Seigle ZEK ! Serradelle ! Serradelle ZEL ! Soja ! Soja ZEM ! Spergule ! Spergule ZEN ! Tabac ! Tabac ZMA ! Tomate ! Tomate ZMB ! Tournesol ! Tournesol ZMC ! Trèfle violet ! Trèfle violet ZMD ! Trèfle blanc ! Trèfle blanc ZME ! Trèfle inarnat ! Trèfle inarnat ZMF ! Trèfle hybride ! Trèfle hybride ZMG ! Trèfle alexandrie ! Trèfle alexandrie ZMH ! Trèfle de Perse ! Trèfle de Perse ZMI ! Triticale ! Triticale ZMJ ! Valériane ! Valériane ZML ! Vesce de Cerdagne ! Vesce de Cerdagne ZMM ! Vesce de Panonie ! Vesce de Panonie ZMN ! Vesce velue ! Vesce velue ZMO ! Vigne ! Vigne ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

CultureInterm TYPE DE CULTURES

Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 20...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeCulture
Balise XML:	CultureInterm
Définition:	Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- ZA2 ! Betterave sucrière ! Betterave sucrière ZAF ! Agrostide ! Agrostide ZAG ! Ail ! Ail ZAH ! Arbres à noyaux ! Arbres à noyaux ZAI ! Arbres à pépins ! Arbres à pépins ZAJ ! Artichaut ! Artichaut ZAK ! Asperge ! Asperge ZAL ! Aubergine ! Aubergine ZAM ! Avoine ! Avoine ZAN ! Betterave fourragère ! Betterave fourragère ZAO ! Betterave rouge ! Betterave rouge ZAP ! Brocoli ! Brocoli ZAQ ! Blé dur ! Blé dur ZAR ! Blé tendre ! Blé tendre ZAS ! Céléri ! Céléri ZAT ! Brome ! Brome ZAU ! Cardon ! Cardon ZAV ! Carotte ! Carotte ZAW ! Cassis ! Cassis ZAX ! Céleri ! Céleri ZAY ! Cerfeuil ! Cerfeuil ZAZ ! Chanvre ! Chanvre ZBA ! Chicorée ! Chicorée ZBB ! Choux ! Choux ZBC ! Choux fourrager ! Choux fourrager ZBD ! Choux-fleur ! Choux-fleur ZBE ! Colza ! Colza ZBF ! Concombre ! Concombre ZBG ! Coquelicot ! Coquelicot ZBH ! Cornichon ! Cornichon ZBI ! Courgette ! Courgette ZBJ ! Dactyle ! Dactyle ZBK ! Echalote ! Echalote ZBL ! Endive ! Endive ZBM ! Epeautre ! Epeautre ZBN ! Epinard ! Epinard ZBO ! Fenouil ! Fenouil ZBP ! Festullolium ! Festullolium ZBQ ! Fétuque élevée ! Fétuque élevée ZBR ! Fétuque des prés ! Fétuque des prés ZBS ! Fève ! Fève ZBT ! Fèverole ! Fèverole ZBU ! Fléole ! Fléole ZBV ! Fraise ! Fraise ZBW ! Framboise ! Framboise ZBX ! Friche ! Friche ZBY ! Fromental ! Fromental (avoine élevée) ZBZ ! Groseille ! Groseille ZCA ! Haricot sec (graines) ! Haricot sec (graines) ZCB ! Haricot vert ! Haricot vert ZCC ! Houblon ! Houblon ZCD ! Jachère autre semée ! Jachère autre semée ZCE ! Jachère crucifères ! Jachère en crucifères ZCF ! Jachère graminées ! Jachère en graminées ZCG ! Jachère lég. /gram ! Jachère en légumineuses et en graminées ZCH ! Jachère légumineuses ! Jachère en légumineuses ZCI ! Jachère non semée ! Jachère non semée ZCJ ! Laitue ! Laitue ZCK ! Lentilles ! Lentilles ZCL ! Lin ! Lin ZCM ! Lotier cornicule ! Lotier cornicule ZCN ! Lupin blanc ! Lupin blanc ZCO ! Lupin jaune ! Lupin jaune ZCP ! Lupin bleu ! Lupin bleu ZCQ ! Luzerne ! Luzerne ZCR ! Mâche ! Mâche ZCS ! Maïs ! Maïs ZCT ! Mélange graminées ! Mélange graminées ZCU ! Mélange gram. Protéag. ! Mélange graminées protéagineux ZCV ! Mélilot ! Mélilot ZCW ! Melon ! Melon ZCX ! Millepertuis ! Millepertuis ZCY ! Minette ! Minette (syn: Luzerne lupuline) ZCZ ! Moha ! Moha ZDA ! Moutarde blanche ! Moutarde blanche ZDB ! Moutarde brune ! Moutarde brune ZDC ! Moutarde noire ! Moutarde noire ZDD ! Navet ! Navet ZDE ! Navette ! Navette ZDF ! Oeillette ! Oeillette ZDG ! Oignon ! Oignon ZDH ! Orge ! Orge ZDI ! Paturin des prés ! Paturin des prés ZDJ ! Paturin commun ! Paturin commun ZDK ! Persil ! Persil ZDL ! Phacélie ! Phacélie ZDM ! Piment ! Piment ZDN ! Poireau ! Poireau ZDO ! Pois protéagineux ! Pois protéagineux ZDP ! Pois de conserve ! Pois de conserve ZDQ ! Pois chiche ! Pois chiche ZDR ! Poivron ! Poivron ZDS ! Pomme de terre ! Pomme de terre ZDT ! Potiron ! Potiron ZDU ! Prairie ! Prairie ZDV ! Radis ! Radis ZDW ! Radis fourrager ! Radis fourrager ZDX ! Ray grass anglais ! Ray grass anglais ZDY ! Ray grass hybride ! Ray grass hybride ZDZ ! Ray grass italie ! Ray grass italie ZEA ! Riz ! Riz ZEB ! Rutabaga ! Rutabaga ZEC ! Sainfouin ! Sainfouin ZED ! Salsifis ! Salsifis ZEH ! Sarrazin ! Sarrazin ZEJ ! Seigle ! Seigle ZEK ! Serradelle ! Serradelle ZEL ! Soja ! Soja ZEM ! Spergule ! Spergule ZEN ! Tabac ! Tabac ZMA ! Tomate ! Tomate ZMB ! Tournesol ! Tournesol ZMC ! Trèfle violet ! Trèfle violet ZMD ! Trèfle blanc ! Trèfle blanc ZME ! Trèfle inarnat ! Trèfle inarnat ZMF ! Trèfle hybride ! Trèfle hybride ZMG ! Trèfle alexandrie ! Trèfle alexandrie ZMH ! Trèfle de Perse ! Trèfle de Perse ZMI ! Triticale ! Triticale ZMJ ! Valériane ! Valériane ZML ! Vesce de Cerdagne ! Vesce de Cerdagne ZMM ! Vesce de Panonie ! Vesce de Panonie ZMN ! Vesce velue ! Vesce velue ZMO ! Vigne ! Vigne ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

CoordParcelle COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordParcelle
Balise XML:	CoordParcelle
Définition:	Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au sein du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

PARCELLE D'EPANDAGE

La parcelle d'épandage est soit une parcelle retenue dans un programme prévisionnel, soit une parcelle épandue indiquée dans le registre d'épandage dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Une parcelle d'épandage est tout ou partie d'une parcelle du périmètre d'épandage. Elle est aussi tout ou partie d'un champ. De plus, une parcelle d'épandage est comprise dans une parcelle culturale qui caractérise la culture implantée. Les parcelles retenues par le programme prévisionnel sont des parcelles qui devraient recevoir des produits au cours de la campagne agricole à venir. L'état 'Parcelle prévue dans le programme prévisionnel' est positif'. Les parcelles mentionnées dans le registre d'épandage sont les parcelles sur lesquelles ont été effectivement épandus les déchets ou les effluents au cours des campagnes d'épandage. A ce titre, elles sont qualifiées d'épandues. L'état 'Parcelle épandue durant la campagne d'épandage' est positif. Dans les cas exceptionnels, une parcelle épandue peut être en dehors des parcelles prévues dans le programme prévisionnel, voire du périmètre d'épandage. Exemple : - épandage sauvage, - erreur des prestataires. Les différents statuts de parcelle d'épandage sont détaillés dans le tableau ci-après : Les parcelles d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisant qui a la responsabilité de l'épandage. Elles sont dotées d'un code unique par campagne d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code de la campagne d'épandage' + 'Code de la parcelle d'épandage'.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleEpandage
Balise XML:	ParcelleEpandage

Liste des propriétés:

Code de la parcelle d'épandage

Le code de la parcelle d'épandage est un code sans signifiance identifiant la parcelle dans le cadre d'une campagne d'épandage particulière. Au plan national, leur code sera 'Code de la campagne d'épandage' + 'Code de la parcelle d'épandage'. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdParcelleEpandage
Balise XML:	CdParcelleEpandage
Définition:	Le code de la parcelle d'épandage est un code sans signifiance identifiant la parcelle dans le cadre d'une campagne d'épandage particulière. Au plan national, leur code sera 'Code de la campagne d'épandage' + 'Code de la parcelle d'épandage'. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé de la parcelle d'épandage

Le libellé de la parcelle d'épandage est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle d'épandage reprendra le lieu-dit de la localisation du champ. L...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbParcelleEpandage
Balise XML:	LbParcelleEpandage
Définition:	Le libellé de la parcelle d'épandage est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle d'épandage reprendra le lieu-dit de la localisation du champ. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Parcelle prévue dans le programme prévisionnel

La parcelle prévue dans le programme prévisionnel précise si la parcelle est (ou a été) prévue dans le cadre d'un programme prévisionnel. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibl...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PrgPrevisionParcelleEpandage
Balise XML:	PrgPrevisionParcelleEpandage
Définition:	La parcelle prévue dans le programme prévisionnel précise si la parcelle est (ou a été) prévue dans le cadre d'un programme prévisionnel. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°234. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Parcelle épandue durant la campagne d'épandage

La parcelle épandue durant la campagne d'épandage précise si la parcelle a été (ou n'a pas été) épandue durant la campagne d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleEpandue
Balise XML:	ParcelleEpandue
Définition:	La parcelle épandue durant la campagne d'épandage précise si la parcelle a été (ou n'a pas été) épandue durant la campagne d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°235. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Superficie d'épandage de la parcelle

La superficie d'épandage de la parcelle est la surface en hectares, au mètre carré près, de la zone prévue à épandre (dans le cas du programme prévisionnel) ou de la zone réellement épandue (dans le cas d'un registre d'épandage). Les information...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfEpandageParcelle
Balise XML:	SurfEpandageParcelle
Définition:	La superficie d'épandage de la parcelle est la surface en hectares, au mètre carré près, de la zone prévue à épandre (dans le cas du programme prévisionnel) ou de la zone réellement épandue (dans le cas d'un registre d'épandage). Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Date de l'épandage sur la parcelle

La date de l'épandage sur la parcelle est la date, au jour près, à laquelle l'épandage d'un ou plusieurs lots de produits est prévu (cas d'un programme prévisionnel)ou a été réalisé (cas d'un registre d'épandage). Lorsque l'épandage dure plusieu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateEpandageParcelle
Balise XML:	DateEpandageParcelle
Définition:	La date de l'épandage sur la parcelle est la date, au jour près, à laquelle l'épandage d'un ou plusieurs lots de produits est prévu (cas d'un programme prévisionnel)ou a été réalisé (cas d'un registre d'épandage). Lorsque l'épandage dure plusieurs jours, la date de début de l'épandage sera indiquée. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle

La quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de produit brut de l'épa...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QtePdtBrutEpandageParcelle
Balise XML:	QtePdtBrutEpandageParcelle
Définition:	La quantité de produit brut de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de produit brut de l'épandage s'exprime en kilogrammes de produit brut. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Quantité de matières sèches de l'épandage sur la parcelle

La quantité de matières sèches de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de matières sèches de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QteMSEpandageParcelle
Balise XML:	QteMSEpandageParcelle
Définition:	La quantité de matières sèches de l'épandage sur la parcelle est la quantité de produits qu'il est prévu d'épandre dans le cas d'un programme prévisionnel ou qui a été épandu dans le cas d'un registre d'épandage. La quantité de matières sèches de l'épandage s'exprime en kilogrammes de matières sèches. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Contexte météorologique lors de l'épandage

Le contexte météorologique précise les conditions météorologiques lors de l'épandage du produit. Le contexte météorologique est un bref descriptif sous forme d'un texte indiquant les principales caractéristiques de la météorologie ayant une incid...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CxtMeteoEpandage
Balise XML:	CxtMeteoEpandage
Définition:	Le contexte météorologique précise les conditions météorologiques lors de l'épandage du produit. Le contexte météorologique est un bref descriptif sous forme d'un texte indiquant les principales caractéristiques de la météorologie ayant une incidence sur l'épandage. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Commentaires sur l'épandage de la parcelle

Les commentaires sur l'épandage de la parcelle rassemblent les informations générales sur la parcelle, non identifiée dans les autres attributs. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComEpandageParcelle
Balise XML:	ComEpandageParcelle
Définition:	Les commentaires sur l'épandage de la parcelle rassemblent les informations générales sur la parcelle, non identifiée dans les autres attributs. Les informations sur la parcelle d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

Champ CHAMP

Un champ est un ensemble de parcelles cadastrales contiguës, entières ou partielles portant une ou plusieurs cultures limitées par des éléments facilement repérables et permanents comme un chemin, une forêt, un ruisseau et bien entendu par l'explo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/Champ
Balise XML:	Champ
Définition:	Un champ est un ensemble de parcelles cadastrales contiguës, entières ou partielles portant une ou plusieurs cultures limitées par des éléments facilement repérables et permanents comme un chemin, une forêt, un ruisseau et bien entendu par l'exploitation elle-même. Un champ est généralement stable d'une année sur l'autre. Il correspond généralement à un îlot PAC. De plus, un champ est inclus dans le territoire d'une seule commune. Un champ est identifié par un code de champ et le code SIRET ou PACAGE de l'exploitation agricole. Actuellement, il n'existe pas de référentiel des champs au niveau national. Aussi, il pourra être utilisé les îlots de cultures PAC. Les informations relatives au champ relèvent de la responsabilité du gestionnaire ayant constitué cette unité de référence.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

LotEpandu Parcelle d'épandage sur laquelle le lot est épandu

Un lot de produit est épandu sur une ou plusieurs parcelles de la campagne d'épandage. Généralement, une parcelle d'épandage recoit uniquement un lot particulier du produit d'épandage. Néanmoins, il est possible que la parcelle d'épandage recoiv...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotEpandu
Balise XML:	LotEpandu
Définition:	Un lot de produit est épandu sur une ou plusieurs parcelles de la campagne d'épandage. Généralement, une parcelle d'épandage recoit uniquement un lot particulier du produit d'épandage. Néanmoins, il est possible que la parcelle d'épandage recoive un mélange de lots d'un même produit (issu par exemple d'un même lieu de stockage). Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ParcelleCulturale PARCELLE CULTURALE

Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCulturale
Balise XML:	ParcelleCulturale
Définition:	Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de parcelles culturales : - Le seul motif de découpage de parcelle est un semis différencié (variété, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme) - En cas de resemis partiel, la partie resemée devient une nouvelle parcelle. - Cette nouvelle parcelle récupère les interventions du début de cycle du semis précédent. - La partie restant avec le semis initial conserve les caractéristiques des interventions faites avant le découpage. - Une culture intermédiaire sera considérée comme une série d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas exportés (exemple : engrais vert) - Une culture intermédiaire sera considérée comme une culture à part entière (avec son identification) si les produits sont exportés. - Pas de différenciation sur la destination pour déterminer une parcelle. Exemple : pour une parcelle semée en maïs ensilage, si l'agriculteur récolte une partie en ensilage et une partie en grain, nous considérons que cela ne doit pas déclencher un découpage de parcelle. - Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule variété. Une parcelle culturale est identifiée par un code spécifique attribué par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

CoordParcelle COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordParcelle
Balise XML:	CoordParcelle
Définition:	Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au sein du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

PARCELLE DU PERIMETRE D'EPANDAGE

La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Les parcelles du périmètre d'épandage retenues dans le périmètre d'épandage sont des parcelles qui potentiellement peuvent recevoir des produits. A ce titre, elles sont qualifiées d'aptes à l'épandage. Dans le cas contraire, il s'agit de parcelles non épandables. Les parcelles du périmètre d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisants (ou pétitionnaire) qui en a la responsabilité. Elles doivent être dotées d'un code unique pour chaque périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnaire' + 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code parcelle'. Par exemple, 21870850100018/1/Perimetre1/ZPE1 ". Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcellePerimetre
Balise XML:	ParcellePerimetre

Liste des propriétés:

Code de la parcelle du périmètre d'épandage

Le code de la parcelle du périmètre d'épandage est un numéro sans signifiance donné à la surface sur laquelle une aptitude à l'épandage a été déterminée dans le cadre du périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnair...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdParcellePerimetre
Balise XML:	CdParcellePerimetre
Définition:	Le code de la parcelle du périmètre d'épandage est un numéro sans signifiance donné à la surface sur laquelle une aptitude à l'épandage a été déterminée dans le cadre du périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnaire' + 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code parcelle'. Par exemple, 21870850100018/1/Perimetre1/ZPE1 ". Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé de la parcelle du périmètre d'épandage

Le libellé de la parcelle du périmètre d'épandage est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle du périmètre reprendra le lieu-dit de la localisatio...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbParcellePerimetre
Balise XML:	LbParcellePerimetre
Définition:	Le libellé de la parcelle du périmètre d'épandage est l'appellation courante de la parcelle. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de la parcelle du périmètre reprendra le lieu-dit de la localisation du champ. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Lieu-dit de la parcelle du périmètre d'épandage

Le lieu-dit de la parcelle du périmètre d'épandage constitue un complément d'informations locales pour l'identification de la parcelle.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LieuditParcellePerimetre
Balise XML:	LieuditParcellePerimetre
Définition:	Le lieu-dit de la parcelle du périmètre d'épandage constitue un complément d'informations locales pour l'identification de la parcelle.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Superficie de la parcelle du périmètre d'épandable

La superficie de la parcelle du périmètre d'épandage est la zone exprimée en hectares, au mètre carré près, caractérisée par une aptitude dans le cadre d'un plan d'épandage donné. Il s'agit d'une fraction de la superficie du champ d'une exploitat...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfParcellePerimetre
Balise XML:	SurfParcellePerimetre
Définition:	La superficie de la parcelle du périmètre d'épandage est la zone exprimée en hectares, au mètre carré près, caractérisée par une aptitude dans le cadre d'un plan d'épandage donné. Il s'agit d'une fraction de la superficie du champ d'une exploitation agricole. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Itinéraire technique habituel sur la parcelle

L'itinéraire technique habituel de la parcelle d'épandage détaille les caractéristiques générales du système de cultures sur la parcelle d'épandage (principales rotations, période d'implantation,...) Les informations ayant un intérêt au regard de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ItineraireParcellePerimetre
Balise XML:	ItineraireParcellePerimetre
Définition:	L'itinéraire technique habituel de la parcelle d'épandage détaille les caractéristiques générales du système de cultures sur la parcelle d'épandage (principales rotations, période d'implantation,...) Les informations ayant un intérêt au regard de la problématique d'épandage sont à inscrire en priorité. Cette information est décrite sous forme d'une description textuelle libre. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Quantité de produits d'épandage maximale par an

Quantité de produits d'épandage maximale exprimé en kilogrammes, avec une précision du kilogramme, qui peut être épandu au maximum d'un produit d'épandage sur la parcelle du périmètre d'épandage une année donnée. La quantité d'épandage s'exprime ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QtePdtEpandageMaxAnnuel
Balise XML:	QtePdtEpandageMaxAnnuel
Définition:	Quantité de produits d'épandage maximale exprimé en kilogrammes, avec une précision du kilogramme, qui peut être épandu au maximum d'un produit d'épandage sur la parcelle du périmètre d'épandage une année donnée. La quantité d'épandage s'exprime en kilogrammes de matières sèches. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Fréquence maximale de rotation de la parcelle du périmètre d'épandage

Nombre d'années minimal à respecter entre deux épandages du produit sur la parcelle du périmètre d'épandage. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FrqMaxRotationParcellePerimetre
Balise XML:	FrqMaxRotationParcellePerimetre
Définition:	Nombre d'années minimal à respecter entre deux épandages du produit sur la parcelle du périmètre d'épandage. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Date de création de la parcelle du périmètre d'épandage

La date de création de la parcelle du périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la parcelle a été déterminée dans le cadre du périmètre d'épandage. La date de création de la parcelle du périmètre d'épandage correspondra à la dat...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateCreationParcellePerimetre
Balise XML:	DateCreationParcellePerimetre
Définition:	La date de création de la parcelle du périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la parcelle a été déterminée dans le cadre du périmètre d'épandage. La date de création de la parcelle du périmètre d'épandage correspondra à la date de création du produit dans le cas où elle est incluse dans le périmètre initial. Elle peut aussi correspondre à la date d'effet d'un nouvel arrêté (par exemple complémentaire) entraînant l'ajout de nouvelles parcelles dans le périmètre d'épandage. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de sortie de la parcelle du périmètre d'épandage

La date de sortie de la parcelle du périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la parcelle est exclue du périmètre d'épandage. La date de sortie de la parcelle correspond généralement à la date d'effet d'un arrêté complémentaire ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateSortieParcellePerimetre
Balise XML:	DateSortieParcellePerimetre
Définition:	La date de sortie de la parcelle du périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la parcelle est exclue du périmètre d'épandage. La date de sortie de la parcelle correspond généralement à la date d'effet d'un arrêté complémentaire relatif au périmètre d'épandage modifiant la surface du périmètre. Cette information est utilisée pour historiser les parcelles du périmètre d'épandage. Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de décision administrative

La date d'autorisation / déclaration correspond à la date de l'arrété préfectoral d'autorisation de l'épandage ou date du recepissé de déclaration de l'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDecAdministrative
Balise XML:	DateDecAdministrative
Définition:	La date d'autorisation / déclaration correspond à la date de l'arrété préfectoral d'autorisation de l'épandage ou date du recepissé de déclaration de l'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Instruction de la parcelle du périmètre d'épandage

Une parcelle est considérée comme instruite dans la mesure ou elle est officiellement reconnue comme faisant partie du périmètre d'épandage par la prefecture dans un document émis par cette dernière (arrété , récepissé de déclaration, courrier,......

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/InstrcParcellePerimetre
Balise XML:	InstrcParcellePerimetre
Définition:	Une parcelle est considérée comme instruite dans la mesure ou elle est officiellement reconnue comme faisant partie du périmètre d'épandage par la prefecture dans un document émis par cette dernière (arrété , récepissé de déclaration, courrier,...) Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°338.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Commentaires sur la parcelle du périmètre d'épandage

Cette zone de commentaires rassemble les informations générales sur la parcelle, non identifiées dans les autres attributs.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComParcellePerimetre
Balise XML:	ComParcellePerimetre
Définition:	Cette zone de commentaires rassemble les informations générales sur la parcelle, non identifiées dans les autres attributs.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Liste des associations:

Champ CHAMP

Un champ est un ensemble de parcelles cadastrales contiguës, entières ou partielles portant une ou plusieurs cultures limitées par des éléments facilement repérables et permanents comme un chemin, une forêt, un ruisseau et bien entendu par l'explo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/Champ
Balise XML:	Champ
Définition:	Un champ est un ensemble de parcelles cadastrales contiguës, entières ou partielles portant une ou plusieurs cultures limitées par des éléments facilement repérables et permanents comme un chemin, une forêt, un ruisseau et bien entendu par l'exploitation elle-même. Un champ est généralement stable d'une année sur l'autre. Il correspond généralement à un îlot PAC. De plus, un champ est inclus dans le territoire d'une seule commune. Un champ est identifié par un code de champ et le code SIRET ou PACAGE de l'exploitation agricole. Actuellement, il n'existe pas de référentiel des champs au niveau national. Aussi, il pourra être utilisé les îlots de cultures PAC. Les informations relatives au champ relèvent de la responsabilité du gestionnaire ayant constitué cette unité de référence.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

ParcelleCada PARCELLE CADASTRALE

La parcelle cadastrale est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une même section cadastrale, appartenant à un même propriétaire et formant un tout dont l'indépendace est évidente en raison de l'agence de la propriété [ED...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCada
Balise XML:	ParcelleCada
Définition:	La parcelle cadastrale est une portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une même section cadastrale, appartenant à un même propriétaire et formant un tout dont l'indépendace est évidente en raison de l'agence de la propriété [EDIGEO]. La parcelle cadastrale est gérée par la Direction Générale des Impôts (DGI). La parcelle cadastrale reçoit un numéro cadastral attribué par section de telle sorte que la désignation de la section et le numéro cadastral identifient parfaitement chaque parcelle du territoire. Lorsqu'une même parcelle est exploitée en natures de culture différentes, chaque subdivision (dite "subdivision fiscale"), à l'exception du sol supportant une construction, se distingue par une ou deux lettres minuscules. Au niveau national une parcelle est identifiée par : numéro INSEE de la commune (3 ou 5 caractères) + préfixe de section (3 caractères) + lettre(s) de section (2 caractères) + numéro de parcelle. En cas de modification de commune, par fusion de communes (ou autre opération ?), une parcelle garde dans son identification (afin d'éviter les doublons) le numéro INSEE origine + lettres(s) de la section dans cette commune : le numéro de l'ancienne commune est ajoutée sous forme de préfixe devant le code de la section.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Commune COMMUNE

La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La not...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/COM/2.0/Commune
Balise XML:	Commune
Définition:	La commune est une des circonscriptions administratives pivots du découpage administratif du territoire national. Elle est identifiée par un code alphanumérique sur 5 positions attribué par l'INSEE - à ne pas confondre avec le code postal. La notion de commune ne doit pas être confondue avec celle de "ville nouvelle" qui fait l'objet de la loi n°70-610 du 10 juillet 1970. Cette dernière définit un certain nombre de dispositions tendant à faciliter la création "d'agglomérations nouvelles", communément appelées "villes nouvelles". Pour mieux répondre à certains de leurs besoins qui sont communs à d'autres collectivités territoriales et qui dépassent souvent le cadre et les capacités d'une entité communale, les communes peuvent adhérer à une ou plusieurs institutions inter collectivités territoriales à chacune desquelles elles délégueront une ou plusieurs compétences dans le but de mettre en commun les moyens indispensables pour atteindre leurs objectifs. Une commune peut également avoir un ou plusieurs liens avec une ou plusieurs communes à la suite de l'évolution du découpage communal (scission ou fusion de communes...). A chaque lien, il sera précisé dans les attributs "Nature de l'évolution" et "Date de l'évolution" du lien "Historique du découpage communal", la nature de l'évolution ainsi que la date à laquelle elle intervient. Certaines communes tiennent le rôle de chef lieu pour les régions, les départements, les arrondissements et les cantons. La liste des communes est sous la responsabilité de l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ParcelleEpandage PARCELLE D'EPANDAGE

La parcelle d'épandage est soit une parcelle retenue dans un programme prévisionnel, soit une parcelle épandue indiquée dans le registre d'épandage dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. Chaque parcelle est cartographiée par un objet ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleEpandage
Balise XML:	ParcelleEpandage
Définition:	La parcelle d'épandage est soit une parcelle retenue dans un programme prévisionnel, soit une parcelle épandue indiquée dans le registre d'épandage dans le cadre d'une campagne d'épandage spécifique. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Une parcelle d'épandage est tout ou partie d'une parcelle du périmètre d'épandage. Elle est aussi tout ou partie d'un champ. De plus, une parcelle d'épandage est comprise dans une parcelle culturale qui caractérise la culture implantée. Les parcelles retenues par le programme prévisionnel sont des parcelles qui devraient recevoir des produits au cours de la campagne agricole à venir. L'état 'Parcelle prévue dans le programme prévisionnel' est positif'. Les parcelles mentionnées dans le registre d'épandage sont les parcelles sur lesquelles ont été effectivement épandus les déchets ou les effluents au cours des campagnes d'épandage. A ce titre, elles sont qualifiées d'épandues. L'état 'Parcelle épandue durant la campagne d'épandage' est positif. Dans les cas exceptionnels, une parcelle épandue peut être en dehors des parcelles prévues dans le programme prévisionnel, voire du périmètre d'épandage. Exemple : - épandage sauvage, - erreur des prestataires. Les différents statuts de parcelle d'épandage sont détaillés dans le tableau ci-après : Les parcelles d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisant qui a la responsabilité de l'épandage. Elles sont dotées d'un code unique par campagne d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code de la campagne d'épandage' + 'Code de la parcelle d'épandage'.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

CoordParcelle COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordo...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordParcelle
Balise XML:	CoordParcelle
Définition:	Les coordonnées du contour de la parcelle permet de préciser la liste des coordonnées qui forment le contour de la parcelle. Il s'agit généralement des noeuds de saisie de l'objet géographique polygonale représentant la parcelle. Chaque coordonnée est identifié par le code de la parcelle concerné, , le type de parcelles et le rang de la coordonnée au sein du contour. Les informations concernant les coordonnées du contour relèvent de la responsabilité du producteur de la parcelle.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

AptParcelle APTITUDE PAR PRODUIT

Le concept d'aptitude par produit permet de définir, sous forme de codes, l'aptitude d'un sol à l'épandage, en fonction du type d'effluent à épandre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (dis...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AptParcelle
Balise XML:	AptParcelle
Définition:	Le concept d'aptitude par produit permet de définir, sous forme de codes, l'aptitude d'un sol à l'épandage, en fonction du type d'effluent à épandre. Les critères d'aptitudes regroupent les aspects environnementaux (sol,...) et réglementaires (distance aux habitations, pente,...).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PRODUIT D'EPANDAGE

Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produits manu-facturés, effluents d'élevage… Au sens de la réglementation, un produit d'épandage de type effluent d'élevage ou déchet relève de la responsabilité d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantité produite, d'une procédure administrative (déclaration ou autorisation) pour être épandu. Dans le cadre du dictionnaire sur l'épandage des produits fertilisants, il est distingué : - les produits homologués ou normalisés en zones vulnérables (Directive nitrate n°91/676/CEE du 12/12/1991), - les effluents d'élevage des Installations Classées (loi du 19 juillet 1976) - les déchets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arrêté du 2 février 1998 et arrêté du 17 août 1998) - les déchets urbains (décret du 8 décembre 1997 et arrêté du 8 janvier 1998) - les autres produits (réglements Sanitaires Départementaux). A l'exception des autres produits dont l'épandage est géré par les règlements sanitaires départementaux, les textes font la distinction entre les produits homologués ou normalisés (PHN), les effluents d'élevage et les déchets. Les PHN sont les matières fertilisantes ou les amendements normalisés ou homologués. Les effluents d'élevage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'élevage…) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur épandage sera différente selon que l'exploitation est soumise à la réglementation des installations classées (loi du 19/07/1976) ou au Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets sont tous les sous-produits issus d'activités industrielles (tourteaux de coopérative…) ou urbaines (boues de station d'épuration…). Leur épandage est géré principalement par deux réglementations : la loi sur l'eau mise en œuvre par les MISE et la législation sur les installations classées sous la responsabilité des DRIRE. La Directive nitrate est l'une des réglementations transversales orientées milieu naturel. Elle distingue les zones vulnérables et non vulnérables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des réglementations doit prendre en compte. Tout produit d'épandage sera identifié par le producteur de déchet ou d'effluent dont il relève (lui-même identifié par son code SIRET) et par un code de produit identifié par son producteur. Un produit d'épandage est concerné par un seul périmètre d'épandage qui peut évoluer au cours du temps. Par contre, il est, généralement annuellement, associé à plusieurs campagnes d'épandages qui concernent certaines parcelles définies dans le périmètre.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PdtEpandage
Balise XML:	PdtEpandage

Liste des propriétés:

Code du produit d'épandage

Le code du produit d'épandage est un code sans signifiance attribué par le producteur de déchet ou d'effluent dont relève le produit. Ce code est unique pour un producteur de données qui est identifié par son code SIRET. Les informations sur le ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdPdtEpandage
Balise XML:	CdPdtEpandage
Définition:	Le code du produit d'épandage est un code sans signifiance attribué par le producteur de déchet ou d'effluent dont relève le produit. Ce code est unique pour un producteur de données qui est identifié par son code SIRET. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé du produit d'épandage

Le libellé du produit d'épandage est le nom explicit donné au produit d'épandage. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'e...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbPdtEpandage
Balise XML:	LbPdtEpandage
Définition:	Le libellé du produit d'épandage est le nom explicit donné au produit d'épandage. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Nature du produit d'épandage

La nature du produit d'épandage décrit le type de produit concerné par le périmètre d'épandage. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Certains types de produits sont décrits dans la liste des...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NaturePdtEpandage
Balise XML:	NaturePdtEpandage
Définition:	La nature du produit d'épandage décrit le type de produit concerné par le périmètre d'épandage. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Certains types de produits sont décrits dans la liste des déchets établie en application de l'article 1, point a) de la directive 75/442/CEE du conseil relative aux déchets et de l'article 1er, paragraphe 4 de la directive 91/689/CEE du Conseil relative aux déchets dangereux (indiqué avec UE). Certains types de produits sont décrits dans la norme européenne EN 12 832 (indiqué avec CEN). Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°301. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	8

Origine du produit d'épandage

L’origine du produit désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la provenance du produit d’épandage, en cohérence avec le type d’unité de production. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°341.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/OriginePdtEpandage
Balise XML:	OriginePdtEpandage
Définition:	L’origine du produit désigne, à l’aide de l’un des codes suivants, la provenance du produit d’épandage, en cohérence avec le type d’unité de production. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°341.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	5

Descriptif du mode de production du produit d'épandage

Le descriptif du mode de production présente par une brève description textuelle les modalités de production du produit d'épandage par l'ouvrage de production. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DsProductionPdtEpandage
Balise XML:	DsProductionPdtEpandage
Définition:	Le descriptif du mode de production présente par une brève description textuelle les modalités de production du produit d'épandage par l'ouvrage de production. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Détail des unités de production du produit d'épandage

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DetailUniteProduction
Balise XML:	DetailUniteProduction
Définition:
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Date de création du produit d'épandage

La date de création du produit d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la production du déchets, de l'effluents ou de PHN à épandre débute. Généralement, pour un produit soumis à une réglementation sur l'épandage, la date de création du...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateCreationPdtEpandage
Balise XML:	DateCreationPdtEpandage
Définition:	La date de création du produit d'épandage est la date, au jour près, à laquelle la production du déchets, de l'effluents ou de PHN à épandre débute. Généralement, pour un produit soumis à une réglementation sur l'épandage, la date de création du produit correspondra à la date d'instruction du dossier administratif associé. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin de production du produit d'épandage

La date de fin de production du produit d'épandage est la date, au jour près, à laquelle le produit cesse d'être élaboré ou d'être épandu, ou bien la destination "Epandage" a été supprimée. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinProdPdtEpandage
Balise XML:	DateFinProdPdtEpandage
Définition:	La date de fin de production du produit d'épandage est la date, au jour près, à laquelle le produit cesse d'être élaboré ou d'être épandu, ou bien la destination "Epandage" a été supprimée. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Capacité de production de l'unité de production

Information relative au volume exprimé en tonnes ou mètre cube de produit brut avec réactifs (y compris la chaux) par an. Cette information est utilisée pour le dimensionnement du plan d'épandage. Les informations sur le produit d'épandage relèv...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CapaciteProdPdtEpandage
Balise XML:	CapaciteProdPdtEpandage
Définition:	Information relative au volume exprimé en tonnes ou mètre cube de produit brut avec réactifs (y compris la chaux) par an. Cette information est utilisée pour le dimensionnement du plan d'épandage. Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de déchet ou d'effluents.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Temps de retour du produit dans le périmètre

La fréquence de retour du produit dans le périmètre correspond à la période exprimée en année qui sépare l'épandage d'un même produit dans un périmètre. (exemple: "3" pour une fréquence de trois ans; "0,5" pour une fréquence de six mois). Les inf...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TempsRetourPdt
Balise XML:	TempsRetourPdt
Définition:	La fréquence de retour du produit dans le périmètre correspond à la période exprimée en année qui sépare l'épandage d'un même produit dans un périmètre. (exemple: "3" pour une fréquence de trois ans; "0,5" pour une fréquence de six mois). Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Dose moyenne annuelle du produit brut recyclé

Cet attribut correspond à la dose moyenne de produit brut, exprimé en tonnes de produit brut par hectare et par an (avec chaux), que le pétitionnaire prévoit d'apporter dans le périmètre. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DsMoyAnnPdtBrut
Balise XML:	DsMoyAnnPdtBrut
Définition:	Cet attribut correspond à la dose moyenne de produit brut, exprimé en tonnes de produit brut par hectare et par an (avec chaux), que le pétitionnaire prévoit d'apporter dans le périmètre. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Etat physique du produit d'épandage

L'état physique du produit indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la consistance du produit d'épandage. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°302.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EtatPhysiquePdtEpandage
Balise XML:	EtatPhysiquePdtEpandage
Définition:	L'état physique du produit indique, à l'aide de l'un des codes suivants, la consistance du produit d'épandage. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°302.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	50

Hygiénisation du produit d'épandage

L’attribut Hygiénisation du produit indique, à l’aide de l’un des codes suivants, si le produit d’épandage a reçu un traitement par des procédés physiques ou chimiques, qui réduit à un niveau non détectable la présence de tous les micro-organisme...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/HygienPdtEpandage
Balise XML:	HygienPdtEpandage
Définition:	L’attribut Hygiénisation du produit indique, à l’aide de l’un des codes suivants, si le produit d’épandage a reçu un traitement par des procédés physiques ou chimiques, qui réduit à un niveau non détectable la présence de tous les micro-organismes pathogènes dans un milieu (arrêté du 8 janvier 1998 sur l’épandage des boues d’épuration, articles 12 et 16). Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°342.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	3

Capacité de recyclage du produit

Information exprimée en tonne ou mètre cube de produit brut avec réactifs par an.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CapaciteRecyclagePdtEpandage
Balise XML:	CapaciteRecyclagePdtEpandage
Définition:	Information exprimée en tonne ou mètre cube de produit brut avec réactifs par an.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Tonnage de matière sèche recyclée

Information exprimée en tonne de produit brut par an (hors chaux).

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TonnageMSRecycle
Balise XML:	TonnageMSRecycle
Définition:	Information exprimée en tonne de produit brut par an (hors chaux).
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

PerimetreEpandage PERIMETRE D'EPANDAGE

Le périmètre d'épandage est l'ensemble des champs appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude à l'épandage d'un produit d'épandage donné a été établie dans le cadre de l'étude préalable. Le périmètre est décomposé en par...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PerimetreEpandage
Balise XML:	PerimetreEpandage
Définition:	Le périmètre d'épandage est l'ensemble des champs appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude à l'épandage d'un produit d'épandage donné a été établie dans le cadre de l'étude préalable. Le périmètre est décomposé en parcelles du périmètre d'épandage qui sont caractérisés par une aptitude nulle, soumise à contraintes ou totale. Généralement, un périmètre d'épandage concernera un seul produit d'épandage. Néanmoins, dans quelques cas, il pourra regrouper plusieurs produits de nature similaire. L'unicité d'un périmètre d'épandage est assuré par les informations clés suivantes : - le code du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre. - l'origine du code du pétitionnaire ('SIRET', 'SANDRE', 'PACAGE', 'NOM#DN') - Année de création du périmètre (exemple: '2000') - Code interne du périmètre (exemple: '1') Exemple de code du périmètre d'épandage : 134391211043692-SIRET-1999-1 Le périmètre d'épandage est associé à un ou plusieurs actes administratifs qui précisent les modalités d'épandage sur ce périmètre. Un périmètre d'épandage est créé lorsque au moins un produit d'épandage est élaboré ou utilisé par une unité de production et lorsque le produit doit être épandu. Pour un produit d'épandage, il ne peut exister qu'un seul périmètre d'épandage. Durant le cycle de vie du périmètre (et du produit), des parcelles du périmètre d'épandage sont incluses ou au contraire sont excluses du périmètre d'épandage, notamment en fonction des nouveaux actes administratifs concernant le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

UniteProduction UNITE DE PRODUCTION DU PRODUIT

L'unité de production du produit d'épandage précise la localisation de la production du produit. La liste des valeurs possibles est la suivante : - un ouvrage de dépollution pour les boues des stations d'épuration et pour certains produits issu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteProduction
Balise XML:	UniteProduction
Définition:	L'unité de production du produit d'épandage précise la localisation de la production du produit. La liste des valeurs possibles est la suivante : - un ouvrage de dépollution pour les boues des stations d'épuration et pour certains produits issus d'une unité de traitements des sous-produits , - un site industriel pour les sous-produits industriels, - une exploitation agricole pour les effluents agricoles. Les informations sur les unités de productions relèvent de la responsabilité du producteur de produits.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

FqAnaPdt Fréquence d'analyse du produit

La fréquence d'analyse du produit permet de définir le nombre d'analyses par paramètre à réaliser sur le produit d'épandage dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage et ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FqAnaPdt
Balise XML:	FqAnaPdt
Définition:	La fréquence d'analyse du produit permet de définir le nombre d'analyses par paramètre à réaliser sur le produit d'épandage dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage et est définie lors du plan d'épandage en tant que préconisation au suivi de ce périmètre.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Producteur INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Producteur
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1

EvenementPdt EVENEMENTS SUR LE PRODUIT D'EPANDAGE

Les événements intervenus sur le produit d'épandage sont les faits que le producteur du produit d'épandage souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du produit. Exemple : - aggrandissement du périmètre d'épandage, ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EvenementPdt
Balise XML:	EvenementPdt
Définition:	Les événements intervenus sur le produit d'épandage sont les faits que le producteur du produit d'épandage souhaite conserver car jugés importants pour la compréhension de la vie du produit. Exemple : - aggrandissement du périmètre d'épandage, - modification du process d'élaboration du produit, - ... Les informations sur le produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ValeurCaracteristiqueChamp VALEURS CARACTERISTIQUES DU CHAMP

La valeur caractéristique du champ est une grandeur (concentration, flux, ...) établie sur un champ pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. La valeur caractéristique du champ permet de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	ValeurCaracteristiqueChamp
Définition:	La valeur caractéristique du champ est une grandeur (concentration, flux, ...) établie sur un champ pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. La valeur caractéristique du champ permet de constituer le bilan de fumure sur le champ ou la synthèse des apports sur un champ. La valeur caractéristique peut être déterminée pour un produit d'épandage donnée ou pour l'ensemble des épandages ayant eu lieu sur le champ.Dans ce cas, le code du produit d'épandage est remplacé par l'attribut "Indifférencié", soit "XXXXXXXXXX". Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

LotPdt LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE

Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse....

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LotPdt
Balise XML:	LotPdt
Définition:	Un lot de produit est une quantité de produit d'épandage qui répond aux 2 critères suivants : - Il a été élaboré au cours d'une période de production continue et finie, - Il est physiquement identifiable et caractérisé par une série d'analyse. Le lot de produit est avant tout une notion associée à la tracabilité d'un produit d'épandage. Au plan national, un lot de produit sera identifié par 'le code du produit d'épandage' + 'numéro du lot de produit' ou par 'le code du produit d'épandage' + 'date de début de production du lot' + 'date de fin de production du lot'. Les informations sur le lot de produit d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PrlvtEffluent PRELEVEMENT D'EFFLUENT

Le prélèvement d’effluent correspond à un prélèvement permettant de constituer un ensemble d'échantillons cohérents sur un support donné, quel que soit la distribution opérée entre les différents flacons ramenés au laboratoire. Lorsqu’il est connu...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PMO/1.1/PrlvtEffluent
Balise XML:	PrlvtEffluent
Définition:	Le prélèvement d’effluent correspond à un prélèvement permettant de constituer un ensemble d'échantillons cohérents sur un support donné, quel que soit la distribution opérée entre les différents flacons ramenés au laboratoire. Lorsqu’il est connu, le prélèvement d’échantillons s’effectue sur un site de mesure particulier. Le prélèvement d’échantillons peut être complété par des mesures de conditions environnementales, ainsi que des mesures in situ. Toutes les analyses se rapportent à ce prélèvement d’échantillons. Les prélèvements sont soit ponctuels soit sur une durée qui est précisée. Ils sont également effectués à la main ou à l'aide d'un préleveur automatique asservi au temps ou au débit. Les points de mesure auxquels font référence les prélèvements devront en intégralité appartenir à l'ouvrage référencé par l'opération de prélèvement pendant laquelle sont effectués les prélèvements. Les informations sur le prélèvement sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui confirment ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engagent ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PERIMETRE D'EPANDAGE

