Référentiel administratif


                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                       Evolutions 2002-1 -> 2.0 : - Transfert de l'entité MDO.BASSIN (DISTRICT AU SENS DE LA DCE) en BASSIN DCE - Création de l'entité DISTRICT HYDROGRAPHIQUE - Création de l'entité COMITE DE BASSIN - Relation entre ces 3 entité                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        *                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                        s et l'entité COMMUNE Longueur du champ Libellé de la commune mis à 50 caractères