Le périmètre d'épandage est l'ensemble des champs appartenant à une ou plusieurs exploitations agricoles dont l'aptitude à l'épandage d'un produit d'épandage donné a été établie dans le cadre de l'étude préalable. Le périmètre est décomposé en parcelles du périmètre d'épandage qui sont caractérisés par une aptitude nulle, soumise à contraintes ou totale. Généralement, un périmètre d'épandage concernera un seul produit d'épandage. Néanmoins, dans quelques cas, il pourra regrouper plusieurs produits de nature similaire. L'unicité d'un périmètre d'épandage est assuré par les informations clés suivantes : - le code du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre. - l'origine du code du pétitionnaire ('SIRET', 'SANDRE', 'PACAGE', 'NOM#DN') - Année de création du périmètre (exemple: '2000') - Code interne du périmètre (exemple: '1') Exemple de code du périmètre d'épandage : 134391211043692-SIRET-1999-1 Le périmètre d'épandage est associé à un ou plusieurs actes administratifs qui précisent les modalités d'épandage sur ce périmètre. Un périmètre d'épandage est créé lorsque au moins un produit d'épandage est élaboré ou utilisé par une unité de production et lorsque le produit doit être épandu. Pour un produit d'épandage, il ne peut exister qu'un seul périmètre d'épandage. Durant le cycle de vie du périmètre (et du produit), des parcelles du périmètre d'épandage sont incluses ou au contraire sont excluses du périmètre d'épandage, notamment en fonction des nouveaux actes administratifs concernant le périmètre d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PerimetreEpandage
Balise XML:	PerimetreEpandage

Cette entité hérite de OUVRAGE D'ASSAINISSEMENT

Liste des propriétés:

Code du périmètre d'épandage

Le périmètre est identifié par les quatre composantes suivantes : "Code de l'établissement initial du pétitionnaire" - "Origine du code de l'établissement initial du pétitionnaire" - "Année de création du périmètre" - "Identifiant interne unique p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdPerimetreEpandage
Balise XML:	CdPerimetreEpandage
Définition:	Le périmètre est identifié par les quatre composantes suivantes : "Code de l'établissement initial du pétitionnaire" - "Origine du code de l'établissement initial du pétitionnaire" - "Année de création du périmètre" - "Identifiant interne unique pour chaque établissement initial". exemple, L'établissement initial du pétitionnaire correspond à celui qui est à l'origine de la création du périmètre d'épandage. L'origine du code de l'établissement initial peut prendre les valeurs suivantes: "SIRET", "SANDRE", "PACAGE", et "NOM#PRENOM#DN" s'il est représenté par une personne physique. L'année du périmètre correspond à la première année durant laquelle le périmètre a été créé par un pétitionnaire. Le code interne du périmètre d'épandage est l'identifiant sans signifiance attribué au périmètre par le pétitionnaire du périmètre d'épandage. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	50

Libellé du plan d'épandage

Le libellé du périmètre d'épandage est le libellé explicit donné au périmètre d'épandage. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Ce libellé peut être différent du nom du produit d'épandage concerné par le périmètre d'épandag...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbPerimetreEpandage
Balise XML:	LbPerimetreEpandage
Définition:	Le libellé du périmètre d'épandage est le libellé explicit donné au périmètre d'épandage. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Ce libellé peut être différent du nom du produit d'épandage concerné par le périmètre d'épandage. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Nature générale du terrain de l'épandage

La nature générale du terrain de l'épandage est un texte libre précisant les principales caractéristiques du ou des terrains couverts par le périmètre d'épandage. Les informations relèvent généralement des caractéristiques pédologiques du terrai...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NatureTerrainEpandage
Balise XML:	NatureTerrainEpandage
Définition:	La nature générale du terrain de l'épandage est un texte libre précisant les principales caractéristiques du ou des terrains couverts par le périmètre d'épandage. Les informations relèvent généralement des caractéristiques pédologiques du terrain. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Carte du périmètre d'épandage

La carte de localisation du périmètre d'épandage présente un plan regroupant l'ensemble des champs concernés par le périmètre d'épandage. La carte de localisation est réalisée à une échelle au minimum du 1/50 000ième. Les informations sur le p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CartePerimetre
Balise XML:	CartePerimetre
Définition:	La carte de localisation du périmètre d'épandage présente un plan regroupant l'ensemble des champs concernés par le périmètre d'épandage. La carte de localisation est réalisée à une échelle au minimum du 1/50 000ième. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:BinaryObjectType
Longueur max:

Modalités de surveillance du plan d'épandage

Les modalités de surveillance du plan d'épandage sont toutes les actions prises pour réaliser et assurer la surveillance de l'épandage, autre que celles relevant des fréquences d'analyses de terre et du produit. Celles-ci portent notamment sur l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ModSurveillancePlanEpandage
Balise XML:	ModSurveillancePlanEpandage
Définition:	Les modalités de surveillance du plan d'épandage sont toutes les actions prises pour réaliser et assurer la surveillance de l'épandage, autre que celles relevant des fréquences d'analyses de terre et du produit. Celles-ci portent notamment sur les précautions qui pourraient contribuer à cette surveillance. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Quantité maximale de produits épandables

La quantité maximale de produits épandables,exprimé en kilogrammes de matière sèche, est la quantité qui peut être épandu au maximum sur l'ensemble des parcelles constituant le périmètre d'épandage (tel que défini dans l'instruction). Les inform...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/QteMaxPdtEpandable
Balise XML:	QteMaxPdtEpandable
Définition:	La quantité maximale de produits épandables,exprimé en kilogrammes de matière sèche, est la quantité qui peut être épandu au maximum sur l'ensemble des parcelles constituant le périmètre d'épandage (tel que défini dans l'instruction). Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Surface totale du périmètre étudié

La surface totale apte à l'épandage de produit ,exprimée en hectare, est la surface totale de l'ensemble des parcelles aptes constituant le périmètre d'épandage (tel que défini dans l'instruction). Les informations sur le périmètre d'épandage re...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/SurfTotPerimetre
Balise XML:	SurfTotPerimetre
Définition:	La surface totale apte à l'épandage de produit ,exprimée en hectare, est la surface totale de l'ensemble des parcelles aptes constituant le périmètre d'épandage (tel que défini dans l'instruction). Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Volume de stockage nécessaire

Le volume de stockage est la quantité de stockage nécessaire au bon déroulement des épandages du produit d'épandage, tel que défini dans le(s) instruction(s) auquel il se réfère. Le volume de stockage nécessaire n'est pas toujours atteint dans l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VolStockageNecessaire
Balise XML:	VolStockageNecessaire
Définition:	Le volume de stockage est la quantité de stockage nécessaire au bon déroulement des épandages du produit d'épandage, tel que défini dans le(s) instruction(s) auquel il se réfère. Le volume de stockage nécessaire n'est pas toujours atteint dans le cadre d'un plan d'épandage; La valeur réelle correspond au volume de stockage actuel. Cette information est indiquée en mètre cubes de matières brutes avec une précision maximale du mètre cube. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Durée de stockage nécessaire

La durée de stockage est le temps de stockage nécessaire au bon déroulement des épandages du produit d'épandage, tel que défini dans le(s) instruction(s) auquel il se réfère. La durée de stockage nécessaire n'est pas toujours atteinte dans le cadr...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DureeStockageNecessaire
Balise XML:	DureeStockageNecessaire
Définition:	La durée de stockage est le temps de stockage nécessaire au bon déroulement des épandages du produit d'épandage, tel que défini dans le(s) instruction(s) auquel il se réfère. La durée de stockage nécessaire n'est pas toujours atteinte dans le cadre du périmètre d'épandage. La valeur réelle correspond à la durée actuelle de stockage. Par exemple, les Installations Classées d'élevage doivent avoir au minimum une capacité de stocakge de 4 mois. Cette information est indiquée en nombre de mois. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Volume actuel de stockage

Le volume actuel de stockage de la campagne d'épandage est la quantité de stockage actuellement disponible pour le périmètre d'épandage. Ce volume est un volume total rassemblant l'ensemble des sites d'entreposages concernés par la campagne d'épan...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VolActuelStockage
Balise XML:	VolActuelStockage
Définition:	Le volume actuel de stockage de la campagne d'épandage est la quantité de stockage actuellement disponible pour le périmètre d'épandage. Ce volume est un volume total rassemblant l'ensemble des sites d'entreposages concernés par la campagne d'épandage. Le volume actuel de stockage doit tendre vers le volume nécessaire de stockage. Cette information est datée de la date de mise à jour des informations sur le périmètre d'épandage et s'exprime en matières sèches. Cette information s'exprime en mètre cubes avec une précision maximale d'un mètre cube. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Durée actuelle de stockage

La durée actuelle de stockage est le temps de stockage actuellement possible du produit d'épandage dans le cadre du périmètre d'épandage. Cette information est datée de la date de mise à jour des informations sur le périmètre d'épandage. La duré...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DureeActuelleStockage
Balise XML:	DureeActuelleStockage
Définition:	La durée actuelle de stockage est le temps de stockage actuellement possible du produit d'épandage dans le cadre du périmètre d'épandage. Cette information est datée de la date de mise à jour des informations sur le périmètre d'épandage. La durée actuelle de stockage doit tendre vesr la durée de stockage nécessaire Cette information est indiquée en nombre de mois. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Alternatives à l'épandage

Les alternatives à l'épandage précise, sous la forme d'un texte libre, les différentes solutions d'évacuation possibles du produit d'épandage lorsque l'épandage agricole est impossible. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AlternativeEpandage
Balise XML:	AlternativeEpandage
Définition:	Les alternatives à l'épandage précise, sous la forme d'un texte libre, les différentes solutions d'évacuation possibles du produit d'épandage lorsque l'épandage agricole est impossible. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Commentaires sur le périmètre d'épandage

Les commentaires sur le périmètre d'épandage rassemblent les informations générales sur le périmètre, non identifiées dans les autres attributs. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant él...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComPerimetre
Balise XML:	ComPerimetre
Définition:	Les commentaires sur le périmètre d'épandage rassemblent les informations générales sur le périmètre, non identifiées dans les autres attributs. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Date de mise à jour des informations sur le périmètre d'épandage

La date de mise à jour des données sur le périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle les données concernant le plan d'épandage ont été actualisés. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du péti...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateMAJInfosPerimetre
Balise XML:	DateMAJInfosPerimetre
Définition:	La date de mise à jour des données sur le périmètre d'épandage est la date, au jour près, à laquelle les données concernant le plan d'épandage ont été actualisés. Les informations sur le périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du pétitionnaire ayant élaboré le périmètre d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Liste des associations:

OuvrageDepot OUVRAGE D'ENTREPOSAGE DE PRODUIT D'EPANDAGE

Les ouvrages de dépôt sont toutes les localisations où peut être entreposé le produit à épandre. Seuls les ouvrages fixes sont conservés dans cette entité. Ces ouvrages sont décrits par : - un identifiant attribué par l'exploitant de ce dernie...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/OuvrageDepot
Balise XML:	OuvrageDepot
Définition:	Les ouvrages de dépôt sont toutes les localisations où peut être entreposé le produit à épandre. Seuls les ouvrages fixes sont conservés dans cette entité. Ces ouvrages sont décrits par : - un identifiant attribué par l'exploitant de ce dernier, - un libellé - une description textuelle libre sur sa nature intrinsèque : dalle de dépôt, fosse, hangar… - la commune de localisation, - son volume de stockage en tonnes, - la présence d'un homogénéisateur. Les informations relatives à l'ouvrage d'entreposage relèvent de la responsabilité du gestionnaire de ces ouvrages.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Petitionnaire INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Petitionnaire
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ParcellePerimetre PARCELLE DU PERIMETRE D'EPANDAGE

La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. L...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcellePerimetre
Balise XML:	ParcellePerimetre
Définition:	La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Les parcelles du périmètre d'épandage retenues dans le périmètre d'épandage sont des parcelles qui potentiellement peuvent recevoir des produits. A ce titre, elles sont qualifiées d'aptes à l'épandage. Dans le cas contraire, il s'agit de parcelles non épandables. Les parcelles du périmètre d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisants (ou pétitionnaire) qui en a la responsabilité. Elles doivent être dotées d'un code unique pour chaque périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnaire' + 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code parcelle'. Par exemple, 21870850100018/1/Perimetre1/ZPE1 ". Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

PdtEpandage PRODUIT D'EPANDAGE

Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produi...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PdtEpandage
Balise XML:	PdtEpandage
Définition:	Un produit d'épandage est toute matière épandue sur une parcelle agricole ou assimilée au titre d'un effet agronomique fertilisant ou amendant, quelle que soit son origine : boue de station d'épuration, sous-produits industriels (déchets…), produits manu-facturés, effluents d'élevage… Au sens de la réglementation, un produit d'épandage de type effluent d'élevage ou déchet relève de la responsabilité d'un ou plusieurs producteurs et peut faire l'objet selon la quantité produite, d'une procédure administrative (déclaration ou autorisation) pour être épandu. Dans le cadre du dictionnaire sur l'épandage des produits fertilisants, il est distingué : - les produits homologués ou normalisés en zones vulnérables (Directive nitrate n°91/676/CEE du 12/12/1991), - les effluents d'élevage des Installations Classées (loi du 19 juillet 1976) - les déchets industriels IC (loi du 19 juillet 1976, arrêté du 2 février 1998 et arrêté du 17 août 1998) - les déchets urbains (décret du 8 décembre 1997 et arrêté du 8 janvier 1998) - les autres produits (réglements Sanitaires Départementaux). A l'exception des autres produits dont l'épandage est géré par les règlements sanitaires départementaux, les textes font la distinction entre les produits homologués ou normalisés (PHN), les effluents d'élevage et les déchets. Les PHN sont les matières fertilisantes ou les amendements normalisés ou homologués. Les effluents d'élevage sont les effluents liquides ou solides (lisiers d'élevage…) provenant d'exploitations agricoles. L'organisation de leur épandage sera différente selon que l'exploitation est soumise à la réglementation des installations classées (loi du 19/07/1976) ou au Règlement Sanitaire Départemental. Les déchets sont tous les sous-produits issus d'activités industrielles (tourteaux de coopérative…) ou urbaines (boues de station d'épuration…). Leur épandage est géré principalement par deux réglementations : la loi sur l'eau mise en œuvre par les MISE et la législation sur les installations classées sous la responsabilité des DRIRE. La Directive nitrate est l'une des réglementations transversales orientées milieu naturel. Elle distingue les zones vulnérables et non vulnérables pour lesquelles elle introduit de nouvelles contraintes pour l'utilisateur de produits fertilisants que l'application des réglementations doit prendre en compte. Tout produit d'épandage sera identifié par le producteur de déchet ou d'effluent dont il relève (lui-même identifié par son code SIRET) et par un code de produit identifié par son producteur. Un produit d'épandage est concerné par un seul périmètre d'épandage qui peut évoluer au cours du temps. Par contre, il est, généralement annuellement, associé à plusieurs campagnes d'épandages qui concernent certaines parcelles définies dans le périmètre.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

PointSuivi POINT DE SUIVI DE L'EPANDAGE

Le point de suivi de l'épandage est le lieu sur lequel sont réalisés des mesures ou des prélèvements de sol en vue d'analyses de sol afin de caractériser la valeur agronomique d'une ou plusieurs parcelles incluses dans la zone homogène associée. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PointSuivi
Balise XML:	PointSuivi
Définition:	Le point de suivi de l'épandage est le lieu sur lequel sont réalisés des mesures ou des prélèvements de sol en vue d'analyses de sol afin de caractériser la valeur agronomique d'une ou plusieurs parcelles incluses dans la zone homogène associée. Le point de suivi est : - soit un point de référence défini lors du plan d'épandage, - soit un point complémentaire défini lors d'une campagne d'épandage et utilisé durant une ou plusieurs campagnes d'épandage. Le point de suivi de l'épandage est localisé dans une parcelle du périmètre d'épandage spécifique. Il est de plus représentatif d'un ensemble de parcelles du périmètre, correspondant à une zone homogène d'une taille maximale de 20 hectares. Au plan national, le code du point de suivi sera 'Code SIRET du pétitionnaire'+ 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code du point de référence'. Par exemple, 21870850100018 / Perimetre1 / PR. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

ActeAdministratif ACTE ADMINISTRATIF DU PLAN D'EPANDAGE

Un acte administratif du plan d'épandage regroupe l'ensemble des instructions administratives validées (instructions closes) concernant un ou plusieurs produits dans le cadre de son épandage. Généralement, un acte administratif concernera un seul...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ActeAdministratif
Balise XML:	ActeAdministratif
Définition:	Un acte administratif du plan d'épandage regroupe l'ensemble des instructions administratives validées (instructions closes) concernant un ou plusieurs produits dans le cadre de son épandage. Généralement, un acte administratif concernera un seul produit d'épandage ; néanmoins, il est possible qu'un dossier soit déposé pour plusieurs produits d'épandage de nature similaire. Un acte administratif est réalisé par un seul pétionnaire. Dans le cas d'instruction groupée, seul le mandataire désigné par les pétionnaires est conservé. Le pétionnaire appartient à l'unité de production du produit d'épandage. L'acte administratif est instruit par un seul service instructeur. Un acte administratif est identifié par une référence attribuée par le service instructeur ou la Préfecture. Les informations relatives à un acte administratif du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire de l'acte administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

FctionIntervenantPerimetre FONCTION DANS LE PERIMETRE

L'organisme pouvant intervenir dans le cadre d'un plan d'épandage est la structure qui est indiqué dans le plan d'épandage pour accomplir une fonction technique spécifique. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FctionIntervenantPerimetre
Balise XML:	FctionIntervenantPerimetre
Définition:	L'organisme pouvant intervenir dans le cadre d'un plan d'épandage est la structure qui est indiqué dans le plan d'épandage pour accomplir une fonction technique spécifique. Les fonctions possibles, administrées dans la SANDRE, sont les suivantes : Nomenclature : Fonction d'un intervenant dans le cadre d'un épandage / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 0 ! Inconnu ! Inconnu 1 ! Transporteur ! Transporteur 2 ! Epandeur ! Epandeur 3 ! Organisme indépendant ! Organisme indépendant 4 ! Laboratoire ! Laboratoire 5 ! Préleveur ! Préleveur 6 ! Concepteur ! Concepteur de l'étude préalable 7 ! Service instructeur ! Service instructeur 8 ! Prestataire de suivi ! Prestataire de suivi ---------------------------------------------------------------------- Concepteur de l'étude préalable : --------------------------------- Intervenant chargé d'élaborer une étude du suivi d'un plan d'épandage. Epandeur : ---------- Assure l'épandage du produit sur une ou plusieurs parcelles Laboratoire : ------------- Intervenant réalisant les analyses de sol et/ou de produits. Organisme indépendant : ----------------------- Intervenant assurant le suivi agronomique des épandages désigné par le préfet en accord avec la Chambre d'Agriculture dans un objectif de préservation de la qualité des sols, des cultures et des produits (Art 18 de l'arrêté du 8 janvier 1998) Préleveur : ----------- Intervenant effectuant le prélèvement d'échantillons de sol ou de produits. Prestataire de suivi : ---------------------- Intervenant chargé d'exécuter une prestation dans le cadre du suivi du plan d'épandage. Service instructeur : --------------------- Intervenant service d'Etat auquel sont soumis les dossiers de plan d'épandage en vue de la déclaration ou de l'obtention d'une autorisation d'épandage. Transporteur : -------------- Intervenant assurant le transport d'un produit Fin de la nomenclature Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

POINT DE SUIVI DE L'EPANDAGE

Le point de suivi de l'épandage est le lieu sur lequel sont réalisés des mesures ou des prélèvements de sol en vue d'analyses de sol afin de caractériser la valeur agronomique d'une ou plusieurs parcelles incluses dans la zone homogène associée. Le point de suivi est : - soit un point de référence défini lors du plan d'épandage, - soit un point complémentaire défini lors d'une campagne d'épandage et utilisé durant une ou plusieurs campagnes d'épandage. Le point de suivi de l'épandage est localisé dans une parcelle du périmètre d'épandage spécifique. Il est de plus représentatif d'un ensemble de parcelles du périmètre, correspondant à une zone homogène d'une taille maximale de 20 hectares. Au plan national, le code du point de suivi sera 'Code SIRET du pétitionnaire'+ 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code du point de référence'. Par exemple, 21870850100018 / Perimetre1 / PR. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PointSuivi
Balise XML:	PointSuivi

Liste des propriétés:

Code du point de suivi de l'épandage

Le code du point de suivi de l'épandage est un code attribué par le responsable de l'épandage pour identifier un point de suivi. Au plan national, le code du point de suivi sera 'Code SIRET du pétitionnaire'+ 'Identifiant du périmètre d'épandag...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdPointSuivi
Balise XML:	CdPointSuivi
Définition:	Le code du point de suivi de l'épandage est un code attribué par le responsable de l'épandage pour identifier un point de suivi. Au plan national, le code du point de suivi sera 'Code SIRET du pétitionnaire'+ 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code du point de référence'. Par exemple, 21870850100018 / Perimetre1 / PR. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé du point de suivi de l'épandage

Le libellé du point de suivi de l'épandage est l'appellation courante du point de suivi.. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Le libellé du point de suivi peut reprendre le libellé de la parcelle sur laquelle il est situé...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbPointSuivi
Balise XML:	LbPointSuivi
Définition:	Le libellé du point de suivi de l'épandage est l'appellation courante du point de suivi.. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Le libellé du point de suivi peut reprendre le libellé de la parcelle sur laquelle il est situé. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Type du point de suivi de l'épandage

Le type de point de suivi de l'épandage précise s'il s'agit d'un point de référence ou d'un point complémentaire. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypePointSuivi
Balise XML:	TypePointSuivi
Définition:	Le type de point de suivi de l'épandage précise s'il s'agit d'un point de référence ou d'un point complémentaire. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°232. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Coordonnée X du point de suivi de l'épandage

La coordonnée X du point de suivi de l'épandage est la coordonnée X du point de suivi dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les poin...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordXPointSuivi
Balise XML:	CoordXPointSuivi
Définition:	La coordonnée X du point de suivi de l'épandage est la coordonnée X du point de suivi dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 0 à 1 250 000. Pour les points de suivi situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant au maximum de 0 à + 833 000 au niveau de l'équateur. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Coordonnée Y du point de suivi de l'épandage

La coordonnée X du point de suivi de l'épandage est la coordonnée X du point de suivi dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les poin...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CoordYPointSuivi
Balise XML:	CoordYPointSuivi
Définition:	La coordonnée X du point de suivi de l'épandage est la coordonnée X du point de suivi dans la projection indiquée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Par convention, celle-ci est en Lambert 93 pour tous les points situés sur le territoire métropolitain et en corse. Elle est exprimée avec la précision maximale du mètre et varie dans une plage de 6 000 000 à 7 100 000. Pour les points de suivi situés en dehors de la France métropolitaine, cet attribut contient la coordonnée X de la projection U.T.M. précisée dans l'attribut "Type de projection des coordonnées du point de suivi". Il est également exprimé avec la précision maximale du mètre et prend une valeur comprise dans une plage variant de -10 000 000 à + 10 000 000 Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Type de projection du point de suivi de l'épandage

Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de suivi. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeProjCoordPointSuivi
Balise XML:	TypeProjCoordPointSuivi
Définition:	Cet attribut est un code à deux positions qui indique la projection dans laquelle s'expriment les coordonnées du point de suivi. Les coordonnées devront être déterminées sur une carte dont l'échelle est supérieure ou égale au 50 000e. Selon la loi d'aménagement du territoire (Décret no 2000-1276 du 26 décembre 2000), toutes les coordonnées seront en Lambert 93 (code 26), exceptées ceux situés en dehors du territoire métropolitain. La liste des codes possibles relève de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°22. Les informations sur le point de suivi de l'épandage relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	2

Liste des associations:

ParcelleAssociee PARCELLE DU PERIMETRE D'EPANDAGE

La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. L...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcellePerimetre
Balise XML:	ParcelleAssociee
Définition:	La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Les parcelles du périmètre d'épandage retenues dans le périmètre d'épandage sont des parcelles qui potentiellement peuvent recevoir des produits. A ce titre, elles sont qualifiées d'aptes à l'épandage. Dans le cas contraire, il s'agit de parcelles non épandables. Les parcelles du périmètre d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisants (ou pétitionnaire) qui en a la responsabilité. Elles doivent être dotées d'un code unique pour chaque périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnaire' + 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code parcelle'. Par exemple, 21870850100018/1/Perimetre1/ZPE1 ". Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	*

LocalisationParcelle PARCELLE DU PERIMETRE D'EPANDAGE

La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. L...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcellePerimetre
Balise XML:	LocalisationParcelle
Définition:	La parcelle du périmètre d'épandage est tout ou partie d'un champ qualifiée dans le cadre d'un périmètre d'épandage. Chaque parcelle est cartographiée par un objet géométrique est localisée par la liste des coordonnées qui forment son contour. Les parcelles du périmètre d'épandage retenues dans le périmètre d'épandage sont des parcelles qui potentiellement peuvent recevoir des produits. A ce titre, elles sont qualifiées d'aptes à l'épandage. Dans le cas contraire, il s'agit de parcelles non épandables. Les parcelles du périmètre d'épandage sont identifiées par le producteur de produits fertilisants (ou pétitionnaire) qui en a la responsabilité. Elles doivent être dotées d'un code unique pour chaque périmètre d'épandage. Au plan national, leur code sera 'Code du pétitionnaire' + 'Identifiant du périmètre d'épandage' + 'Code parcelle'. Par exemple, 21870850100018/1/Perimetre1/ZPE1 ". Les informations relatives à la parcelle du périmètre d'épandage relèvent de la responsabilité du producteur de produits fertilisants.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

Parametre Fréquence d'analyse de sol

La fréquence d'analyse de sol permet de définir le nombre minimal d'analyses de sol par paramètre à réaliser par point de suivi dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/FqAnaSol
Balise XML:	Parametre
Définition:	La fréquence d'analyse de sol permet de définir le nombre minimal d'analyses de sol par paramètre à réaliser par point de suivi dans le cadre d'un plan d'épandage. Cette information relève de la responsabilité du producteur du produit d'épandage et est définie lors du plan d'épandage en tant que préconisation au suivi de ce périmètre.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PrltTerre PRELEVEMENT DE TERRE

Le prélèvement de terre correspond à un prélèvement permettant de constituer un ensemble d'échantillons cohérents sur un support donné, quel que soit la distribution opérée entre les différents flacons ramenés au laboratoire. Lorsqu’il est connu, ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PrlvtTerre
Balise XML:	PrltTerre
Définition:	Le prélèvement de terre correspond à un prélèvement permettant de constituer un ensemble d'échantillons cohérents sur un support donné, quel que soit la distribution opérée entre les différents flacons ramenés au laboratoire. Lorsqu’il est connu, le prélèvement d’échantillons s’effectue sur un site de mesure particulier. Le prélèvement d’échantillons peut être complété par des mesures de conditions environnementales, ainsi que des mesures in situ. Toutes les analyses se rapportent à ce prélèvement d’échantillons. Les prélèvements sont soit ponctuels soit sur une durée qui est précisée. Ils sont également effectués à la main ou à l'aide d'un préleveur automatique asservi au temps ou au débit. Les points de mesure auxquels font référence les prélèvements devront en intégralité appartenir à l'ouvrage référencé par l'opération de prélèvement pendant laquelle sont effectués les prélèvements. Les informations sur le prélèvement sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui confirment ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engagent ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

PRELEVEMENT DE TERRE

Le prélèvement de terre correspond à un prélèvement permettant de constituer un ensemble d'échantillons cohérents sur un support donné, quel que soit la distribution opérée entre les différents flacons ramenés au laboratoire. Lorsqu’il est connu, le prélèvement d’échantillons s’effectue sur un site de mesure particulier. Le prélèvement d’échantillons peut être complété par des mesures de conditions environnementales, ainsi que des mesures in situ. Toutes les analyses se rapportent à ce prélèvement d’échantillons. Les prélèvements sont soit ponctuels soit sur une durée qui est précisée. Ils sont également effectués à la main ou à l'aide d'un préleveur automatique asservi au temps ou au débit. Les points de mesure auxquels font référence les prélèvements devront en intégralité appartenir à l'ouvrage référencé par l'opération de prélèvement pendant laquelle sont effectués les prélèvements. Les informations sur le prélèvement sont sous la responsabilité du ou des organismes producteurs de données qui confirment ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engagent ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/PrlvtTerre
Balise XML:	PrlvtTerre

Liste des propriétés:

Date du prélèvement de terre

La date du prélèvement de terre est la date au jour près à laquelle le prélèvement a été fait. Si le prélèvement s'étend sur 24 heures, la date sera celle du jour durant lequel a été fait la plus grosse partie de l'échantillon. Cette information ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DatePrlvtTerre
Balise XML:	DatePrlvtTerre
Définition:	La date du prélèvement de terre est la date au jour près à laquelle le prélèvement a été fait. Si le prélèvement s'étend sur 24 heures, la date sera celle du jour durant lequel a été fait la plus grosse partie de l'échantillon. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement, et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Heure du prélèvement de terre

L'heure du début du prélèvement d'effluents indique seulement pour les prélèvements ponctuels, l'heure à la minute près à laquelle le prélèvement a été effectué. Pour les prélèvements 24 heures cet attribut n'est pas renseigné. Cette information...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/HeurePrlvtTerre
Balise XML:	HeurePrlvtTerre
Définition:	L'heure du début du prélèvement d'effluents indique seulement pour les prélèvements ponctuels, l'heure à la minute près à laquelle le prélèvement a été effectué. Pour les prélèvements 24 heures cet attribut n'est pas renseigné. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TimeType
Longueur max:

Durée du prélèvement de terre

La durée du prélèvement d'effluents précise la durée, en heures, pour réaliser le prélèvement d'effluents. Lorsque la mesure est ponctuelle, la durée de prélèvement est indiquée " 0 " (=correspondant à la valeur 1 dans la version 1997). Cette i...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DureePrlvtTerre
Balise XML:	DureePrlvtTerre
Définition:	La durée du prélèvement d'effluents précise la durée, en heures, pour réaliser le prélèvement d'effluents. Lorsque la mesure est ponctuelle, la durée de prélèvement est indiquée " 0 " (=correspondant à la valeur 1 dans la version 1997). Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Référence du prélèvement de terre chez le producteur

La référence du prélèvement d'effluents est le code que le producteur de données affecte au prélèvement à des fins d'identification interne, de gestion ou de correspondance pour la facturation des prestations. Cette information est fournie par l'...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RefPrlvtTerre
Balise XML:	RefPrlvtTerre
Définition:	La référence du prélèvement d'effluents est le code que le producteur de données affecte au prélèvement à des fins d'identification interne, de gestion ou de correspondance pour la facturation des prestations. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contexte du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	10

Difficultés lors du prélèvement de terre

Cet attribut prend une des valeurs suivantes : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.Partant du principe qu'il est préférable d'avoir un résultat douteux à aucune information, la ou les difficulté(s) de prélèvemen...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DifficultePrlvtTerre
Balise XML:	DifficultePrlvtTerre
Définition:	Cet attribut prend une des valeurs suivantes : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.Partant du principe qu'il est préférable d'avoir un résultat douteux à aucune information, la ou les difficulté(s) de prélèvement de prélèvement peuvent être utilisées par le préleveur qui veut renseigner la qualité du prélèvement en signalant des problèmes éventuels. Suivant les situations (panne du préleveur, conditions exceptionnelles, etc...), l'organisme qui réalise le prélèvement peut rencontrer des difficultés ou une impossibilité de prélever qu'il signalera en indiquant "1" dans cet attribut et dont il consignera les détails dans l'attribut "Commentaires sur le prélèvement d'effluent". Si aucune difficulté n'a été rencontrée, cet attribut comportera un "2". Le code "0" sera utilisé si les conditions du prélèvement sont inconnues. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement, et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	10

Commentaires sur le prélèvement de terre

Les commentaires sur le prélèvement d'effluents comportent, par exemple, tous les renseignements sur les difficultés de prélèvement qui auront été rencontrées. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement, et communiquée so...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComPrlvtTerre
Balise XML:	ComPrlvtTerre
Définition:	Les commentaires sur le prélèvement d'effluents comportent, par exemple, tous les renseignements sur les difficultés de prélèvement qui auront été rencontrées. Cette information est fournie par l'organisme chargé du prélèvement, et communiquée sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de mesure où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Profondeur minimale de l'échantillon

La profondeur minimale de ou des échantillon(s) est la plus petite distance mesurée ou estimée entre le sol et la partie supérieure de(s) échantillon(s) de terre. La profondeur est indiquée en centimètres avec une précision maximale du centimètr...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ProfMinEchantillonTerre
Balise XML:	ProfMinEchantillonTerre
Définition:	La profondeur minimale de ou des échantillon(s) est la plus petite distance mesurée ou estimée entre le sol et la partie supérieure de(s) échantillon(s) de terre. La profondeur est indiquée en centimètres avec une précision maximale du centimètre. L'information est indiquée en valeurs positives relatives vis à vis dusol Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Profondeur maximale de l'échantillon

La profondeur maximale de ou des échantillons utilisés pour la mesure de terre est la plus grande distance mesurée ou estimée entre le sol et la partie inférieure de(s) échantillon(s) de terre. La profondeur est indiquée en centimètres avec une p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ProfMaxEchantillonTerre
Balise XML:	ProfMaxEchantillonTerre
Définition:	La profondeur maximale de ou des échantillons utilisés pour la mesure de terre est la plus grande distance mesurée ou estimée entre le sol et la partie inférieure de(s) échantillon(s) de terre. La profondeur est indiquée en centimètres avec une précision maximale du centimètre. L'information est indiquée en valeurs positives relatives vis à vis dusol Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement..
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

Preleveur INTERVENANT

Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/INT/2.0/Intervenant
Balise XML:	Preleveur
Définition:	Les intervenants sont tous les organismes ayant un ou plusieurs rôle(s) en tant qu’acteur de l’eau et qui sont référencés dans les bases de données respectant le formalisme du SANDRE. Ils sont identifiés dans les échanges de données par leur code SIRET. Quand ce dernier ne peut pas exister car l'intervenant ne rentre pas dans le domaine d'application du registre national ou lorsque ce code ne permet pas d’identifier de manière univoque l’intervenant (cas des structures incluses dans une structure plus générale), il est alors identifié par son code SANDRE. Ils se partagent entre plusieurs catégories dont : - laboratoire d'analyse, - préleveur, - opérateur en hydrométrie, - laboratoire d'hydrobiologie, - organisme chargé de la police des eaux, - producteur/ gestionnaire, - … Deux informations sont utilisées pour identifier un intervenant : son code et le code SIRET de l’organisme auquel il est rattaché : - Cas 1 : l’organisme est SIRETE, par exemple un laboratoire. Le code SIRET est utilisé, aucun code SANDRE n’est indiqué. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 2 : l’organisme n’a pas de code SIRET, dans ce cas, il est attribué un code SANDRE. L’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” n’est pas rempli, - Cas 3 : l’organisme n’a pas de code SIRET en tant qu’établissement mais est rattaché à une structure, par exemple le SATESE rattaché au Conseil Général. Dans ce cas, il est attribué un code SANDRE et l’attribut “ code SIRET de l’organisme auquel est rattaché l’intervenant ” est rempli avec le code SIRET, dans l’exemple, celui du Conseil Général. La liste nationale des codes SANDRE des intervenants est établie sous la responsabilité du SANDRE. Le code SIRET est établi par l'INSEE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

AnaSol ANALYSE DE TERRE

Les mesures de terre seront généralement des concentrations ou des dénombrements effectués dans le sol prélevé sur des points de suivi de l'épandage localisés dans une parcelle. Elles correspondent à la valeur d'un paramètre établie à une date d...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/AnaSol
Balise XML:	AnaSol
Définition:	Les mesures de terre seront généralement des concentrations ou des dénombrements effectués dans le sol prélevé sur des points de suivi de l'épandage localisés dans une parcelle. Elles correspondent à la valeur d'un paramètre établie à une date donnée sur un point de suivi, sans détailler l'ensemble des informations issues du processus d'acquisition de la donnée (opération de prélèvement, prélèvement/échantillon et analyse). Une mesure s'effectue dans le cadre d'un plan d'épandage sur lequel est rattaché le point de suivi. Une mesure est réalisée pour un paramètre donné et une méthode d'analyse donnée. Le support d'analyse est toujours une fraction du sol. Les listes de paramètres et de méthodes sont administrées par le SANDRE. Les informations relatives aux mesures de terre sont fournies par l'organisme chargé de l'analyse, et communiquées sous la responsabilité de l'organisme producteur de données qui confirme ou non le résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée et qui s'engage ou pas sur la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au point de suivi de l'épandage où a été réalisé le prélèvement.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

Relations externe:

SUPPORT:

Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusque...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Support
Balise XML:	Support
Définition:	Le support est un composant du milieu sur lequel porte l'investigation. Les supports sont, par exemple, de l'eau brute, des sédiments, des mousses aquatiques... Par exemple, il s'agit : - l'eau - des poissons, - des diatomées, - des mollusques, - des invertébrés benthiques, - ... Le support ne correspond pas au support réellement analysé puisque généralement il s’agit d’une fraction du support qui est analysée (par exemple, pour le poisson, le foie,… ou pour l’eau, l’eau filtrée). La notion de fraction analysée doit être utilisée en priorité. La liste des supports est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

METHODE:

Les seules méthodes reconnues par le SANDRE sont les méthodes normalisées par l'AFNOR ou les méthodes largement reconnues comme celle du type 'Rodier' ou du 'STANDARD METHOD'. Les méthodes sont rassemblées dans une liste qui couvre tous les domain...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Methode
Balise XML:	MethodePrltTerre
Définition:	Les seules méthodes reconnues par le SANDRE sont les méthodes normalisées par l'AFNOR ou les méthodes largement reconnues comme celle du type 'Rodier' ou du 'STANDARD METHOD'. Les méthodes sont rassemblées dans une liste qui couvre tous les domaines pour lesquels il existe un paramètre. Pour plus de souplesse, des méthodes particulières ont été créées : - Méthode inconnue ; - Méthode non fixée ; - Méthode spécifique ; - Méthode sans objet. Ainsi, lorsqu'une méthode utilisée dans la mesure d'un paramètre n'est pas répandue, voire non normée, ou bien encore non reconnue, la description du résultat devra mentionner : 'Méthode spécifique'. De même, lorsqu'il n'est pas possible de connaître la méthode avec laquelle a été obtenu un résultat, il sera possible de le mentionner par : 'Méthode Inconnue'. Ceci permettra de distinguer l'absence d'information avec une saisie incomplète. L'occurrence 'Méthode non fixée' sera employée dans des cas où aucune méthode n'est utile pour mesurer un paramètre. Enfin, la Méthode sans objet' sera mentionnée lorsqu'il est demandé de faire référence à une méthode alors que cela n'a pas de signification par rapport au cas considéré. Par exemple, la 'Méthode sans objet' sera mentionnée dans les phases de conservation et de transport des mesures des paramètres physico-chimiques lorsqu'elles sont effectuées dans le milieu comme les mesures d'oxygène dissous faites à l'aide d'une sonde directement dans l'eau de la rivière. La liste des méthodes est générique et porte sur toutes les phases du processus de mesure des paramètres. Chaque méthode n'est pas non plus systématiquement spécifique à l'une de ces phases ou à une nature particulière de paramètre. En effet, une méthode peut couvrir tout le cycle du processus et/ou être utilisable pour une phase quelle que soit la nature du paramètre. Les méthodes peuvent être référencées par les paramètres à différentes phases de leur processus de mesure que sont : pour les paramètres chimiques et physiques : - le prélèvement et l'échantillonnage ; - la conservation et le transport ; - le fractionnement ; - l'analyse ; pour les paramètres environnementaux : - l'observation ; pour les paramètres hydrobiologiques : - l'ensemble du processus ; pour les paramètres microbiologiques : - le prélèvement, la conservation et le transport ; - la détermination. Deux catégories de liens existent entre les méthodes. L'un d'eux est le remplacement de vieilles méthodes par de nouvelles induit par l'évolution de la technologie. Le deuxième concerne les méthodes qui ne portent pas sur tout le cycle d'acquisition de données pour un paramètre mais qui peuvent recommander, voire imposer, une ou plusieurs autres méthodes pour les phases qu'elles ne couvrent pas. La liste des méthodes est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

Productions animales de l'exploitation agricole

Les productions animales de l'exploitation agricole désignent l'ensemble des espèces animales ou catégories d'animaux élevés par une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "élevage".

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ProductionAnimale
Balise XML:	ProductionAnimale

Liste des propriétés:

Effectif animaux

L'effectif animaux correspond au nombre moyen d'unité gros bétail (UGB) pour une production animale donnée d'une exploitation agricole. Il s'agit d'un indicateur du volume d'activité d'une production animale, et par la même occasion, du volume d'e...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/EffectifAnimaux
Balise XML:	EffectifAnimaux
Définition:	L'effectif animaux correspond au nombre moyen d'unité gros bétail (UGB) pour une production animale donnée d'une exploitation agricole. Il s'agit d'un indicateur du volume d'activité d'une production animale, et par la même occasion, du volume d'effluents d'origine animale qui est produit.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Temps de stabulation

Le temps de stabulation, exprimée en mois par année, désigne le temps passé par les animaux élevés dans une stabulation.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TempsStabu
Balise XML:	TempsStabu
Définition:	Le temps de stabulation, exprimée en mois par année, désigne le temps passé par les animaux élevés dans une stabulation.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Liste des associations:

TypePdtAnimale TYPE DE PRODUCTION ANIMALE

Le type de production animale désigne l'espèce animale ou la catégorie d'animaux élevée qui caractérise une production animale d'une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "éleva...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypePdtAnimale
Balise XML:	TypePdtAnimale
Définition:	Le type de production animale désigne l'espèce animale ou la catégorie d'animaux élevée qui caractérise une production animale d'une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "élevage".
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

TYPE DE CULTURES

Le type de cultures précise les différentes espèces botaniques possibles dans une parcelle culturale. La ou les cultures possibles relèvent de la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe : Nomenclature : Type de cultures / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- ZA2 ! Betterave sucrière ! Betterave sucrière ZAF ! Agrostide ! Agrostide ZAG ! Ail ! Ail ZAH ! Arbres à noyaux ! Arbres à noyaux ZAI ! Arbres à pépins ! Arbres à pépins ZAJ ! Artichaut ! Artichaut ZAK ! Asperge ! Asperge ZAL ! Aubergine ! Aubergine ZAM ! Avoine ! Avoine ZAN ! Betterave fourragère ! Betterave fourragère ZAO ! Betterave rouge ! Betterave rouge ZAP ! Brocoli ! Brocoli ZAQ ! Blé dur ! Blé dur ZAR ! Blé tendre ! Blé tendre ZAS ! Céléri ! Céléri ZAT ! Brome ! Brome ZAU ! Cardon ! Cardon ZAV ! Carotte ! Carotte ZAW ! Cassis ! Cassis ZAX ! Céleri ! Céleri ZAY ! Cerfeuil ! Cerfeuil ZAZ ! Chanvre ! Chanvre ZBA ! Chicorée ! Chicorée ZBB ! Choux ! Choux ZBC ! Choux fourrager ! Choux fourrager ZBD ! Choux-fleur ! Choux-fleur ZBE ! Colza ! Colza ZBF ! Concombre ! Concombre ZBG ! Coquelicot ! Coquelicot ZBH ! Cornichon ! Cornichon ZBI ! Courgette ! Courgette ZBJ ! Dactyle ! Dactyle ZBK ! Echalote ! Echalote ZBL ! Endive ! Endive ZBM ! Epeautre ! Epeautre ZBN ! Epinard ! Epinard ZBO ! Fenouil ! Fenouil ZBP ! Festullolium ! Festullolium ZBQ ! Fétuque élevée ! Fétuque élevée ZBR ! Fétuque des prés ! Fétuque des prés ZBS ! Fève ! Fève ZBT ! Fèverole ! Fèverole ZBU ! Fléole ! Fléole ZBV ! Fraise ! Fraise ZBW ! Framboise ! Framboise ZBX ! Friche ! Friche ZBY ! Fromental ! Fromental (avoine élevée) ZBZ ! Groseille ! Groseille ZCA ! Haricot sec (graines) ! Haricot sec (graines) ZCB ! Haricot vert ! Haricot vert ZCC ! Houblon ! Houblon ZCD ! Jachère autre semée ! Jachère autre semée ZCE ! Jachère crucifères ! Jachère en crucifères ZCF ! Jachère graminées ! Jachère en graminées ZCG ! Jachère lég. /gram ! Jachère en légumineuses et en graminées ZCH ! Jachère légumineuses ! Jachère en légumineuses ZCI ! Jachère non semée ! Jachère non semée ZCJ ! Laitue ! Laitue ZCK ! Lentilles ! Lentilles ZCL ! Lin ! Lin ZCM ! Lotier cornicule ! Lotier cornicule ZCN ! Lupin blanc ! Lupin blanc ZCO ! Lupin jaune ! Lupin jaune ZCP ! Lupin bleu ! Lupin bleu ZCQ ! Luzerne ! Luzerne ZCR ! Mâche ! Mâche ZCS ! Maïs ! Maïs ZCT ! Mélange graminées ! Mélange graminées ZCU ! Mélange gram. Protéag. ! Mélange graminées protéagineux ZCV ! Mélilot ! Mélilot ZCW ! Melon ! Melon ZCX ! Millepertuis ! Millepertuis ZCY ! Minette ! Minette (syn: Luzerne lupuline) ZCZ ! Moha ! Moha ZDA ! Moutarde blanche ! Moutarde blanche ZDB ! Moutarde brune ! Moutarde brune ZDC ! Moutarde noire ! Moutarde noire ZDD ! Navet ! Navet ZDE ! Navette ! Navette ZDF ! Oeillette ! Oeillette ZDG ! Oignon ! Oignon ZDH ! Orge ! Orge ZDI ! Paturin des prés ! Paturin des prés ZDJ ! Paturin commun ! Paturin commun ZDK ! Persil ! Persil ZDL ! Phacélie ! Phacélie ZDM ! Piment ! Piment ZDN ! Poireau ! Poireau ZDO ! Pois protéagineux ! Pois protéagineux ZDP ! Pois de conserve ! Pois de conserve ZDQ ! Pois chiche ! Pois chiche ZDR ! Poivron ! Poivron ZDS ! Pomme de terre ! Pomme de terre ZDT ! Potiron ! Potiron ZDU ! Prairie ! Prairie ZDV ! Radis ! Radis ZDW ! Radis fourrager ! Radis fourrager ZDX ! Ray grass anglais ! Ray grass anglais ZDY ! Ray grass hybride ! Ray grass hybride ZDZ ! Ray grass italie ! Ray grass italie ZEA ! Riz ! Riz ZEB ! Rutabaga ! Rutabaga ZEC ! Sainfouin ! Sainfouin ZED ! Salsifis ! Salsifis ZEH ! Sarrazin ! Sarrazin ZEJ ! Seigle ! Seigle ZEK ! Serradelle ! Serradelle ZEL ! Soja ! Soja ZEM ! Spergule ! Spergule ZEN ! Tabac ! Tabac ZMA ! Tomate ! Tomate ZMB ! Tournesol ! Tournesol ZMC ! Trèfle violet ! Trèfle violet ZMD ! Trèfle blanc ! Trèfle blanc ZME ! Trèfle inarnat ! Trèfle inarnat ZMF ! Trèfle hybride ! Trèfle hybride ZMG ! Trèfle alexandrie ! Trèfle alexandrie ZMH ! Trèfle de Perse ! Trèfle de Perse ZMI ! Triticale ! Triticale ZMJ ! Valériane ! Valériane ZML ! Vesce de Cerdagne ! Vesce de Cerdagne ZMM ! Vesce de Panonie ! Vesce de Panonie ZMN ! Vesce velue ! Vesce velue ZMO ! Vigne ! Vigne ---------------------------------------------------------------------- Fin de la nomenclature

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeCulture
Balise XML:	TypeCulture

Liste des propriétés:

Code du type de culture

Le code du type de cultures est le numéro affecté à chaque culture possible tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdTypeCulture
Balise XML:	CdTypeCulture
Définition:	Le code du type de cultures est le numéro affecté à chaque culture possible tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	3

Mnémonique du type de culture

Le mnémonique du type de cultures est un libellé associé à chaque culture possible tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par AgroEDI Europe. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/MnTypeCulture
Balise XML:	MnTypeCulture
Définition:	Le mnémonique du type de cultures est un libellé associé à chaque culture possible tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par AgroEDI Europe. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du type de culture

Le libellé du type de cultures est l'appellation explicite affectée à chaque culture tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbTypeCulture
Balise XML:	LbTypeCulture
Définition:	Le libellé du type de cultures est l'appellation explicite affectée à chaque culture tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par Agro EDI Europe. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Définition du type de culture

La définition du type de cultures précise pour chaque culture possible sur une parcelle, décrite dans la nomenclature suivante administrée par AgroEDI Europe, la signification précise de chaque occurence. Les codes de valeurs possibles sont défin...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DefTypeCulture
Balise XML:	DefTypeCulture
Définition:	La définition du type de cultures précise pour chaque culture possible sur une parcelle, décrite dans la nomenclature suivante administrée par AgroEDI Europe, la signification précise de chaque occurence. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°247.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

TYPE DE PRODUCTION ANIMALE

Le type de production animale désigne l'espèce animale ou la catégorie d'animaux élevée qui caractérise une production animale d'une exploitation agricole. Le type de production animale se réfère uniquement à une unité de production de type "élevage".

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypePdtAnimale
Balise XML:	TypePdtAnimale

Liste des propriétés:

Code du type de production animale

Le code du type de production animale est le numéro d'identification affecté à chaque type de production possible tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenc...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdTypePdtAnimale
Balise XML:	CdTypePdtAnimale
Définition:	Le code du type de production animale est le numéro d'identification affecté à chaque type de production possible tel que définie dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	10

Mnémonique du type de production animale

Le mnémonique du type de production animale est un libellé associé à chaque culture possible tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiq...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/MnTypePdtAnimale
Balise XML:	MnTypePdtAnimale
Définition:	Le mnémonique du type de production animale est un libellé associé à chaque culture possible tel que défini dans la nomenclature suivante administrée par le SANDRE. Ce libellé est limité à 25 caractères pour un usage dans des interfaces informatiques (écran, edition...). Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	25

Libellé du type de production animale

Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbTypePdtAnimale
Balise XML:	LbTypePdtAnimale
Définition:	Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Définition du type de production animale

Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DefTypePdtAnimale
Balise XML:	DefTypePdtAnimale
Définition:	Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°339.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

UNITE CULTURALE

Une unité culturale est une parcelle ou un groupe de parcelles culturales exploitées selon le même système de rotation de cultures et par un seul exploitant. L'unité culturale est généralement formée des parcelles culturales de même itinéraire technique. En pratique, elle sera souvent confondue avec l'exploitation agricole. Les informations sur l'unité culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteCulturale
Balise XML:	UniteCulturale

Liste des propriétés:

Code de l'unité culturale

Le code de l'unité culturale est un code sans signifiance identifiant de manière unique l'unité culturale d'un exploitant donné. Les informations sur l'unité culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/CdUniteCulturale
Balise XML:	CdUniteCulturale
Définition:	Le code de l'unité culturale est un code sans signifiance identifiant de manière unique l'unité culturale d'un exploitant donné. Les informations sur l'unité culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:IdentifierType
Longueur max:	10

Libellé de l'unité culturale

Le libellé de l'unité culturale est l'appellation courante de l'unité. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de l'unité culturale reprendra le nom de l'exploitation agricole. Les informations sur l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/LbUniteCulturale
Balise XML:	LbUniteCulturale
Définition:	Le libellé de l'unité culturale est l'appellation courante de l'unité. Les sigles sont à éviter au profit d'une rédaction complète. Généralement, le libellé de l'unité culturale reprendra le nom de l'exploitation agricole. Les informations sur l'unité culturale relèvent de la responsabilité de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:	100

Liste des associations:

ExploitAgriGerante EXPLOITATION AGRICOLE

Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de carac...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ExpAgri
Balise XML:	ExploitAgriGerante
Définition:	Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1

ParcelleCulturale PARCELLE CULTURALE

Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de p...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ParcelleCulturale
Balise XML:	ParcelleCulturale
Définition:	Une parcelle culturale est un champ ou une partie d'un champ contenant une seule culture qui est récoltée une année précise produisant des produits exportables. Les règles définies par le groupe de travail Agro EDI Europe précisent la notion de parcelles culturales : - Le seul motif de découpage de parcelle est un semis différencié (variété, y compris origine de la semence, dont la semence de la ferme) - En cas de resemis partiel, la partie resemée devient une nouvelle parcelle. - Cette nouvelle parcelle récupère les interventions du début de cycle du semis précédent. - La partie restant avec le semis initial conserve les caractéristiques des interventions faites avant le découpage. - Une culture intermédiaire sera considérée comme une série d'interventions de la culture suivante si les produits ne sont pas exportés (exemple : engrais vert) - Une culture intermédiaire sera considérée comme une culture à part entière (avec son identification) si les produits sont exportés. - Pas de différenciation sur la destination pour déterminer une parcelle. Exemple : pour une parcelle semée en maïs ensilage, si l'agriculteur récolte une partie en ensilage et une partie en grain, nous considérons que cela ne doit pas déclencher un découpage de parcelle. - Une parcelle culturale ne pourra porter qu'une seule variété. Une parcelle culturale est identifiée par un code spécifique attribué par l'exploitation agricole et le code SIRET de l'exploitation agricole.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	*

UNITE DE PRODUCTION DU PRODUIT

L'unité de production du produit d'épandage précise la localisation de la production du produit. La liste des valeurs possibles est la suivante : - un ouvrage de dépollution pour les boues des stations d'épuration et pour certains produits issus d'une unité de traitements des sous-produits , - un site industriel pour les sous-produits industriels, - une exploitation agricole pour les effluents agricoles. Les informations sur les unités de productions relèvent de la responsabilité du producteur de produits.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteProduction
Balise XML:	UniteProduction

Liste des propriétés:

Type d'unité de production du produit

Le type d'unité de production de produit précise l'origine du produit d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°254.Ces information...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeUniteProduction
Balise XML:	TypeUniteProduction
Définition:	Le type d'unité de production de produit précise l'origine du produit d'épandage. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°254.Ces informations relèvent de la responsabilité du producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	4

Cette entité est héritée par :

EXPLOITATION AGRICOLE:

Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de carac...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ExpAgri
Balise XML:	ExpAgri
Définition:	Unité de production géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes ont des activités agricoles. "Sont réputées agricoles toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent" (Code rural - L311-1). Il est retenu qu'une exploitation agricole est définie par la personne morale ou physique qui l'exploite.Ce usager est identifié soit par un code SIRET, soit par un code PACAGE, numéro d'identification des usagers pour le Ministère chargé de l'Agriculture. Une exploitation agricole peut être localisée sur plusieurs communes, voire plusieurs départements. Dans le cadre de la thématique "Epandage des produits" , seules celles concernées par l'activité d'épandage seront prises en compte. Une exploitation agricole peut aussi intervenir en tant que producteur lorsqu'elle produit des effluents d'élevage ou lorsqu'elle utilise un produit normalisé homologué pour épandage. Ce deuxième rôle doit bien être distinct du premier bien qu'il puisse être cumulé avec le premier par une exploitation agricole. Les informations relatives aux exploitations agricoles relèvent du ou des producteurs de données. Seul le code de l'exploitation agricole relève de l'INSEE dans le cas d'un code SIRET, du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche dans le cas d'un code PACAGE.

OUVRAGE DE DEPOLLUTION:

Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'é...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/ODP/1.1/OuvrageDepollution
Balise XML:	OuvrageDepollution
Définition:	Un ouvrage de dépollution est un ouvrage qui vise à réduire, voire à supprimer toute substance indésirable d'un effluent. Les ouvrages de dépollution se répartissent en deux grandes familles : les systèmes de traitement d'eaux usées (=station d'épuration) et les unités de traitement des sous-produits. L'ouvrage de dépollution demeure la même (même identifiant) quelle que soit l'importance et la nature des travaux qui y son effectués (changement de capacité, reconstruction,...). Il n'y aura changement de station que s'il y a déplacement de la station ou changement de la nature du maître d'ouvrage. La description de ces deux familles d'ouvrage de dépollution sont respectivement sous la responsabilité des Agences de l'eau et de l'ADEME.

SITE INDUSTRIEL:

Unité de production (ou établissement économique au sens de l'INSEE) géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activités économiques et sont susceptibles de contribuer à la m...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/STI/2002-1/SiteIndustriel
Balise XML:	SiteIndustriel
Définition:	Unité de production (ou établissement économique au sens de l'INSEE) géographiquement individualisée dans laquelle une ou plusieurs personnes utilisent de l'eau dans le cadre de leurs activités économiques et sont susceptibles de contribuer à la modification du milieu naturel. Il comprend : - les établissements industriels ou usines, - les établissements publics d'hébergements et de services que sont les lycées, les hôpitaux, les casernes militaires,... - les chantiers, ... Un site industriel sera toujours considéré comme un producteur d'effluents même s'il possède des capacités de dépollution (centre d'incinération, cimenterie...). Celles-ci seront traitées par le concept d'unité de traitement des sous-produits que l'on peut rapporter à un site industriel. Le site industriel ne doit pas être confondu avec l'établissement (unité administrative) au sens de l'INSEE qui désigne la propriété d'un site. Les informations sur les sites industriels relèvent de la responsabilité des Agences de l'eau.

VALEURS CARACTERISTIQUES DU CHAMP

La valeur caractéristique du champ est une grandeur (concentration, flux, ...) établie sur un champ pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. La valeur caractéristique du champ permet de constituer le bilan de fumure sur le champ ou la synthèse des apports sur un champ. La valeur caractéristique peut être déterminée pour un produit d'épandage donnée ou pour l'ensemble des épandages ayant eu lieu sur le champ.Dans ce cas, le code du produit d'épandage est remplacé par l'attribut "Indifférencié", soit "XXXXXXXXXX". Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	ValeurCaracteristiqueChamp

Liste des propriétés:

Date de début sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ

La date de début sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ est la date, au jour près, à laquelle débute la mesure ou l'évaluation de la valeur caractéristique pour un champ donné. Les informations relatives aux valeurs caractéristiq...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateDebutValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	DateDebutValeurCaracteristiqueChamp
Définition:	La date de début sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ est la date, au jour près, à laquelle débute la mesure ou l'évaluation de la valeur caractéristique pour un champ donné. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Date de fin sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ

La date de fin sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ est la date, au jour près, à laquelle se termine la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du champ. Dans le cas d'une valeur ponctuelle, cette...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/DateFinValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	DateFinValeurCaracteristiqueChamp
Définition:	La date de fin sur laquelle porte la valeur caractéristique du champ est la date, au jour près, à laquelle se termine la période prise en compte pour l'élaboration de la valeur caractéristique du champ. Dans le cas d'une valeur ponctuelle, cette date n'est pas remplie. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:DateType
Longueur max:

Grandeur mesurée sur le champ

La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux ou d'une biodisponibilité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°246. Le code 'inconnu' est non autorisé. Les...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/GrandeurMesureeChamp
Balise XML:	GrandeurMesureeChamp
Définition:	La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux ou d'une biodisponibilité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°246. Le code 'inconnu' est non autorisé. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Représentativité statistique de la valeur du champ

Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur caractéristique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RpStatistiqueChamp
Balise XML:	RpStatistiqueChamp
Définition:	Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur caractéristique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	3

Unité de surface auquel se réfère la valeur caractéristique

L'unité de surface auquel se réfère la valeur caractéristique précise à quelle unité est rapportée la valeur caractéristique du flux ou de la biodisponibilité. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les c...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteSurfaceValeurChamp
Balise XML:	UniteSurfaceValeurChamp
Définition:	L'unité de surface auquel se réfère la valeur caractéristique précise à quelle unité est rapportée la valeur caractéristique du flux ou de la biodisponibilité. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°249. La valeur 'Inconnu' n'est pas autorisée. Par contre, cette information peut être sans objet. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	5

Valeur caractéristique du champ

La valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un lot de produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les information...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaractChamp
Balise XML:	ValeurCaractChamp
Définition:	La valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un lot de produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Nombre d'épandages du produit dans le champ

Le nombre d'épandage du ou des produit(s) dans le champ indique le nombretotal d'apports du produit d'épandage durant la période de référence qui a été pris en compte pour déterminer la valeur caractéristique du champ. Les informations relatives...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NbreEpandagePdtChamp
Balise XML:	NbreEpandagePdtChamp
Définition:	Le nombre d'épandage du ou des produit(s) dans le champ indique le nombretotal d'apports du produit d'épandage durant la période de référence qui a été pris en compte pour déterminer la valeur caractéristique du champ. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Conformité de la mesure de flux

La conformité de l'acquisition de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ConformMesureFlux
Balise XML:	ConformMesureFlux
Définition:	La conformité de l'acquisition de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du producteur intègre la confirmation du résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée. Il exclut la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où a été réalisé le prélèvement exprimées par l'attribut 'Vraisemblance de l'analyse d'eau souterraine' de la même entité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°157. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Vraisemblance de la mesure de flux

La vraisemblance de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu au...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VraisMesureFlux
Balise XML:	VraisMesureFlux
Définition:	La vraisemblance de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu auquel l'analyse se rapporte. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°158. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Commentaires sur la valeur caractéristique du champ

Les commentaires sur la valeur caractéristique du champ comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur ou sur le résultat. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous l...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComValeurCaracteristiqueChamp
Balise XML:	ComValeurCaracteristiqueChamp
Définition:	Les commentaires sur la valeur caractéristique du champ comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur ou sur le résultat. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du champ sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

UNITE DE REFERENCE:

Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/UniteReference
Balise XML:	UniteReference
Définition:	Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	unbounded
Type:
Longueur max:

VALEURS CARACTERISTIQUES DU PRODUIT D'EPANDAGE

Une valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée ou un lot de produit donné. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaracteristiquePdt
Balise XML:	ValeurCaracteristiquePdt

Liste des propriétés:

Grandeur mesurée

La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux ou d'une biodisponibilité. Nomenclature : Grandeur mesurée (produit d'épandage) / EPR / 2001 - 1 -----------------------------------------...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/GrandeurMesuree
Balise XML:	GrandeurMesuree
Définition:	La grandeur mesurée indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux ou d'une biodisponibilité. Nomenclature : Grandeur mesurée (produit d'épandage) / EPR / 2001 - 1 ---------------------------------------------------------------------- Code ! Mnémonique ! Libellé ---------------------------------------------------------------------- 1 ! Flux ! Flux 2 ! Concentration ! Concentration 3 ! Biodisponibilité ! Biodisponibilité ---------------------------------------------------------------------- Biodisponibilité : ------------------ Quantité d'éléments mobilisables par une culture présente pendant l'épandage du produit ou celles effectuées après ce dernier jusqu'à plusieurs années. Il s'agit généralement d'une valeur moyenne indépendante du lieu d'épandage. Concentration : --------------- Quantité d'élément dans une quantité de produit donnée Flux : ------ Quantité d'élément apporté durant une période donnée. Fin de la nomenclature Le code 'inconnu' est non autorisé. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Représentativité statistique de la valeur caractéristique du produit d'épandage

Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur du produit. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives aux ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/RpCaracteristiquePdt
Balise XML:	RpCaracteristiquePdt
Définition:	Traitement statistique précisé à l'aide de l'un des codes ci-dessous, appliqué à la période considérée pour le calcul de la valeur du produit. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°120. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	3

Valeur caractéristique du produit d'épandage

La valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un lot de produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les information...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurCaractPdt
Balise XML:	ValeurCaractPdt
Définition:	La valeur caractéristique du produit d'épandage est une grandeur (concentration, flux, débit, ...) établie sur un lot de produit pour un paramètre, rapportée à une unité de temps (jour, semaine, mois, ...) pour une période donnée. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Nombre de mesure effectuée pour caractériser la valeur

Le nombre de mesure indique le nombre total de mesures qui a été effectué et qui a été pris en compte pour déterminer la valeur caractéristique du produit d'épandage. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont commun...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/NbreMesure
Balise XML:	NbreMesure
Définition:	Le nombre de mesure indique le nombre total de mesures qui a été effectué et qui a été pris en compte pour déterminer la valeur caractéristique du produit d'épandage. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Mode d'obtention de la valeur caractéristique du produit d'épandage

Le mode d'obtention de la mesure précise, par l'un des codes suivants, les modalités pour obtenir la valeur caractéristique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°237. La liste des valeurs possibles est administrée ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ModeObtentionValeur
Balise XML:	ModeObtentionValeur
Définition:	Le mode d'obtention de la mesure précise, par l'un des codes suivants, les modalités pour obtenir la valeur caractéristique. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°237. La liste des valeurs possibles est administrée par le SANDRE. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Conformité de la valeur caractéristique du produit d'épandage

La conformité de l'acquisition de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ConformValeurCaracteristiquePdt
Balise XML:	ConformValeurCaracteristiquePdt
Définition:	La conformité de l'acquisition de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de conformité au cahier des charges attribué à l'analyse par le producteur de données. Cette action du producteur intègre la confirmation du résultat au regard de la connaissance et du contrôle du processus de production de la donnée. Il exclut la vraisemblance et la représentativité de la donnée par rapport au milieu où a été réalisé le prélèvement exprimées par l'attribut 'Vraisemblance de l'analyse d'eau souterraine' de la même entité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°157. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Vraisemblance de la valeur caractéristique du produit d'épandage

La vraisemblance de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu au...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/VraisValeurCaracteristiquePdt
Balise XML:	VraisValeurCaracteristiquePdt
Définition:	La vraisemblance de la valeur indique à l'aide de l'un des codes de la nomenclature suivante administrée par le SANDRE, le niveau de 'réalisme' du résultat attribué par le producteur de données vis à vis de l'état de ses connaissances du milieu auquel l'analyse se rapporte. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°158. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Commentaires sur la valeur caractéristique du produit d'épandage

Les commentaires sur la valeur caractéristique du produit d'épandage comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la re...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComValeurCaracteristiquePdt
Balise XML:	ComValeurCaracteristiquePdt
Définition:	Les commentaires sur la valeur caractéristique du produit d'épandage comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur. Les informations relatives aux valeurs caractéristiques du produit sont communiquées sous la responsabilité du ou des organismes producteur du produit d'épandage.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

UNITE DE REFERENCE:

Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/UniteReference
Balise XML:	UniteReference
Définition:	Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	unbounded
Type:
Longueur max:

VALEURS REGLEMENTAIRES DU PERIMETRE

Les valeurs réglementaires du périmètre définissent les obligations réglementaires attribuées au périmètre d'épandage définis dans un dossier administratif donné. les valeurs réglementaires concernent toujours des quantités maximales annuelles. Les informations concernent notamment les doses maximales à épandre pour les paramètres azotées (code sandre : 1551) , phosphorées (code sandre : 1350), les quantités en produit brut (code sandre : 1099 ), les volumes (1098), ou quantités en matières sèches (code sandre : 1799). Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurReglementairePerimetre
Balise XML:	ValeurReglementairePerimetre

Liste des propriétés:

Grandeur réglementaire

La grandeur réglementaire indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux, d'un flux par surface, ou d'une biodisponibilité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°246. Le code '...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/GrdeurReglementaire
Balise XML:	GrdeurReglementaire
Définition:	La grandeur réglementaire indique à l'aide de l'un des codes suivants s'il s'agit d'une concentration, d'un flux, d'un flux par surface, ou d'une biodisponibilité. Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°246. Le code 'inconnu' est non autorisé. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Valeur réglementaire

La valeur réglementaire du périmètre est une grandeur (concentration, flux,...) établie pour un périmètre d'épandage et pour un paramètre, rapportée à l'unité de temps annuelle. Il s'agit toujours de valeurs réglementaires maximales annuelles. ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ValeurReglementaire
Balise XML:	ValeurReglementaire
Définition:	La valeur réglementaire du périmètre est une grandeur (concentration, flux,...) établie pour un périmètre d'épandage et pour un paramètre, rapportée à l'unité de temps annuelle. Il s'agit toujours de valeurs réglementaires maximales annuelles. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:NumericType
Longueur max:

Unité de surface auquel se réfère la valeur réglementaire

L'unité de surface auquel se réfère la valeur réglementaire précise à quelle unité est rapportée la valeur du flux ou de la biodisponibilité. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs po...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/UniteSurfValeurReglementaire
Balise XML:	UniteSurfValeurReglementaire
Définition:	L'unité de surface auquel se réfère la valeur réglementaire précise à quelle unité est rapportée la valeur du flux ou de la biodisponibilité. La liste des valeurs possibles, administrée par le SANDRE, est la suivante : Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°249. La valeur 'Inconnu' n'est pas autorisée. Par contre, cette information peut être sans objet. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Commentaires sur la valeur réglementaire

Les commentaires sur la valeur réglementaire comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur ou sur le résultat. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire ...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/ComValeurReglementaire
Balise XML:	ComValeurReglementaire
Définition:	Les commentaires sur la valeur réglementaire comportent, par exemple, des indications sur les modes d'estimation de la valeur ou sur le résultat. Les informations relatives aux dossiers administratifs du plan d'épandage relèvent du pétitionnaire du dossier administratif.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:TextType
Longueur max:

Type de suport concerné par la valeur reglementaire

Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°346.

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/EPR/2002-1/TypeSupportValeurReglementaire
Balise XML:	TypeSupportValeurReglementaire
Définition:	Les codes de valeurs possibles sont définis dans la nomenclature n°346.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	1
Type:	cct:CodeType
Longueur max:	1

Relations externe:

PARAMETRE:

Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/Parametre
Balise XML:	Parametre
Définition:	Un paramètre est une propriété du milieu ou d'une partie du milieu qui contribue à en apprécier les caractéristiques et/ou la qualité et/ou l'aptitude à des usages. L'analyse de l'existant a montré que l'objet paramètre possède deux catégories de propriétés : - celles qui sont communes à tous les types de paramètres, - celles spécifiques à certains types de paramètres. Il en est de même pour les relations entre les paramètres et les autres objets. Cet état de fait a conduit à employer une modélisation faisant intervenir des objets génériques et des objets sous-types qui ne contiennent que des propriétés spécifiques à ce sous-type. L'objet générique de la notion de paramètre est PARAMETRE. Il contient les propriétés communes à tous les types de paramètres. Le paramètre se décline d'une part en deux types : quantitatif et qualitatif, et d'autre part en cinq natures : physique, chimique, environnemental, microbiologique et hydrobiologique. Le sous-type quantitatif se rapporte aux paramètres qui ont une infinité de résultats. Le sous-type qualitatif se rapporte aux paramètres qui ne prennent qu'un nombre limité de valeurs pré-définies pour chacun d'eux. Ces deux sous-types sont mutuellement exclusifs. Le sous-type environnemental recouvre : - tous les paramètres physiques et chimiques qui ne se mesurent pas dans l'eau de la rivière (température de l'air, largeur du cours d'eau...), - tous les paramètres d'observation liés à la rivière et à son environnement (Importance de l'ombrage sur les berges...). Le sous-type physique se rapporte aux paramètres dont l'objet est la mesure d'une caractéristique physique de l'eau (température de l'eau, conductivité...). Le sous-type chimique se rapporte aux paramètres dont la mesure a pour objet une grandeur chimique (concentration d'une substance, Demande Biologique en Oxygène, ...). Le sous-type hydrobiologique se rapporte aux paramètres dont l'expression décrit l'état ou la présence des êtres macroscopiques vivant dans l'eau. Le sous-type microbiologique se rapporte aux paramètres qui ont pour objet la recherche, la détermination et/ou le dénombrement d'êtres microscopiques présents dans l'eau. Cette catégorie de paramètres est également étendue par convention à l'étude d'êtres vivants assimilés à des êtres microscopiques comme les parasites, les mousses ou champignons. Ces 5 derniers sous-types sont mutuellement exclusifs. Tout organisme peut demander la codification d'un nouveau paramètre. Pour cela, il suffit d'en faire la demande auprès du SANDRE qui procédera en deux étapes pour assurer un service rapide tout en gardant une liste homogène. - Afin de permettre une utilisation immédiate du paramètre, un numéro provisoire sera émis après qu'un contrôle sémantique ait montré la non existence de ce paramètre. - Puis, sur une base trimestrielle, toutes les demandes de paramètres sont soumises à un comité d'experts qui statuera sur la nécessité de créer ou non le paramètre. Si la création est acceptée, le paramètre est déclaré validé. Dans le cas inverse, le comité désignera le paramètre déjà existant correspondant à celui demandé. Le code provisoire attribué est alors gelé indéfiniment. Tous les paramètres sont décrits par un nom complet, ainsi que par des libellés longs et courts pour une exploitation informatique. Cette information est complétée quelquefois par la mention de synonymes ou de polysèmes qui indiquent les différentes appellations du paramètre et celles avec lesquelles il ne faut pas le confondre. Toutes les fiches paramètres, quel que soit leur statut, peuvent faire l'objet de révisions. La liste des paramètres est administrée par le SANDRE qui en a la responsabilité.
Cardinalité min:	1
Cardinalité max:	1
Type:
Longueur max:

UNITE DE REFERENCE:

Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une...

Identifiant:	http://id.eaufrance.fr/ddd/PAR/1/UniteReference
Balise XML:	UniteReference
Définition:	Les unités de référence sont toutes les unités retenues par le SANDRE pour exprimer les résultats de tous les paramètres enregistrés. L'expression de ces unités est basée sur le système international et peut pour certaines unités se référer à une nature de fraction analysée (solide, liquide ou gazeuse). La liste des unités de référence relève de la responsabilité du SANDRE.
Cardinalité min:	0
Cardinalité max:	unbounded
Type:
Longueur max:

DICTIONNAIRE DES DONNEES

ACTE ADMINISTRATIF DU PLAN D'EPANDAGE

ANALYSE DE TERRE

APTITUDE PAR PRODUIT

CAMPAGNE D'EPANDAGE

CHAMP

CLASSE D'APTITUDE

COORDONNEE DU CONTOUR DE LA PARCELLE

ETABLISSEMENT D'ELEVAGE

EVENEMENTS SUR LE PRODUIT D'EPANDAGE

EXPLOITATION AGRICOLE

FONCTION DANS LE PERIMETRE

Intervenant(s) prévu(s)/ utilisé(s) pour la campagne d'épandage

Fréquence d'analyse du produit

Fréquence d'analyse de sol

Parcelle d'épandage sur laquelle le lot est épandu

LOT DE PRODUIT D'EPANDAGE

OUVRAGE D'ENTREPOSAGE DE PRODUIT D'EPANDAGE

PARCELLE CADASTRALE

PARCELLE CULTURALE

PARCELLE D'EPANDAGE

PARCELLE DU PERIMETRE D'EPANDAGE

PRODUIT D'EPANDAGE

PERIMETRE D'EPANDAGE

POINT DE SUIVI DE L'EPANDAGE

PRELEVEMENT DE TERRE

Productions animales de l'exploitation agricole

TYPE DE CULTURES

TYPE DE PRODUCTION ANIMALE

UNITE CULTURALE

UNITE DE PRODUCTION DU PRODUIT

VALEURS CARACTERISTIQUES DU CHAMP

VALEURS CARACTERISTIQUES DU PRODUIT D'EPANDAGE

VALEURS REGLEMENTAIRES DU PERIMETRE